Présentation et question construction amateur

Bonjour,
merci pour votre acceptation dans le forum.
J'ai 53 Ans et je souhaite construire un bateau de plaisance fluvial de 7.00M * 2.50M (style pénichette)
et je souhaite connaitre les conditions d' immatriculation pour les construction amateur
Je pense que c 'est une catégorie D et je ne trouve de renseignements que pour des bateau de catégorie C ou moins de 6.00, ou d' avant la reforme de 2015
Avant d 'avancer plus dans mon projet il me faut ce renseignement principal.
Merci d avance pour vos réponses

L'équipage
14 juin 2021
14 juin 2021

Pour une construction amateur d'une penichette , c'est beaucoup plus simple . J'avais contacté les bureaux du fluvial à Toulouse , pas si facile à avoir et avais continué par mail et courrier.

14 juin 2021

Ne pas confondre les navires qui vont en mer et les bateaux qui restent en eaux intérieures.
Pour s'en convaincre il faut consulter les réglementations afférent à ces deux catégories.

14 juin 2021

C est justement la reglementation pour les eaux intérieure que je trouve pas
Je trouve les textes pour les demande de titres de navigation mais rien pour les cas de construction amateur, mais je n ai certainement pas cherché au bon endroit

14 juin 202114 juin 2021

Salut,
Hum, Cette réglementation date de 2009...
Je pense que pour la "CONSTRUCTION amateur" en moins de 24 metres , donc hors-sigle "CE", c'est la Division 245 qui est applicable depuis le 01/06/2015, comme référentiel technique à la construction...
Pour la construction, la D245 ne fait pas de différence entre mer/eaux intérieures.
Puis une fois le navire construit, il faudra l'enregistrer pour être en eaux intérieures ou pour la mer.
La D245 semble être très, très, très, tatillonne !
www.ecologie.gouv.fr[...]ets.pdf
Bon courage: (tu vas en avoir besoin !)
Mamita

15 juin 2021

Les divisions 240 à 245 sont-elles adaptées à la navigation fluviale?
j'ai un doute:
"Les divisions sécurité plaisance
Réglementation technique pour les navires de plaisance destinés à une navigation maritime depuis l’entrée en vigueur, en juin 1998, ..."

(voir : www.mer.gouv.fr[...]aisance )
et voir les champs d'application de chacune des divisions

Pour le fluvial, il me semble que c'est le texte que j'ai joint.
Là aussi le champ d'application précise que ce sont les "bateaux" qui sont concernés
Il faut noter qu'il y a tout de même des similitudes certaines avec les requis de la division 245.
Rien n'interdit de construire selon la 245, mais alors sans oublier de vérifier que la directive "bateaux" est aussi respectée.

15 juin 2021

Les normes maritimes (240 et suivantes) et les fluviales (publication de 2009) sont différentes vu que les contraintes sont sans rapport. Si on appliquait les normes maritimes il n'y aurait plus aucun bateau fluvial en fluvial. Naturellement si on envisage de rejoindre le secteur maritime, il faut un bateau aux normes maritimes. Les normes de sécurité concernant la machine et le carburant sont très voisines.
Même si on ne vise que le fluvial il vaut mieux lire aussi les textes 240 et suivants, plus rigoureux, pour en tirer le meilleur parti.

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