Paperasse...

Un aspect beaucoup moins sympa à l'achat d'un bateau : la paperasse. J'ai une aversion pour les formulaires et les photocopies mais là en plus je sais pas vraiment à qui m'adresser...

Pas moyen de joindre les Affaires maritimes à Toulon, pour savoir si un seul des deux propriétaires du bateau peut venir faire les papiers...
Un tuyau ?

L'équipage
07 mar. 2014

1°) brancher son pécé
2°) allumer le PC
3°) ouyrir son navigateur ouaibe
4°)

Requête : "vente d'un bateau de plaisance"
2eme réponse

vosdroits.service-public.fr[...]6.xhtml

Elle est pas belle la vie?
:litjournal:

07 mar. 201407 mar. 2014

Eh doucement ! Va pas trop le secouer ; c'est un prof ! Sinon, il risque de se mettre en grève ou en arrêt ... :oups: :jelaferme:

PS : Je suis prof également ... et accessoirement ! :-p

07 mar. 2014

J'avais vu ce doc, qui dit que les formalités sont à effectuer par le vendeur.
D'ou ma question, ça me semble un peu fouilli tout ça, mais je crois que ma paperassophobie joue beaucoup dans mon jugement sur c't'affaire ... :)

En pratique, ça se fait par courrier.
C'est donc, en réalité, au choix convenu des deux parties de faire la démarche.
Pourquoi pas l'acheteur, d'autant qu'un acheteur aime bien repartir avec les papiers du bateau, qu'il est le seul à connaitre la majeure partie des données qui sont sur le document de transfert de propriété et que le courrier avec les papiers ajour lui seront destinés.

07 mar. 2014

je ne crois pas que l on soit obligé de se déplacer pour faire les papiers
tout peut se faire par courrier, c est ce que j ai fait lors de mon dernier achat
en recommandé avec AR bien sur

07 mar. 201407 mar. 2014

Bonjour,
l'administration en charge de la francisation de nos navires - et donc l'enregistrement du changement de propriétaire - est l'Administration des Douanes . Elle transmet dans un second temps, normalement, aux Affaires Maritimes qui enregistrent l'immatriculation .
Donc consulter en premier le site des Douanes et notamment :
www.douane.gouv.fr[...]141.pdf

Pour Toulon … bon courage ! Dans ce cas très précis et si celà est possible, je vous conseille de vous déplacer, en prévoyant de la marge sur les horaires d'ouverture et de la lecture . ;-)

a toulon aucun probleme =5minutes de demarche ,je suis allé les voir pour faire changer mon quartier d'immatriculation ,ils m'ont dit que ce n'etait pas obligatoire (je suis toujours immatriculé a la rochelle ) ;-)

08 mar. 2014

Mon expérience des Douanes de Toulon (2011) … dossier envoyé depuis 6 semaines sans aucune nouvelle . Un coup de fil de ma part : "Monsieur, nous ne pouvons aller plus vite que la musique …"
Je décide d'y aller . Une salle d'attente pleine de professionnels (plusieurs dossiers chacun) … bien avant la fermeture et avec une amabilité très relative, on m'explique qu'il est inutile d'attendre et qu'il me faudra revenir . Avec diplomatie, j'ai expliqué que cela me serait compliqué … il m'a fallu retrouver moi-même mon dossier dans un rangement logique mais peu fonctionnel dans le cas présent : date d'arrivée des dossiers . Heureusement j'avais l'accusé de réception .
Bref, une expédition ! … et, je vous passe ce que j'ai pu entendre sur les supérieurs, les professionnels, les plaisanciers …

07 mar. 2014

Même ressenti à Toulon en 2012. Accueil sympa, une demi-heure de formalités, et le tour était joué. :pouce:

07 mar. 2014

à Lorient, il m'a fallu 1 h (douanes puis AFFMar) pour avoir l'acte de francisation d'un bateau acheté d'occase en GB.

07 mar. 2014

oui, mais c'est à Lorient ... :heu:

07 mar. 201407 mar. 2014

J'ai tout fait par courrier et téléphone avec les douanes de Sète : pro et très sympas.
En une semaine envoi et retour du carnet.

07 mar. 201407 mar. 2014

En fait le carnet de francisation indique Port saint louis du Rhone comme port d'attache, ça voudrait dire douane de Marseille.
Mais l'ancien proprio m'a dit que son port d'attache c'était La seyne, donc douane de Toulon la Seyne...

Dans le doute je vais descendre, et puis ça me fait une bonne décale pour madame me barrer deux jours et embarquer un pote pour prendre l'apéro sur le bateau !

Et puis pour joindre les douanes de Toulon par téléphone c'est pas simple...

07 mar. 201407 mar. 2014

Douanes/Aff MAr/Port d'attache ... Tout ça n'a (presque) rien à voir.
.
Mon bateau est francisé sous douanes à Toulon, immatriculé aux quartier des Aff MAr des Sables d'Olonne et donc son port d'attache, c'est Les Sables d'Olonne. Je porte donc les lettres "LS" sous le nom du bateau à l'arrière et non pas TL ...
.
PS : j'ai été très bien reçu au téléphone aux douanes de Toulon où un agent m'a bien renseigné pour certaines formalités.

08 mar. 201408 mar. 2014

Que nenni !!

Les lettres figurant sur la coque du navire (Nom complet à la poupe pour les voiliers) ne sont pas celles du port d'attache mais celle du quartier d'immatriculation. Le changement de quartier n'est pas obligatoire à la vente du navire et les formalités peuvent se faire dans n'importe quelle DML, le fichier étant national ( ex CCAM St Servan).
Certains pour des raisons sentimentales, remplacent les lettres ou le nom du quartier par celui du port ou il ont leur anneau (Comme par exemple Cannes). Cette pratique est risquée car elle est contraire à la législation (délit).
Le port d'attache est lié à l'administration fiscale (Douane) et c'est celui qui figure sur la partie francisation de l'acte éponyme. Pour résumer c'est là où se trouve le dossier fiscal du navire et de ce fait les formalités douanières doivent se faire dans ce bureau.
Toutes ces formalités peuvent se faire par courrier LRAR.

09 mar. 2014

Pas de problème ......tout le monde peut être victime d'un vilain lapsus.;-)
C'est juste pour que ceux qui sont un peu perdus ne le soient pas d'avantage. La partie administrative / réglementation est déjà suffisamment compliquée ....même pour des "connaisseurs" :reflechi:

08 mar. 2014

@ Parenthèse06 : Tu as tout à fait raison ; ma fourche a langué ... :oups: je voulais dire port d'immat au lieu de port d'attache.
.
Donc pour être clair : port d'attache = douanes. Et les lettres obligatoires à l'arrière sont celles du port d'immatriculation donc Aff Mar.
.
CQFD et merci d'avoir corrigé :pouce:

07 mar. 2014

Pourquoi veut tu te déplacer ?
tu telecharge les papier à remplir sur le site du gouv,
tu envoie tout en AR, apres y'a une dame qui va te telephoner pour te dire que c'est mal rempli, mais elle va le refaire....trés sympa, cette personne.
Ensuite tu reçois par la poste.
Faut pas oublier les photos d'identitées.

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