Récupérer et immatriculer un voilier "abandonné" ?

Bonjour,
Je vais avoir l'opportunité de récupérer un voilier qui se situe dans un chantier qui est fermé.
Ce voilier a été, selon le nouveau responsable actuel du chantier (qui veut tout démolir), abandonné par l'ancien propriétaire puisque le gardiennage n'a pas été payé.
En plus, le responsable du chantier n'a plus l'identité du propriétaire de ce voilier (cela était géré par l'ancien responsable), donc pas de papiers etc.. etc.. mais l'affaire (le prix) sera très intéressant et je n'ai pas énormément de moyens. Donc est-ce que cela vous semble faisable "légalement" parlant où je vais vers de grosses galères administratives ? Y a t'il un concept d'abandon ? Je suis un peu perdu... Merci pour votre aide et avis
Nico

L'équipage
4h

il te faut t'assurer que le propriétaire du chantier a fait toutes les démarches pour devenir propriétaire légalement, c'est à dire relances au propriétaire, constat d'huissier, et acte judiciaire actant le transfert de propriété en dédommagement, ou acte d'abandon par le propriétaire du voilier.
faute de quoi, tu te rendras complice d'un recel de vol.

Bonjour Lady_C, c'est en effet ce que j'ai déjà trouvé en fouillant un peu... J'ai vu que sur des voiliers plus récents il y a des plaques d'identification qui pourraient permettre de retrouver par moi même le proprio. Je pense que pour mon cas il est plus ancien donc mal barré...

Si le bateau a une licence anfr, par son nom et son port, tu devrais peut être pouvoir retrouver le nom du proprio. Sans cela, c'est du recel, et tu ne pourras pas avoir de titre de propriété.
La limite entre la récup de bonne foi et le vol est très étroite et dangereuse.

Il y a eu des cas où une personne avait fait des travaux et investissements conséquents, et ou les ayant droit les ont fait valoir, sans indemniser les travaux.

Le seul cas possible de contournement, c'est de déclarer une construction amateur neuve, et de la faire immatriculer, mais si c'est un bateau de série standard, c'est très limite comme idée.

Bonjour Kerorgan,et après reste le problème du certificat de conformité si je le déclare en construction amateur...
Bon, avec vos réponses, je pense que cela va être compliqué... Ou alors il faut que le responsable du chantier trouve les proprios sinon le destin des voiliers sera la destruction..

Si le proprio du chantier détruit le navire sans decision de justice actant la "deshérence", il risque de gros ennuis; au cas où le propriétaire ou ses ayant-droits se réveillait.

Bonjour
Normalement sur tout bateau il y a un nom du navire et son quartier d'immatriculation
C'est le début de la recherche
Peut qu'à bord il y a le certificat d'immatriculation.

"j'ai commencé à repeindre le bateau, j'ai poncé toutes les marques, et la vie a fait que je ne les ai pas refaites. comme je devais aussi refaire l'intérieur, je n'ai laissé aucun document"

C'est une belle enquête de retrouver le proprio ou les ayant-droits.
C'est quoi comme bateau pour qu'il vaille le coup à ce point ?

Le risque c’est de rendre service à l’actuel propriétaire du chantier qui cherche à se débarrasser du pb à bon compte.
Il n’y a que le propriétaire réel qui peut signer la vente.
Ce bateau a forcément un N° de série, un nom et un quartier d’immatriculation.
Voir avec les affaires maritimes, mais je doute qu’elles aient le droit de transmettre les coordonnées.

Deja mettre une photo et donner le modèle
Ça d ira peut-être quelque chose à quelqu’un

C'est vrai que c'est quand même le boulot du nouveau responsable. Il faut que j'examine le bateau à fond pour peut être trouver des indices. Et de toute façon, si le prix est intéressant cela vaudra le coup.

Cap Béar .Méditerranée. Port-Vendres

Phare du monde

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2022