Importation bateau d'avant 1996 et certification CE

Bonjour
Je regarde pour acheter un voilier à l'étranger. Mais l'absence d'approbation CE est semble-t-il un gros et couteux problème.surtout pour un bateau unique même si construit par un chantier important.

Pour la Grande Bretagne cela se double d'un problème avec la TVA après le Brexit.

Qui a l'expérience d'une importation d'un bateau sans certification CE construit avant l'existence de cette homologation ?

Merci

L'équipage
19 oct. 2020
19 oct. 2020
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Bonjour Hubert,
Comme vous le savez, j'ai importé un vieux bateau depuis les U.K récemment. Je ne sais pas si je peux répondre complètement à votre question, mais voici ce que j'ai retenu de mon cas :
D'après les règles du marché intérieur européen, un voilier anglais utilisé de manière privée (non professionnelle) avant le 1er janvier 1985 (date à laquelle est arrivée la TVA au royaume-uni) et dans les eaux européennes en date du 31 décembre 1992 sont considéré comme "TVA payé" selon les règles du marché intérieur européen (sources rya).
En outre, les modifications floues et incertaines post-brexit concernant l'importation de bateaux de plaisances depuis les UK ne seront effectives (en théorie) qu'à partir du 31/12/2020. Ca m'a été confirmé plusieurs fois par différents douaniers que j'ai eu au tél. J'espère que cela apporte un début de réponse


Hubert, de Cherbourg:Merci Mais vu le covid je ne peux pas aller visiter un bateau en Angleterre avant 2021 ...·le 19 oct. 16:09
19 oct. 2020
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Bonjour Hubert, nous avons acheté sans problème notre cata anglais (Snowgoose 37) puis fait francisé dans la foulée après avoir obtenu le quitus fiscal (prouver que le bateau à plus de 100h de fonctionnement).
Achat du bateau le 30/12/2017, passage aux impôts de CAEN (coté entreprise) le 02/01/2018 le matin pour rédiger le quitus puis aux Douanes de Cherbourg l'après midi.
Trois semaines plus tard, on recevait l'acte de Francisation (Les douanes se chargent de faire suivre le dossier aux Aff Mar).
Si le bateau est d'un type connu en France, il ne devrait pas y avoir de problème. Pour un modèle plus exotique, il est préférable de les contacter avant.
De notre coté, nous avions le "certificat constructeur" avec les caractéristiques du bateau.

Franck.


Hubert, de Cherbourg:Ce cata avait-une certification CE ?·le 19 oct. 19:28
Crazy Cat :Non, bateau de 1988. il me semble que la certification CE des bateaux n'est obligatoire que depuis juin 1996 (à vérifier).·le 19 oct. 23:59
Hubert, de Cherbourg:Le pb du bateau qui m'intéresse : c'est un modèle unique.

Mais je viens d'avoir le rapport d'expertise fait en 2015 présence sur l'arrière de bulles avec du liquide et un endroit du pont un peu souple suite à infiltration pas encourageant.·le 20 oct. 10:12


19 oct. 2020
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Bonjour
J'ai importé et immatriculé en France (à la Rochelle) un bateau construit en 1996 Angleterre et vendu entre temps en Belgique, sans certificat CE et sans problème
Pas d'idée sur la TVA, en revanche si le bateau a été construit avant 98, il suffit de remplir l'annexe 240-A7 si tu n'as pas de certificat CE
Formalités par exemple sur
www.gironde.gouv.fr[...]navires
ou
www.var.gouv.fr[...]18.html


Hubert, de Cherbourg:Bonjour Cela semble coincer au niveau du dossier technique à constituer qui est censé passer par un organisme genre veritas avec les plans complets à fournir d'autant plus que c'est un bateau unique·le 19 oct. 19:27
Rackham LR:Pour préciser, mon bateau est un Bull, construit à 80-100 exemplaires par 3 chantiers différents. Ma compréhension de la règlementation est qu'une construction amateur doit faire l'objet d'un dossier avec validation par un organisme de contrôle. En revanche, je n'ai pas vu - avec une lecture peut être superficielle - qu'une construction "professionnelle" même unique faisait l'objet d'un traitement spécial. Peut être essayer dans 3 ou 4 quartiers maritimes différents? Ils n'ont pas toujours la même vision des choses... Sur un malentendu, ça pourrait passer... Bon courage en attendant.·le 20 oct. 21:20
21 oct. 2020
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nous avons eu quelques petits soucis pour franciser notre bateau c'est un finngulf 391.


Hubert, de Cherbourg:Quel genre de soucis ?·le 21 oct. 13:58
21 oct. 2020
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J'ai acheté un catamaran Wharram construction amateurs anglais sans aucun papier car pour cette taille, y en a en général pas. L'administration locale à commencé par me dire gros problème pas possible etc..J'ai téléphoné à la Mission Plaisance à la Défense et j'ai eu des personnes tout à fait à l'écoute. J'étais gêné de déranger ces responsables pour un truc à 1500 €. Mais non, pas de problème on est là pour ça, bref le vrai service public.
En définitive ils m'ont dit que si je pouvais prouver que le bateau avait été construit en UE et qu'il avait plus de 5 ans, pas de problème: libre circulation des personnes et des biens et aux services de se débrouiller. Ce qu'ils ont fait quand j'ai indiqué la personne qui m'avait aimablement renseigné. Tout ça pour dire qu'il peut être intéressant d'aller demander au service central plus qu'à une structure locale.


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bonjour
les dernières nouvelles des impôts concernant la TVA
- à l'intérieur de la CEE pas de TVA si le bateau a fait plus de 100 h de nav
- mais grosse inconnue pour après le 1 janvier 2021 (Brexit) si application stricte des nouvelles lois TVA à payer.

concernant la certification :
à l'intérieur de l'Europe si le bateau est antérieur à la date de mise en place de la certification (1998) pas de post certification nécessaire
si le bateau vient de l'extérieur de l'Europe, certification obligatoire avec incertitude pour la GB après le 1 janvier

mais il faudrait étudier dans ce cas la possibilité de classer le bateau en bateau de collection mais pour l'instant j'gnore s'il y a des contraintes inhérentes


23 oct. 2020
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Achat d'un OCEANIS 430 de 1989 en Croatie au S1 2020.
propriétaire Norvegien, vendeur Hollandais et bateau pavillon Croate
Pas de certificat CE car bateau trop ancien. Les douanes m'ont simplement demandé le certificat constructeur, le certificat de radiation du pavillon croate et un quitus fiscal obtenu auprès du service des impôts de mon domicile (attention au service entreprise).
Le quitus fiscal a été facilement obtenu car sur les documents de vente il avait été stipulé que le bateau etait en situation quand au paiement de la TVA.
2 mois de delais pour obtenir le certificat de radiation du pavillon Croate que nous avions noté en pré requis pour l'achat du bateau sinon aucun soucis en France
Au passage merci aux participants du forum qui nous ont bien rassuré sur la faisab.ilité de l'achat


Hubert, de Cherbourg:D'un côté tu me rassures mais d'un autre le bateau que je vise est un modèle unique construit par un chantier certes réputé mais aujourd'hui disparu ...·le 23 oct. 17:42
PCROQ:ce qui me semble important c'est que le vendeur te fournisse le certificat de construction qui est obligatoire sur les bateaux avant CE et ce quelque soit le constructeur et quelque soit le nombre d'unités construites·le 24 oct. 12:17
ED850:Eh, Hubert, tu nous parles un peu de ton futur destrier?·le 24 oct. 12:24
Hubert, de Cherbourg:Mon "futur destrier" est surtout un rêve pour occuper l'hiver ! paris.boatshed.com[...]71.html J'ai trouvé aussi un scanyachts 40 ds biquille mais un peu trop fifty paris.boatshed.com[...]76.html ·le 24 oct. 14:39
ED850:Whaou, le premier est superbe et a l'air en parfait état. Gros, quand même, gréé en sloop. Perso, j'aime pas trop le cockpit, pas assez protégé (déformation avec le notre). par contre intérieur super confort. J'aime bien le second, aussi. La petite cabine arrière fait un peu riquiqui. Par contre le poste barre/veille semble bien confort. ·le 24 oct. 15:52
CARENA38DS:Bonjour. Je suis passé par la il y a quelques mois. En février dernier (2020) j'ai acheté un 38 pieds aux Pays Bas. Un CARENA 38DS de 1989. J'ai été le chercher en juin (cause confinement) pour le ramener à Vannes. La francisation s'est opérée comme une lettre à la poste. Hormis les documents classiques (pièce ident, justificatif de dom, etc....) il a fallu radier le bateau du pavillon Néerlandais. Le papier de radiation n'est ni plus ni moins que le certificat d'immat du bateau ou les autorités néerlandaises ont apposé un tampon "RADIE". Sur ce certificat il est noté toutes les caractéristiques du bateau. Il a fallu également le Quitus Fiscal. Il a fallu le certificat de vente... Et c'est tout. Pas de certificat constructeur... Pas de validation d' un bureau d'étude. Par contre, je me suis fait aider (moyennant 250 euros que je ne regrette pas) par la société Vogue La Galère qui est spécialiste pour la francisation des bateau achetés à l'étranger. Attention souvent les certificats d'immatriculation ne sont pas à jour (nom du vendeur différent du propriétaire de bateau, nom du bateau différent,etc...) cela a été mon cas et Vogue la galère me l'a signalé. Après avoir fait refaire 3 fois le certificat d'immat j'ai acheté le Bateau. Il faut donc que le certificat d'immat corresponde exactement au certificat de vente. Pour les bateaux construits avant 1996 pas de certificat CE et pour les bateau d'occasion pas de TVA ( par contre peut être pour les occases trés récentes il y a de la TVA à payer ?) Voilà mon expérience. Les 2 bateaux sont magnifiques Bon courage·le 25 oct. 13:03
Hubert, de Cherbourg:donc en se résumant : bateau d'avant 1996 il n'y a pas de certification CE et elle ne sera pas demandée mais pour la Grande Bretagne après le 1 janvier c'est la grande inconnue TVA ? post certification ? pour un bateau très récent il semble d'après les Afmar qu'il faut justifier qu'il a servi plus de 100 h. pour être dégagé de la TVA (en justifiant qu'elle a été payée dans le pays d'origine) c'est couillon mais avec les restrictions covid pas moyen de traverser la Manche pour aller visiter.·le 25 oct. 17:46
Rigil:Belles bêtes... Le Nauticat est super mais le biquille ouvre bien des perspectives...·le 25 oct. 17:55
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vous avez surement compris que le one off de chez nauticat c'est pour réver !
par contre le biquille (trop cher pour l'instant, comparable à mon Hood question équipementâge taille et maintenance est 35 % plus cher)
mais je perdrais en performance ce que je gagnerais en confort et facilité d'échouage)

si vous connaissez d'autres modèles dans le genre de ce biquille et qui marchent à peu près à la voile ...


ED850:Et les Amel www.hisse-et-oh.com[...]-sharki , c'est pas ton truc?·le 25 oct. 18:58
Hubert, de Cherbourg:J'avais regardé aussi mais les prix étaient plus élevés.·le 25 oct. 19:16
ED850:J'aime bien celui là, aussi, mais c'est de l'acier www.yachtall.com[...]-323961 Les Carena sont généralement haut de gamme et les dessins de lemstra très doux à la mer.·le 25 oct. 19:20
Hubert, de Cherbourg:1977 cela commence à faire ...·le 25 oct. 19:30
CARENA38DS:Je confirme. La fabrication des Carenas étaient trés soignés tant sur la qualité de la caréne métal que sur la qualité des matériaux utilisés que sur les aménagements intérieurs. Lors de la descente de Hollande et durant mes nav de cet été, j'ai pu apprécier la tenue à la mer. Un CARENA Lemstra de 1977 n'est pas obligatoirement vieux s'il a été très bien entretenu ce qui était souvent le cas car c'était des bateaux chers, bien fait et luxueux. Bon courage pour trouver ton bateau. ·le 25 oct. 22:53
25 oct. 2020
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Oui et non. Un bateau de cet âge a soit des éléments solides, soit des éléments refaits. Moteur changé, voiles neuves, pont en teck neuf. Je ne pense pas que l'âge soit un critère limitant pour un bateau entretenu. Je trouve qu'aux Pays Bas, il y a pas mal de beaux bateaux. (et bien que je ne sois pas trop acier, j'ai l'impression que les leurs, en forme, sont de qualité.)


26 oct. 2020
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CARENA38DS:Le même que le mien. Hubert si tu veux essayer un CARENA c'est sans problème. Si ce bateau t'intéresse, je pense que tu peux le négocier bien en dessous. ·le 26 oct. 18:03
Hubert, de Cherbourg:C'est gentil ce serait avec plaisir mais il y a un point positif avec mon hood : je peux béquiller Je voudrais garder cette possibilité échouage facile mais avec en plus une timonerie interieure·le 26 oct. 18:25
Hubert, de Cherbourg:En tout cas un très beau bateau Dans quelle region es-tu ?·le 26 oct. 18:26
26 oct. 2020
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La couleur est différente mais ce sont les mêmes plans et amenagements.


ED850:C'est vraiment un très beau bateau. Il donne envie d'aller loin vers le nord😀·le 26 oct. 18:11
26 oct. 202026 oct. 2020
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Tous les bateaux à quilles longues se posent le long d'un quai sans problème (du temps ou on carénait à St Martin de Ré)


Hubert, de Cherbourg:Tout à fait d'accord mais pouvoir se poser sans quai cela rend parfois service ! Comme à lochranza lorsque le mouillage est intenable il suffit d'aller bequiller derrière le chateau en ruine dans l'embouchure de la rivière ·le 26 oct. 18:53
Rigil:Il y a des bateaux qui ne peuvent pas se poser le long d'un quai ? Non ??? 🤣·le 26 oct. 20:05
26 oct. 2020
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Je suis à Vannes et navigue (entre autres) dans le golfe du Morbihan.
Jusqu'à l'année dernière j'avais un Westerly Duo 29. C'était un bi-quille, gd-voile sur enrouleur et timonerie. Depuis 2 ans, je cherchais un bateau plus grand (35 pieds environ) avec les mêmes caractéristiques. J'ai trouvé un Westerly Vulcan (33 pied) en bon état mais pas très beau ainsi qu'un Éclipse 33 également pas très beau.
Hormis cela je n'ai rien trouvé. Et puis je suis tombé sur le Carena et suis tombé amoureux de ce bateau. Certains points comme un tirant d'eau de 1,8 m, 4 couchages mais 1 seule cabine, manœuvres des voiles au pied de mât m'ont un peu freinés. J'ai toutefois été le voir à Harlingen aux Pays Bas et ça été le coup de foudre. Même mon épouse est tombée sous le charme. C'est vrai qu'il est en parfait état (tout fonctionne bien) et qu'il a été entièrement repeint il y a 3 ans. Plus je fais de sorties et plus je me félicite de l'avoir acheté. Bref... C'est pour dire que si on ne trouve pas son bateau "idéal" il y a quelque part un bateau qui te donnera satisfaction.


27 oct. 2020
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Réponse des affaires maritimes Caen

Rien n'est fixé pour ce qui adviendra après le 1er janvier, les
conditions du Brexit n'étant pas connues, ni même s'il y a un accord.

On ne peut donc que conseiller à ce plaisancier d'effectuer la
transaction avant la fin de l'année.

Si avant d'être sous pavillon britannique le navire a été sous un autre
pavillon de l'UE, l'intra-communautaire pourra s'appliquer.


28 oct. 202028 oct. 2020
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j'ai discuté un peu avec le broker (qui ne connait pas le bateau et contacte le proprio à chacune de mes questions) paris.boatshed.com[...]76.html

le gros problème : annoncé à 12,5 tonnes il aurait seulement 1,5 tonnes de lest (75O kg par quille) et 1,5 m de Tirant d'eau cela me paraît franchement incohérent et je n'arrive pas à trouver sur le net
scanyachts 400 DS
juste un quillard annoncé à trois tonnes de lest ce qui est plus haituel

quelqu'un connait ce bateau en biquille ?

et un autre en Espagne donné pour 6 tonnes par le Broker !

vraiment des charlots


Rigil:Un petit mail en Suède au chantier ?·le 30 oct. 10:14
Hubert, de Cherbourg:Il y a bien un chantier scanyacht en Suède (qui ne répond pas aux mails) Mais il semblerait que ce bateau ait été fabriqué en GB dans un chantier Essex qui n'existe plus.·le 30 oct. 16:30
29 oct. 2020
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Je l'ai fait avant le brexit (bateau de 1973).
J'ai joint des photos du bateau et de la doc sur le modèle trouvée sur le net.

Aucun problème bureau des douanes de Lorient très compétent et à l'écoute.


03 nov. 2020
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J'ai acheté en Hollande Zoom, DF 800.
Il avait une certification Internationale, et non CE, ça faisait question aux AffMar de Lorient.
Finalement, comme ils avaient déjà immatriculé des DF, fabriqués au Danemark et importés pour la plupart par Multisailing de Lorient, ils ont accepté la Certification Internationale.
Mais en effet, si on tombe sur un tatillon, ça peut coincer.


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