Les infractions et leurs tarifs

Je suis tombée sur le lien suivant, je pense qu'il est bon de savoir ce que l'on risque en cas d'infraction en mer
www.cnlf.org[...]ons.pdf
Quelqu’un s’est-il déjà fait gauler ?

L'équipage
17 oct. 2016
17 oct. 2016

Ma question serait plutôt :
Ceux qui naviguent en med, qui s'est déjà fait contrôler ? la seule fois en 10ans ou ça m'est arrivé c'est que je m'étais amarré à la bouée des 50m de l’aéroport de Nice pour pêcher des daurades dans les fond vaseux...

17 oct. 2016

Se faire gauler à la pèche, c'est normal. Non ?

17 oct. 2016

d'habitude c'est plus les poissons qui se font gauler... j'ai été surpris...

17 oct. 2016

en vingt ans , jamais controlé . mais ici en Bretagne , moins de monde surtout l'été.
on voit très rarement la maréchaussée sauf dans les grands ports (controle des bateaux étrangers)

17 oct. 2016

Vitesse excessive dans la bande des 300m: 6 mois de prison.

Non respect de la vitesse dans les ports: contravention 3ème classe.

Quand va t'on respecter la loi et mettre une amende à la majorité des bateaux à moteur (pêche, plongée et pneumatiques des ports de plaisance)?

17 oct. 2016

Quand même 3 contrôles en 10 ans pour moi : - 2 fois par la Douane dont une fouille en règle et dans les détails pendant + 1h (à Port Man), ils cherchaient des substances "illicites" mais l'équipement de sécurité du bateau ne les intéressait pas. La 2è fois plus "light" dans le golfe de St Trop, juste contrôle des papiers du bateau. La 3è fois par les AffMar, même endroit. Donc en Med, ce n'est pas rare, mais peut-être que j'ai un profil "suspect" ? :acheval:

17 oct. 2016

un pavillon "legalize it" dans les barres de flèche peut être ? :mdr:

18 oct. 2016

Au vu du marché il fallait dire oui ! :P

17 oct. 2016

Ben non, même pas ! ;) c'était en février, j'étais seul au mouillage dans la baie, la météo annonçait de la neige et un F7/8, ils se sont dit que j'avais sûrement une mauvaise raison d'être là, en clair un RDV pour transférer de la blanche, ou autre... Ils sont montés à 4 sur mon rafiot, enfouraillés jusqu'aux dents, 2 ont fouillé les cabines AR, 1 la cabine AV, le dernier le carré, ils ont sondé les réservoirs, posé toutes sortes de questions genre taquetaquetique du gendarme, vachement sérieux. A la fin comme ils n'avaient rien trouvé, ils se sont radoucis, il y en avait même un qui voulait m'acheter mon bateau ! :mdr:

17 oct. 2016

… port d'attache Corse, non ?

18 oct. 2016

non, Nice à l'époque. A mon avis, avec la météo prévue, ils ne pensaient pas que quelqu'un puisse avoir juste envie de faire du bateau ;)

17 oct. 201617 oct. 2016

j'ai un ami qui est guide pêche dans le Morbihan qui se fait contrôler sur l'eau plusieurs fois par an. Peut être qu'ils ne contrôlent que ceux qui sont en règle? (je peux difficilement imaginer un pro qui emmène des clients ne pas suivre la réglementation au risque de perdre son job) ou alors c'est pour faire passer le message à ses clients?

d'un autre côté il est plus souvent sur l'eau, ceci explique peut-être cela...

pour ceux qui passent par là, il y a des contrôles de vitesse (pas tout le temps) et des PV à la sortie de la rade de Lorient, ils ont des jumelles (laser éventuellement) au niveau de la citadelle de Port Louis et peuvent très bien repérer puis verbaliser un comportement incorrect.

17 oct. 201617 oct. 2016

J'ai été contrôlé peut être une demi douzaine de fois en près de trente ans avec mon bateau rose.

La première fois, c'était juste après la mise à l'eau, on se baladait à Sanary. Contrôle à quai par la douane. On n'était ni immatriculé, ni francisé. On la fait, histoire classée.

La deuxième fois, c'était les Aff Mar à Porquerolles, papier, matos de sécu, le tout a duré 5 mn, merci, au revoir, bonnes nav.

La troisième fois, c'était la Gendarmerie Maritime en Corse. J'avais loué le bateau à une fine équipe et ils ont du se faire copieusement remarquer. Une douzaine d'infraction relevées, pour l'essentiel des conneries. J'ai fait revenir le dossier à Marseille, et tout s'est arrangé.

La quatrième fois, c'était les douanes au port d'Hyères, qui, de mèche avec la capitainerie, étaient venues me demander la francisation pour un contrôle, avant de refiler le carnet à la capitainerie avec qui j'étais en guerre. Je les ai félicité pour leur contribution essentielle à la sécurité nationale, et je suis allé hurler à la capitainerie qui m'a rendue mon carnet.

La cinquième fois, c'était à la fin d'un retour de corse musclé. On était en retard, et j'ai du lâcher une partie de l'équipage qui devaient rentrer plus vite. On a beaché sur la plage de la Capte et on a accompagné ceux qui partaient au bus. Au retour, un mot de la gendarmerie maritime disant que le mouillage était interdit là. Et une convocation quelques semaines plus tard à la demande de la police municipale de Hyères qui m'a foutu une contravention de 30 €.

La sixième fois, c'était en revenant de Minorque, calme plat, moteur, matin, 80 milles de Marseille. On voit un hélico de la douane arriver droit sur nous, se placer en stationnaire à 10 m derrière nous, rester là deux trois minutes sans un mot ni un appel VHF (que je tenais à la main), et repartis droit vers Marseille. J'imagine qu'ils avaient une caméra infra rouge pour voir l'intérieur, mais va savoir.

Clairement, les contrôles en mer se font avec plus de "discernement" que ceux à terre. C'est sur aussi que j'avais toujours le matos de sécu essentiel entretenu à bord.

Jacques

17 oct. 2016

...faut dire que les coques roses, c'est de la provoc' ! :mdr:

17 oct. 2016

waf ! :mdr:

17 oct. 2016

là je pense que t'avais pas tord! :-D :-D :-D

19 oct. 2016

oups ! ;-)

17 oct. 2016

C'est sur, mais c'est pleinement assumé !

Mébon, tu vois, l'autre jour, à l'America's Cup de Toulon, on était 2000 à ne pas respecter la limitation de la zone spectateur, mais à la fin, il y en a un seul que la Gendarmerie Maritime est venue engueuler, c'est le cata rose ! On en a rigolé et ils ont fini admettre que c'est parce que nous, ils nous reconnaissaient.

Jacques

17 oct. 2016

@ La Tortue Ton écriture fait un peu mal aux yeux... tu devrais pourtant le savoir...le tort tue ! :-D :-D ;-)

17 oct. 2016

années 86/90
3 controles en Corse....
2 a CALVI(avril et juillet)
1 aux LAVEZZI(aout)
chaque fois la totale papiers/armement/.../
une amende pour extincteur non révisé avec si ma mémoire est bonne,convoc au tribunal avec possibilité d'etre...absent
800 francs...??

17 oct. 2016

Attention ce document n'est pas à jour, beaucoup de textes abrogés.

17 oct. 2016

alors merci de nous donner les bons docs à jour ... :litjournal:

17 oct. 201617 oct. 2016

Legisplaisance, regardez votre réponse.

C'était difficile de mettre les liens ?

Non, vous "donnez" juste une liste de 6 textes, à chacun de se demerder avec.

Vos contradicteurs (et j'en ai vu d'autres que nous deux), quand ils interviennent, publient des liens ou copient les textes auxquels ils font référence.

Il semble, par ailleurs, qu'il manque la division 240 dans votre liste : www.developpement-durable.gouv.fr[...]Web.pdf

Par contre, l'article 255-18 du Code Rural et de la Pèche Maritime que vous citez traite de la mise sur le marché et utilisation des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture.

Pas très certain de l'intérêt ici.

Jacques

17 oct. 201617 oct. 2016

Mais c'est une farce, votre post.

Regardez le titre du fil : ce que l'on risque en cas d'infraction en mer

Et vous parlez de la mise sur le marché de matière fertilisantes...

Vous citez aussi l'article L. 5142-8 du Code des transports. Rien à voir non plus, lui parle des navires abandonnés et des épaves. Nous on parle d'aller en mer.

L'article L. 544-5 du Code du patrimoine sanctionne ceux qui n'ont pas déclaré dans les 48h une épave archéologique. Franchement, ce n'est pas le premier risque pénal pour un plaisancier.

Carrément rien en lien avec le sujet du fil, juste un peu de tartinage de confiture.

Vous êtes sérieux, les mecs ?

Jacques

17 oct. 201617 oct. 2016

Allons allons,

C'est moi qui pollue le fil ?

Je publie le lien vers la division 240, qui traite de l'essentiel de la question posée.

Vous publiez une liste d'articles qui traitent de la mise sur le marché de pesticides, des bateaux non naviguant et de la déclaration des épaves.

Ca, c'est de la référence pertinente ! Pas polluante pour un sou !

Le tout dans un fil qui ne pose pas la question des textes en vigueur, comme vous l'indiquez, mais, encore une fois, de savoir ce que l'on risque en cas d'infraction en mer.

Et en nous indiquant que l'on n'a qu'à aller sur Legifrance si on veut vérifier que ce que vous écrivez est fondé.

:lavache: :lavache: :mdr: :mdr: :mdr: :mdr:

Legisplaisance, c'est le grief que l'on fait constament : vous trollez des fils pour y placer votre pub. Vous n'apportez rien, tout ce que vous cherchez, c'est à détourner, ou au minimum à récupérer, l'audience d'Heo. Tout cela pour une usine à pognon aussi démonstrative que creuse.

Jacques

17 oct. 2016

Justement.

J'agis en donnant des sources claires et en répondant à la question posée.

Vous ergotez, vous brassez du vent en nous parlant du signalement des épaves ou de la mise sur le marché de fertilisants dans un fil qui traite de ce que l'on risque en cas d'infraction en mer.

Et dans pas longtemps vous allez nous ressortir votre excuse du stagiaire qui s'est trompé de fiche.

Ca vous fait mal de reconnaitre que, sur ce coup encore, vous vous êtes totalement plantés ?

Allez...

Jacques

17 oct. 2016

C'est bien de brasser du vent, surtout s'il y a pétole... détendez vous les gars, dans Legisplaisance il y a plaisance... :langue2: :scie: :acheval:

17 oct. 2016

donner ?

Tu as vu à qui tu réponds ?

:alavotre: :mdr: :mdr: :mdr:

17 oct. 201617 oct. 2016

Bien entendu, il faut jongler avec ces textes :
- Code des transports (Article L5523-2 et s.)
- Articles 15 à 18 du décret n°2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.
- Article 57 et s. du décret n°84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
- Article L. 255-18 et s. du Code rural et de la pêche maritime
- Article L. 5142-8 et s. du Code des transports
- Article L. 544-5 et s. du Code du patrimoine
Et pour le montant des contraventions des différentes classes : Article 131-13 du Code pénal

.. N'en déplaise à nos chers détracteurs que sont Erendil et misurarca (au moins vous êtes constant dans ce domaine...)

17 oct. 2016

non ce n'est ps difficile comme il n'est pas difficile avec une référence précise de s'y rapporter directement sur legifrance... Vivement conseillé d'ailleurs car les textes évoluent (la preuve) donc mieux vaut prendre l'habitude de toujours aller à la source plutôt de coller dans un forum et de s'y référé dans 1, 2 ou 3 ans avec des informations erronées...

Quant à l'aritcle 255-18 du CRPM il ne s'agit que de la reprise des anciens textes du tableau publié. En outre il manque beaucoup d'infractions bien souvent dispersées dans beaucoup de texte.

17 oct. 2016

La question était : quels sont les textes en vigueur au regard du tableau qui a été posté dont une grande partie des infractions listées renvoient à des textes abrogés ? La réponse est donnée.

Le titre du sujet : la liste des infractions.

Si ça ne vous convient pas allez les chercher par vous même au lieu de continuer de polluer tous les fils de discussion par vos remarques provocantes, puériles et sans intérêt. Bon vent.

17 oct. 201617 oct. 2016

Voila voila.. la rengaine habituelle continue, votre sport favori. Continuez.. Il y a ceux qui ergotent et brassent du vent.. et ceux qui agissent. Vous avez choisi votre rôle.

Vous n'avez qu'à réellement rechercher ce que nous publions comme informations et auprès de qui.. et alors nous en reparlerons ou plutôt les lecteurs comprendront votre jeu...

PS : votre lien sur la division 240 évoque en effet.. aucune infraction. Relisez le titre du sujet. CQFD ?

17 oct. 2016

Oui allez...

17 oct. 2016

Hello Legisplaisance,
Aurais tu un lien vers un document à jour
D'avance merci

17 oct. 2016

Cf. juste au dessus notre réponse à bil56.

17 oct. 201617 oct. 2016

3 contrôles par les douanes : 1 au frioul : rien à déclarer , - Oui une demi bouteille de Ricard . Question : Avez- vous été au Maroc ?
la deuxième fois au port à ma place , c'était surtout pour emplir le quota
la toisième fois à quai à Port ouest lors d'une Juris Cup ; D'où venez- vous ? , réponse de là en montrant la grue de Corbières à 70 mètres . Je leur ai dit que je m 'était fait viré de ma place du Vieux Port pour cause de Juris Cup ; réponse : Nous aussi .
A chaque fois ils notent le jour et l 'heure , l 'identité du contrôlé et le livret de francisation

17 oct. 2016

J’aimerais savoir ce que l’on risque si on se fait pincer seul à plus de 20 mille d’un abri avec un bateau homologué en catégorie C, mais avec un armement semi-hauturier à jour ?

17 oct. 2016

la proba d'un tel contrôle est nulle non ?

17 oct. 2016

Rien du tout la categorie C est une categorie de conception et non pas une categorie de navigation ....
Dom

18 oct. 2016

La gendarmerie maritime jusqu'à 10 jusqu'à force 5 affaires maritimes 20 après les douanes :acheval: :acheval:

17 oct. 2016

On peut se faire contrôler à l 'arrivée après une longue traversée

17 oct. 2016

Oui Jean Pierre, mais il faut que le contrôleur démontre alors que tu étais bien hors de la zone de navigation correspondant à ton équipement.

Je me suis posé la question lors de l'achat de la balise Epirb.

60 milles d'un abri, ca veut dire que je peux m'y trouver en partant de Bandol :

A tout les coup en allant aux Baléares
Peut être en allant en Sardaigne, si je pars plein sud.
Parfois en allant en Corse, si pour x raison je pars aussi plein sud avant d'aller est.

J'ai acheté la balise pour la sécu, mais je me suis franchement dit que je ne serais jamais contrôlé pour voir si je l'avais.

Jacques

Il faudrait aussi que le pandore démontre que tu ne t'es pas débarrassé de ton matériel de sécu en pénétrant dans la zone des 6 milles :mdr:

Blague dans l'coin, seul l'armement correspondant à la zone dans lequel est effectué le contrôle peut être contrôlé.

Moi, par exemple, je suis suivi par un sous marin (non visible aux radars) qui récupère tous mon matériel lorsque je rentre dans la zone des 6 milles.

Essaye donc de prouver le contraire? :mdr:

17 oct. 2016

@oceanix
exact
en muscadet je me suis fait controler à l'atterissage sur Calvi
"avec ce petit bateau vous n'avez pas le droit de traverser"
ben...si
et le radeau?
ben le voilà(bib faisant annexe et inversement/le bon temps)
allez circulez....

17 oct. 2016

il m est arrivé de remplir une fiche en arrivant qui demandait : Venant de .......
Allant à .........

17 oct. 2016

Auriez-vous une idée de ce que je risque à naviguer :
- sans radeau
- avec un radeau, mais carnet pas à jour (= sans radeau ?)
- avec un radeau anglais (pas homologué = pas de radeau ?)
1500 € ?
Dans une zone où il le faut, bien sûr...

18 oct. 2016

Personne pour éclairer ?

18 oct. 2016

Bin non, c'est pas du côtier, Etel n'est pas considéré comme "abri".

19 oct. 2016

J'ai fait des demandes aux Zauthorités (douanes, gendarmerie maritime, aff mar) des département concernés, unanimité que ce n'est pas du côtier... :-(

19 oct. 2016

Oui la tortue, il doit être possible de trouver un prêteur...

19 oct. 2016

Effectivement, Nemo.
Après, s'ils décident de te mettre une amende, alors qu'il y a tempête de beau temps, va contester ...

19 oct. 2016

J'avoue être fosse sceptique quant à la contester ...

20 oct. 2016

faux !
vent F5 secteur Ouest, mer formée, creux 2M,
va-t-en mettre en sécurité bateau et équipage sur la côte O-SO de Quiberon à Lorient ...

18 oct. 2016

Si l'on considère que sans radeau c'est un défaut d'armement et en lisant le lien de ConstanceD , une amende de 5ieme catégorie soit 1.500 € pourrait être le tarif .

18 oct. 2016

t'es pas en côtier entre Arzal et Lorient ?

18 oct. 2016

tu as toutes les plages, Erdeven avant, Gâvres après tu peux beacher en cas de pb, ce sont des abris pour moi...

19 oct. 2016

pas cool... t'as bien un copain pour te prêter une survie temporairement? en ce moment il y a pas mal de bateaux qui ne sortent pas

Cette réponse, si c'est effectivement la réponse apportée par les pandores est absurde.

La définition d'un "abri" est :
"Endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire.".

Entre Quiberon et Lorient, la partie du trajet qui peut porter à question, par vent d'Est, tu as une multitude de possibilités de mouillage te permettant de te "mettre en sécurité et en repartir sans assistance".

A moins que les personnages interrogés aient évalué que tu n'es pas compétent pour prendre connaissance de la météo ou que ton navire est dépourvu de mouillage, leur réponse est une connerie. :litjournal:

D'un autre côté, je me mets un peu à leur place : peut être serait-il imprudent de rassurer un navigateur qui n'aurait même pas la compétence nécessaire pour préparer sa route entre Arzal et Lorient... :-D

Une amende se conteste, dieu merci.
Un pandore n'est pas un être infaillible.

Le texte est très clair et l'important c'est bien que TU saches expliquer comment TU as pris en compte la météo et les caractéristiques de TON navire pour déterminer les abris que tu as prévu.

Encore faut-il que, lorsqu'ils te poseront la question (si ils te la posent) tu saches dire sans hésiter ce que tu as prévu.

:litjournal:

17 oct. 2016

D'abord de te noyer.

Jacques

17 oct. 2016

Certes Jacques, certes, mais en euros ?
Ca me démange d'aller à Lorient...

17 oct. 2016

Trop pressé pour aller au briefing pour la régate... mis un peu bas la poignée des gaz du Cap-Camarat dont l'ami propriétaire m'avais laissé la barre... l'eau était plate comme un miroir... Croisé un semi-rigide de la gendarmerie maritime caché par une vedette qu'ils venaient de toper à 24 nœuds à la sortie du Trieux... Je m'écarte doucement de la route d'une baleinière dans la quelle les occupants tiraient une traine... et ces occupant me font signe de ralentir, ce que je fait mais les poignées de gaz ne sont pas très fines en sensibilité... Et là ils me font signe de regarder derrière moi.
Le semi rigide était juste derrière, un peu décalé... Oups je lève la poignée... "Vous savez qu'elle est la vitesse maximum autorisée ici ? " Je lève ma main les 5 doigts écartés. " Vous savez à combien vous étiez ?" je fais NON de la tête (il n'y a pas de speedo). "18 Noeuds, faites demi tour et suivez nous !"

Penaud, je suis... penaud je reste.

Je n'avais pas mon permis sur moi... Je dis il doit être dans mon sac à bord du voilier... Un gendarme demande l'autorisation de monter à bord pour nous accompagner de l'autre côté de la rivière. Je cherche mon permis, il n'est pas là... peut être à la maison ?

Le gendarme contrôle l'équipement de sécurité et les papiers du bateau (heureusement tout était en règle), puis il dresse procès-verbal sur son carnet, me dit de présenter mon permis à la gendarmerie ou de lui en envoyer une copie par courriel... ce que je ferai dès le surlendemain.

Quelques semaines plus tard je suis convoqué aux Affmar à St Brieuc, où on me retiens mon permis pour 45 jours... Et quelques mois plus tard je dois me présenter auprès du Substitut du Procureur ... qui me colle une amende de 100 €. Le temps d'aller acheter les timbres fiscaux et de lui les apporter, l'affaire est terminée...
A compter aussi une demi journée et 200 km...

Et dire que je râle souvent contre les bateaux à moteurs qui nous font des remous... Penaud j'étais, pas fier je suis ! et si je raconte ma mésaventure c'est pour qu'elle serve d'exemple.
En me disant qu'ils ont fait preuve d'une certaine mansuétude à mon égard.

17 oct. 2016

J'ai fait milles miles, sans radeau, sans balise et avec une VHF sur laquelle je ne peux pas rentrer mon N° de MMSI. En principe je n'ai pas dépassé la limite de 60mn d'un abri ou de peu. Impossible de m'équiper au départ de Croatie vu les délais et les prix pratiqués. Je vais m'équiper tranquillement cet hiver.
Donc je suis loin d'être dans les clous mais j'ai quand même une bouée avec une lampe à éclat et le matériel de sécurité, gilets, fusées, harnais, extincteurs et tuyaux de gaz neufs, donc si je suis contrôlé en côtier amha je ne risque rien.
Par ailleurs je trouve que ces obligations sont très contraignantes par rapport aux risques réels encourus. La probabilité de couler est très faible, le risque majeur étant de tomber à l'eau donc harnais et gilet et c'est bon.

17 oct. 2016

Pas inintéressant de savoir qu'il vaut mieux un bon délit de fuite à 3750 € plutôt que vouloir vendre le produit de sa pêche à 22000 €
:doc: :scie: :aurevoirdame:

17 oct. 2016

Les contrôles... je ne les compte plus ! Simples appels VHF, nombreux passages circulaires de bateaux gris autour de moi au mouillage, jusqu'à la fouille en règle y compris plongeurs sous la coque lors d'une arrivée de transat. Mon bateau doit être attractif... Je n'ai jamais eu de constatation d'infraction, mais cette insistance finit par interroger. Pourtant mes coques ne sont pas roses ! :oups: :-(

18 oct. 2016

peut-être que tu passes tes coques au scrubs ?

18 oct. 2016

Ces lois ne sont jamais appliquées notamment celle des 300m, et puis quelle idée de donner des mesures en métrique pour se faire respecter en mer...

18 oct. 2016

Les mesures métriques, c'est un troll des illuminatis pour faire causer les marins.... Chui sûr!! :topla:

18 oct. 2016

"quelle idée de donner des mesures en métrique pour se faire respecter en mer..." :heu: :tesur:
Tu préfèrerai peut être qu'on parle en pieds, en brasses, ou en encablures ? En yards, pour ceux qui marchent sur l'eau ?
Les distances en mètres sont comprises aussi par les terriens qui ont juste passé leur permis mer pour piloter leur jet-ski ou leur semi-rigide sur-motorisé.

Peut-être devrait on parler de la bande de 0,162 mile nautique !
tu serai content... :lavache:
:pecheur:

18 oct. 2016

Vu le nombre de c...ards qui font n'importe-quoi sur l'eau avec leurs pêche-promenade de location on ne dirait pas qu'ils comprennent mieux le métrique que l'impérial, Nunuche Braz :goodbye:

19 oct. 201619 oct. 2016

si tu pisses le matin par dessus bord c'est aussi 1500€ pour port d'armes prohibées
???????
si je fais ça le matin c'est pour savoir la température de l'eau au mouillage ...
alain :-( :policier:

19 oct. 2016

seulement si c'est un calibre supérieur à 22 (cm?) :mdr: :acheval:

19 oct. 201619 oct. 2016

@fritz : Ben dis donc, ton franc-bord n'est pas très grand...

19 oct. 2016

je n'ose pas descendre sous la jupe en public
alain :star2:

2013-06-01 - VillaHavn (Norvège)

Phare du monde

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