Octroi de mer et TVA

Bonjour,

J'habite actuellement à Fort de France en Martinique. J'aimerais effectuer un achat sur le site internet de Décathlon. La facture est établi HT mais j'aimerais savoir comment ca se passe au niveau de la réception du colis : quelles sont les taxes que je risque de payer en supplément ?
Merci de votre aide ...

L'équipage
26 mar. 2003
26 mar. 2003

TVA + octroi...

... puisque tu es en Martinique où tout ce qui arrive de métropole est soumis à ces taxes, sauf pour l'octroi de mer si tu prouves que c'est une pièce de remplacement nécessaire pour le bon fonctionnement d'un voilier qui est de passage dans les Antilles et qui ne peut rentrer en Europe sans cette pièce.

Les douaniers doivent être en mesure de répondre à cette question.

Maintenant Décathlon est-il vendeur de pièces pour bateaux ?

Salutations marines

26 mar. 2003

Voir sur STW

Sur STW, ya un forum juridique qui détail la TVA avec l'octroi de mer.

Je crois que c'est un avocat spécialisé maritime qui s'en occupe.

A+

Marco

26 mar. 2003

octroi tva

bonjour
pas si simple.....
l octroi est du quelque soit la cause ;;;piece de remplacement ou pas...seuls les bataeaux etrangers en transit peuvent en demander l exoneration ainsi que celle de la TVA avec quelques complications douannieres...
Si ton colis part de metropole en HT c est que ton vendeur a fait des formalites d exportation qui lui permettront de ne pas rembourser la TVA.
apres tout depend de l acheminement de ton achat;
chonopost ou fedex ;ils dedouanneront eux meme le colis et te le livreront tu paieras a la reception l octroi et une tva si ce produit rentre dans une categorie douaniere qui en paye, et il y a beaucoup de gategories exonerees comme l informatique ou le materiel electrique;;
meme chose si cela a ete envoye par courrier normal :la c est les messageries qui te contacteront et du recevra ton colis a la poste mais beaucoup plus long ;derniere solution un transporteur qui a son correspondant ici qui s occupera de tout et te facturera ses prestations en plus; ou alors tu paies la tva en metropole et te fais envoyer le colis chez toi ...La pluspart du temps tu trouveras le colis dans ta boite sans rien payer de plus...
BON COURAGE
DOM

26 mar. 2003

octroi

bonjour je suis en martinique depuis 15 ans et pratique ces formalites douanieres couramment;;;apelles moi si tu veux au 0696863680
dom

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