PLACE PORT AU SEMESTRE

Si je signe un contrat de place de port au Semestre, payable en deux fois (3 mois) et si je décide de quitter le port avant la fin du semestre, par exemple au bout de 2 mois, dois-je régler le total du semestre ?

L'équipage
03 juin 2014

Lis ton contrat.
Lis TOUS les mots qui sont écrits dessus.
Et la lumière jaillira.

Vas en pet.
:litjournal:

03 juin 2014

faut lire les tit's lignes de ton contrat.

03 juin 2014

@nemo1 : on a dégainé en même temps..... :langue2:

03 juin 2014

Inutile de (re)lire ton contrat, le cas n'est pas prévu explicitement... Il vaut mieux réfléchir un peu. C'est un contrat, donc un engagement...Les deux parties doivent tenir cet engagement...Donc le semestre entier est dû, quelles que soient les modalités de paiement.

Si tu veux partir avant la fin du contrat (surtout deux mois sur six) tu peux tenter de résoudre ce problème à l'amiable en discutant avec le port, en indiquant la raison de ton départ (je ne suis pas sûr que dire que tu as trouvé moins cher soit une bonne raison :mdr:)
Au mieux, on peut imaginer qu'il y a beaucoup de demandes, et qu'ils seront contents de récupérer une place pour satisfaire une demande et qu'ils accepteront cette modification implicite le contrat.
Ils peuvent aussi considérer que tu a payé au mois (plus cher donc), et que deux mois = un trimestre... etc...
Mais ils peuvent très bien légalement refuser toute modification, et exiger l'intégralité de la somme. Sauf à risquer des poursuites, il faudra payer...

PS Mon cas: payant d'avance une place à l'année (civile), j'ai demandé si je pouvais être remboursé du montant qui dépassait le paiement au semestre si je quittais le port à la fin juin.
La réponse à été: Niet

Il suffit donc de lire le contrat puisque tout est prévu explicitement :

Si le contrat, que nous n'avons pas, est un engagement ferme sans qu'il soit prévu de départ anticipé, c'est écrit sur le contrat et c'est ferme.

Si le contrat, que nous n'avons pas, est un engagement ferme mais qu'il est prévu un départ anticipé, les conditions de ce départ sont dans le contrat.

Le plus simple serait peut être de poser la question avant de signer le contrat ce qui permettrait de décider en amont des conditions d'un éventuel départ anticipé ou de savoir qu'il ne sera pas possible.

Enfin tu peux aussi te répondre à toi même en te disant qu'un départ anticipé sera assorti d'une pénalité forfaitaire dont le montant ne saurait dépasser le solde restant dû. :litjournal:

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