naviguer en categorie C et D autour du monde

que se passe t'il avec un voilier en categorie C et D qui arrive en martinique apres une traversée de l'atlantique? prison? saisie? amende ? ou rien? je m'explique je construit en amateur un cata de 15 m sur plan personnel l'article 224 stipule quil faut une attestation d'un organisme autorise qui coute surement des millions!!qui a deja eu ce probleme?

L'équipage
05 juin 2021
05 juin 202105 juin 2021

Les règlements ont changé.
Fini l'autocertification pour les bateaux de moins de 12 mètres.
J'ai fait un passage aux Douanes et à la DDTML à Sète la semaine passée.
Il y a eu des accidents et ils veulent se couvrir.
Avant au dessus de 12 mètres en construction amateur il fallait aussi faire suivre la construction si je ne dis pas de bêtises.
Donc maintenant au dessus de 7 mètres si tu veux des papiers,même en catégorie C ou D il faut obligatoirement passer le test de stab et de vérification des francs bords,ouvertures etc... de l'Icnn (Veritas ne fait plus pour les amateurs) qui te donnera la catégorie possible pour ton canote.
Il faut aussi des plans en 3D de la coque,pont,voiles et appendices,ainsi que les poids et emplacements de tout ce qui est à bord en conditions lege.
C'est l'adéquation entre tes plans et les mesures qu'ils vont faire qui te donneront la catégorie et un no de matricule.
Ils ne veulent plus des rigolos qui construisent un ersatz de bateau de bric et de broc dans leur jardin,dixit le gars de la DDTML...
Pour le coût n'exagérons rien, ils sont très sympa à l'Icnn et regroupent les visites de contrôle pour que ça coûte moins cher aux amateurs.
Compte plus ou moins 1500 /2000 euros si tu as les plans en 3D et tout ce qu'ils te demandent.
Si mes souvenirs sont bons tu rajoutes plus ou moins 1000 si tes plans informatiques ne sont pas en 3D.
Le mieux c'est de les appeler à la Rochelle,chaque cas est particulier et peut-être aussi pour un cata...

05 juin 2021

merci de ta reponse mais j'ai pas de plan 3 d!! comment a fait baluchon sur son tour du monde en 4 m????

05 juin 202105 juin 2021

Il est en dessous de 7 mètres donc ça ne le concerne pas !
L'Icnn peut te faire le plan en 3D il faut juste payer comme expliqué.
Il faut toutes les cotes par contre...

05 juin 2021

yann quenet est architecte naval; il fait ses plans lui même

05 juin 2021

Tu trouves pas ce que tu dis sur le net ?? ça aurait changé quand ,,

05 juin 2021

Ça je ne sais pas.
Je suis allé à Sète avec tout mon dossier complet sous le bras.
Il m'ont dit de revenir après la visite de l'Icnn,et de passer en premier par les Douanes que je suis aussi allé voir et qui m'ont confirmé la même chose.
Le mieux c'est d'appeler la DTML,eux répondent au téléphone contrairement à Toulon.
L'accueil aux douanes est aussi super sympa,comme celles d'ailleurs de Toulon.

05 juin 2021

Tu peux tenter le coup de traverser mais tu auras toujours une epée de Damocles au dessus de la tête.
Le jour oû tu voudras le revendre , ce sera un nouveau casse tête.
En plus comme les lois ne vont pas dans le sens de la construction individuelle , elles risquent d' être plus restrictives.
Difficile d'avoir une assurance. Sans assurance , tu risques de ne pas rentrer dans les ports ou marinas.
Il faut que tu te renseignes sérieux sur les règlementations.

05 juin 2021

Ou alors immatriculer en Pologne ou ailleurs ?
Attention les polonais envoient un inspecteur ultra tatillon,(tu payes le transport et ses frais de logement)j'ai vu le gars sur le cata d'un pote,pas vraiment commode,il voulait tous les agréments sur tout...
Bon c'était un 50 pieds c'est peut-être différent plus petit ?

05 juin 2021

pourtant il indique pour le pavillon polonais , pas d enquéte ;;;

05 juin 202105 juin 2021

J'étais là quand l'inspecteur polonais est arrivé.
Le bateau c'était un Looping je crois,un gros cata de 50 pieds construction amateur.
C'était il y a 5 ans environ.
À Navy service sur Port saint Louis .
Le pote était allé le chercher à l'aéroport de Marseille.
Comme je l'ai déjà raconté,ils ont failli se foutre sur la gueule le premier jour,tellement le gars était pénible...
Il voulait des papiers d'homologation même pour les extincteurs !
Alors qu'ils etaient estampillés CEE avec le symbole marine.
Un sombre bureaucrate tatillon pas heureux de vivre...
Pourtant j'ai de très chers amis polonais rien à voir...
Enfin le pote s'est maîtrisé,l'inspecteur s'est fait plus aimable (le pote fait plus de 100 kilos et depassait de trois têtes le polonais tout maigrichon) et le bateau a eu ses papiers polonais.
Après il y a sûrement une taille limite pour la visite ??? je n'en sais pas plus....
Ça s'est fait sur deux jours il a fallu lui payer le resto et la chambre d'hôtel, puis le ramener à l'aéroport.

06 juin 2021

la taille de plus c'est trois têtes hihihi

06 juin 2021

Bien tassées alors !

05 juin 2021

Je suis passé par CEproof.

05 juin 2021

Il y avait un.organisme notifié Belge genre imci avec un.agent a Lorient.

06 juin 2021

Tabuteau

06 juin 2021

Pour mon bateau c'est l'ICNN qui m'avait attribué le CE et la catégorie A, mais c'était nettement plus cher que ce que dit James. Il faut dire qu'ils ont fait deux visites, l'une à la construction de la coque et l'autre une fois le bateau à l'eau. Entre les deux, six ans s'étaient écoulés et bien sûr les règles avaient changé, l'ICNN ayant été payé d'avance j'ai dû re-payer l'architecte pour compléter le dossier. Enfin, ça c'est bien passé !

06 juin 202106 juin 2021

Waouh mon pauvre tu as payé cher au final !
Moins de 12 mètres quand j'ai commencé la construction pas de visite nécessaire pendant, mais plus de 12 mètres oui,avec des échantillons de résine, etc etc.
Sur Loisirs Nautiques un article d'un bateau magnigique construit en strip planking de 16 ou 17 mètres en parlait je crois.
J'ai évité la case archi en faisant les plans à partir d'une étude de carene d'un ami,et après une autre amie archi m'a finalisé ces plans en 3D gracieusement,en troquant avec des futurs séjours sur le bateau .
Là on est en train de modéliser en 3D tout le pont,puis la quille et les gouvernails.
La coque c'est fini il n'y a pas longtemps,le gréement aussi.
Ce sont des heures et des heures de boulot,il a fallu que je prenne toutes les côtes,chercher les poids de tout,des batteries,du moteur,des réservoirs, etc...leurs emplacements précis, les dimensions des hublots/capots,les hauteurs des planchers,étagères ...
Heureusement que je garde les docs de tout sinon j'étais mal .
Cette amie archi a un super logiciel de calcul/dessin ça aide.

Quand j'ai dessiné les gouvernails un autre ami m'a aidé, on a bossé avec le logiciel gratuit de Dassault aviation à partir des profils naca que je voulais.
Pareil pour la quille pour envoyer à la découpe numérique les plans de la semelle et du haut.
Sans ces aides gracieuses je ne serai jamais arrivé là ou j'en suis, je ne les remercierai jamais assez.
Et je n'ai pas encore passé la visite de l'Icnn ,prévue pour Aout...
On peut la faire même si les plans ne sont pas finis mais on va tout faire pour être dans les temps et espérer avoir des papiers fin Août.
Naviguer est un accomplissement de tant d'années de travail que peuvent comprendre les constructeurs amateurs particulièrement.
Rapanui je te souhaite plein de réussite, ne lâche pas l'affaire si tu peux,et Lolapo a raison,dans le futur ça va encore plus se compliquer.
À la DDTML ils m'ont même demandé de faire certifier mes factures...
Je vais devoir voir soit les flics soit un notaire pour faire certifier les copies conformes aux originales...
Et demander aussi à l'Icnn d'attester mon gréement apparemment .

06 juin 2021

j'ai repris sur le site du gouv la declaration de conformite ou il est stipule que en categorie C ou D il n'est pas obligatoire d'avoir un certificat d'un organisme comme Icnn...ma question premiere etait que se passe t'il aux antilles francaises a l'arrivée en categorie C ou D ,la rumeur me dit que si on a tout le matos de secu obligatoire de categorie A ya pas de probleme.... sinon il reste plus que le pavillon polonais!avec la visite de l'inspecteur tatillon!

06 juin 2021

tu te caches derrière ton petit doigt ... un cata de 15 m ne pourra jamais être autorisé à naviguer sans homologation ... tu fais un raisonnement par l'absurde ... tu parles d'un projet personnel donc sans plans mais qui te dit que ton bateau va résister à une navigation hauturière ?

06 juin 2021

Ce ne serait pas le premier à construire en amateur total «  SUR SES PLANS » et à naviguer dans des coins pas possible .. en toute sécurité !!
Ah??? Ben oui, parce qu’un balaise de vécu avant... ( nav et construction..) vu tout dernièrement à Port La Forêt l’ex «  Chrysalide » une très belle coque en forme de 15m ÇA totale en Cp, , quille relevable qui a fait un paquet de miles, de l’Antarctique et du vrai « Nord » aussi... CQFD

06 juin 2021

Construit NC

06 juin 2021

Yes! Ce n’était pas son premier ....

06 juin 2021

C'est pas mon premier le harend!
www.catamarans.com[...]507.pdf
je sais ou mettre le tissu et la resine!!c'est pas du lagoon!!

06 juin 2021

Ton *.pdf est une annonce de vente.
Vu la taille (61 pieds) as-tu eu des tracasseries administratives pour mettre à l'eau, naviguer et le vendre?

(beau canot' en l’occurrence, loin des cageots actuels)

06 juin 2021

le bateau est parti de port st louisdu rhone des sa mise a l'eau(quelques heures...) en tunisie avec papiers provisoires de gibraltar ensuite a gibraltar il a fallu faire un test de stabilite et autre mesurement et payer chaque années a la reine des taxes equivalentes au dafn,mais cela a ete plus facile qu'avec la procedure francaise, fais du charter quelques années aux antilles puis vendu a un armateur vivant a madagascar ou il a fait des recherches archeologiques il est je pense toujours en vente

07 juin 2021

beh, si tu es si sûr de toi (et je ne doute aucunement de tes compétences) pourquoi venir poser la question sur H&O ?
tu conçois bien qu'un cata de 15 m en C ou D, c'est plus que ridicule

07 juin 202107 juin 2021

Je fais un cata de 13 m et je le mettrais en C , j ai pas envie d écouter un inspecteur me dire tel ou tel chose , je sais , pas besoin de lui .

07 juin 2021

Je ne vois pas en quoi cela serait ridicule, si ça permet de simplifier un peu le carcan administratif qui nous étouffe en tous domaines !

07 juin 202107 juin 2021

À Tikipat,
Même si tu le mets en C il faut maintenant la certification par l'Icnn.

08 juin 2021

c est rai que c est pas la question initial de rapanui , mais intéressant pour un construteur amateur de connaitre coment immatriculer son bateau . Lu nul part que pour la catégorie C qu il faut faire la certification Icnn , pour A et B oui c est bien indiqué

08 juin 2021

En effet, je ne trouve pas non plus cette mention de certification icnn pour la catégorie C dans aucun texte.

08 juin 202108 juin 2021

Écoutez, c'est ce que m'a dit le gars de la DDTML de Sète dans son bureau la semaine passée...
Je voulais immatriculer justement mon canote en Categorie C en attendant la visite de l'Icnn en Août .
J'avais pourtant tout mon dossier prêt et après le passage aux douanes j'ai eu le même écho...
Si vous ne me croyez pas allez les voir ce sera plus simple...

08 juin 2021

@James, je ne mets à aucun moment en doute ta bonne foi. En revanche, celle des services de la DDTML en Med un peu plus. J'ai plusieurs fois fait l'expérience d'excès de zèle de leur part.
Notamment un ami qui (il y a déjà 6-7 ans) voulait immatriculer un voilier anglais sans certificat CE (trop vieux). A Toulon on lui réclamait une inspection d'un organisme certificateur, un dossier avec les plans, et tout un tas de documents et formulaires. Le motif annoncé était que "on immatricule pas n'importe quoi". Il est allé à Lorient où on lui a seulement demandé un dossier avec photos et une attestation sur l'honneur. Comme quoi, suivant le quartier...

08 juin 2021

Il est bien connu depuis longtemps: autant de quartiers maritimes autant d’applications différentes des textes, dans les bureaux, « la navigation » est à «  geometrie variable » ( comme le nez du Concorde!😜).
aux usagers de faire bonne pioche, dans la famille Categorie, je demande ........

08 juin 2021

Et bien tout cela n'est pas si simple,si une administration sur une region autorise ce que les autres interdisent ...
J'avais déposé par courrier vu que l'accueil au public était fermé un dossier sur Toulon, ça serait rigolo que j'aie les papiers en C ..

08 juin 2021

J,ai eu les papiers en C et 👋👋

08 juin 2021

C'est sur quoi j'étais branché...
Je suis reparti la queue entre les jambes de Sète...
Du coup j'ai re essayé de joindre la DDTML à Toulon et comme d'hab pas possible de les avoir au bout du fil...
On m'a dit que certaines personnes avaient pu rentrer aux douanes en tout cas à Toulon...
Faut sûrement amener une bonne bouteille pour passer la porte ?
Putaing de covid,les deux fois ou j'y suis allé les années d'avant en 15 mn c'était plié et le personnel super sympa.

09 juin 2021

Et par courrier ??
Quelquefois ,c'est plus simple.
Il faut connaitre le montant du chèque ( douanes).

08 juin 2021

Pourtant James, j'ai bien eu une première immatriculation en cat.C, pour pouvoir mettre le bateau à l'eau puisque la dernière visite de l'ICNN a lieu à l'eau (test de couple de redressement, etc.).
J'avais déjà un premier document de l'ICNN suite à la visite de la coque terminée. Ensuite j'ai eu un nouveau document de l'ICNN et re-AffMar pour une immatriculation en cat. A.

06 juin 2021

Bonjour rapanui,

d' un point de vue légal, pour que tu sois "embêté" par les zotorités (par ex aux Antilles Française), il faudrait que tu ais un contrôle dans les eaux territoriales.

A partir du moment où tu es en règle à l' endroit du contrôle, la façon dont le bateau est arrivé jusque là ne les regarde pas (il a pu arriver par cargo, avion ou sous-marin).

par contre, un problème qui n' est pas des moindres est celui de l' aptitude réelle de ton bateau à faire du hauturier.

Si tu navigues en solo, à la limite çà ne regarde que toi (et tes proches).
Mais si tu envisages d' embarquer d' autres personnes, en cas de gros pépin, là tu risqueras vraiment très gros d' un point de vue responsabilité, aussi bien judiciaire que morale.

Gorlann

06 juin 2021

Bah ,au Marin, Martinique 1 millier de voiliers. Si tu ne le peins pas en rouge , fluo etc... tu passeras inaperçu . Eventuellement , un sticker Lagoon !!
C'est surtout les douanes qu'il faut craindre car contrôles de l'octroi de mer.
Meme ds le lagon de st Martin pour réparations , les douanes m'ont contrôlées. Les survies , c'est pas leur truc ...

06 juin 2021

A st martin de l'octroi?? C'est une nouveaute

06 juin 2021

Ils cherchent ... Quoi ???
L'octroi , c'est ds les autres iles Francaises.

06 juin 2021

Lolapo toujours aussi clair ...c'est toi qui sous entend octroi à,st martin

06 juin 2021

Ouufff, quand je vous lis, je suis bien contant d'avoir mis à l'eau en 1996 !

06 juin 2021

Un truc important : facture de tes moteurs .

06 juin 2021

Si tu te fais gaullé de l'autre côté, t'aura qu'à dire que tu partais de Lorient pour Groix, et que t'as loupé l'île !
( binette-a-cheval-qui-court-vite )

06 juin 2021

donc pour faire simple pour eviter de se faire emmerdé par la procedure de conformite qui d'apres ce que je comprends serait plus dure que la construction du bateau, il faut donc le pavillon polonais: subir le tatillon fonctionnaire ,bien le traiter, on peut l'inviter au restau.... on paye une fois la procedure polonaise par une agence specialisée et on est tranquille, mais il faut payer le droit de passport chaque année comme pour le pavillon francais ce qui somme toute est normal. Je pense aussi qu'on est gagnant sur l'armement obligatoire de securite comme la survie en double emploi si on a un bon semi rigide sur les bossoirs enfin c'est une autre histoire de fous!!!
conclusion si vous etes en pavillon polonais n'hesitez pas svp a communiquer vos relations avec nos douaniers.

06 juin 2021

Il n’y a plus aucun intérêt à rester sous pavillon Polonais ou autre CE avec cette astuce de l’administration qui a créé ce fameux droit de passeport , équivalent à la taxe de francisation , de plus on doit aussi avoir la sécurité imposé en France.. donc, retour au pavillon tricolore après 1 An.
l’intérêt du pavillon étranger était de donner une existence légale au bateau construit en amateur sans s’arracher les cheveux avec le parcours du combattant de l’homologation française ....´

06 juin 2021

Exact,d'ailleurs le gars dont je parle a arrêté le pavillon polonais, je ne me rappelle plus s'il est revenu au français mais il me semble que oui, question d'assurance aussi si je me souviens bien.

06 juin 2021

Pour répondre à la question, quand tu arrives à St Martin, tu vas au ship du coin et tu fais ta clearance toi même sur un ordi. Le gas vérifie ton passeport et c'est tout. En cas de contrôle des affmar tu présentes l'armement de la cat de ton bateau la ou il est. Les douanes on en rien à faire des cat. et de l'armmement, ce n'ai pas leur boulot. Il n'y a pas d'octroi de mer a payer si on ne reste pas plus d'un certain temps que je ne connais pas.

06 juin 2021

Mais si tu travailles en charter à st Martin avec le pavillon Francais , ce n'est pas sûr que ça va passer ??
Je crois qu'il n'y a plus d' AM à st Martin . Douanes et gendarmerie y sont là , bien sûr !!
Le pavillon sint Maarten est une autre solution. Mais , des le départ , comme tu as fait avec Gib. Il te faut un pavillon.
Pas trop l'impression que la stab est calculée sur un cata. Plutôt tout ce qui est volumes étanches comme les bras de liaison.
Les reducs de voilure par rapport au vent. Si tu arrives à avoir un manuel de proprio d'un cata ,ça te donnera des idées.

Donc si le bateau fait moins de 7 m tu fais ce que tu veux sans papiers ?
C,est cool ça!

06 juin 2021

Tu peux faire une autocertification en C ou D pour avoir les papiers si j'ai bien compris en construction amateur,en dessous de 7 mètres ...
Tu DOIS avoir des papiers...

07 juin 2021

en dessous de 7 m, oui

06 juin 2021

j ai tj eue des controls aux antilles , Polynésie , rien en Calédonie , par la douane , que sur la taxe annuel , les doucuments a savoir si tu es le proprio et les passeports des gens a bord

06 juin 2021

Vous confondez categories de conception et categories de navigation .les autorités une fois le bateau immatricule ne controlent uniquement que le materiel de securite present a bord soit conforme a la division 240 en fonction de la zône ou se trouve le bateau au moment du controle ..
Que le bateau soit en categorie De conception C ou D ne les concerne pas.
Par’contre ton assureur, en cas d.événement de mer dans des conditions de vent ou de mer supérieures a ce qui est prévu par la catégorie de conception ,pourrait refuser une indemnisation ..

06 juin 2021

Tout à fait Exact... c’est peut être le seul vrai PB ....faut pas oublier ce point qui peut être crucial en cas de gros pépin matériel ou pire , humain.......

07 juin 2021

Merci DOM , réponse que je pensais pas et savais pas , top .

07 juin 2021

Je pense que Rapanui est un grand garçon qui sait très bien ce qu'il fait. Pas besoin de morale.
Par contre , si vous aviez construit votre embarcation , vous sauriez à quel point c'est difficile de se dépatouiller avec l'administration.
Pas loin de mon mouillage , il y a un cata de 25 m. Fait maison avec des méthodes ancestrales .
Regardez un peu sa bouille sur images! Et il est immatriculé ssr( British).
Il s'appelle ontong java .ou tres proche.
Croyez vous que.l'icnn qui est aux cotés des constructeurs français l'homologuerait avec sa voile pince de crabe ???

07 juin 2021
07 juin 2021

Merci sailortoun.
C'est plus vivant ainsi et étaye mes propos. Une des coques est plus courte mais il doit bien y avoir des raisons ?? J'avais déjà aperçu l'équipage se déplaçant en annexe à voile . De voir une voile crab claw à l'horizon et arriver au mouillage en soirée, c'est presque émotionnel a l'heure du ti punch.
Serait il homologuable en France et quelle catégorie de conception ???

07 juin 2021

Catégorie rond-point gilet jaune !

08 juin 2021

Autre solution d'attente : fluvial.
C'est ce que faisaient les constructeurs de la région parisienne. Apres quelques temps a finir ( !!!) L'embarcation au Havre , ils passaient maritime et bonjour les alizés.

29 juin 2021

Hello , je viens de savoir que le cata ontong java - ssr. Est bien arrivé aux Açores après 21 j. De mer sans trop de vent . Pas mal du tout. Le skipper doit avoir du sang polynésien .
Trop bien...

29 juin 2021

Une petite famille française en Wharram pahi 31 est aussi arrivée aux Açores depuis les Antilles (24 jours). Comme quoi les pirogues...😉

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