La fiscalité lors de l'achat d'un bateau

Bonjour - Je suis Français résident en Espagne et j'envisage l'achat d'un bateau moteur environ 9 à 10 m, deux moteurs au total de 150 hp qui daterait des années 80. Il serait immatriculé en Belgique. On me dit que pour l'utiliser en France je devrai payer la taxe de passeport qui ne se payerait qu'une fois. Qu'en est-il et quel serait approximativement le montant de cette taxe
Merci pour les réponses

L'équipage
27 sept. 2014
27 sept. 2014

poser la question au vendeur si c'est un professionnel, sinon en belgique au point d'immatriculation, sinon en France à la douane française.

Google
Taper : "Droit de passeport"
Ouvrir la première réponse :

www.douane.gouv.fr[...]tranger

Tu ne résides pas en France, ton navire est sous pavillon belge.

Donc : pas de droit de passeport français.

En revanche, résident en Espagne avec un navire sous pavillon étranger, je serais bien surpris que tu ne tombes pas sous le coup de l'équivalent ibère de notre droit de passeport.
:litjournal:

28 sept. 2014

la question etait .... Si je l'utilise en france ... Et la reponse est donc que oui tu devras aussitot payer le droit de passeport qui correspond exactement au droits annuels que tu devrais si tu etais pavillon francais ... Et ceci tous les ans et non pas une seule fois pour toutes ...
Dom

28 sept. 201428 sept. 2014

Non.:non:

La question est :
je réside à l'étranger etc...

Le droit de passeport ne s'applique qu'aux résidents en France sous pavillon étranger. :litjournal:

28 sept. 2014

Oui'... Tu as raison ....????
dom

28 sept. 2014

Désolé mon emoticon s'est tranformé en trois points d'interrogation ...... Mystere de l'Ipad ..
dom

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