Taxes.... Puissance ? Longueur ? Au delà des frontière ?

Je précise que je n'ai pas encore de bateau ni permis...

À titre d'informations que je n'ai pas tout trouvés et comprises

Cela m'aidera à choisir mon future et premier vaisseau

Donc chaque année selon notre bateau il y a un impôt à payer.... Sauf s'il ne dépasse pas les critères

Première question au dessus de 7m
Je pense que c'est hors tout... Mais peut être est-ce à la hauteur de la ligne de flottaison ? (ce qui permet de trouver un peu plus grand)

Si je veux un bateau moteur et non voilier (ou un voilier sans mât si j'ai bien compris) quel puissance réelle n'est pas taxée ?
Je sais que c'est un savant calcul avec un chiffre qui sort de "nul part" plus le nombre de cylindres et encore d'autres trucs sympa... Mais dans les fêtes. Pour faire simple sur un hors bord 4 t 22 CV fiscaux ça correspond à environ combien en CV réels ?

Et aussi autre question
je suis dans le sud est... Si avec un petit bateau (moins de 7m et moins de 22cv) je veux aller en Italie pour une journée, un week-end, une semaine... Il y a t il des taxes à payer...
Même question si mon bateau dépasse les tailles et puissances...

Et comme je veux un transportable la question est la même pour les autres pays européens, ceux qui bordent la méditerranée et l'Angleterre.

D'ailleurs j'aurais peut être tout ces renseignements quand je passerais le permis

Merci pour vos réponses et votre patience ☺️

L'équipage
17 déc. 2022
17 déc. 202217 déc. 2022

Les chevaux fiscaux sont calculés en fonction de la cylindrée.

Un 6L de 100 ch et un 6L turbo de 450 ch auront la même fiscalité.
Plus de 7 m et transportable ?

Sur camion ou sur remorque ?

Tu n’apprendras pas ça en passant le permis

17 déc. 2022

Nan justement je me pose la question est ce 7m hors tout ou 7m a la ligne de flottaison ?

Se sera sur remorque

Et je me posais donc la question si jamais je ne me prends qu'un bateau à moteur et pas un voilier jusqu'à quelle puissance environ, je n'aurais pas de taxe à payer

18 déc. 2022

Concernant la fiscalité, le métrage sera celui de la carte de circulation ou carte de francisation du bateau.

Concernant la place au port, ce sera ou en fonction de la carte de circulation présentée, ou à l'appréciation de la capitainerie, c'est à dire au pif ou en mesurant réellement ton bateau.

Concernant la transportabilité de ton bateau, cela dépendra de sa taille (longueur, largeur, poids) et de ton permis (permis E ? et de ton véhicule tracteur.

En sachant que les poids indiqués par les constructeurs sont toujours dépassés de 15à 30% en réel, et en cas de contrôle c'est la mesure de la maréchaussée qui compte.

Tu n'apprendra que quelques bribes de tout cela au permis...
Mais tu sauras reconnaitre un dragueur de mines de nuit ;-)

18 déc. 2022

Ok intéressant tout ça

Pas encore de permis remorque (c'est prévu aussi)
Mais très bon à savoir que le poids constructeur n'est au final pas réel
Donc le poids de la remorque ça doit être la même chose...

Sachant que ma voiture a un poids de traction maximum de 1750 kg en gros il serait prudent de choisir un bateau de 1100 kg grand max de poids de lège
Ajouté à ça le poids de l'armement, de quelques bricole que j'emmène et le poids de la remorque...

18 déc. 2022

Pour ce poids tractable, un semi-rigide pas trop gros ....

18 déc. 2022

Ce sera soit un voilier soit un bateau moteur, mais Dans tout les cas ce ne sera pas un semi rigide.
je veux absolument une cabine 😁😅
Et oui le permis ce sera celui qui me permet le plus de poids de tractions

22 déc. 2022

Les pleins font aussi pas mal de poids. Bâche à eau et réservoir GO, et boum, un paquet de kg en plus !

Et si tu rajoutes belle maman dans la cale...

J., parfois un peu lourd.

18 déc. 2022

Surtout lorsque tu passera le permis remorque, privilégie le permis E plutôt que le B96.

18 déc. 2022

Bonjour !
J’ai pas mal bourlingué avec un Flyer 701 diesel sur remorque. 6,98 mètres et 170 ch réels officiels. Pas de taxes ni coque ni moteur. En revanche grosse remorque et voiture tractant 3,5 tonnes (d’abord Pajero puis Mercedes ML). Évidemment permis E.
Plusieurs fois Croatie puis Grèce depuis ma Bretagne. Excellent compromis.
Changé aujourd’hui pour bateau plus gros, qui reste en Grèce, et voiture plus petite.
Mais Flyer 701 diesel vraiment très bien !
Pierre sur Jaba

19 déc. 2022

Effectivement faut un sacré tracteur
Mais merci du renseignement pour la puissance
Donc de mon point de vu et avec le budget que j'aurais., il faudra juste faire attention de ne pas dépasser 6,99m et 1.15t

19 déc. 2022

tu peux aussi oublier les moteurs de 22 CV fiscaux (taxés) :-)
3.5 L de cylindrée en diesel, autour de 500 kg (nu)

21 déc. 2022

Ha oui effectivement ce n'est pas ce genre de moteur que j'aurais 😅
Merci au moins je visualise un peu 😉

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