Importer un bateau d'occasion en France

Bonjour,

Je viens d'acheter un voilier classique (7,8m) en Angletere (UK registry part 1). Et je veux le faire transporter, franciser et immatriculer en France.

La radiation du pavillon anglais est déjà demandé.

J'ai besoin de quoi (docs) pour passer la frontière (Roscoff) par camion (Augizeau) tranquilement?

Acte de vente?
Radiation du pavillon?
Copie de l'ancien registre?
quitus fiscal?
etc?
Merci par avance

L'équipage
23 juin 2013
23 juin 201323 juin 2013
23 juin 2013

Personnellement j'ai d'abord immatriculé mon bateau et fait toute les formalités de francisation avant de le faire revenir en France. Cela simplifie grandement les choses. le premier contact arrivé en France, ce fut les Douanes.....qui ont constaté que tout était en règle. Je pense que cela aurait été source de complications si j'avais pas eu mon livret orange.

23 juin 2013

Merci, Lady Jane, de cette information. Oui, ce serait plus simple. Il a fallu combien de temps pour boucler les formalités en France avant le transport, svp?

23 juin 2013

si tu as tous les papiers, cela peut se faire dans la journée...
pour moi en 2 h à Lorient
j'ai d'abord amené le bateau en France (transporteur) en attendant la radiation pour dès que je l'ai reçue le faire franciser.

23 juin 2013

Merci, Bellona, de votre réponse.

C'était vite fait!

Mais, pour le faire entrer en France avant radiation, francisation, etc, il vous a fallu quels documents, svp?

23 juin 2013

j'avais tous les papiers du vendeur, l'acte de vente, les factures d'origine, le manuel du propriétaire, le certificat de conformité CE...
je crois que l'on a un mois pour faire le nécessaire... Mais si tu as tout tu peux faire faire les papiers avant le transport
pour nous ce qui a été très long c'est la radiation du pavillon espagnol

23 juin 2013

si le bateau est d'après 1996 il faut une facture prouvant qu'il a acquitté la tva dans son pays d'origine autrement passage à la caisse , il faut qu'il soit aux normes NF
autrement contrôle des aff/mar pour l'homologation
avant pas de formalités passage rapide aux impôts et douanes et aff/mar
pour la cee et les pays affiliés dont israêl et les gb qui ont signé les accords de scheigen
alain

23 juin 2013

Merci bien de cette information.

23 juin 2013

Le bateau est de 1954. Construit en Angleterre. Toujours sur le Registry Part 1.

23 juin 2013

donc un petit tour au douanes avec les documents avant d'arriver et ça devrait bien se passer .
alain

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