Navigation et couvre-feu?

Bonjour tout le monde,

je me pose la question de savoir si je peux naviguer ou pas?

Actuellement, je suis dans l' incapacité matérielle de naviguer "à la journée", d' une part à cause de la marée, et d' autre part parce que je n' ai actuellement plus de moteur à bord, mais un génois "tout beau tout neuf" à essayer... et une godille.

Est-il actuellement autorisé d' aller par exemple mouiller aux Glénan pour une nuit ou deux?

Gorlann

L'équipage
19 jan. 2021
19 jan. 2021

Salut Gorlann. Difficile de répondre à la question, mais si ton bateau peut être assimilé à ta "résidence" je pense que oui.
Et puis, en cette saison, je ne pense pas qu'il y ait beaucoup de contrôles....

19 jan. 2021

Salut Gorlann,

Pas vu de texte de la préfecture maritime à ce sujet. Les fois précédentes, leur interprétation était (très) relativement souple puisqu'il y a eu autorisation de naviguer pour renforcer son mouillage, préparer l'hivernage. La case à cocher s'appelait "mission d'intérêt général".
La fois d'avant, peut-être plus représentative concernait la liberté de naviguer à concurrence de vingt kilomètres de son domicile à vol d'oiseau mais rien de précis concernant un arrêt en route.

Ton cas relèverait, j'imagine, d'une interprétation subtile du mot couvre-feu. Le pour serait que tu ne serais en contact avec personne le temps de ton escale aux iles de Glénan. Tu répondrais donc au critère d'isolement. Le contre serait que dans "couvre-feu" il y a "rentre chez toi" mais aussi qu'en cas de problème et qu'il faille venir te chercher (pour raison médicale, je n'ai aucun doute sur tes capacités nautiques, aucun.), tu seras trouvé hors de chez toi pendant le couvre-feu. Je ne te fais pas de laïus sur l'assurance, je ne suis pas qualifié.

J'en conclus qu'en cas de contrôle, il faudra que tu réunisses ces conditions:
- tomber sur des pandores sympas
- développer un talent particulier de diplomatie
- avoir un effet de conviction efficace.

Remarque bien que je ne te dis pas ce que tu dois faire.

A+

19 jan. 2021

C' est sûr que le risque vis-à-vis du Covid est de zéro!

Mais pour mémoire, le 11 Mai, jour 1 du 1er déconfinement, la navigation était autorisée, et le 12 Mai, les pêche-promenades qui étaient sortis de l' Aven se sont fait "allégés" de 135€/personne!

Je n' ai pas trop envie de "tester", et n' ai rien vu sur le site de la Pref-Mar Atlantique.

Gorlann

19 jan. 2021

A mon avis il ne doit pas y avoir de problème. Le couvre feu, c'est à partir de 18 heurs, tu ne dois donc pas être être dehors à compter de cette heure, c'est tout, de la même manière que tu peux très bien aller dormir chez des amis, ou chez une copine😏.Rien ne dit que tu dois être à ton domicile.

19 jan. 202119 jan. 2021

Il faudrait voir ce que le texte dit exactement. Je suis à peu près certains qu'ayant été rédigé relativement à la hâte il doit être passablement mal torché et ne pas couvrir toute une série de situations.
Je vérifierais en 1er si il impose qu'on soit dans son lieu de résidence à partir de 18h00. A partir de la un véritable feu d'artifice de "loopholes" ("cas de figures non-prévus"...ouf c'est long cette langue..) doivent exister.

19 jan. 2021

Tu ne dois pas être dehors pour limiter le risque de contact après 18h. Si tu es au mouillage dans ton bateau, tu n'es pas "dehors".
Je ne vois pas ce qui t'empêcherais de le faire tant qu'après 18h, tu es calfeutré dans ton bateau.
Ça, c'est ce qui serait bien mais, il y a un mais...
Il faudrait pour être en règle que ton bateau soit ton lieu de résidence:
"Sont donc interdits pendant le couvre-feu, c’est-à-dire de 18 heures à 6 heures, les déplacements de personnes hors de leur lieu de résidence".
Donc si tu tombes sur un pandore qui applique le règlement au pied de la lettre, c'est 135€ qui sortent de la caisse du bord.

19 jan. 2021

Le problème est qu' il peut y avoir plusieurs façons d' interpréter le couvre-feu, par rapport à la navigation.

On peut considérer qu' il n' y a pas de restriction de navigation jusqu' à 18h, mais après?

Comme dans mon cas il m' est impossible de partir de mon port d' attache et d' y revenir avant 18h (marée + obscurité), si je veux naviguer, c' est obligatoirement sur plusieurs jours.

Comme je ne suis pas spécialement doué pour la diplomatie avec les forces de l' ordre, je préférerais être sûr d' être dans mon "bon droit", plutôt que de risquer de me faire allumer.

Je vais essayer demain d' en savoir plus auprès des zotorités!

Gorlann

19 jan. 2021

oui le plus simple est de telephoner à la gendarmerie ..ils sont "tres aimable" ...

19 jan. 2021

"Actuellement, je suis dans l' incapacité matérielle de naviguer "à la journée", d' une part à cause de la marée, .../..."
Ben donc, tu ne navigues pas.
Sauf à tomber sur un pandore voileux, la prune en cas d'essai de génois "tout neuf tout beau" te pend au nez.

19 jan. 2021

Perso je vais bricoler ce wé sur mon bateau situé à plusieurs centaines de kil de chez moi. Je dormirai à bord et n en sortirai pas de de 18h à 6h. Ben je ne me suis même pas posé la question de la légalité de la chose... il me paraît impensable que les autorités viennent me réveiller pour me filer un topic..
En mouillage sauvage je ne tenterais peut être pas. Pas peur du topic mais en cas d avarie les assurances pourraient tiquer ?!. Mais Je changerais sans doute d avis au printemps si nous sommes encore sous couvre feu.

19 jan. 2021

Les campings cars roulent bien en journée, le soir confiné à l intérieur de 18h à 6 h,alors les bateaux pareils ,enfin je pense.

19 jan. 2021

questionne le major Tromeur, gendarmerie maritime de Lorient, Tél : 02 97 12 40 67

19 jan. 2021

Merci bil, je j'appellerai demain.
Gorlann

19 jan. 2021

Le couvre-feu implique une interdiction de circuler à partir de 18 h. Rien n'interdit de dormir ailleurs qu'à son domicile.

20 jan. 2021

Le dernier arrêté du Prémar Atlantique
De ce que je retiens, interdiction de naviguer entre 18h00 et 6h00 sauf cas particuliers précisés. C'est tout!

20 jan. 2021

Si il jette la pioche avant 18h, il est tranquille du coup 👍

21 jan. 2021

Je me fais l'avocat du diable, mais le mouillage sur ancre pendant une croisière n'est-il pas de fait une activité nautique? Donc interdite de 18h à 6h ?
D'aucuns diront que c'est jouer sur les mots, mais si c'étaient mes 135€, je ne les mettrais pas sur la table.

21 jan. 2021

Il y a une adresse courriel qui figure au bas de l'arrêté fourni par moana29s: aem@premar-atlantique.gouv.fr

Voici ce que je leur écris:
"...Je viens de lire attentivement l'arrêté n° 2021/004 réglementant temporairement les activités maritimes.
Ce texte ne semble pas s'opposer à une navigation de plaisance en dehors des heures de couvre-feu, pour laquelle il serait possible de ne pas revenir au port d'attache, mais au contraire prendre un amarrage ou un mouillage dans un autre abri, à la condition de ne pas quitter son bord entre 18h et 6h.
Pouvez-vous me le confirmer?
..."
Si j'obtiens une réponse, je la poste.
Jean

21 jan. 2021

Bonjour
Ben moi je ne me pose pas toutes ces questions ?
Bien que comme disait Brassens " je suis trop anarchiste pour ne pas respecter les règlements" je n'avigue la journée et au mouillage le soir .
Je ne vois pas où est le problème, je suis seul au monde a parlé les cargos qui passent !

21 jan. 2021

Dommage que ce mode de discussion ne permette pas d'attribuer un vote, sinon je t'aurai mis un -1.

21 jan. 2021

Oups, j'ai mal lu, et effectivement rien ne justifie un -1, mea culpa, j'espère que tu ne m'enverras pas tes témoins pour un rdv à l'aube dans un pré.

21 jan. 2021

Ha !
Moi je lui aurais mis un +1 !
;-)

il est dit qu'il est interdit de naviguer, de se promener, de se déplacer entre 18h et 6h.

Au mouillage à l'intérieur (et même dans son cockpit, équivalent d'une terrasse, d'un jardin) il ne navigue pas, ne se déplace pas, ne marche pas...

Pour moi il est totalement dans les clous !

21 jan. 2021

N'aviguer est encore et pour ce qu'il en reste,un des derniers espaces de liberté dans la mesure bien sûr où il ne porte pas atteinte à autrui !

21 jan. 2021

Mai si on est reconfinés (ça nous pend au nez vu la pression médiatique de certains médecins) plus de navigation possible :-(

21 jan. 2021

Pour l' instant, le problème c' est... la météo!
Ensuite pour ce week-end, les petits coef de marée ne me permettront pas de sortir.
J' espère juste pouvoir faire une sortie avant qu' on nous re-re-confine.

Gorlann

21 jan. 2021

On va vite essayer d'en profiter un peu nous aussi ;-)

Mais on peut promener son chien pendant le couvre feu donc ... Traînée l'annexe avec votre chien dedans ,😁

22 jan. 2021

J'ai une annexe mais pas de chien, cependant j'ai mieux:

reçu ce jour de audrey arnaud aem@premar-atlantique.gouv.fr:
Bonjour,

La réglementation actuelle vous permet effectivement de naviguer en dehors des heures de couvre-feu et de prendre un amarrage ou un mouillage dans un autre abri que votre port d'attache à la condition de rester à bord de votre navire entre 18h00 et 6h00.

Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Cordialement.

Bon, on va pouvoir envisager autre chose que des sorties à la journée, avant que le rideau ne retombe...

Jean

22 jan. 202122 jan. 2021

eh bien voilà, on a la réponse !
donc possible de naviguer de port en port (ou mouillage) en restant sur son canot après 18h

Préfecture maritime de l’Atlantique Division «
Action de l’État en mer »
ARRÊTÉ
Réglementant temporairement les activités maritimes le long du littoral de l’Atlantique, afin de faire face à l’épidémie de covid-19. (modifié par arrêté n° 2020/116 du préfet Maritime de l’Atlantique du 28 novembre 2020, par l’arrêté n° 2020/118 du préfet Maritime de l’Atlantique du 09 décembre 2020, par l’arrêté n° 2020/119 du préfet Maritime de l’Atlantique du 16 décembre 2020 et par l’arrêté n°2021-004 du préfet Maritime de L’Atlantique du 18 janvier 2021)

Dossier suivi par : RFO 1/5 Préfecture maritime de l’Atlantique Division « Action de l’État en mer » Brest, le 02 novembre 2020 N° 2020/109

Le préfet Maritime de l’Atlantique,

Vu le code des transports et notamment son article L 5242-2 ; Vu le code pénal, notamment ses articles 131-13 et R 610-5 ;

Vu l’article L2213-23 du code général des collectivités territoriales ;

Vu le décret n° 2004-112 du 06 février 2004 modifié relatif à l’organisation de l’action de l’État en mer ;

Vu le décret n° 2007-1167 du 02 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur ;

Vu le décret n° 2020-1310 modifié du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire ;

CONSIDÉRANT les circonstances exceptionnelles découlant de l’épidémie de covid-19 ;

Arrête :

Article 1er

Durant la période d’application des mesures visant à ralentir la propagation du covid-19 prescrites par le décret n°2020-1310 cité en référence, les dispositions du présent arrêté sont en vigueur dans les eaux intérieures et territoriales françaises de l’Atlantique, de la délimitation séparant les départements de l’Ille-et-Vilaine et de la Manche au nord à la frontière espagnole au sud. 2/5

Article 2 – Pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée

(modifié par arrêté n° 2020/116 du préfet Maritime de l’Atlantique du 28 novembre 2020, par l’arrêté n° 2020/118 du préfet Maritime de l’Atlantique du 09 décembre 2020, par l’arrêté n° 2020/119 du préfet Maritime de l’Atlantique du 16 décembre 2020 et par l’arrêté n° 2021/004 du préfet Maritime de l’Atlantique du 18 janvier 2021)

La pratique de loisir des activités nautiques, de plaisance et de plongée est autorisée, à condition de respecter les mesures prévues dans le décret n° 2020-1310 modifié, notamment : – respect des mesures de distanciation physique et d’hygiène prévues par ce décret ; – interdiction de naviguer entre 18 heures et 6 heures du matin, hormis :
pour un motif personnel impérieux, qui doit être validé au préalable par la délégation à la mer et au littoral du département de départ ou d’arrivée ; – pour participer à une mission d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative.

./.

22 jan. 2021

Bonne nouvelle!
Je vais pouvoir tenter une sortie en début de semaine.
Gorlann

22 jan. 2021

Avec la pioche dans le fond à 18h00 pétantes ;-)

22 jan. 2021

Oui, il va falloir bien calculer mon coup, entre les marées et la météo, car pas de moteur pour rentrer à l' heure.
Gorlann

22 jan. 2021

A moins de tomber sur un obtus as la peine de stresser sur l'heure exacte, leurs montres n'étant pas régulièrement contrôlées par le service des poids et mesures ils sont souples dans la mesure du raisonnable ;-)

22 jan. 2021

Ben bon courage pour la semaine prochaine fera pas beau ! ciré de rigueur 😡

03 fév. 202103 fév. 2021

Voilà un petit fil qui me rassure un brin pour ma sortie de 24 voire 48h demain: j'éludais la question mais vu qu'il y a un texte "d'autorité", j'ai de quoi répondre au cas où l'on m'ennuie...

07 fév. 2021

18h05, Controle des douanes au mouillage : "nous on est arrangeants mais la police maritime vous aurait verbalise", "si vous vous fiez aux forums Monsieur... Nous on connait la loi que nul n'est cense ignorer"
Donc, oui, Merci pour ce texte, on aurait ete heureux de le produire le cas echeant !
Cdlt
JM

07 fév. 2021

à Groix, j'ai vu que la Compagnie Océane annonce un départ de bateau pour Lorient à 18h15 le dimanche : une dérogation?

07 fév. 202107 fév. 2021

Il y a bien eu un départ à 18h15, et retour à 20h15 avec passagers.
Sans doute des gens dont le métier nécessite qu'ils se déplacent pendant le couvre-feu.

08 fév. 2021

En tout cas, j'ai passé la nuit dernière sur une bouée à Doelan, pas vu l' ombre d'un uniforme!
Gorlann

09 fév. 2021

Je suis rentré hier de Groix à Port Haliguen, arrivé un peu en retard (18h30), visible sur l'Ais et avec mes feux, je me préparais à payer une prune, mais je n'ai vu personne, même sur le trajet à pied vers la maison.

09 fév. 2021

Bonjour,
Je trouve ça stressant, cette histoire de couvre-feu.
Dimanche après-midi, en route vers Groix, le vent était par moment très faible.
N'ayant en ce moment plus de moteur à bord, je suis finalement allé à Doelan, car pas sûr du tout que j'aurai pu être «à l'heure» a Groix.
Gorlann

09 fév. 2021

C'est effectivement stressant, car beaucoup se font verbaliser, enfin à terre en tout cas.
Il faut vraiment tout prévoir et calculer...

Et être bloqué par manque de vent = être coincé dans un bouchon qui s'éternise à cause d'un accident = dans les deux cas il faudra être plus que discret pour rejoindre son domicile !

10 fév. 2021

Dimanche après-midi il faisait super beau à Groix, j'ai fait une belle balade, et même selon Google, un saut sur le continent!

26 fév. 2021

Bonjour,

Petite question de méditerranéen:

Je quitte les eaux territoriales après les Lérins (iles vers Cannes) un peu avant 18 h direction la Corse. J’arrive en Corse ( Port ou Mouillage) avant 18 h le lendemain. Suis je dans mon droit ?
Ou faut il demander une dérogation ?

Il y a des restrictions pour aller en corse

26 fév. 2021

@hubert, je sous entendais dans ma question que j’étais en règle sur le plan sanitaire.

Dis autrement, en partant du continent, peut on aller naviguer en corse , test négatif, vacciné ...?

Il n'y a guère que le cross pour répondre.

07 mar. 2021

Bonjour,
J’ai posé la question à la gendarmerie de Port Camargue. En dehors des eaux territoriales ( plus de 12 N,les autorités françaises n’ont aucun pouvoir de contrôle. Pour aller en corse, tu passes la limite des 12N avant 18 h et tu entre de nouveau à l’intérieur après 6h.
Dis autrement on peut naviguer quand on veux en dehors des 12N.
Pour passer une frontière, c’est un autre débat !!

27 mar. 2021

Bonjour à tous,
Petite question :
J’habite à port Camargue, mon bateau aussi. Pensez-vous que je puisse naviguer en journée à destination d’un port proche, y faire escale pour la nuit (arrivée avant 19 h), puis en repartir le lendemain après 6 h pour revenir à mon port d’attache. En restant cloîtré dans mon bateau pendant le couvre feu ?
Je pense que oui, il me semble que les campings cars ont ce même cas, donc certainement assimilable à nous, sauf que nous sommes sur l’eau.

27 mar. 2021

Question corollaire : quelles sont les règles de navigation dans les zones actuellement concernées par les "mesures renforcées" (Alpes-Maritimes, Hauts de France) ? Comme on risque d'y passer sans crier gare...

Voici le décret concernant des départements confinés
Les ports de départ ou d'arrivée ne doivent pas être à plus de 10 km du domicile


27 mar. 2021

Merci !

28 mar. 2021

« Être rentré avant le couvre-feu »...
Depuis le début de la mise en place de leur couvre feu, je déroge à cette règle (pour raisons professionnelles, mon activité bénéficiant d’un statut dérogatoire) avec l’attestation qui va bien.
Je rentre donc chez moi entre 20h et 21h, et je bouchonne pratiquement tous les jours; je serais très étonné que tous les automobilistes qui bouchonnent avec moi aient une justification réglementaire.
Évidemment, ça n’a rien de maritime, mais ça montre qu’il y a une marge entre la règle et son application.
Autre cas, il y a quelques semaines, alors que le couvre-feu était à 18h. Mon bateau était au sec pour carénage: impossible par conséquent d’utiliser les toilettes, la douche, l’évier etc... A 23h, je sors donc du bateau avec mon fils, nous étions tous deux équipés d’une brosse à dent, de dentifrice, ainsi que de la vaisselle à laver dans le local prévu à cet effet près des sanitaires du port. Le bateau était assez loin de ces sanitaires.
Nous nous faisons interpeler, sans masques (nous étions tous les deux seuls en pleine nuit...) par les gendarmes qui me disent: « vous savez que le couvre-feu est à 18h? » je prends ça comme une petite provocation mais je réponds simplement: « oui ». Et il ajoute: « Vous croyez que c’est l’heure de faire la vaisselle ? ». Je réponds avec conviction: « oui ».
Je m’attendais à la prune, mais le ton est devenu plus cordial et après un petit rappel verbal à la règle, ils sont partis.
J’en retiens que depuis quelques temps, il en faut vraiment peu pour, non pas être heureux comme dirait baloo, mais pour transgresser la règle.
A trop chercher l’orthodoxie, je crains que nous ne nous emprisonnions peu à peu nous-mêmes.

28 mar. 2021

Pour la Méditerranée, il n’y a pas (pas trouvé) d’arrêté similaire (sauf Alpes Maritimes). Si c’est le cas, j’en déduis qu’il suffit de respecter le couvre feu, en restant à bord de 19 h a 6 h, par exemple en escale dans un port.

28 mar. 2021

Oui, c'est ce qui a été répondu officiellement à un ami qui est en train de convoyer un bateau du Var dans l'Hérault.

28 mar. 2021

J'ai l'impression que d'ici quelques jours la réponse sera bien plus simple pour tout le monde.Le confinement général qui se profile inderdira à tous les marins du dimanche de sortir.

28 mar. 2021

Pour comparer avec les règles aéronautiques. Je viens de recevoir ce mail de mon aéro-club :
"La lecture de ce communiqué nous impose de restreindre un peu plus notre champ d’action puisque :
- l'obligation d'habiter dans un rayon de 10 km de l'aérodrome pour venir au club est maintenue,
- une fois en l'air, le pilote, en solo ou en double commande, ne peut effectuer un vol que dans un rayon de 10 km autour de son domicile (et non autour de l'aérodrome)"
Cela voudrait dire qu'il faut habiter à 10km du port, et naviguer dans un rayon de 10km autour du domicile."
no comment....

28 mar. 2021

si on navigue au delà de 12 milles on est libre de naviguer nuit et jour et d’aller dans une zone non confinée ?

À priori non puisque dans les zones confinées il est interdit de passer dans un autre département.

28 mar. 202128 mar. 2021

généralement je m'arrange pour rentrer chez moi avant 19h,
j'ai 1/2 h de trajet
autrement je dors à bord au port ou au mouillage à porquerolles
dans le var nous ne sommes pas réglementes sur la distance de 10km pour l'instant
10% de la population vaccinée en 3mois c'est bon pour 2025 pour tout le monde ..
et si les animaux de compagnie s'y mettent aussi on n'est pas sorti de la m...

alain

30 mar. 2021

comment font les gitans avec leur caravane que dis-je leur mobil home ou plutôt leur camion car ?
alain

30 mar. 2021

Le problème se pose aussi dans les mers à marée... Pas d'écluse à marée basse... et /ou courant contre pour rentrer à l'heure.

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