Quel armement peut-être contrôlé quand on est à quai ?

Après avoir lu des tas de discussions et des anecdotes à ce sujet, je me demandais ce qui pouvait bien être contrôlé quand on est à quai ?
Un armement pour 2 milles ?
un pour 6 milles ?
ou l'armement correspondant à la distance maximum d'éloignement en fonction de la catégorie du bateau ?

Je suis en cat 4 ... je crois que je peux m'éloigner jusqu'à 20 milles maxi ... mais ce n'est pas dans mes intentions dois-je quand même être équipé pour 20 milles ?

L'équipage
06 jan. 2015
06 jan. 2015

Cat 4 n'existe plus.
Il y eu un fil la dessus récemment

06 jan. 2015

AICA, peux-tu m'aider à trouver ça ?
C'est remplacé par quoi ?

06 jan. 2015

Je ne sais pas pourquoi ta réponse a comme un goût d'incomplet !
Certes, l'armement détermine qu'on peut s'éloigner d'un abri, mais ce n'est pas tout !
Par exemple, tu ne peux pas dépasser les 6 M avec un scooter des mers ou avec une planche à voile ou un bateau non homologué !

ou suis-je idiot ? :tesur:

07 jan. 2015

Merci, je ne retrouvai plus ce fil.

07 jan. 2015

Merci pour le lien. J'ai tout lu !

06 jan. 2015

@Yfig La Division 224, qui déterminait les catégories auxquelles tu fais référence, a été remplacée par la Division 240 publiée au JO du 08/04/2008 (il y a déjà plus de 6 ans !).
Les 6 anciennes catégories ont alors été supprimées et remplacées par des dispositions déterminant l'armement de sécurité en fonction de la distance d'un abri.
La Division 240 vient de subir une nouvelle mise à jour qui entrera en vigueur au 01/05/2015. Voilà une bonne occasion pour te permettre de la découvrir:

www.developpement-durable.gouv.fr[...]on2.pdf

06 jan. 201506 jan. 2015

Je suppose que Aica pensait à ce fil

www.hisse-et-oh.com[...]au-port

06 jan. 2015

Aucun armement du tout AMHA. Tu as le droit d'avoir temporairement ramené des choses chez toi ! ;-)

Tes papiers à toi, comme ailleurs, mais les papiers du bateau ne sont sûrement pas nécessaires à quai...

D'autres points de vue ?

06 jan. 2015

Ben à Nieuwpoort (BE) ils s'invitent à bord et contrôle TOUT.
Et si tu n'es pas en ordre tu reçois une invitation à le faire dans les plus brefs délais.
Ne t'avise pas de sortir parce que ton bateau est repéré et tu peux être sur d'un contrôle "naviguant" et une prune en sus.

06 jan. 2015

contrôle TOUT .... oui mais encore ...
Pavillon français tu dois être en règle à l'endroit ou se trouve le bateau au moment du contrôle.
Si cela se passe à quai tu dois avoir l'armement de la taille du bateau à moins de 2 miles.
Gilles
mais tout cela a été mainte fois discuté et le plus simple c'est de demander aux autorités directement

07 jan. 2015

Quels autorités ?
en France il y a les affaires maritimes, la gendarmerie maritimes, les douanes et peut-être aussi la police, l'autre gendarmerie. Chacun avec des prérogatives différentes
En Europe, sous pavillon français et bien que le bateau est un morceau de territoire français compte tenu de la libre circulation des biens et des personnes, les administrations n'étant pas concernées (pour le moment) ce n'est pas si simple.
A l'étranger c'est fonction du niveau de "dictature" de l'état concerné.

Qui pourrait sur ce forum fournir une véritable informations car si on lit dans les archives, il y a tout et son contraire.

06 jan. 2015

Kalachnikov
Beretta
Lugher
Colt
Rémigton
et autres du même genre ne sont pas admis.
Arc et arbalette, je ne sais pas.
JJ

06 jan. 2015

Luger et Remington, plutôt...

06 jan. 2015

Et les FLRAC ?

06 jan. 2015

La réponse à ta question me semble clairement indiquée à l'article 240-2.04 de la Division 240:
[i]" Les engins, embarcations et navires effectuant une navigation littorale à moins de 2 milles d’un abri embarquent le matériel d’armement et de sécurité basique prévu à l’article 240-2.05. "[/i]
La Division 240 n'impose aucune obligation pour un navire amarré dans un port et qui, par définition, n'effectue donc pas une navigation. Un navire peut donc (heureusement !) être amarré dans un port et désarmé puisque qu'aucun texte ne s'y oppose.

06 jan. 2015

Mais ... je n'ai pas révé !!!
J'ai lu quelque part ici que des contrôles étaient effectués à quai !
Ou bien fallait-il comprendre autre chose ?

06 jan. 2015

Les douanes. Mais eux se moquent de ton matériel de sécurité...

En mer, AffMAr, Gendarmerie maritime (et douanes encore !) mais là, tu navigues...

:-D

06 jan. 2015

Les douanes ils vont venir me contrôler à moi !!! ????
Mais ils sont fous !
J'ai rien à déclarer .... je ne fume plus et j'achète mon alcool à Dantxaria ... ce qui est tout à fait légal !

Merci Bosco ... je comprends un peu mieux ! :pouce:

Comme on dit au Boukistan : je vais m'endormir toujours aussi con mais avec l'impression que ça passera ...

07 jan. 2015

Pose donc la question différemment :

  • qui a été contrôlé à quai ?
  • par qui ?
  • qu'a-t-on contrôlé ?

En l'absence de réponse, tu seras en droit d'imaginer que le cas de figure ne peut se présenter !

07 jan. 2015

J'ai posé la même question avant Noël ( sans trop réfléchir il est vrai ) et la réponse d'Aica est me semble t-il la bonne car logique : Tu es à moins de 300m d'un abris donc matériel 300m, donc rien.
Le contrôle ne peut porter que sur le lieu ou tu navigues .

Par contre avoir avec soi les papiers du bateau , ne serait-ce que pour prouver que l'on en est le proprio est à mon avis préférable .

07 jan. 2015

Contrôle à quai (Canet) en 1981 par un douanier, pas aimable du tout, qui avait jeté un coup d’œil à l'acte de Francisation et réclamait mes papiers...pour voir si je n'avais pas un compte bancaire en Espagne.

07 jan. 2015

Des contrôles, on en a connu il y a quelques années mais ce qui serait intéressant, ce sont des contrôles qui auraient eu lieu , à quai, depuis la mise en vigueur de la Division 240.
.
Une anecdote avec un douanier, à l'Herbaudière, il y a bien 25 ans, début Août, (une grosse erreur). Je suis au ponton visiteur avec mon bateau de 7.20m en 10ème position. On voit le tableau :oups:
Sur le haut de la passerelle, un douanier qui scrute ledit tableau et qui descend sur la rangée où je suis et ....qui vient jusque sur mon canot.
Je me dis, c'est quand même pas de bol, il y a au moins cinquante bateaux en escale et il faut qu'il vienne me contrôler, MOI.
J'étais en règle mais on n'aime jamais trop ça, on ne sait jamais. Le douanier, très aimable, me demande si je suis de Paimpol. Mon bato était immatriculé dans ce quartier maritime car , à l'achat, je l'y avais laissé.
Lui ayant répondu par la négative, je le voilà bien déçu, car il était natif de Paimpol et espérait trouver un pays.
On a quand même bu une mousse en parlant de ce si bel endroit :alavotre: :alavotre:

07 jan. 2015

Et ch'uis sûr qu'il a été bien reçu ! :coucou:

07 jan. 2015

Paimpol et sa falaise......on connait la suite....!!!!

07 jan. 201516 juin 2020

Tu es du Sud, tu es donc pardonné.

07 jan. 2015

Si nous parlons bien de la même chose, la Paimpolaise de Théodore Botrel, j'ai appris récemment, sur Héo il me semble, qu'il n'y a pas de falaise à Paimpol et que celle citée par Botrel était une maison...à lumière rouge !
Exact ?

09 jan. 2015
09 jan. 2015

J'ai bien connu une paimpolaise quand je travaillais en Afrique, elle portait un tchador et des pantoufles en peau de lézard.

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