Récupérer et immatriculer un voilier "abandonné" ?

Bonjour,
Je vais avoir l'opportunité de récupérer un voilier qui se situe dans un chantier qui est fermé.
Ce voilier a été, selon le nouveau responsable actuel du chantier (qui veut tout démolir), abandonné par l'ancien propriétaire puisque le gardiennage n'a pas été payé.
En plus, le responsable du chantier n'a plus l'identité du propriétaire de ce voilier (cela était géré par l'ancien responsable), donc pas de papiers etc.. etc.. mais l'affaire (le prix) sera très intéressant et je n'ai pas énormément de moyens. Donc est-ce que cela vous semble faisable "légalement" parlant où je vais vers de grosses galères administratives ? Y a t'il un concept d'abandon ? Je suis un peu perdu... Merci pour votre aide et avis
Nico

L'équipage
21 août 2025
21 août 2025

il te faut t'assurer que le propriétaire du chantier a fait toutes les démarches pour devenir propriétaire légalement, c'est à dire relances au propriétaire, constat d'huissier, et acte judiciaire actant le transfert de propriété en dédommagement, ou acte d'abandon par le propriétaire du voilier.
faute de quoi, tu te rendras complice d'un recel de vol.

21 août 2025

Bonjour Lady_C, c'est en effet ce que j'ai déjà trouvé en fouillant un peu... J'ai vu que sur des voiliers plus récents il y a des plaques d'identification qui pourraient permettre de retrouver par moi même le proprio. Je pense que pour mon cas il est plus ancien donc mal barré...

21 août 2025

Si le bateau a une licence anfr, par son nom et son port, tu devrais peut être pouvoir retrouver le nom du proprio. Sans cela, c'est du recel, et tu ne pourras pas avoir de titre de propriété.
La limite entre la récup de bonne foi et le vol est très étroite et dangereuse.

Il y a eu des cas où une personne avait fait des travaux et investissements conséquents, et ou les ayant droit les ont fait valoir, sans indemniser les travaux.

Le seul cas possible de contournement, c'est de déclarer une construction amateur neuve, et de la faire immatriculer, mais si c'est un bateau de série standard, c'est très limite comme idée.

21 août 2025

Bonjour Kerorgan,et après reste le problème du certificat de conformité si je le déclare en construction amateur...
Bon, avec vos réponses, je pense que cela va être compliqué... Ou alors il faut que le responsable du chantier trouve les proprios sinon le destin des voiliers sera la destruction..

21 août 2025

Si le proprio du chantier détruit le navire sans decision de justice actant la "deshérence", il risque de gros ennuis; au cas où le propriétaire ou ses ayant-droits se réveillait.

21 août 2025

Bonjour
Normalement sur tout bateau il y a un nom du navire et son quartier d'immatriculation
C'est le début de la recherche
Peut qu'à bord il y a le certificat d'immatriculation.

21 août 2025

"j'ai commencé à repeindre le bateau, j'ai poncé toutes les marques, et la vie a fait que je ne les ai pas refaites. comme je devais aussi refaire l'intérieur, je n'ai laissé aucun document"

21 août 2025

C'est une belle enquête de retrouver le proprio ou les ayant-droits.
C'est quoi comme bateau pour qu'il vaille le coup à ce point ?

21 août 2025

Le risque c’est de rendre service à l’actuel propriétaire du chantier qui cherche à se débarrasser du pb à bon compte.
Il n’y a que le propriétaire réel qui peut signer la vente.
Ce bateau a forcément un N° de série, un nom et un quartier d’immatriculation.
Voir avec les affaires maritimes, mais je doute qu’elles aient le droit de transmettre les coordonnées.

21 août 2025

Deja mettre une photo et donner le modèle
Ça d ira peut-être quelque chose à quelqu’un

21 août 2025

C'est vrai que c'est quand même le boulot du nouveau responsable. Il faut que j'examine le bateau à fond pour peut être trouver des indices. Et de toute façon, si le prix est intéressant cela vaudra le coup.

21 août 2025

A se retrouver dans l impossibilité de le faire immatriculer cela ne vaudra pas le coup.

Recel de vol, voir les articles 321-1 a 321-5, si je le lis bien c est 5 ans de prison et 350000€ d amende.

Le mieux serait de se rapprocher des autorités, si il n y a plus de nom ni quartier maritime, ni hull number ni immatriculation, penser a voir le numero du moteur. Si les autorités ne veulent pas donner les contacts du propriétaire, leur demander de transmettre les siennes, le propriétaire pourrait vous contacter.

21 août 2025

C'est simple, soit le chantier a le titre de navigation à son nom et peut te vendre le bateau, soit il ne l'a pas, et alors seul celui marqué sur le titre peut te le vendre.

21 août 202521 août 2025

Bonjour,
à lire à tête reposée
www.var.gouv.fr[...]aisance

Comment savoir qui est le propriétaire d’un bateau ?
Tout plaisancier inscrit aux Affaires maritimes possède une fiche matricule. Ce document renseigne le numéro d’enregistrement, le nom du propriétaire et les caractéristiques du navire. Vous pouvez consulter le portail en ligne du ministère de la Mer et remplir le formulaire de demande.

Il te faut trouver cette fiche matricule de navire en remplissant une demande ici

S'approprier un bateau trouvé
Si vous trouvez un bateau abandonné qui ne semble appartenir à personne et que vous voulez vous l'approprier, mieux vaut se méfier. En cas d'immatriculation visible sur la coque du bateau, vous devez contacter les Affaires Maritimes pour faire une déclaration de bateau trouvé. En effectuant des recherches, ils pourront remonter l'historique du bateau, retrouver son propriétaire et surtout vérifier que l'immatriculation correspond bien aux caractéristiques de l'embarcation trouvée.

Notez que l'appropriation d'un bateau trouvé, immatriculé ou non, s'apparente à un vol et que vous vous exposez à des poursuites pénales.

Source:
"

21 août 2025

Merci à tous pour vos réponses. Je vous tiens au courant.

22 août 2025

Quand tu dit:" je n’ai pas énormément les moyens " tu devrais vérifier les travaux qui reste à faire, voir si tu pourra payer l’emplacement le temps des travaux. On va partir dans l’idée que tu sais tout faire, mais il faut acheter les matériaux, peut-être réarmer le bateau.
L’outillage la ponce, les vis, le sika…etc c’est un sacré budget.
Cela ne sert à rien de perdre du temps, de l’argent pour abandonner le projet aux bout de quelques mois /années. Fait tes comptes avant de te lancer

24 août 2025

Bonjour,
Le mythe du bateau qui n'appartient à personne et qu'on va avoir gratuit ou pour 3 francs 6 sous. Les galères, c'était du temps des Romains. Mais c'est vous qui voyez.

24 août 2025

quel type de bateau, il y a des bateaux ratés au niveau nav et qui ont des faiblesses structurelles

24 août 2025

En effet, je suis bien conscient de la charge de travail et du coût. Mais des fois on peut tomber sur LA bonne affaire qui sait ?!

24 août 2025

Le modèle du bateau restera donc mystérieux, il y a parfois des voiles ou autres à donner
Tant pis, j’en ai une

24 août 2025

Allez je fais un deal : je dois voir le bateau en septembre, si je le vois et s'il me convient je propose de diffuser les types des autres voiliers disponibles sur ce fil (si le responsable du site de stockage est d'accord bien entendu). En échange, ceux qui auront trouver leur bonheur par la suite me donneront des cours de nav gratis ? Ça vous va ?

24 août 2025

Ou en Bretagne ou en corse ?

24 août 2025

En France métropolitaine 😁

24 août 2025

Ça fait Beaucoup de trop de mystère
Bonne chance

25 août 2025

Penser faire une bonne affaire en achetant un voilier sans certificat de pavillon ni titre de propriété, c'est chercher les ennuis.

Vivre dans l'aveuglement et le déni, ça doit être rassurant. Sinon, si tu veux t'acheter un bateau neuf, j'ai des connaissances en Côte d'Ivoire qui cherchent à partager les 400 millions d'euros et les 50 kg d'or de l'héritage de leur oncle contre de menus services d'hébergement bancaires. Tant qu'à jouer les naïfs et se raconter des histoires, autant voir grand...

25 août 202525 août 2025

et en plus ils ont les e-mails et les phones d'un tas de célébrités du showbiz et de la trash-tv.

sur un malentendu, ça peut marcher.

25 août 2025

la déchéance de propriété est actée par les aff mar. Donc, tu peux aller les voir avec les factures impayées, le temoignage du chantier, et autres preuves...
Ils te diront si ta démarche a une chance d'aboutir. Si oui, prépare toi à de la patience...

26 août 2025

Il y a tellement de bateaux non abandonnés et dont les propriétaires rêvent de se débarasser pour un euro symbolique qu'on se demande l'intérêt de se lancer dans un tel parcours du combattant à l'issue incertaine :
- Risque qu'au final le propriétaire ou un de ses ayant-droits ne vienne tenter de le récupérer.
- Risque de devoir attendre des mois / des années pour régler la question d'en être propriétaire, avec des frais d'emplacement de chantier à régler qui dépasseront très largement la valeur d'achat d'un bateau identique. (Parce que pendant ce temps là, il est peu probable qu'un chantier héberge gratuitement un bateau en acceptant le principe que comme tu n'en es pas le propriétaire, ce n'est pas, encore à toi de payer.)

En mode ironique : propose au propriétaire du chantier un deal : tu laisses le bateau gratuitement chez lui, tant que tout le côté administratif n'est pas réglé et que tu n'en es pas à 200% propriétaire.

Bref, on t'a mis en garde mais tu fais comme tu veux. Des gens qui s'emballent comme toi on en voit des dizaines par an sur ce forum.

26 août 202526 août 2025

Bonjour Iclo,
Merci pour ses conseils.
Je m'emballe un peu c'est vrai, mais j'ai une femme qui va vite me calmer😁
Bonne journée.

26 août 2025

Surtout si elle lit le fil de discussion 😮

26 août 2025

Les démarches à faire sont à faire par le chantier, car finalement, c'est lui qui veut se débarraser du bateau. Il ne pourra le faire que "proprement" sinon il s'expose. Ensiuite, s'il devient propriétaire, il pourra te le céder, gratuitement ou pas d'ailleurs ...

30 août 2025

je n'ai pas compris pourquoi tu ne veux toujours pas dire de quel modèle de bateau il s'agit .
tu as peur que quelqu'un te le pique ?

30 août 2025

Pas l'autorisation du responsable du chantier, c'est tout...

30 août 2025

Ridicule
On parle du modèle ce qui permettrait de dire si ça vaut le coup ou pas ce qui est le plus probable

31 août 2025

je ne comprends toujours pas !
tu n'as pas donné le nom du chantier ! alors juste dire le modèle du bateau , faut pas tomber dans la psychose !

31 août 2025

De ce que j'ai pour info, et j'en saurai plus j'espère d'ici fin septembre, il y a un Trident 80 complet, et un autre plus petit dans les 6/7 mètres complet également.
Le plus intéressant sera donc tout le reste, puisque je pense qu'il y aura du matériel (ancien ?) et ces voiliers qui ont été plus ou moins abandonnés par leur propriétaire.

31 août 2025

C'est quel mot que tu ne comprends pas dans:

Tu. Ne peux. Acheter. Un bateau. Qu'à son. Propriétaire légal.

???

01 sept. 2025

C est peut etre la phrase dans sa totalité qu il ne comprend pas.

01 sept. 2025

Bonjour Jef,
Quand je dis "complet" c'est que 2 voiliers ont également leurs papiers, il en reste d'autres d'après ce qu'on m'a dit qui par contre ne les ont pas..

01 sept. 2025

Les papiers ok mais les propriétaires sont ils joignables, en vie ? Leurs héritiers?

01 sept. 2025

Mais pourquoi ? Pour la beauté de sauver un voilier ? Espérer récupérer un bateau pour naviguer à moindre coût ?
Sincèrement sur LBC tu trouveras des petites et moyennes unités prêtes à naviguer pour 2/3000€ voir moins et surtout légal.

01 sept. 202501 sept. 2025

Bonjour Matsyl,
Je reconnais qu'avec toutes vos réponses, essayer de "sauver" un voilier sans papiers ne sent pas bon. Donc je vais voir les 2 voiliers qui sont complets. Et par contre je pense qu'à la fermeture d'un chantier il y a de bonnes affaires à faire sur du matériel. Je verrai bien.

Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

Phare du monde

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Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

2022