Skipper condamné

Bonjour

Vous vous souvenez du bateau à moteur avec 2 fois 300cv qui avait tué un plaisancier de 66 ans pret de Groix le 11 Aout 2012

"...Poursuivi pour defaut de veille qui a conduit à l'homicide involontaire ,le pilote a été condamné par le tribunal de Lorient à un an de prison avec sursis. Outre une amende de 5000€ , il devra également acquitter plus de 137 000€ à l'épouse et aux fils de la victime au titre des divers préjudices, dont celui d'affection.."

josé

L'équipage
17 déc. 2014
17 déc. 2014

Une amende de 5000 €, pourquoi?
Finalement, il s'en tire bien :-(

17 déc. 2014

L'amende c'est sans doute pour défaut de veille ou conduite dangereuse.

Après il y a aussi les 137.000,- d'indemnité et l'année de prison avec sursis...

17 déc. 2014

si ça se trouve il va devoir vendre le bateau pour tout payer
:heu:

17 déc. 2014

pas cher payé pour avoir tué quelqu'un , les montants sont ridicules par rapport aux etats unis ou la ils sont extremes, et rarement payés, il faut le dire, exemple O J Simpson

17 déc. 2014

Oui. avec le peu de connaissance du dossier que l'on a vu d'ici, cela parait Clément comme jugement.

17 déc. 2014

je suppose que les 137 000€ seront payé par son assurance ...qui represente la valeur de son bateau d'ailleurs ..

donc il s'en tire pour 5000€ et 1 an avec sursis

finalement condamnation assez semblable a celle retenue aux excités de la pedale ou aux malades du telephone

17 déc. 2014

Les 5000€ + 1 an de prison avec sursis sont relatifs à l' infraction.
Les 137000€ correspondent au dédommagement des préjudices à la famille.
L' assurance ne prend aucun de ces coûts en charge.

Concernant ce dernier montant de 137000€, il faut qu'ils soient en rapport avec ce que le condamné peut vraiment payer: cela ne sert à rien de le condamner à 1M€ de dommages si il ne peut pas les payer .

17 déc. 2014

question alors :

si ce plaisancier était assuré "tout risque" qui paie les 137 000€ ? l'assuré ou l'assurance ?

17 déc. 2014

Hein !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Donc, à suivre ton raisonnement, si tu est verbalisé et condamné pour avoir brulé un feu rouge et tué un piéton qui avait le malheur de traverser devant toi, l'assurance n'interviendrait pas pour indemniser la famille sous prétexte que c'est une condamnation pénale.
Il y en a un certain nombre sur H&O et d'autres forums qui feraient bien de revoir leurs croyances en matière d'assurances.
Evidemment que l'assureur RC qui couvrait l'usage du bateau va indemniser le dommage résultant d'une faute (de conduite). L'assurance RC est destinée à protéger avant tout l'assuré (et son patrimoine) des conséquences d'une telle faute (et ce, qu'elle soit sanctionnée pénalement ou non). Le fait que les dommages et intérêts versés aux proches résultent d'une condamnation pénale ou civile ne change rien à ce principe.
Après, si l'assuré a commis une des fautes graves expressément visées et mentionnées au contrat (soit pas simplement un "bête" manquement à une norme quelconque), l'assureur pourra tenter de récupérer ses débours auprès de l'assuré.
.
Je passe sur la confusion que certains font entre assurance "tous risques" et RC...

17 déc. 2014

J'ai pourtant entendu ce matin à la radio que l'assurance de l'obstétricien condamné à verser 200.000 euros par an à sa victime prenait en charge le versement de cette indemnité...

17 déc. 2014

L'assurance RC (je ne parlais que de celle-là) couvrira TOUTES les conséquences civiles d'une condamnation à indemniser un tiers préjudicié à la suite d'un fait fautif involontaire. Que cette condamnation soit le fait des juridictions pénales ou civiles ne change rien. C'est la responsabilité qui est couverte (au sens de 1382 et suivants CC et de ses dérivés).
Cela recouvre tant le dommage matériel (perte de revenus de la veuve, perte d'entretien pour les enfants, ...) que le dommage moral qui est versé aux proches.
Sinon, dans n'importe quel accident avec blessures, l'auteur de l'accident pourtant assuré y serait toujours de sa poche puisqu'il y a toujours un dommage moral (ne fusse que le fait de se sentir temporairement diminué).
Aucune assurance ne prendra en charge le paiement de sanctions pénales (amendes). C'est une interdiction légale.
.
P.S. : la notion de dommage moral telle que nous la concevons surtout dans les pays latins. Ainsi, par exemple, c'est une notion quasi inconnue du droit allemand.

17 déc. 2014

Non.
Une faute peut être une infraction.
Une infraction est toujours une faute.
.
Je le répète, si tu brûles un feu rouge, c'est une infraction et la faute commise peut causer un dommage (le piéton renversé). L'infraction pourra être réprimée par un jugement pénal avec amendes, retrait de permis, ... à la clef ET pourra donner lieu à une réclamation civile de la victime (constitution de partie civile) par laquelle celle-ci demande la réparation de tout son dommage.
C'est un classique des litiges de roulage et c'est pour cela que les assureurs sont souvent présents lorsque leur assuré est poursuivi. C'est en effet, l'assureur qui devra régler le dommage à la victime.

17 déc. 2014

L' assurance tous risques va prendre en charge les frais d' hôpital et de santé aux victimes + les frais d' obsèques + les frais de réparation sur le bateau abordeur + les frais de réparation sur le bateau abordé + les coûts de sauvetage.
L' assurance ne paiera pas les frais de dommages de préjudice moral , surtout que c'est une condamnation.

Une assurance ne vous couvre jamais au pénal.

17 déc. 2014

Non, je suis désolé.
Une assurance RC n' est destinée qu' à couvrir les dommages aux tiers .
Lorsqu'on a une "tous risques" on couvre aussi ses propres dommages.
Si tu tue un piéton parceque tu as "brûlé" un feu rouge, ton assurance va payer les dommages au tiers, donc en gros , elle va payer les frais du décès (obsèques, transports, etc ...). De plus si tu es tous risques , elle va prendre en charge la réparation de ta voiture.
Par contre quelques mois plus tard, tu vas passer au tribunal. Il y aura là 2 condamnations distinctes:
- 1 - Une condamnation pour non respect de la législation. Donc par exemple 1 an de prison + 5000€ d' amende.

- 2 - Une condamnation éventuelle pour dommages et intérêts pour les tiers pour compenser leur préjudice (moral par exemple).
Pour ces condamnations prononcées par un tribunal, l' Assurance ne te couvrira pas.

17 déc. 2014

Et sans doute toute la nuance entre "faute" et "infraction" ?

17 déc. 2014

burfan , c'est bien ce qu'il me semblait et les dommage peuvent etre enorme dans certain cas ... si ce pilote avait tué le PDG de chez Renault bonjours la facture , mais c'est l'assurance qui paie

18 déc. 2014

Tout le monde ne s'appelle pas Jérôme Kerviel :jelaferme:

17 déc. 201416 juin 2020

Bonjour défaut de veille, le gars il s'est mis a bricoler une serrure de cabine et n'a pas juger utile de dire a sa compagne de faire la veille... (a 20 noeuds quand meme )

17 déc. 2014

C'est l'assurance qui paie et qui fait un recours contre son assuré

17 déc. 2014

le pire, c'est que c'est en conduite automatique quétait le bato
vraiment inconscient et je suis gentil, ds uin bassin de plaisance (entre lorient Groix) où il y a toujours un bato, surtout à cette époque
un mort et un gamin traumatisé
j'aurai ajouté aux 2 "pseudo pilotes" :
supression du permis
travaux d'intérêt généraux

20knts sans regarder devant... c'est la même chose que prendre l'autoroute en sens inverse
pas de radar ? pas d'alarme ?
le pilotage auto devrait être interdit
JL.C

17 déc. 2014

à quoi peut bien servir un pilototo sur un missile pareil d'ailleurs???.........
:lavache:

17 déc. 2014

dgedg tu as presque tout faux sur le sujet.
L'assurance ne paiera pas l'amende; là tu as juste.
Mais la RC couvrira évidemment les frais à payer à la victime y compris les dommages et intérêts.
Là je suis formel d'autant qu'ayant moi même été victime d'un conducteur ayant commis une grosse faute et infraction du code de la route j'ai bénéficié de dommages et intérêts qui m'ont bien été versés par son assurance.

olivier

17 déc. 2014

En lisant l'article relatant l'accident je me dis que cet accident est révoltant.
Pas plus cependant que ceux impliquant des conducteurs ne respectant pas les limitations de vitesse....ils sont 70%...vous peut-être

O

17 déc. 2014

Ah, ce cher fleurdelys... Toujours prompt à dire "vous" et à imputer aux autres quelques turpitudes, histoire de bien culpabiliser...

17 déc. 2014

C'est quand-même pas cher payé pour la perte d'une vie humaine et la destruction d'une famille!
J'espère qu'il en fait régulièrement des insomnies et pas seulement parce que le jugement est récent!

17 déc. 2014

Une recherche de 3 secondes sur Google ("prison accident de la route") et on a ça par exemple en deuxième lien :

"L?'ambiance était pesante hier au tribunal d?Alès. La faute à la gravité des faits et aux jeunes âges de la victime et du prévenu. Ce dernier, à seulement 19 ans, et un mois après avoir obtenu son permis, a percuté de plein fouet un jeune de 14 ans, roulant au guidon d?un cyclomoteur et qui a été tué sur le coup.
...
Finalement, le jeune homme de 19 ans a été condamné à 3 ans de prison avec sursis, à une annulation de permis et l?interdiction de le repasser avant 2 ans. "

Pas plus clément sur l'eau que sur nos routes donc...

Et pas question d'être d'accord avec cela... :jelaferme:

19 déc. 2014

sans s'adresser particulièrement à toi, Bosco17...

Prison ferme: est-ce que ça change VRAIMENT quelque chose à la situation?
Je vais paraître "sans âme" aux yeux de certains, mais je pense qu'avec 3 ans de prison avec sursis et retrait de permis, le gars de 19ans part avec 2 énormes handicaps dans la vie et spécialement sur le marché du travail déjà bien moribond: un casier judiciaire entaché et l'impossibilité de se déplacer + un traumatisme qui le suivra toujours. A la moindre incartade, ce sera prison ferme pour lui.
Désolé mais, la prison ferme dans le cas d'un accident (aussi tragique qu'il puisse être, un accident n'est que la conséquence d'une faute ou d'une succession d'évènements, et en aucun cas un acte prémédité en soi) n'arrange rien à la situation des proches de la victime.

Tout cela pour dire que ni vous, ni moi, ne sommes juges (ni même partie) pour commenter le fait d'être d'accord ou pas avec une décision de justice. Une décision de justice, cela se relativise par rapport à la situation présente du prévenu et de la victime. C'est pour cela qu'il y a un droit à la défense en démocratie.
Indéniablement, chacun a son point de vue. Peut-être le mien changerait-il le jour où... mais j'ai tout de même mes convictions.

Si vous voulez changer le système judiciaire, faites des études de Droit et pas des commentaires sur un forum.

@xabia / ci-dessous: je rejoins plutôt ce genre de remarque.

Souvent les "délinquants" se mettent plus en danger eux-même qu'ils ne mettent la vie des autres en danger. Exemple: si je roule de nuit à 200km/h sur une autoroute vide, je risque plus de heurter un sanglier et de décéder moi-même que de tuer quelqu'un. Pourtant, la sanction PENALE encourrue serait identique qu'il y ait accident (de personne ou matériel) ou non !!
Pour reprendre le cas du bateau à moteur: il risquait tout aussi bien de se prendre une bouée, un rocher, voire un plus gros bateau que le sien... et une amende pour conduite dangereuse sans qu'il y ait de victime.

Je me rends compte que j'ai écrit une tartine sur un sujet bien éloigné du centre d'intérêt du forum... désolé.
Fin du coup de gueule :acheval:

19 déc. 201419 déc. 2014

@brufan: On est d'accord ; j'ai écrit "Une décision de justice, cela se relativise par rapport à la situation présente du prévenu et de la victime"
@Calypso2: les politiques, les politiques... si supposés incompétents soient-ils, ils ne proposent pas des Lois seuls. La plupart sont avocats de "profession" ou au moins de formation et sont entourés de conseillers. Donc là encore, on est d'accord.

PS: et en plus c'est nous qu'on les élus!! :scie:

:topla:

19 déc. 2014

à, zute, ge m'est tronper d'autre ô grafe?!

19 déc. 2014

"le systeme judiciaire est defini par les politiques , Gouvernement et Parlementaires et non par les juges"

J'ai toujours pensé que pour être électeur il faudrait passer un permis qui interrogerait sur notre connaissance relative au fonctionnement des institutions.

C'est un peu comme si je disais que ceux qui dessinent des navires le font sur un coin de nappe de bistrot sans tenir compte de l'avis de ceux qui l'utiliseront.

19 déc. 2014

Et si juger était aussi manichéen, il suffirait que l'Autorité rentre les dossiers dans un ordinateur pour que celui-ci distribue des sanctions.
Juger en matière pénale, c'est apprécier des faits reprochés à un être humain avec ses défauts et ses qualités. Cela ne se résume pas à "à chacun la même chose"... mais aussi un mélange de "à chacun selon sa personnalité, à chacun selon ses mérites, à chacun selon ses moyens, à chacun selon ...".
L'idée étant d'adapter la sanction à chaque cas et à chaque individus.
Dans le cas d'accidents, j'ai connu des gens marqués à vie pour avoir occasionné un accident avec blessures très légères, j'en ai connu un aussi qui était toujours complètement insensible (voire asocial) après avoir commis son second accident mortel (le genre qui explique au Juge que "si l'autre n'avait pas été là, il ne serait pas mort ; un point c'est tout"...)

19 déc. 2014

"si vous voulez changer le systeme judiciaire ,faites des études de Droit ..."

pas d'accord , le systeme judiciaire est defini par les politiques , Gouvernement et Parlementaires et non par les juges ou magistrat qui ne font qu'appliquer les Lois .

19 déc. 2014

@seemann : ah bon ? Je croyais qu'on les élysée ?

17 déc. 2014

Ma nièce qui s'était fait voler sa voiture,nous l'avons retrouvée pliée contre un platane ,à voir le réglage du siège les flics ont dit "le conducteur devait à peine avoir 14 ans" . Ma nièce plutôt cool envers les petits délinquants était furieuse et là elle a dit "j'espère qu'il s'est fait bien mal " :mdr:

Il sont fort les pandores, rien qu'avec le réglage du siège, ils te font un portrait robot :mdr:

Et si c'était une fille? ou une personne de petite taille, ou un gendarme qui conduit le nez dans le volant, ou un martien, ou, beaucoup plus complexe, quelqu'un qui aurait modifié le réglage du siège pour s'extirper de la voiture...

:mdr:

19 déc. 2014

Ce petit mot pour vous dire qu'effectivement j' avais tort.
J' ai contacté mes 2 assureurs (voiture et bateau) qui m' ont dit tous les deux:
- 1 - Ils ne couvrent pas au pénal: donc amendes et prison
- 2 - Ils couvrent au civil: c'est à dire tous les frais et aussi les éventuelles condamnations pour préjudice moral.
Ils m' ont aussi précisé qu'ils se réservent le droit de faire appel de la décision s'ils la trouvent injustifiée ou excessive.
Donc "mea culpa" et bravo à tous ceux qui avaient raison.

19 déc. 2014

Bravo à toi aussi

21 déc. 2014

Pour le fondement juridique si nécessaire art. L. 113-1 al. 2 du Code des assurances

"L'assureur ne répond pas des pertes et dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive de l'assuré."

22 déc. 2014

L'art d'expliquer de Legi : pas fameux à mon gout.
si la faute est intentionnelle, rien ne sera remboursé par l'assurance, il faut quand meme que l intention soit montrée.
Je prends mon fusil, je tire su mon voisin, je l'ai visé.

Visé comment ?
visé et tiré ? ou visé seulement ?

"la faute intentionnelle qui exclut la garantie de l'assureur est celle qui suppose la volonté de causer le DOMMAGE et pas seulement d'en créer le RISQUE"

"Les pertes et les dommages occasionnés par des cas fortuits ou causés par la faute de l'assuré sont à la charge de l'assureur, sauf exclusion formelle et limitée contenue dans la police.

Toutefois, l'assureur ne répond pas des pertes et dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive de l'assuré."

faute dolosive : était il certain de créer un préjudice ?
Faute dolosive, faute commise dans l'intention de nuire ou avec la certitude qu'un dommage s'ensuivra.

Dans ce cas , comment l'assureur peut se soustraire ?

22 déc. 2014

L'assurance ne rembourse QUE ce qui est inopiné, pas voulu, etc.
Dans le cas présent l'assurance refusera de se substituer à l'assuré coupable. C'est l'assuré coupable qui paie sur ses propres deniers.

Par contre l'assurance du lésé peut l'appuyer, selon le contrat par exemple si aide juridique).

23 déc. 2014

Soyons précis, l'assureur ne couvrira pas les dommages qui sont la conséquences d'un acte volontaire. Si tu es condamné pour coup et blessures INvolontaires suite à un accident, ton assurance te couvre... même si tu es alors techniquement "coupable"
.
Tant qu'à être précis, Lucille cite "Les pertes et les dommages occasionnés par des cas fortuits ou causés par la faute de l'assuré sont à la charge de l'assureur (...)"
En droit, le "cas fortuit" (tout comme la "force majeure") est une cause d'exonération de responsabilité.

Or, l'assurance RC est une assurance couvrant la responsabilité de l'assuré (belle Lapalissade !!!) ; conséquence : si l'assuré est exonéré de de responsabilité en raison d'un cas fortuit (ou force majeure) son assureur RC n'a évidemment pas à intervenir (sauf dans quelques exceptions prévues expressément par la Loi où on parle alors de "responsabilité objective").
Pour compléter, l'influence d'autres droits - anglo-saxons notamment - fait que nous lisons de plus en plus de contrat dans lesquels ces notions sont soit précisées soit complétées par d'autres vocables du type "force de la nature", "acte de dieu (Acts of God)", ... mais cela rentre généralement dans nos notions de cas fortuit et force majeure.

23 déc. 2014

Et les gars qui dorment dans les transats et autres Vendée Globe?

23 déc. 2014

Hors la loi, qui dit qu'il faut mener une veille permanente, donc hors assurance. Déjà que les assurances refusent usuellement d'assurer pendant les régates ...
Maintenant, ils ont sans doute monté une assurance entre eux (c'est ça, l'assurance, à la base : la répartition d'un risque entre plusieurs personnes soumises au risque)

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Après la pluie en Patagonie

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