Pavillon Polonais

Résident Français ,propriétaire d'un bateau immatriculé en Belgique,j'essaie d'obtenir un pavillon Polonais car mon immatriculation Belge ne sera pas renouvelée!
J'ai contacté un service:
Mme. Carine BERT,Koninginnelaan, 164,B-3090 Overijse
Belgique.
Après plusieurs échanges de courriels,"silence radio"....Plus de réponse à mes emails!
Quelqu'un a-t-il déjà utilisé leurs services?
Comment savoir si la maison est sérieuse?
Merci de tout renseignement.

L'équipage
13 mar. 2020
13 mar. 2020

Je viens de leur faire un virement...
J'attends un accusé de réception...

13 mar. 2020

Merci de la réponse . Auriez vous leur téléphone puisque je n'ai plus de réponse à mes emails?
On m'avait confirmé l'acceptation d'enregistrement….

17 mar. 2020

En mettant votre adresse e-mail en clair sur un forum vous allez surtout recevoir beaucoup de spams ...
Pourquoi ne pas utiliser la messagerie privée ?

13 mar. 202013 mar. 2020

J'adore : en quoi une pseudo-boite belge d'une indépendante complémentaire pourrait-elle être utile pour aller immatriculer un bateau en Pologne ? Cette dame parle-t-elle seulement le Polonais ? J'en doute fort.
Ce genre de service qui était censé aider les gens de l'hexagone à immatriculer un bateau en Belgique a fait son succès en faisant croire aux gens que les immatriculations de voiliers étaient hyper-compliquées et que surtout il fallait faire toutes les démarches en flamands / néerlandais "car la mer est en Flandre" pour dissuader les Français de se lancer en solo dans les démarches: alors même c'est bien une compétence relevant d'un Service Publique Fédéral et donc parfaitement trilingue français-néerlandais et allemand. (Et oui, 3 langues nationnale chez nous)

Quand je vois les tarifs pratiqués pour un simple renouvellement 184€ , alors que la démarche
ne coute, de mémoire que quelques dizaines d'euro : bonjour les 70% de commission. Tout ça pour transmettre la demande de renouvellement puis renvoyer la Lettre de Pavillon au "client"... Ce qui va prendre quoi ? 2 fois 5 minutes de travail.

Bref, un truc à pigeons.

13 mar. 2020

@iclo, je valide complètement ce raisonnement.

13 mar. 2020

Si tu regardes sur www.pagesblanches.be[...]/ pour Bert à Overijse tu as 02 657 61 79

Ou +32 2 657 61 79

17 mar. 2020

Merci.
Je ne peux joindre que le répondeur.Je vais insister!

14 mar. 2020

c est quoi l avantage d avoir un pavillon polonais
Nous sommes couple franco polonais alors pourquoi pas mettre le bateau au nom de mon epouse si vrais avantages il y a

24 mar. 2020

ca fait pas beaucoup d avantages

27 mar. 2020

Bonjour Georgesandre, bonjour Manglar,

Je suis très intéressé par votre retour d'expérience suite à votre démarche pour enregistrer un bateau sous pavillon Polonais. Cela semble vraiment intéressant.
Par avance, merci (contact, couts, délais, etc...).

Bien à vous

14 mai 2020

Ça a été long mais j'ai mes papiers polonais !

21 mai 2020

Georgesandre
pourrais tu nous donner quelques infos supplémentaires stp ?

21 mai 2020

Je suis donc passé par "pavillonbelge.be" pour demander des papiers polonais pour mon bateau que les hollandais ne voulais plus enregistrer. Et après 3 ou 4 mois d'attente dus en grande partie à la crise sanitaire, j'ai reçu mon immatriculation. Donc tout va bien !

22 mai 2020

Merci bcp pour votre réponse Georgesandre

permettez moi d'insister encore un peu : vous n'avez rencontré aucune difficulté particulière ?
Vous avez juste fourni les documents demandés (aucune difficulté spéciale à les obtenir : je veux dire le style de document impossible à obtenir du genre le certificat de provenance du bois ... oui oui ça m'est arrivé !), fais le règlement, et obtenu votre immat ?

Aucun conseil particulier ?

merci encore

01 mai 202101 mai 2021
22 mai 2020

Non, rien de bizarre...

22 mai 2020

@georgeandre, de quelle année est le bateau ? J'ai ouï dire que sans certificat CE c'est compliqué.

22 mai 2020

2007, oui on m'a exigé le certificat CE

30 avr. 202130 avr. 2021

Je viens de faire passer sous pavillon polonais un voilier achete en France le mois dernier (je suis Francais mais je vis dans un autre pays europeen, et en france il faut etre francais resident en france pour franciser un bateau, donc je n ai pas eu le choix )>
Je ne voudrais pas faire de pub, mais quand je me suis interesse au pavillon polonais, j ai pose quelques questions par email avant de m engager, a plusieurs sites internet proposant ce service, dont Pavillon Belge.
Pavillon Belge n'a jamais repondu a mes questions ( meme apres mes relances dans la langue de cette chere Dame enigmatique de Pavillon Belge, car je parle aussi le flamand), donc je les ai ecarte immediatement.

Par contre boat & yach registration m ont repondu immediatement, avec des reponses claires et precises ( d autant plus qu'ils sont plutot habitues a enregistrer des yatch de millionaires aux iles vierges, panama, et autres pays souples en la matiere...je pensais qu ils ne me repondraient meme pas au vue de ma demande pour un vieux voilier de moins de 8m :) )
J ai donc decide de passer par eux. Un hesitant paiement en carte visa..une photo de mon passport, une photo du numero de serie du moteur, le manuel du voilier ( telecharge sur le site Jeanneau.. ils veulent juste que soit marque les dimensions et jauge c est tout ), et l acte de radiation de Pavillon Francais ( qui m a ete fait sans problemes par email aupres des douanes maritimes francaise)...on verra ce qui va se passer.
A ma grande surprise, le lendemain matin m attendait un email que mon dossier ete deja complet, traduit, et pret a etre envoye en pologne. 4 jours plus tard je recevais par email ma licence radio (uk),un nouveau numero mmsi, et un code pour acceder en ligne a ma licence radio et pouvoir la modifier moi meme a tout moment ... en cas de changment de vhf, ou achat d epirb etc.. super pratique). et en moins de deux semaines, j ai recu un colis express DHL, avec une carte officielle polonaise ( type carte de credit, plastifie, avec hologramme), a mon nom, d enregistrement sous pavillon polonais et en conformite avec les lois europeennes)... il y avait meme un pavillon officiel national polonais dans le colis.
Donc, j ai ete tres surpris que tout se fasse sans aucun soucis ou contretemps, en qu en 2 semaines , j'ai licence radio+mmsi+pavillonnational+carte de nationalite du bateau, alors que j avais prevu deux mois pour regler toutes les tracasseries administratives pour que mon petit voilier soit en regle.
hop ! histoire reglee ! :)

Je precise aussi pour ceux que cela concerne :
1) bien que ce soit la loi europeenne, les impots francais n aiment pas mais ne peuvent rien faire..donc ils ont ont cree un soit disant "Droit de port" ou un voilier amarre a l annee dans un port francais , devrait payer un droit de port annuel qui correspond aux taxes de francisation du meme bateau..mais la capitainerie de mon port n en a jamais enetendu parler et les douanes n en savaient pas plus.
2) La france impose a un pavillon etranger base en france le meme armement obligatoire qu un bateau francise...donc celui qui comptais rogner sur l equipement obligatoir... le pavillon polonais ou autre ne change rien.
3) Si tu croise la vedette des douanes ou de la gendarmerie, tu sais deja que tu vas avoir droit au complet...mais si tout en regle pas de soucis...tu vas juste passer une demi heure, voilier a la cape, a farfouiller dans le carre pour presenter les papiers exiges ...merci messieurs de me faire rater la maree ! :)

CONCLUSION : le coup du pavillon polonais n est pas une arnaque, c est en accord avec les lois CE, et les affaire maritimes polonaises font ca en qqes jours ... il faut juste passer par des gens serieux et qui savent ce qu ils font :)

PS : De toute facon, il nous saoulent tous ces bureaucrates avec leurs regles, ils ont oublie que le concept meme du bateau c est de pouvoir se deplacer d un pays a l autre en toute liberte...;)... va parler de la couleur du drapeau obligatoire a un Moitessier ou un Corto Maltese ..mdr..:::)))

01 mai 2021

Bonjour,
Je n'ai pas trop bien compris qu'il était impossible de "franciser" un bateau en ne résidant pas en France. Cela aurait-il changé récemment? Mon bateau est sous pavillon Français, et je réside en Belgique.
Maintenant, il est vrai que pour payer la "redevance" annuelle, il n'y a qu'un an ou deux qu'il est possible de recevoir la douloureuse en Belgique. C'était impossible avant, jamais compris le beans.
Pour une fois, c'était une histoire française et pas belge. Comprenne qui puisse! Il y a plus de 50 ans que l'homme à marché sur la lune, mais à l'époque ( pas si lointaine) l'administration française ne passait pas les frontières européennes, malgré la libre circulation des biens et des personnes en vigueur depuis belle lurette.
Bonne nav. à tous...

01 mai 2021

Petit oubli et précision, je ne suis pas citoyen Français, nobody is perfect

13 déc. 2021

Résident à l'étranger on peut faire franciser le bateau moyennant la présentation au bureau de douane concerné une attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires (formulaire cerfa 14501).

30 avr. 2021

Pour contredire Jeremy Sangria.
Quel que soit le pavillon du bateau ( Français ou étranger) la taxe de navigation est due !!!!!!.
Elle est due part toute personne, fiscalement française (c'est à dire qui paie ses impôts en France) qui est propriétaire du bateau. (Que le bateau navigue ou pas, qu'il soit en France où à l'étranger).
Pour un pavillon Français elle s'appelle Taxe de francisation
Pour un pavillon étranger elle s'appelle Droit de passeport. Pour les dénominations, le montant à payer est le même.
Aujourd'hui les douanes (en auto ou en bateau) ont accès au fichier international des immatriculations. Elles peuvent immédiatement savoir si le propriétaire est fiscalement Français et si la taxe a été réglée. C'est pourquoi on est désormais rarement'physiquement' contrôlé par les douanes (si l'on est en règle)
De plus les douanes contrôlent au niveau des ports, les bateaux de passage, et la situation fiscale des propriétaires.
Bonnes navigations

30 avr. 202130 avr. 2021

Oui, merci de la precision.
tu as raison, j ai confondu le terme : quand je parlais de droit de port a la place de la taxe de francisation, je voulait dire : Droit de passeport .
D ailleurs comme tu le precises justement le droit de passeport remplace la taxe de francisation ( fallait qu ils trouvent une ruse), donc en fait il faut payer quelquesoit le pavilon...si on est fiscalement francais. Un francais de nationalite mais vivant physiquement et fiscalement dans un autre etat europeen n est pas pas soummis au droit de passeport. Donc oui, c est vrai, un francais etablis en france n aura aucun interet a changer de pavillon si son but etait d eviter les taxes...je suis d accord.

Mais mon post etait plutot destine a expliquer aux gens honnetes mais coinces par le fait que la france n harmonise pas sa legislation avec les autres pays d europes, ce qui peut entrainer nombreuses situations ou il faut changer de pavillon : comme moi par exemple ( francais, mais residence physique et fiscal dans un autre etat de l union ) = pas le choix faut defranciser et aller voir ailleurs en europe .
( ceux qui changent de pavillon pour eviter des taxes, ne prennent de tout facon pas un pavillon europeen).

Mais je voulais juste temoigner de mon experience pour montrer aux gens dans ma situation, ou a tous les marins francais ayant rendu leur appart et partis parcourir les mers du monde ,qui lorsqu il reviennent sont consideres comme des clochards et ne peuvent faire aucune formalite admistrative car ils n ont pas de justificatif de domicile, que la reponse a la question qu ils ont pose qui etait de savoir si passer en pavillon polonais etait legal, et si il ny avait pas d arnaque la dedans est que : oui c est legal car nous sommes citoyens europeens , et on a tout a fait le droit d aller charcher dans un autre etat europeen une solution pas disponible par la legislation francaise, meme si on est citoyen francais.
maintenant, je suis daccord avec toi, sur le fait que si c est pour eviter de payer la taxe de francisation alors qu on y est theoriquement soummis , le pavillon polonais ne change rien. ( meme si les sauveteurs de la SNSM qui vont t aider, ou la marine nationale, ne touchent absolument rien sur les taxes que tu vas payer...mais c a c est une autre histoire)

merci pour tes eclaircissements , et bon vent... que comme moi le vent t emmenes plus loin que le nuage de procedures qui flotte au dessus des cotes francaises... ;)

01 mai 2021

Comme dit plus haut, je suis Belge et résident Belge, avec un bateau immatriculé en France, cela ne m'exonore pas du paiement annuel de cette taxe de francisation.

01 mai 2021

Hello,
Même retour, je suis également passé par le même site, RAS pour le moment, pavillon et carte reçue via DHL en 3 semaines, comme prévu.
Ils sont en train de s'occuper du paiement de la TVA, le MMSI attendra que je sois à bord, au cas où je changerais de VHF.
J'ai opté pour cette solution car les aff mar demandent désormais une expertise fort coûteuse(et aléatoire?) pour obtenir une certification CE pour tous les vieux bateaux n'en possédant pas.
Je compte bien sûr m'acquitter du droit de passeport, et équiper le boat en matos de sécurité adéquat et règlementaire.

01 mai 202101 mai 2021

oui, ils ont carres et serieux.
petite question : paiement tva ? ... certicat CE exige par les gaulois ? ca cest un bateau que tu as achete d occasion mais en dehors de l union europeene... et la france t as mis la douche froide avec leur dictionnaire en 10 volumes de normes et mesures... je me trompes ? :)

01 mai 2021

Apparemment ???, les affaires maritimes n'existent plus a st Martin.
Pourquoi : ???
Ton canote de loin est ok et ton annexe est tjrs suspendue. Cheers

01 mai 2021

@lolapo, tu dois confondre, il y a une annexe, mais elle est dégonflée, et à l'intérieur...mais merci d'avoir voulu y jeter un coup d'oeil!
oui, plus d'aff mar à St Martin, il faut passer par la Guada, de toute façon, le mot TVA est un "gros mot" sur place(...)
@jeremy, bah, bateau acheté HT, sous pavillon Delaware depuis un an,sous pavillon Hollandais durant 15 ans auparavant, donc si on n'est pas résident de St Martin, et qu'on prévoit d'aller naviguer en Guada ou Martinique, ça devient compliqué de le franciser...
Un seul expert sur place, qui ne m'a pas inspiré confiance, 1700E l'expertise de "conformité"+ une sortie d'eau à prévoir, sans garantie de résultat positif...et je passe sur le parcours du combattant pour obtenir un devis chez un transitaire en douanes en Guada, mails sans réponses, rdv téléphoniques repoussés de semaine en semaine.
J'ai finalement pu obtenir un devis qui s'est avéré être 30% plus cher au niveau de la commission demandée, avec obligation d'amener le bateau sur place, et visite des douanes à bord, à mes frais bien sûr...tout ça pour obtenir le paiement de la TVA antilles et de l'octroi de mer, à mettre en parallèle avec le paiement d'une TVA Europe.
Donc effectivement, tout se passe de manière bien plus simple chez "Boatandyacht"...

08 déc. 2021

J’ai obtenu un pavillon polonais et je suis hyper contente, service rapide mais avec start FR (polish-yacht-registration.eu) impeccable !!!

13 déc. 202113 déc. 2021
04 avr. 2022

Moi aussi, j'ai obtenu un pavillon polonais de BOAT & YACHT RESISTRATION (polish-yacht-registration.eu[...]/ ) et j'en ai été extrêmement content. Service très rapide et fiable. Ils ont vérifié mon acte de vente à l'avance, changé le nom du bateau et enregistré le nouveau moteur.
Leurs prix super. Recommandé sans doute

04 avr. 2022

@aegeanwanderer, bizarre que ton premier message en arrivant sur ce forum est d'inciter à obtenir le pavillon polonais, non?

04 avr. 2022

Tiens je suis tombé sur un autre site "piège à pigeons" que je ne connaissais pas :
www.pavillon-belge.com[...]

Ils vont jusqu'à ce qualifier de "site officiel"

Là , c'est 270 € pour un renouvellement de lettre de pavillon alors que c'est facturé 54€ (de mémoire) par le Servie Public Fédéral Mobilité.

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Juin 2012, Minorque Est, Luc et son œil de posson

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novembre 2021