Réglementation, quels changements le 18 janvier 2016 ?

À partir du 18 janvier 2016, les catégories de conception des bateaux de plaisance vont subir des changements. Ceci afin de clarifier la compréhension de la réglementation pour les plaisanciers.

www.bateaux.com[...]er-2016

L'équipage
12 jan. 2016
12 jan. 2016

En gros si sortie à plus de force 9, plus personne te couvre !

Catégorie A

Force 9

Etabli à 47 nds

Rafale Env. 61 nds

Vagues 10 m

12 jan. 2016

Super bonne nouvelle........pour les assureurs :-(

13 jan. 2016

une fois encore, j'aimerai que quelqu'un me produise une clause d'un contrat d'assurance qui exclurait la couverture si le bateau avait été confronté à plus de F9.

13 jan. 2016

"Mais finalement, ce parallèle avait tendance à embrouiller les plaisanciers, qui associaient conditions météorologiques (catégories de conception) et programme d'utilisation (en haute mer, au large, zone côtière, en eaux protégées.)"

Qu'est ce qu'ils sont cons ces plaisanciers incapables de comprendre météo et programme d'utilisation !
:tesur:

Comme ça les constructeurs peuvent se laver les mains si leurs bateau s'ouvrent en deux si le vent est à 48 noeuds !?
:mdr:

Cool pour les assureurs aussi !
:-(

Ils sont bien malins, à la FIN et à l'EBI !!!
Le poids des lobbyes pèse autant eu Europe qu'aux USA
:-(

13 jan. 2016

Si dans une longue traversée style atlantique et qu'au milieu on a du F 10 s'il y a de la casse sera-t-on encore assuré et jusqu'à quelle catégorie.?

Ce qui est amusant, c'est que les navires de catégorie B et C, eux, ont augmenté leur périmètre d'utilisation :

Cat B :
Les vagues maxi, autrefois avaient une hauteur de 4m, désormais, c'est 8m (quand même...) le vent maxi qui était F8 devient F9 limite F10 en rafales.

Cat C :
Les vagues maxi, autrefois avaient une hauteur de 2m, désormais, c'est 4m etc.

20 jan. 2016

c'est la crise ma pov'dame! tout augmente.....

13 jan. 201613 jan. 2016

c'est un super gague ces limites de vent et de mer ( qui sont tout de meme severes).
le mec qui a tel bateau et se retrouve au milieu dira au ciel " hep toi las haut attention je suis en classe A mais tu ne souffles pas force 10 , hein, le gouvernement ne veut pas" :mdr:
.
il y a toujours du progres dans l'imbecilité d'autant comme dit UGO que pour la categorie A -( par exemple un oceanis 38 flambant neuf) cela interdirait de traverser un vrai ocean ???.
.
vous me direz ca m'arange, moi qui voulais garder pour mes vieux jour quelques endroits aggressifs... :bravo: :bravo:
.
bon Ok plus de 50nds etablis c'est vraiment pas frequent, mais le principe est hautement symbolique car il ne peut qu'aller vers un "aggravation " de la contrainte..c'est un peu comme les radars sauf que la la pollution n'est pas en cause :policier:

Ce qui manque dans cette nouvelle classification, c'est certainement une catégorie "hors catégorie".

Tu ronchonnes en permanence après es navires de catégorie A qui ne sont pas, en fait capables de supporter ce que supporterait ton container blindé.

Cette nouvelle classification te rend, en fait, pleinement hommage en admettant comme tu le claironnes depuis si longtemps que les anciens navires de catégorie A ne peuvent pas tous tout faire et qu'il convient de distinguer parmi les catégorie A ceux qui sont de véritables coffres forts indestructibles et ceux qui permettent tout juste de réaliser des traversées lointaines mais en restant prudent.

En fait, le lobbie : c'est toi :mdr:

A++++ Composite ( souple, résilient, inaltérable, sans entretien) bien conçu :heu:

A- alu trop fin sans membrure
A-- acier de merde mal soudé oxydé
A--- ??? :mdr:

Et comme disait son cheval :
padawan, pas grave reste le son. :litjournal:

13 jan. 2016

A+ alu
A++ acier
A+++ ???

:-D

13 jan. 2016

:-D :-D :-D

20 jan. 2016

j'ai l'impression qu'on parle de machine à laver ou de frigo avec vos A++++
:heu:

14 jan. 2016

lao tseu a dit : il n'y a pas de coffre-forts indestructibles, il n'y a que des padawan trop sûrs d'eux !

13 jan. 201613 jan. 2016

au moins maintenant c'est plus clair ..

reste aux plaisanciers de prendre eux leur responsabilité ,mais c'est une autre histoire ...

si le plaisancier achete un bateau en A et bien il sait que son bateau a une limite d'utilisation donc a lui de voir ... mais là c'est peut etre trop en demandé

je dirai enfin quelque chose d'intelligent ...

Sans aucune retenue oui :
Tu dis enfin quelque chose d'intelligent ... :pouce:

:alavotre:

13 jan. 2016

merci ...la journée commence bien :oups:

13 jan. 2016

Je ne suis pas en phase avec vous.
.
Etait ce raisonnable de dire que la catégorie de conception A était sans limite ?
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Force est de constater que dans des coups de gros gros bastons même des cargos peuvent se retrouver en difficultés et connaitre des avaries.
.
A fortiori, il me semble évident que l'on ne peut considérer qu'un voilier de cat A soit conçu No Limit.
.
Imaginez la responsabilité qui pèse sur les constructeurs - pour l'exemple (totalement imaginaire) recours d'une famille ou d'un assureur suite à la disparition d'un bateau conçu en A , 4 disparus, 2 morts, alors qu'il se trouvait en Atlantique Nord en hiver dans 70 Knts de vent et 12 m de creux, a bord d'un 45 pieds d'un célèbre chantier Européen.
Imaginons que ce bateau ce soit fait rouler par une vague de 18 m, dans l'aventure ai cassé sont gréement ce qui a provoqué une voie d'eau importante, 2 hommes à la mer dans l'histoire, dont 1 noyé au bout de la longe, etc ... etc ... scénario catastrophe - bateau qui coule - mec à l'eau etc .. 4 disparus, 2 macabés retrouvé 3 jours plus tard dans une survie mort d'hypothermie.
Serait ce normal de pouvoir exercer un recours contre le constructeur - le bateau n'a pas été capable de faire face à la mer alors qu'il naviguait dans ces conditions de conception ...
Pour moi, évidement NON.
.
Je me répète mais il etait illusoire de dire qu'un voilier de plaisance cat A était conçu No Limit.
.
Si vous vous trouvez dans un baston effroyable (au de la des limites de conception) et connaissez une avarie c'est que vous
avez mal navigué en vous trouvant au mauvais endroit !!
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Dire que le bateau n'est pas conçu pour ça, et que l'origine du sinistre est votre faute de nav, ne me choque pas.
.
reste a voir l'attitude des assureurs.
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Si je rate un virage avec ma voiture - si j'ai un contrat tout risque et suis en règle (pas d'alcool au de la de limite légale, pas de stupéfiant, permis valide etc ...) les conséquences de ma faute de conduite seront couvertes.

Si en bateau je fais une erreur de nav et me prend un rocher, détruit les fonds du bateau, perd la quille, etc ..
si j'ai un contrat tout risque et en règle mon assurance va couvrir les conséquence de mon erreur de nav.
.
D'ou LA VRAI QUESTION EST
.
Si JE FAIS UNE ERREUR DE NAV et me retrouve dans du force 12, et connais un sinistre a cause de ces conditions météo.
.
Quelle sera la position des assureurs ?
.
Erreur de nav on couvre
ou
Navigation en non respect des règles - exclusion
.
Selon moi le sujet ce limite à cela.
.
.
.
.
Sinon autre point le fossé est encore augmenté entre D et C ce qui pose des problèmes pour la classification des petits bateaux - voile légère entre autre ou semi rigide.
16 Knts et 0,5 m c'est trop restrictif pour un catamaran de sport de 18 pieds , un semi rigide de 5,5 ou 6 m par exemple.
.
mais 26 Knts et surtout 4 m ça devient trop ..

13 jan. 2016

Erreur de nav parce que tu te retrouves dans un très gros coup de vent non prévu?
Absolument pas d'accord. Tout dépend des zones de navigation, il en est où un coup de vent se creuse en quelques heures et donc impossible de l'éviter. Après, on peut interdire ces zones, pourquoi pas.
L'assureur prend un risque en encaissant tous les ans le montant de l'assurance. C'est aussi son métier.

13 jan. 201613 jan. 2016

Par exemple contrat AXA Plaisance page 32 les exclusions
.
• Les accidents survenus lorsque le chef de bord n’est pas titulaire du permis de naviguer ou des
certi cats de capacité en état de validité exigés par la réglementation en vigueur.
• Les accidents survenus lorsque les préconisations du constructeur du bateau n’ont pas été respectées.
• Les dommages matériels ou corporels survenus lorsque les papiers de bord, notamment le
certi cat de navigabilité, ne sont pas en règle ou en état de validité, si cette omission est en
relation avec le sinistre.
• Les accidents survenus lorsque le nombre de personnes embarquées dépasse les normes xées
prévues par le constructeur ou la législation en vigueur.
• Les dommages causés ou provoqués intentionnellement par les personnes ayant la qualité
d’assuré ou avec leur complicité.
• Les pertes, dommages ou détériorations survenus hors des limites géographiques xées par le contrat.
.
.
et pour reprendre mon exemple erreur de nav collision accidentelle avec un haut fond - c'est évidement un non respect des préconisations du constructeur - cependant on est couvert.
Si il est prouvé que tu as jeté volontairement ton bateau sur les rochers tu ne seras pas couvert.
J'aurais tendance a avoir la même analyse si tu te retrouve par "erreur - admettons surprise" (si l'usage du vocable erreur choc quelques êtres parfait) dans du force 12 tu seras couvert même si tu ne respectes pas préconisations du constructeur.
Il y a F12 annoncé tu vas faire le malin - selon moi c'est de l'exclusion.
Tu traverses l'atlantique, sans moyen de communication efficace et te retrouve par "erreur / surprise" dans un F12 annoncé - comment est ce que ce sera interprété ?

13 jan. 201613 jan. 2016

Lors de l'analyse, de la seconde exclusion la précision de la rédaction des préconisations du constructeurs sera importante (le fameux manuel du propriétaire).
.
Par curiosité cela m'a amené a feuilleter rapidement le mien, qui dit :
.
Catégorie A :
Navire largement autosuffisant, conçu pour de grande traversée au cours desquelles, le vent peut dépasser F8 et ou la hauteur significative des vagues peut dépasser 4m, à l'exclusion toutefois de conditions exceptionnelles, comme par exemple les ouragans.
.
donc la porte de sortie existait déjà, la version 2016 précise juste le point de départ de "l'exceptionnelle" F10 établie et plus de 10 m de creux.
ça me semble plutôt raisonnable.

13 jan. 2016

EN quels termes seraient donc écrites ces fameuses clauses d'exclusion dans un contrat plaisance ?
Dans mon contrat, il n'y en a pas en tout cas ; dans le précédent non plus.
Pour qu'il y ait clause d'exclusion valable, celle-ci ne peut jamais être rédigée en termes généraux du genre "si vous ne respectez pas la réglementation, je ne couvre pas".

13 jan. 2016

Effectivement, ce contrat AXA contient des exclusions plus nombreuses et plus précises que les contrats que j'ai en ma possession.
Ceci étant, la seconde exclusion m'apparaît a priori contraire à la Loi pour être rédigée dans des termes trop généraux. En effet, si on l'applique jusqu'à l'absurde l'assurance ne couvrirait aucune erreur humaine...

Les autres cas d'exclusion cités sont par contre suffisamment précis.

13 jan. 201613 jan. 2016

il n'a jamais ete question dans mon esprit ( et celui des autres je l'espere) de mettre en cause le constructeur en cas de casse severe ou pas du au gros temps....ca appartient a chacun de gerer la meteo et sa competence.
mais donner une limite legale suppose un nivellement par le bas pour la qualité de construction, ce qui etait deja cruellement le cas..La confusion vient du fait que la responsabilité du constructeur serait engagée ( enfin j'ai pas vraiment compris les consequence legale pour lui)...
.
si les mecs qui ont un ennui se retournent systemetiquement contre le constructeur on a pas fini de voir apparaitre des situations tres "progressistes"...ca doit etre ca le progres.
.
pour ce qui est de l'assurance je ne suis pas assuré comme ca le probleme est plus simple

13 jan. 2016

"La confusion vient du fait que la responsabilité du constructeur serait engagée ( enfin j'ai pas vraiment compris les consequence legale pour lui)... "
.
si je met sur le marché un produit, qu'il arrive un accident alors que le produit est utilisé selon mes prescriptions, ma responsabilité pourra être recherchée et l'addition m'être présenté.
.
.
exemple (fictif)un constructeur sort le catamaran ultralight qui va bien, homologué en B,
une poutre casse puis, l'autre le bateau se replie en portefeuille --2 morts, 1 survivant.
Alors que le bateau était utilisé conformément au recommandation du constructeur (charge, réduction de voilure, condition météo F6 et 3m, etc ..)
Tu imagines bien que le constructeur va avoir un sérieux problème a assumer.
Même incident mais par force 11 et 10 m de creux, les conséquences seront probablement différentes pour le constructeur.

13 jan. 2016

La problématique de la "responsabilité des produits défectueux" est très encadrées par la Loi qui n'a fait que transposer la directive UE 85/374. C'est un sujet en lui-même.
La synthèse de ce mécanisme commun en UE est résumée coimme suit :
SYNTHÈSE

La présente directive établi un principe de responsabilité sans faute applicable aux producteurs européens. En effet, lorsqu’un produit * qui présente un défaut cause un dommage à un consommateur, la responsabilité du producteur peut être engagée.
Sont considérés comme producteurs:
le producteur d’une matière première, le fabricant d’un produit fini ou d’une partie composante;
l'importateur du produit;
toute personne apposant son nom, sa marque ou un autre signe distinctif sur le produit;
toute personne qui fournit un produit dont le producteur ou l’importateur ne peut être identifié.
Si plusieurs personnes sont responsables du même dommage, elles sont responsables de façon solidaire.
Preuve du dommage
Un produit est défectueux s’il n’offre pas la sécurité à laquelle on peut s’attendre, notamment en fonction:
de la présentation du produit;
de l’usage raisonnable du produit;
du moment de la mise en circulation du produit.
La victime supporte la charge de la preuve et doit prouver:
l'existence du dommage;
le défaut du produit;
le lien de causalité entre ce dommage et ce défaut.
Exonération de la responsabilité du producteur
Le producteur n’est pas reconnu responsable, s'il prouve que:
il n'a pas mis le produit en circulation;
le défaut est apparu après la mise en circulation du produit;
le produit n'a pas été fabriqué pour la vente ou la distribution dans un but économique;
le produit n'a été ni fabriqué, ni distribué dans le cadre de son activité professionnelle;
le défaut est dû à la conformité du produit avec des règles impératives émanant des pouvoirs publics;
les connaissances techniques au moment de la mise en circulation du produit étaient insuffisantes pour identifier le défaut. Sur ce point, les États membres sont autorisés à prendre des mesures dérogatoires;
le défaut d’une partie composante a été causé lors de la fabrication d’un produit final.
La responsabilité du producteur peut être réduite en cas de faute de la victime.
Dommages couverts
La directive s’applique aux dommages:
causés par la mort ou par des lésions corporelles;
causés à une chose d'usage ou de consommation privée, autre que le produit défectueux lui-même, et sous déduction d'une franchise de 500 EUR.
Cependant, les États membres peuvent fixer une limite à la responsabilité globale du producteur, en cas de mort ou de lésions corporelles causées par une série d'articles présentant les mêmes défauts.
De plus, la directive ne s'applique pas aux dommages résultant d'accidents nucléaires couverts par des conventions internationales ratifiées par les États membres.
Expiration de la responsabilité
La victime dispose d'un délai de trois ans pour demander réparation. Ce délai débute à la date à laquelle la victime a eu connaissance du dommage, du défaut et de l'identité du producteur.
De plus, la responsabilité du producteur ne peut plus être engagée dix ans après la date de mise en circulation du produit.
Aucune clause contractuelle ne peut autoriser le producteur à limiter sa responsabilité à l'égard de la victime.
Les législations nationales en matière de responsabilité civile restent applicables.

14 jan. 2016

il y a des gens qui sont payés pour faire des lois comme ça ? Ils sont payés cher ? Moi je veux bien être payé cher (surtout par les assurances) pour pondre des articles intelligents de ce genre là. J'ai tout plein d'idées géniales genre, port du casque obligatoire, port de coudières et genouillères obligatoire etc... je ne vous livre pas le reste pour ne pas leur donner des idées alakon. Et on les paye pour ça ? Marrant

14 jan. 2016

Dans la collection des obligations : j'ai acheté des brassières 50 Newton, puis des 100 N, maintenant j'achète des 150 ou bien je considère que 50+100=150 ?

:reflechi: :-D

14 jan. 2016

Si je m'ens tiens à ce nouveau texte (dites moi si je me trompe...) je peux maintenant aller de Port Camargue aux Saintes Maries de la Mer, en catégorie de conception C, sans devoir embarquer de bib, puisque la notion de limite de distance à 6 milles d'un abri n'existe plus, sous réserve que j'aie une bonne prévision météo ?

18 jan. 2016

oui mais on ne va encore en débattre ....

15 jan. 2016

Non l'armement obligatoire en fonction de la distance d'un abri n'a pas changé.

18 jan. 2016

c'est faux car le fait de beacher est considéré comme abri s'il fait beau comme le mouillage.

18 jan. 201618 jan. 2016

ton bateau ne peut pas mouiller et repartir seul ????? C'est comme si tu écrivais que le mouillage de Girolatta n'était pas un abri !
Gilles

18 jan. 2016

relis ma phrase : "c'est faux car le fait de beacher est considéré comme abri s'il fait beau comme le mouillage".
j'ai aussi parler de mouillage

Arapède :
A lire d'urgence

'pécab', merci. :pouce:

Donc, maintenant, tu sais comment quitter un échouage sur une plage sans assistance? :mdr:

Ne connaissant pas ta région de navigation et à la lumière de ton intervention qui laisse penser que tu ne connais pas ce phénomène, j'ai préféré assurer le coup. :litjournal:

La réglementation va dans le sens de la responsabilisation des plaisancier.
De toute évidence, cette démarche n'est pas adaptée à tout le monde...

En clair si ton bateau, avec cette météo (présente et a venir), à cet endroit que tu as pu gagner en parcourant moins de X milles avec tes moyens de propulsion actuels est capable de ...et de repartir par ses propres moyens : c'est Ok.

Ca signifie simplement que tu dois être capable de l'expliquer et de justifier pourquoi tu a pris TA décision.

La grande majorité des navires sont capable de se poser sur une plage à marée avec un marnage suffisant. Ils peuvent se poser à plat, de biais, ce peut être confortable ou non mais, si le marnage est suffisant (c'est prévisible, normalement) et si la plage et la météo sont adaptés (c'est tout aussi prévisible) cette même grande majorité sera en mesure de repartir par ses propres moyens dans la limite des compétences du chef de bord...

Ce n'est pas un allumage, juste une mise au point.

Et sinon, la femme, les enfants, ça va ? :star2:

Vu le nombre "confidentiel" de naufrage et de navire en difficulté il n'est même pas certain que l'éventualité se soit un jour posée. :litjournal:

18 jan. 2016

De mon côté j'abandonne devant une telle mauvaise foi, dans ma phrase je parle de deux choses le fait de se poser sur une plage et le mouillage .... tu veux en retenir qu'une partie c'est ton problème et à vrais dire je m'en fous royalement.
Gilles

18 jan. 2016

Division 240 :

"Abri :Endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance."

La majorité des voiliers vont avoir du mal à repartir de la page SANS assistance... :litjournal:

18 jan. 2016

Ne parlais tu pas juste au dessus de beacher ???

Cordialement.

18 jan. 201618 jan. 2016

Ouais, j'ai beau relire...

Je vois cela : "c'est faux car le fait de beacher est considéré comme abri"

Tu peux essayer de jouer avec les mots... Mais la division 240 a changé la notion d'abri. Avant, il fallait débarquer ses passagers de manière sûre, mais à partir de janvier, il faut pouvoir en repartir SANS assistance. Je doute que ton canot' puisse faire cela...

Quant au mouillage, moi, je n'en ai pas parlé, car oui, c'est bien un abri... en fonction de la météo !

18 jan. 2016

Ah, c'est pour ça que je retrouvais jamais ma serviette sur la plage !!!

Merci pour l'info.

Et sinon, la femme, les enfants, ça va ? :aurevoirdame:

18 jan. 2016

Je persiste à affirmer que parler de beacher pour s'abriter ne concerne que très peu de bateaux...

... car pour considérer qu'un endroit est un abri à partir du 1er janvier, il faut être sûr de pouvoir en repartir sans assistance...

Si à ton tour tu veux bien relire ce que j'ai écrit : "La majorité des voiliers vont avoir du mal à repartir de la page SANS assistance..."

L'allumage était donc, comme souvent sur Héo, gratuit et sans objet...

18 jan. 2016

Allez, je lance un fil ?

"Qui a déjà beaché avec un quillard pour protéger son équipage ?"

:goodbye:

19 jan. 2016

Mauvaise foi ???

C'est là ton dernier argument plutôt que de reconnaitre que tu as dit une connerie ???

Pendruig ne raconte que des conneries et ce matin il pleuvait... T'es d'accord ?

Allez, bonne journée, sincèrement, c'est ce que je te souhaite :aurevoirdame:

15 jan. 2016

faudra simplement tout débrancher à bord en cas de baston pour ne pas aider les assureurs à chercher les traces d'usage

15 jan. 2016

Bonjour, ce qui serait bien c'est de voir le texte officiel Division 240 et 245 qui fixe ce changement de réglementation.
J'ai cherché mais rien trouvé.
Sailortoun je suppose que tu as l'info, si tu peux communiquer, merci.
Jacques

15 jan. 2016

Techniquement, strictement RIEN n'a changé. Un bateau catégorie A a EXACTEMENT les mêmes contraintes techniques qu'avant.

La seule différence, c'est la définition de catégorie A.

Avant, on disait bateau océanique, jusqu'à force 10 inclus. ( ce qui pouvait laisser sous entendre que le bateau pouvait traverser des océans).

maintenant, on ne parle plus de océanique. Et on a abaissé la limite : On dit simplement la limite, c'est force 9 inclus.

NB : C'est (et ça a toujours été) c'est la définition "officielle" de la force du vent qui est utilisée.
Force 10 beaufort , c'est par exemple le Fastnet 1979 ( en.wikipedia.org[...]et_race ), ou les tempêtes de 1999 ( webcache.googleusercontent.com[...]/search : le Force 10 n'a été atteint QUE pendant 2 heures, de 18h à 20h)

15 jan. 2016

Ca vient de ou, ce gag ???

A mon avis, il y a encore un clampin qui a rien compris entre hauteur significative des vagues et hauteur maximum.

"9.2.5 The significant wave height is the mean height of the highest one-third of the waves, which approximately corresponds to the wave height estimated by an experienced observer. Some waves will be double this height."

15 jan. 2016

on a changé aussi les limites pour les categorie B et C en doublant la hauteur des vagues se qui sous entends que la conception des bateaux devrait evolué dans le m^me sens

en B la hauteur des vagues étaient de 4 m maintenant elles passent à 8m ...là c'est un autre bateau

pareil en C ... une vague de 4m c'est autre chose que 2m .

si l'on applique la nouvelle regle il devrait y avoir une multitude de bateaux declassé qu'au moins une categorie

15 jan. 2016

Dans la version actuelle, c'est la hauteur significative qui est prise en compte pour les limites de classe d'utilisation. Il semble bien que c'est la même chose pour la prochaine réglementation.

17 jan. 2016

Bonsoir Jacques, pas plus d'infos que ce que le journaliste a écrit.

Mais il me semble que la bonne info est donnée plus bas par François.

15 jan. 201615 jan. 2016

Super, en attendant les modifs sur les divisions 240 et 245 qui ne seront plus à jour, il va falloir ajouter au matériel de sécurité obligatoire un anémomètre et un mesureur de hauteur de vagues.
DU VRAI DELIRE.
Sans doute un poisson d'Avril avant l'heure.
www.fin.fr[...]bateaux
Jac

15 jan. 2016

je ne vois pas bien .... je suis assuré pour le monde entier sans aucune restriction . Mon bateau est de 77 en alu . Que va t il se passer ? . C'est pour les bateaux neuf ce truc non ?
C'est peut etre une grosse connerie tout simplement :mdr:

15 jan. 2016

quel rapport entre une reglementation et ton assurance ?

si tu ne t'arrete pas a un stop et si tu demolie une voiture tu es couvert par ton assurance non ?

15 jan. 2016

si tu as une assurance tous risque si , et heureusement ...

16 jan. 2016

On est samedi et je n'ai pas trop envie de me replonger dans le boulot. Mais il faut savoir qu'il y a, en droit des assurances, une différence fondamentale entre les clauses de déchéance et les clauses d'exclusion. D'autre part, il y a une nette différence de régime juridique entre les assurances obligatoires et les non obligatoires et entre les assurances de choses et les assurances de responsabilité.
Pour les explications plus avancées, la paresse me pousse à renvoyer ceux que ça intéresse vers les bons bouquins sur le sujet ou, au pire, sur le net.

15 jan. 2016

????

Si tu conduis un peu bourré, ou sans ceinture de sécurité, et que tu démolis un peu ta voiture et/ou tu es blessé, je ne suis pas sur que TES dommages à toi soient couverts. Les dommages que tu causes aux autres seront évidement couverts.

15 jan. 2016

Vas lire les petits caractères du contrat de ton assurance:

fr.wikipedia.org[...]_France

"La conduite en état d'ivresse ne constitue pas une cause d'exclusion de garantie33 : « Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants. » En revanche, la garantie « tous risques » peut exclure les dommages subis par le véhicule de l’assuré lors d'une conduite sous l’emprise de l’alcool"

15 jan. 2016

Force de vent X .......categorie x ...Ok . mais comment je fais si le vent se leve au milieu de ma petite croisiere ? :mdr: :mdr:

15 jan. 2016

Je n'ose pas croire .... mon bateau(First 32s5) de 93 en catégorie B ne peut pas ou plus aller à Madère et les Açores?
Si qelqu'un a la réponse je suis preneur... Merci d'avance.

15 jan. 2016

si je lis bien ou si je comprends bien , tous les bateaux descendent d'une categorie .. ce qui entre parenthese corresponds mieux à la realité des constructions

15 jan. 2016

Non.
Le changement :

les appellations cat A B C D ne parlent PLUS de l'usage du bateau (océanique, au large, côtier ...) . Ce ne sont plus que des limites de vents et vagues.

Les limites vente et vagues de B C D sont exactement les mêmes qu'avant. La limite de A est réduite de Force 10 à Force 9.

16 jan. 201616 jan. 2016

Pascualou
Non, ton bateau est homologué B il reste B. de même un classe 1 reste un classe 1.
Ça concerne la classification des bateaux construit et homologués à partir de cette date du 18/1/16.
D'ailleurs si ton bateau est de 93 il n'est pas B mais 1 ou 2, la classification A,B, etc.. datant de 96 si j'en crois l'article.

15 jan. 201616 juin 2020

@ Francois2, Non si tu reprends le lien sur la FIN que j'ai posté et si tu compares à la DIV 240 tu vois bien les changements.
Cat C passe de 2 à 4 m, cat B passe de 4 à 8 m et A de + 4 à 10 m
Jac


15 jan. 2016

et bien oui c'est ce que je lis aussi

donc tout descends d'une categorie sauf la D

15 jan. 2016

Nota pour ceux qui aiment l'humour administratif :

La définition de la cat A, c'est "au delà de force 8". mais exclu storm, violent storm et hurricane. Qui comme chacun sait sont les dénominations officielles de l'échelle beaufort pour Force 10 = Storm = tempête, Force 11 Violent Storm = tempête violente et Force 12 Hurrican = Ouragan.

C'est donc tout au dessus de Force 8, sauf Force 10, force 11 et Force 12.

Ben ne reste que force 9 ...

15 jan. 2016

En lisant en parallèle le texte de l'UE et celui de la France, ils ne semblent pas dire exactement la même chose. Je me demande si les limites maxi de vent et de vagues des cahiers des charges s'appliquent simultanément ou indépendamment l'une de l'autre.
Par exemple pour la catégorie B actuelle (pour encore quelques jours) :
- le concepteur applique les contraintes force 8 ET vagues de 4 m en même temps, auquel cas le bateau est éventuellement capable de supporter un force 10 par mer peu agitée, ou des vagues de 6 m par force 4,
- ou s'il les applique séparément, auquel cas il n'est pas certain que le bateau supporte les deux en même temps.

15 jan. 201616 juin 2020

Le texte de référence :
La directive 2013/53/EU:
ec.europa.eu[...]_en.htm
Le texte pdf:
eur-lex.europa.eu[...]XT/PDF/

Et la copie écran pour ceux qui auraient la flemme de suivre les liens:

16 jan. 2016

Bonjour
c'est bien le problème en méditerranée où il y a fréquemment du force 7 à 8 sans grosse mer car le vent vient de la cote (mistral) ou l'inverse grosse mer par vent d'est ou du sud

16 jan. 2016

Pour reprendre Sailortoun :
"En gros si sortie à plus de force 9, plus personne te couvre !"

Ca veut dire quoi ?
Si tu as quitté le dernier port par > F9 établi et enregistré ?
Mais que se passe-t-il si tu es en mer par F9 alors qu'il n'y avait que F7 d'établi quand tu avais quitté le dernier port ?

En loc, notre assureur nous proposait l'option F7.
Ca voulait dire que si F7 était établi au port, l'assureur nous remboursait le montant de la réservation (ce qu'un loueur ne fait pas).
(On lui avait rétorqué qu'on voulait être remboursés s'il n'y avait pas F7 minimum et ça ne l'avait pas fait rire !).

20 jan. 2016

Bon, bah, ma question reste en suspend.

Je la formule autrement.
Que se passe-t-il si on quitte un port par F7, que le vent forcit pour devenir > 9 alors qu'on est en mer ?

Qu'est-ce qui fait foi ? Les relevés de la capitainerie ?

20 jan. 2016

Bon, je n'en sais pas plus.

Y a la journée du sourire, celle du cirque, celle sans viande, sans grisette, .... et bah je décrète que le 20 janvier c'est la journée où j'comprends rien.

Plutôt que se faire des noeuds au cerveau des courageux qui ne décident rien sans l'aval de leur assureur (mort de rire l’assureur, comme moi, d'ailleurs) il faudrait peut être revenir à la définition d'une assurance.

Un assureur couvre l'aléa.

Sortir par un temps adapté, après avoir pris une météo adaptée de façon adaptée et se retrouver pris dans un temps imprévu : c'est de l'aléa.

Se mettre exprès dans la merde pour se faire rembourser son bateau c'est une escroquerie (et une connerie, de surcroit).

C'est pourtant pas très compliqué d'avoir du bon sens, non?

Si, c'est dur?

Alors effectivement, il vaut mieux que quelqu'un d'autre décide.
Un grand... :heu:

:mdr: :litjournal:

Pas mieux. :litjournal:

16 jan. 2016

Dans l'arrêté du 5 juin 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 241 et 245 du règlement annexé) qui s'applique maintenant on trouve cette explication sur les hauteurs de vagues

"Note : la hauteur significative des vagues est la hauteur moyenne du tiers des vagues les plus hautes, qui correspond à peu près à la hauteur de vague estimée par un observateur expérimenté. "

Donc c'est le skipper expérimenté qui donne la hauteur des vagues et la vitesse du vent au moment de la casse.

Dans le rapport de mer, il ne faudra jamais mettre : Un énorme vague de taille supérieure aux autres est venue faire un 360° à mon petit bateau ...mais plutôt écrire: dans un vent régulier de F5 avec des vagues inférieures à 1m (au 1/3 des vagues les plus hautes), une vague de 1,33m est venue bousculer mon gros bateau et l'a retourné.

17 jan. 2016

Fichtre Courtox tu vas t'attirer les foudres de mayko avec un raisonnement pareil.
Si ton tupperware se retourne avec une vague de 1,33m :mdr:

18 jan. 2016

Le tiers de la vague moyenne est de 1,33m, administratif ! c'est 3x1,33m en réel. Une vague de 4m qui déferle prise par le travers, cela bouscule. Mais si tu dis cette vérité, tu n'es pas assuré.

18 jan. 201616 juin 2020

Hauteur significative et probabilité. Explications
:reflechi:

18 jan. 2016

mayko il est trsite y s'occupe plus de ces conneries car la ca devient ubuesque

18 jan. 2016

Très pratique cette nouvelle regle:

Les constructeurs bénéjanoduf & Co qui font des bateaux de plus en plus light se protègent ainsi.
au delà de F9 les bateaux ne sont plus homologués donc c'est de votre faute si le fier vaisseau s'est coupé en deux , la coque se délamine , le pont s'écrase sous vos pas , la barre vous reste dans les mains , j'en passe et des plus belles.

vous êtes vraiment des inconscients.
vous payez un bateau des cents et des mille et vous voulez en plus qu'il flotte.......

on aura tout vu.

bon je file avant que la FIN me tombe dessus

JF

18 jan. 201618 jan. 2016

Les Constructeurs faisaient des navires qui encouraient les foudres des intégristes du blindé qui poussaient des cris d'orfraie en les accusant de tromperie, de mise en danger de la vizumène etc.

Dont acte.

Les Constructeurs précisent maintenant que, effectivement, leurs navires ne sont pas aussi à toute épreuve qu'on pourrait le croire et indiquent désormais leur limite.

Dites donc, les pétochards en blindés : c'est quoi votre problème?

Des aigreurs d'estomac ou des difficultés dans la pratique de lecture?

18 jan. 2016

On devrait rendre obligatoire à partir d'une certaine force de vent et ou de vague l'obligation de déclencher la balise de détresse au nom du principe de précaution. :heu:

18 jan. 2016

un capteur vent/houle pourrait être installé d'origine sur le bateau et déclencher automatiquement la balise de détresse... :-)

18 jan. 2016

je ne sais pas si vous vous rendez compte du degré de cretinerie , meme pour rigoler , que l'on atteint en se preocupant des reglementatoin et des "exigences" des chantiers...
ce fil est tout a fait surrrealiste et d'ailleurs depuis quelques mois je ne parcipe que peu au forum car alors que seulement penser aller en mer etait un bonheur presque permanent , c'est maintenant une tache administrative et technologique soumise a x reglements, preocupations d'electronique bidon et autres bilvesée qui n'ont plus qu'un intain rapport avec la decouverte du monde, si ce n'est le nom du l'outil , pour peu qu'il s'appelle encore un bateau.
la financiarisation et les politique sont les deux mamelles du desaroi qui devrait mener au suicide les quelques marins encore en vie.place au tourisme de masse et au flics pour l'encadrer

18 jan. 201618 jan. 2016

Bouteille à l'amer :

Essaye, une petite seconde, d'oublier ce que tu crois savoir pour tenter d'ouvrir de nouveaux horizons.

TON usage d'un bateau consiste à découvrir le monde.

C'est parfaitement louable, légitime et respectable [size=12][b]MAIS[/b][/size] ce n'est peut être pas l'usage de tout le monde.

Il y a les rêveurs qui naviguent pour être sur l'eau, ceux qui navigues pour le voyage mais pas pour la destination, ceux qui navigues pour la navigation, ceux qui naviguent par amour de la technique, ceux qui naviguent pour gagner, ceux qui naviguent pour manger, ceux qui naviguent pour la notoriété ou le pouvoir, ceux qui naviguent pour l'image, ceux qui naviguent pourquoi pas etc. et tous ont une façon de naviguer tout aussi louable, légitime et respectable que la tienne.

Si tu veux un avis extérieur à ta façon de naviguer (qui n'est pas la mienne : pour la découverte du monde, j'ai recours à Arte ou à Air France) la contrainte bureaucratique n'est pas si énorme :

  • 1 assurance RC pour faire plaisir aux ports
  • 1 survie en règle
  • quelques gilets pour faire joli avec les ficelles pour faire longe
  • une VHF et un CRR
  • un bloc marine

C'est quand même pas la mer à boire...

18 jan. 2016

amen !

18 jan. 2016

à part le sabordage je ne vois pas d'issue intelligente! :-)

18 jan. 2016

C'est pourtant facile. Les bateaux de catégorie A ne sortent en mer qu'avec des vagues de catégorie A et ainsi de suite. Le type qui prend un bateau de catégorie C pour aller en mer avec des vagues de catégorie B est un inconscient. Désormais avant de sortir je demande à un type qui rentre de me dire la hauteur des vagues à l'endroit où je vais passer et je trace ma route pour éviter les creux et les bosses qui dépassent ma catégorie. C'est ma Gopro qui enregistre la hauteur des vagues pour le rapport d'assurances au cas où...

21 jan. 2016

"Le type qui prend un bateau de catégorie C pour aller en mer avec des vagues de catégorie B est un inconscient".

L'inconscience fait partie de l'instinct de survie du marin.

21 jan. 2016

ma conclusion est la suivante et je pense avoir raison. Maintenant encore plus qu'avant les assurance sauront quoi trouver pour ne pas vous rembourser en cas de dépassement s'il y a pépin et les autorités sauront encore mieux vous verbaliser qu'avant chacun interprétant à sa façon mais l'administration aura sa façon à elle, celle qui lui rapporte le plus

21 jan. 2016

Les essais en bassin de carène montrent que tous les voiliers monocoques se retournent s'il sont pris par le travers par des déferlantes dont la hauteur est seulement la moitié de la longueur du bateau.
Déjà à 30% de hauteur de la déferlante par rapport à la longueur du voilier le risque de chavirage est élevé. (Cf "Navigation par gros temps" d'A Coles et de P Bruce)

Je propose donc pour la prochaine évolution de la division 245 sur les catégories une longueur minimum par basée sur le principe de précaution pour diminuer le risque de chavirage.

Cela donnerait les longueurs minimums suivantes : Cat C 13m33 , Cat B 26m66 et la Cat A 33m33.
Ce sont les chantiers qui seraient contents, avec une gamme qui démarreraient à 40 pieds pour finir à plus de 100 pieds en catégorie A.

09 mar. 2016

Je reviens sur ce sujet après avoir lu sur VetV que désormais seul l'état du vent et de la mer "classait" la catégorie et plus la notion de distance d'un abri. Prenons l'exemple d'un bateau en C qui va de Saint gilles à Yeu. Avant, on était en infraction. Sous reserve de temps "C" bien établi, est on ou non desormais en infraction ? Merci

Tu n'as jamais été en infraction en traversant le pacifique avec un bateau de catégorie C équipée du matériel nécessaire et tu ne le seras toujours pas.

En revanche, tu es en infraction si tu fais Port Navalo Le Crouesty avec un navire de catégorie A sans le matériel nécessaire.

En revanche, ce serait déraisonnable, aujourd'hui comme hier, de tenter de naviguer dans des conditions pour lesquelles le navire n'est pas conçu.

Déraisonnable, mais licite. :litjournal:

10 mar. 2016

Je précise ma question, elle est liée surtout au canot survie : en principe, avant les modifications du 18 janvier 2016, il fallait une survie pour aller de st gilles à yeu. Je crois qu'il y avait une tolérance, car ca se jouait à 2 milles près mais une tolérance n'est pas une certitude.
Là VetV dit que si les conditions sont conformes à la catégorie C, la notion de distance d'un abri qui obligeait à la survie et autres bricoles était caduque. C'est ce point que je souhaiterai éclairicir.

08 mar. 2018

Bonjour à tous!

Les affaires maritime me disent que cette loi du 18 janvier 2016 n'est validé. En effet je ne trouve aucuns texte de loi...seulement des articles de presse.
Pouvez vous me confirmer que cette loi est en vigueur?
Merci

08 mar. 2018

regarde la division 240

08 mar. 2018

Je viens de regarder il n'y a rien sur cette loi...

09 mar. 2018

Passe partout: tu nous dit"cette loi n'est validé" et perso je ne comprend pas.
Soit la loi n'est pas validée et il est inutile de chercher le texte.
Soit la loi est validée et donc il y a un décret que les aff mar doivent te donner (au moins le numéro de décret) ??

09 mar. 2018

perso je ne sors jamais en mer sans ma règle à vague.
ma matelote favorite est chargée à l'avant de les mesurer et si elles sont trop hautes on hésite pas à les contourner.
le règlement c'est le règlement
Dura lex Sed Lex

09 mar. 2018

Il y a confusion entre deux types de catégories :
les catégories de navigation hauturière ,semi hauturière ,côtière...qui sont soumises à embarquement de matériel de sécurité adéquat et a une distance d’eloignement d’un abri . Voir la division 240 ..
Le non respect des règles de celles ci sont verbalisables ...

Les catégories de conception À,B,C,D ,obligatoires pour les bateaux construits après le’ 16 juin 1998 qui sont en quelque sorte un mode d’emploi indiquant pour quel usage le bateau a été conçu et construit .
Ce qui a changé c’est que chaque catégorie était auparavant adossée à des critères de hauteur de vagues, de force de vents ,et d.une indication géographique de navigation ( au grand large ou en baie abritée par exemple ) ..Cette indication de zone géographique a été supprimée dans la nouvelle norme pour éviter justement toute confusion avec les catégories de navigation ....
Le non respect des conditions de navigation de ces catégories n’est pas vervalisable , mais aucun recours contre le constructeur ne sera possible en cas de dépassement de’ ces conditions et un assureur pourrait vous le’ reprocher en cas de casse...
Dom

11 mar. 2018

La notion de catégorie B est assez marrante. Quand on est aux limites de la 'B', serait-on réellement mieux dans un catégorie 'A'?
Notre bateau a été homologué en A lors de sa construction. Il l'est et le reste. Mais il ne pourrait plus l'être désormais. Pourquoi?
Parce que nous avons une trinquette à enrouleur. J'aimerais bien pouvoir embarquer le mec qui, derrière son bureau et sa table d'abaques a décidé ce genre de stupidité, afin de lui faire choisir dans du gros temps entre les deux solutions:
1 - Aller à l'avant endrailler la trinquette, la hisser et revenir se mettre à l'abri, mais en toute quiétude parce que nous sommes alors en catégorie A
2 - Enrouler le génois et dérouler la trinquette peinard dans le cockpit à l'abri de la capote, et pouvoir en enrouler encore un peu si le vent monte encore plus. Mais bon, en vivant dangereusement car le bateau serait en catégorie B.

11 mar. 2018

C’est le problème de toutes les normes soumises au résultat d’une formule ....Comme celle de l’îndice de stabilité (STIX)
les constructeurs et architectes essaient pour des raisons commerciales entre autres de proposer un bateau respectant les normes maxi ,catégorie de conception À dans le cas present .
Comme c’est assez difficile sur les dériveurs intégraux ils ont tendance à ajuster les paramètres pour être juste au dessus de la limite inférieure ( STIX >32) et la moindre modification peut donc le faire passer au dessous de cette limite ...surtout que cette stabilité est maintenant calculée condition retour de croisière c’est à direction réservoirs vides .... ce qui n’etait Pas le cas en 2006 et à une importance non négligeable sur un dériveur intégral comme le tien ...
Dom

11 mar. 2018

Sauf qu'après 3 semaines de mer, nous avons encore le plein de gasoil et plus de la moitié du la réserve d'eau donc environ 150 kg de moins dans les fonds, donc l'équivalent de deux équipiers mais largement plus que le bateau à vide.
Le poids de l'enrouleur par rapport à un étai largable, c'est 33 kg. Sur un bateau de 10 tonnes en charge, je ne pense pas que 33 kg fasse changer de catégorie. Si c'est le cas, à chaque fois que quelqu'un monte sur le pont, on risque le chavirage !

11 mar. 2018

:pouce: :mdr: :mdr:

11 mar. 201811 mar. 2018

Oui, mais si tu chavires, il ne sera probablement pas sur le pont très longtemps.

11 mar. 2018

C’est quand même un beau foutage de gueule ces catégories, ça rime à quoi, comme si tout était maitrisable…
J’ai fait une traversée du Gascogne ou a eu un bon 9, rien vu venir, la météo non plus… idem en Méditerranée ou tu te prends un coup de 8 sans coup férir … l’important est de ramener le bateau et l’équipage.
Ils pourraient ajouter une clause sur la température de l’eau ou la présence de requin, si tu coule, c’est un facteur qui influe directement sur ton espérance de vie ! ou pourquoi pas l’age du capitaine, la couleur du bateau (utile en cas de recherche), la présence d’alcool à bord que sais je ?

11 mar. 201811 mar. 2018

C’est toujours le même problème quand on crée des catégories basées sur des résultats de’ calculs ou mesures ...Comme dans les marinas. Ou le centimètre de trop vous fait passer dans le tarif supérieur ....le centimètre qui peut coûter très cher !!!!
Dom

12 mar. 2018

ces catégories n'étant pasverbalisables et difficilement vérifiables (conditions du moment)
en ce qui me concerne je les trouve super
plutôt que d'avoir des règles à la noix du genre hauteur de franc bord, longueur hors tout ou je ne sais quelle ineptie qui ne pourra jamais appréhender la complexité d'un bateau dans son ensemble et de son association avec son équipage
ces catégories laissent les chefs de bord beaucoup plus libres de leur zone de navigation par rapport à leur bateau
tout en les responsabilisant : en cas de problème suite à un dépassement avéré des conditions limite envisagées, c'est vous qui assumez les problèmes éventuels !
se responsabiliser à mon avis c'est très bien, en mer chaque décision peut avoir des conséquences, il faut les anticiper et s'y préparer.

12 mar. 2018

la determination des categories est totalement absurde et ne veut rien dire . Car elle se base sur les elements statique du bateau or elle devrait en toute logique etre determiné sur le dynamique .Ce qui permetterait d'etre plus proche de la realité de ce qui se passe à bord

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