le choix du pavillon et autres joyeusetés

Bonjour,

J'envisage d'acheter un catamaran en mauvais état au Panama. Outre les nombreux doutes bien naturels, j'ai du mal à trouver les réponses à mes questions...

En premier lieu: le choix du pavillon.
J'ai du mal à trouver un inventaire des pavillons de complaisance (c'est bien cela ?) possible avec leur avantages et inconvénients.

La norme CE
Le bateau n'a probablement pas la certification CE mais le chantier a finis par l'obtenir pour cette série: Admiral 38.
Savez-vous s'il y a une possibilité pour obtenir, a moindre coût, une déclaration de conformité CE, pour un bateau d'une série qui l'a obtenu après la construction de ce dernier.
Est-ce même possible d'obtenir une déclaration de conformité CE alors que le bateau est en dehors de la zone CE ?

J'ai noté que pour franciser un bateau, on avait à régler les frais suivants: TVA, octroi de mer, frais de douanes, droit annuel de francisation (j'en ai oublié ?).
Toutes ces taxes sont elles réellement indispensables tant que l'on ne réside pas dans un DOM (pour l'octroi de mer) et que l'on navigue que temporairement dans les eaux françaises ?
Dit autrement: peut-on franciser un navire de plaisance sans payer ni TVA, ni octroi de mer qui représente un gros budget initial.

Le bateau étant en mauvais état, le prix d'achat sera inférieur à sa valeur après rénovation. Comment la douane évalue le prix du bateau ? puis-je le franciser avant les réparations pour limiter les taxes ?

La Françisation via l'ambassade est temporaire... De combien de temps dispose t'on pour le présenter aux douanes françaises ?

Si j'opte pour un pavillon étranger, est-il toujours possible de franciser le bateau sans changer de propriétaire ?

Avez-vous trouvé la liste des pays ayant signé le partenariat avec la France, évitant aux plaisanciers de payer un droit de passeport majoré ?

Le pavillon actuel est US, le changer posera t'il quelques difficultés à un futur acheteur américain ?

En fait, je n'ai pas trouvé d'inconvénient à l'utilisation d'un pavillon de complaisance pour un bateau navigant moins de 18 mois dans les eaux françaises... J'ai raté quelque chose ?

Merci d'avoir lu ce bombardement de question ;) Ca m'aidera peut être a y voir plus clair.

L'équipage
18 mar. 2016
18 mar. 2016

Eh ben dis donc ...que de questions.
Il y a de nombreux navires immatriculés dans le Delaware , pour des raisons fiscales (taxes) si c'est le cas du tien, AMHA garde le , si d'autant de bâtos turcs l'ont pris , ce n'est pas par hasard.
Je connais un cata qui ne pouvant avoir la conformité EU , a choisi le pavillon canadien.
Pour le reste... Bon courage.

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