Taxe foncière [prix place de port]

ça y est, l'augmentation liée à la taxe foncière est arrivée, 7% de plus en 2015. Qu'en est-il chez vous? En 2015 çà va faire 7% et en 2016 encore 3% çà fera 10 % en 2 ans.
Je trouve l'augmentation salée, alors que l'inflation est nulle, et que les salaires sont bloqués.

L'équipage
22 nov. 2014

Cette augmentation est le résultat de l'arrivée sur le terrain fiscal des intercommunalités pour les communes concernées.

Qui dit nouvelle structure dit nouvelle dépense, qui dit nouvelle dépense dit nouvelle taxe.

En pratique, cette année, ta commune percevra moins de taxes pour assurer plus de dépense au bénéfice de ces nouvelles pompes à pognon inutiles mais coûteuses et de l'Etat. :litjournal:

22 nov. 2014

tout faux
les intercommunalités ont vu le jour des les lois de décentralisations .... EN 1983 !!!!
la véritable augmentation des taxes locales, les plus justes car elles profitent directement au contribuable c'est le désengagement de l'état qui a transféré (sans transférer les ressources) en 20 ans une grande partie de ses compétences aux collectivités locales, pris des mesures démago comme la suppression de la taxe professionnelle qui ne profitait qu' CT, bon j'arrête la liste

22 nov. 2014

non nemo1

l'impot sur l'intercommunalité tu l'a toujours payé ,seulement cet impot était dans la colonne prelevement communale , cet impot était caché , maintenant c'est transparent , et c'est bien , la preuve ,tu sais maintenant que tu paie un impot intercommunale que tu payais depuis 1983 ...

J'suis p'têt con mais je sais lire.
Une nouvelle colonne de dépense est arrivée dans ma feuille d’impôt foncier et cette colonne c'est intercommunalité.

Pour le reste, je suis d'accord avec toi, c'est que j'ai écrit il me semble : les communes ont de plus en plus de dépenses à leur charge, de moins en en moins de revenus et de plus en plus de taxes. :litjournal:

22 nov. 2014

mais ceci dit l'impot foncier communale c'est la commune qui decide et qui perçois la recette , l'impot fonçier des marinans c'est un impot nationale ...

Non, c'est faux.
Mais comme ce n'est pas le sujet, je ne t'expliquerai pas pourquoi, ce qui n'a, d'ailleurs, aucune importance. :litjournal:

22 nov. 2014

Maximus, me dis pas que tu paie la taxe foncière pour ton bateau!!??

22 nov. 2014

ça va pas recommencé!!!

22 nov. 2014

Dans le détail je ne pourrais l'expliquer. Mais ce que je constate comme on en avait eu le préssentiment qu'une augmentation importante aller nous tomber dessus en 2015. J'en conclu qu'il n'y avait pas de fumée sans feu.
Avez vous dans vos ports des augmentations équivalentes pour 2015 ?

22 nov. 2014

encore une fois :

en gros : la taxe fonçiere reclamé par l'état aux marinas tourne autour de 10/15€ par bateau ... donc celà n'est rien face au 2000 ou 3000€ de location d'une place de ponton ... l'état peut la doublé ou la triplé ça ne changera pas grand chose ..

Ici Lorient port Ste Catherine augmentation pour 2015

pontons : bateau de moins de 10m + 1%
bateau de plus de 10m + 1.5%

corps morts + 2%

Terrre plein + 1%

Escale passage : - 10% en haute saison

22 nov. 2014

Il faut juste attendre un peu, quelque événement ou/et quelqu'un vont finir par "renverser la table", ça ne peut plus durer... ;-)

22 nov. 2014

apparement moins on sait plus on rale .

voici les vrais chiffres de mon port

taxe fonçiere

2012 :11053€
2013 : 11247€
2014 : 11584€ ....

et tout celà ramener à un budget depense pour faire rond de 800 0000€ ....

on raconte n'importe quoi

22 nov. 2014

Donc chez toi :
+ 1,755% entre 2012 et 2013
+ 2,996% entre 2013 et 2014

Soit une augmentation entre 2013 et 2014 71% plus importante que celle entre 2012 et 2013, comme quoi si l'on veut l'on peut rendre les chiffres IMPRESSIONANTS :langue2:

Un peu comme les journalistes qui lors d'une "trop petite" marée noire se mettent à parler en ....litres
"200000 litres de carburant " ca en jette plus que " 171 T de carburant" bon la je ...dérape .
Ne me parler pas des taxes foncières !!
Ma mère a vendue sa maison à cause d'elles (avant compte tenu de sa faible retraite elle y échappait) puis boum changement de je ne sais quel mode de calcul 2000€ de taxes qui lui tombe sur la figure ( pour une retraite de 1230€). Qui plus est une augmentation de la taxe foncière de 14% la dernière année ! Elle rachète donc un appartement moitié moins grand que sa maison , dans une commune moins chère ....et elle se retrouve avec les nouvelles augmentations de taxe quasiment au même niveau !!
A ce rythme il va falloir quelle trouve un appart grand comme une boite à chaussure ou quelle émigre !!

Voila chers auditeurs c'était radio ronchon, je vous rend l'antenne ! :langue2:

22 nov. 2014

kekun sait il où on peut trouver le montant de a taxe foncière (ailleurs qu'auprès du port)?

22 nov. 2014

Au lieu de ronchonner à tout va dites moi plutôt si dans vos ports vous constatez les mêmes augmentations. C'est un peu l'objet de mon fil.
D'avance merci

22 nov. 2014

ça m'interesserai egalement

je completé l'augmentation sité plus haut
en 2014
bateau moins d e10m + 2%
plus de 10m + 3%

corps morts + de 5%

23 nov. 2014

Non ! Mais le bateau n'est pas en France :-( :-p

22 nov. 2014

salut maximus, ma question et surtout les réponses me permettront d'évaluer une éventuelle hausse basée sur autre chose que des ragots de ponton

23 nov. 2014

Quand même , nos brillants gestionnaires politiques et fonctionnaires n'ont toujours pas appris à faire avec moins d'argent ? Ainsi chaque année il n'y a que des augmentations , de salaires , de dépenses que l'on équilibre avec des augmentations d'impôts , et cela fait 40 ans que cela dure ......

23 nov. 2014

quel est le rapport entre les politiques ,les fonctionnaires et la gestion des ports faite le plus souvent par des "privés" ???

dis nous de combien va augmenté ton port pour l'année 2015

23 nov. 2014

Je suis " SPF " , j'ai quitté le port fixe pour naviguer au large , et je constate que les ports français sont les plus chers en moyenne ( compris l'hivernage ) .
Quand tu dis gestion par des privés , tu parles de DSP , de société purement et simplement de droit privé , ce n'est pas tt à fait la même chose , et le point de départ , reste l'exploitation du domaine public , ou l'on a créé un port trés fréquemment financé par de l'argent public .
Je reste persuadé qu'une fois le port construit (investissement tés lourd ) la gestion courante des services , de l'entretien des infrastructures , est une question de gestion en "bon père de familles " ou il importe de bien regarder le montant des devis avant décision + la productivité du personnel + la bonne répartition des ressources annuelles vers les postes de dépenses récurrents . Brefs , éviter toutes les fuites inutiles .....

23 nov. 2014

"...je constate que les ports français sont les plus chers en moyenne ( compris l'hivernage ) . ..."
va chez les voisins GB, tu verras les prix !
c'est pas pour rien qu'ils sont si nombreux en bretagne par ex ...

23 nov. 2014

Bonjour à tous on te dira combien cela augmente lorsqu'on aura la facture .... pour Palavas c'est en Janvier
Gilles

23 nov. 2014

En 2014, le prix de mon mouillage en Rance a baissé après une augmentation en 2013. Pas de chiffres en tête.

24 nov. 2014

C'est vrai que cette histoire de taxe foncière qui devait être modifiée en2014 et reportée en 2015 fait un peu peur à tout le monde .
Le plus important est de savoir .que représente ce montant dans le budget global du port ? Quelle somme celà va représenter par bateau
En tout état de cause que l'on soit locataire ou "propriétaire" de la place on paiera ..oui mais combien?

24 nov. 2014

je t'es indiqué celà plus haut pour mon port plus haut

24 nov. 2014

Les % d'augmentation que vous donnez montrent que l'opération de mobilisation lancée l'année dernière par les ports de plaisance contre les nouveaux calculs de taxe foncière était de nature poujadiste. Une pétition proposée à notre signature annonçait sans rire un doublement des prix. Les syndicats professionnels se sont ridiculisés.

24 nov. 2014

Oui mais qui a raison : toi qui dis que c'est déjà fait et que l'augmentation est minime ,
Ou Tycoz77 qui dit que l'application a été reportée à l'année prochaine ? :reflechi:
Alors si quelqu'un sait : reportée ou pas ?

24 nov. 2014

Tu parle de la taxe foncière ou de la taxe portuaire ?
Tu me diras je questionne juste pour faire avancer le smil shimi shilmimiliblick car je ne suis pas concerné .
Simple curiosité de ma part

24 nov. 2014

la hausse de la taxe a eu lieu en 2014 + 3% il n'y a ce jour rien de prevu de particulier pour l'année 2015 .

Info suite a la reunion du Conseil Portuaire

24 nov. 2014

longcours , je parle de la taxe fonçiere que les ports paient

11 584€ sur un budget d'environ de 800000€ année 2014

24 nov. 2014

On parle de l'augmentation de la taxe foncière qui sera payée par les ports qui aura bien sur comme effet d'augmenter la redevance portuaire .
La question est de connaître l'impact réel

24 nov. 2014

En fait je ne sais pas si c'est la taxe foncière ou simplement le fait que l'etat ne subventionne plus les régions comme avant, du coup les régions répercutent ce manque à gagner. J'avoue que dans le flot de taxes actuelles, on a du mal à s'y retrouver

11 déc. 201416 juin 2020

Bonjour,
je viens de recevoir le contrat 2015 pour ma place à Port Camargue:
augmentation: 1,5%, soit 31€ en ce qui me concerne, dus à l'application de la réforme de la Taxe Foncière payée par les ports de plaisance. C'était vraiment pas la peine d'en faire tout un foin.


11 déc. 2014

bonjour tu devrais envoyer ce document au charmant maître du port du Cap d’Agde qui avait voulu monter tous les plaisanciers et qui criait au scandale ..... c'est bizarre on ne l'entend plus ni lui ni sa pétition. En ce qui concerne Palavas le Maire nous a avoué que lorsqu’on lui demandera d'appliquer ce nouveau calcul cela réduira les amodiations car en fait il y aura plus de terrain sortis du portuaire et donc la taxe baissera. Comme quoi ...
Gilles

16 déc. 2014

@Hoolof c'est le monde à l'envers

je viens de recevoir le contrat pour l'année 2015 Cap d'Agde
Taxe locative = 9.11€ TTC par mètre linéaire

9,11 € TTC par mètre linéaire par an :lavache: :tesur:

16 déc. 2014

Oui, c'est un peu plus du double, dans les 77€ pour toi, non ?

17 déc. 2014

oui exactement 77.89€
plus il ne faut pas oublier la redevance environnementale de 74.47€
soit un total de 152.36€
sans compter la TVA qui elle aussi est une taxe

16 déc. 2014

s'il s'agit de la taxe fonciere vous pouvez demander des explications par elle n'est pas assujetti à la longueur des bateaux ,elle est la m^me pour tous

16 déc. 2014

Je ne sais pas, à P.C, c'est un % d'augmentation du prix annuel. Comme celui-ci est fonction de la longueur du bateau, on peut considérer que l'on paie au prorata de sa longueur. En même temps si l'on veut pinailler, la taxe foncière se calculant au M², les multicoques devraient payer bien plus cher...

31 déc. 2014

à Port de Bouc augmentation de la place en 2015 + 1 % , pas de quoi en faire un drame
bon ! c est pas la Riviera non plus!!!

09 jan. 2015

Port la Nouvelle répercussion TOTALE de la taxe foncière soit augmentation de 110 € de notre facture et cela quelque soit la taille du bateau .

Petit mot du Directeur du Port qui nous informe qu'ils n'augmenteront pas les places cette année ;) 10% tous les ans depuis 4 ans

Qui dit mieux ?????

09 jan. 2015

Pour moi c'est 1,1 % pour 2015

12 jan. 201512 jan. 2015

Voici en avant première ...

Parution le 16 janvier dans l'Independant, rubrique Courrier des Lecteurs

LA MER QU'ON VOIT TAXER...
Propriétaire d'un petit voilier (8,75 m) qui est amarré dans le port de Gruissan, je m'inquiète d'une nouvelle taxe qui est annoncée pour 2015. Il s'agirait de payer 110 euros de plus par an.
On m'a dit que c'était une taxe foncière maritime. Je ne comprend pas comment je peux avoir à payer du foncier alors que je ne suis que locataire de ma place au port?
Je croyais que le foncier était payé par les propriétaires, jamais par les locataires.

C'est une affaire complexe qui a déjà vu le gouvernement reculer et qui date de la loi de finances rectificative de 2012 qui a modifié les règles du calcul de la valeur locative applicable aux ports de plaisance. Cette loi devait avoir une une incidence sur la fiscalité des ports de plaisance, principalement sur la taxe foncière dès 2013. Mais le gouvernement a alors reculé devant le tsunami de protestations des plaisanciers. Reculé mais pas cédé.

Voici un extrait du texte de la loi des finances rectificatives de 2012 :
« l’article 1501 du code général des impôts est complété par III ainsi rédigé : III. La valeur locative des postes d’amarrage dans les ports de plaisance à la date de la révision est fixée selon le tarif suivant : 110 euros pour les ports maritimes de la Méditerranée, 80 euros pour les autres ports maritimes, 55 euros pour les ports non maritimes. »

De plus, pour chaque port, ce tarif peut être, après avis des commissions communales et intercommunales minoré ou majoré de 20 à 40% en fonction des services et des équipements offerts par les ports.

Les modalités d’application de cette modulation devaient être fixées par décret. Décret d'application qui viennent d'être signé après deux ans de mise en attente (décret n° 2014-1520 du 16 décembre 2014, conformément à l'article 91 de la loi 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014). Les nouvelles dispositions s'appliquent donc à compter des impositions dues au titre de 2015.

Les plaisanciers méditerranéens (les plus lourdement taxés qu'ils possèdent un petit voilier comme vous ou un yacht) peuvent encore faire entendre leurs voix sur cette affaire car une consultation publique est en cours (ouverte le 23 décembre 2014 et courant jusqu'au 31 janvier 2015 inclus).

Toutes vos remarques doivent être envoyées par courriel à bureau.c1-dlf@dgfip.finances.gouv.fr.

L'administration fiscale précise que seules les contributions signées seront examinées. Vous savez ce qui vous reste à faire dans les 15 jours à venir.

Autre texte interressant

www.unangolfedulion.fr[...]ts.html

12 jan. 2015

Le montant de la valeur locative n'est pas un montant qui devra être supporté par le titulaire de la place. Il s'agit là de l'assiette servant de base au calcul de la taxe. Il suffit à chacun de lire l'avis d'imposition de taxe foncière de sa maison ou de son appartement pour comprendre. Un pourcentage est ensuite appliqué à cette valeur locative pour calculer la taxe qui sera réclamée au titre de la commune, du département.
Certes un "locataire" ne doit pas payer la taxe foncière, mais le gestionnaire du port est bien obligé d'en répartir le coût total. D'ailleurs, nous ne sommes pas locataire de notre place, nous payons une taxe d'amarrage.
Il serait peut être temps de cesser de crier n'importe quoi!!!

12 jan. 2015

voici quelque chiffres d'un port

taxe fonciere
2013 11247€
2014 11584€ soit 3%
2015 16000€ soit 28%

sur 496 bateau egale 9€ par bateau

12 jan. 2015

oh je pense plutot que ce port cherchait autre chose

12 jan. 2015

Je complète mon post précédent avec un avis d'imposition sous les yeux.
Pour une propriété bâtie dont la valeur locative est de 1884€ (valeur locative fiscale, loin de la réalité puisque le revenu locatif de cette même propriété est d'environ 6000€), la cotisation, déduction faite de la taxe d'ordures ménagères est de 327€.
Le montant total de la taxe foncière du port entre dans les dépenses et sera de fait répartie au travers du tarif, donc en tenant compte des cotes du bateau. Il est donc complètement illogique de croire qu'un bateau de 6m paiera autant qu'un autre de 15m!
Cette taxe foncière existe déjà et figure dans les dépenses du port. Le port municipal de Deauville paie 52000€ par an de taxes foncières (comptes présentés au CLUPP), dont nous payons naturellement chacun notre quote part dans la taxe d'amarrage. Je doute que l'augmentation éventuelle représente une somme importante.
Quant à l'évolution de notre facture annuelle, certains veulent la comparer à l'indice des prix, ce qui ne repose sur aucune base réelle. Elle est établie à partir des couts réels du port. Il suffit que doive être réalisé un dragage qui représente un montant important de travaux pour faire grimper la note, même si les gestionnaires prudents provisionnent cela sur plusieurs exercices.

12 jan. 2015

C'est évidemment une moyenne. Alors continuons. Si le montant de taxes foncières de ce port augmente de 30%, cela représenterait une moyenne d'augmentation de 3€ par bateau.
Merci José pour cet éclairage. Je crois me souvenir que cette question avait été lancée par un port du sud qui annonçait une augmentation très substantielle. Ils n'avaient sans doute pas tout lu!

12 jan. 2015

Bonjour

Pouvez vous préciser un détail :

L 'augmentation est appliquée sur la location ou les charges annuelles de l'amodiataire ..... Ou les deux !!!

13 jan. 2015

Pour moi, c'est + 1 % en 2015 par rapport à 2014 alors que 2014 / 2013 était de + 0.4 %

16 jan. 2015

Je viens de recevoir mon contrat annuel 2015 sur la Trinité sur mer (Port géré par la CPM, ex Sagemor).
La hausse est de 0,69% par rapport à 2014.

25 jan. 2018

Bonjour,

J'ai reçu mon contrat annuel à PSL, +110€ de taxe foncière....ça pique

25 jan. 2018

contrat 2018

10 avr. 2018

Bonjour à tous,

Au Frioul cette année 20 % d'augmentation !
Je passe de 2 400 à 2 890 € Presque 500 € de + c'est à vous dégoûter de naviguer alors que l'inflation est quasiment à 0.
Je commence à me poser sérieusement la question de garder un bateau.

Bonnes nav quand même

10 avr. 2018

Normal, au Frioul, gros travaux de rénovation, peu de passage

10 avr. 2018

Taxe foncière bateau à sec Navy Service.....120 €
Taxe foncière PN ...0 mais augmentation de 10 % du global par rapport à l’an dernier.
Même prestations Sardaigne, Sicile. -30%. Cherchez l’erreur,
Vie moins chère, aéroports à proximité et le sourire en plus

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