quand on achète un bateau dit 'avec place'

quand on achète un bateau ou il dit avec place ou place dispos , les place sont donné par le port , il ni a t'il pas une arnaque?

L'équipage
03 sept. 2015
03 sept. 2015

Non. Tout dépend des ports.

03 sept. 2015

rien n'est jamais donné, se renseigner auprés du port concerné.

03 sept. 2015

en général, la place est attribuée à un propriétaire, pas à un bateau
mais y'a des coins où tout se monnaye ... :jelaferme:

03 sept. 2015

donc rien de sur , et ce renseigner avant d'aheter

03 sept. 2015

Préparez l'enveloppe...
:oups: :lavache: :acheval:

04 sept. 2015

les ports ont des politiques différentes en matière de transmission des places.
Seule la capitainerie pourra te donner des infos fiables.

cordialement

04 sept. 2015

La place est attachée au signataire du contrat de location avec le port. Si ce n'est pas le cas on crée entre celui qui transmet une place avec la vente de son bateau et celui qui ne peut pas le faire une distorsion de concurrence entre les vendeurs de bateaux d'occasion. Pour cette raison cette pratique tend à disparaitre. Un propriétaire attendant une place en liste d'attente pourrait la mettre en cause au plan du droit.

04 sept. 2015

et oui c'est évidant , donc ne pas se contenter des beaux discours des vendeurs voir la capit merci pour les infos

04 sept. 201504 sept. 2015

Il y a aussi des façons de contourner légalement les écrits, en particulier le % age de copropriété.
Ca va faire hurler ceux qui attendent une place, mais un bateau qui ne se vend pas ne libère pas forcement une place, voir les nombreux fils sur les bateaux ventouses.
Puisque tu ne peux pas vendre le bateau avec la place, tu ne payes plus la place et tu attends.......

04 sept. 2015

rien de vraiment clair quoi ? et c'est suivant les ports, en plus, et comment savoir les eus et coutumes de chaque port ?

04 sept. 2015

Pour être bien sur il faut aller sur place , à la capitainerie , demander de vive voie et pour plus de sécurité prendre le nom de l'interlocuteur .
Certains ports mettent aussi en ligne leur règlement ou cela est noté .
De toutes les façons quand cela est mentionné dans une annonce et que le bateau semble intéressant , on se rend sur place pour le voir non ?
Alors commencer la visite en passant par la capitainerie pour vérifier est quelque chose qui me semble prudent de faire .

04 sept. 2015

en appelant le port concerné

05 sept. 2015

à ton avis ?

04 sept. 2015

Quand nous avons vendu notre Edel3, avant de remplir l'annonce, nous,nous sommes renseigné à la capitainerie pour savoir si le futur acquéreur pouvait conserver notre emplacement, et vue qu'il y'a beaucoup de places disponible ,nous avons stipulé "possibilité de conserver la place"

04 sept. 2015

oui mais un homme averti en vaut deux

04 sept. 2015

Dans tous les cas c'est le port qui délivre la place avec ses règles donc c'est à lui qu'il faut demander.
On va pas continuer de parler d'un sujet auquel on n'a pas de réponse.
Gilles

04 sept. 2015

une astuce que j'ai découverte récemment: passer un contrat avec un loueur qui en tant que pro a des places réservées ... parfois à tarif pro.
Donc en échange de quelques semaines de loc de son bateau, on profite d'une place pro toute l'année sans passer par une liste d'attente.

06 sept. 2015

Y a pas forcément magouille sur la vente quand on est d'accord à trois, vendeur, acheteur et port.

06 sept. 2015

Il n'est pas possible d'acheter un bateau avec place sur le domaine public maritime, c'est à dire tous les ports du littoral. C'est contraire à la loi. Mais celà se pratique et, probablement, couramment. Jusqu'à ce qu'une plainte vienne y mettre bon ordre...

09 sept. 2015

Comme dans tous les sujets juridiques, les mots ont une importance capitale.

Une place de port ne se vend pas parce que le domaine public maritime est inaliénable.

Ca, c'est une chose. Donc effectivement les annonces "vend bateau avec place (ou encore pire, vend place avec bateau) sont clairement illégales.

D'autant que la place n'appartient pas à celui qui l'occupe, seulement titulaire d'une autorisation d'occupation précaire et révocable.

Par contre, l'autorité portuaire dispose du droit de fixer les conditions d'attribution d'une place au port, et peut parfaitement décider d'accorder une place à l'acheteur d'un bateau qui était stationné dans le port. Et peut assortir cette possibilité de toutes les conditions qu'elle a envie de mettre.

La seule chose à faire, donc, c'est d'en parler à la capitainerie. Ils vous expliquerons ce qui est accepté et ce qui ne l'est pas.

Jacques

07 sept. 2015

Aie

Donc, si je comprends bien

On pourrait acheter un voilier qui à une place

Et s'entendre dire par la Capitainerie: Dégagez, j'ai quelqu'un qui attend une place depuis X temps et se retrouver VSDF (voilier sans domicilie fixe)?

Et on ferait quoi avec son beau bateau ??????

08 sept. 2015

eh bien on erre de port en mouillage, au tarif de passage (négocié parfois) et on attend avec impatience (!) une place ...

09 sept. 2015

bjr Camille, c'est ce qui se passe a Liege, tu rachete un bateau et en général il te fait quitter la place et te met contre le mur en passager, et dès q'une place se libère il te préviens, et oui Liege est un port... :alavotre:

08 sept. 2015

Comme moi!
On le pose derrière le Mas...

08 sept. 2015

Et si on habite en ville sans jardin et sans mas

08 sept. 2015

Et bien on n'achète pas de bateau

08 sept. 2015

ou à couple du bateau de mr le maire

09 sept. 201509 sept. 2015

Par les temps qui courent, les bateaux des maires sont plus souvent des galères que des navires de plaisance... :litjournal:

09 sept. 2015

et oui je sais et c'est nous qu'on rame

Paradoxalement, c'est précisément pour que vous ne ramiez pas plus que ce sont des galères.

09 sept. 2015

c'est pourtant bien souvent les mairies qui éditent les règlements et tarifs des ports publics

Et ce ne sont pas les ports municipaux les plus chers

09 sept. 2015

Les mairies ou n'importe quel gestionnaire. Mais ils doivent se conformer au droit applicable en la matière et être approuvés par le représentant de l'Etat.

09 sept. 2015

c'est pas une histoire de plus cher ou moins chers , ce sont les façons de procéder , voir le blog sur, faire payer 2 fois la même place

09 sept. 201509 sept. 2015

le contrat est pour un bateau et un propriétaire, si changement de propriétaire, résiliation du contrat de séjour au port....qu'on se le dise

09 sept. 2015

Ca dépend du contrat......parfois la copropriété du bateau peut se créé, mais la place reste au 1er propriétaire.

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