Si je suis Slovaque, ou Tchèque ... J'applique quelle réglementation ...

Cas d'école :

Première question :
Quelqu'un sait il si la Tchéquie et la Slovaquie et l'Autriche, qui n'ont pas de frontière maritime, ont une réglementation concernant la pratique de la plaisance ?

Seconde question :
Partant de l'idée préconçue que ces pays n'ont pas de réglementation bien établie, quelle réglementation un de leur ressortissant doit il appliquer s'il navigue, avec un bateau lui appartenant, sur les côtes de France ou d'Allemagne (par exemple)

N.B.: J'exclus la Suisse du débat du fait de l'existence du lac Léman. Idem pour la Hongrie qui dispose du lac Balaton.

L'équipage
18 avr. 2016
18 avr. 2016

Premiere partie- Dépend du pavilon du navire / 2éme l'équipage et suivant sa nationalité obéiront aux convention entre les pays respectifs ,pour les visas par exemple .

19 avr. 2016

Pour ce qui est de la nouvelle règle issue de la Loi sur l'Economie Bleue, c'est la résidence en France qui est le critère et non la nationalité.

19 avr. 2016

Je soupçonne qu'a partir du moment ou ces pays ont un fleuve avec un trafic maritime qui les traverse ils ont une règlementation; maintenant la plaisance n'y est peut être pas représenté...
Il faudrait voir avec des représentants de ces pays...
Tu as éliminé le seul pays ou j'avais des informations précises...

20 avr. 2016

Il n'y a pas la même règlementation sur les lacs et en mer !

De plus certains lacs ont une règlementation spécifique différente de la règlementation des "eaux intérieures", en France par exemple sur certains lacs.

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Décembre à Manly beach.  été australien

Souvenir d'été

  • 4.5 (160)

Décembre à Manly beach. été australien

novembre 2021