Importation bateau anglais [post-Brexit]

Bonjour,
Ayant déjà lu des tas d'informations plus ou moins contradictoires et difficiles à interpréter parfois, quelqu'un a t il l'expérience sur l'achat d'un bateau d'occasion en Angleterre depuis le 31/12/2020?
Recertification a faire ça c'est clair mais qu en est il de la tva?
J'ai lu deux choses tva a payer et pas de tva a payer car la rva a été payée alors que l'uk se trouvait dans l'ue?
Merci d'avance

L'équipage
13 mar. 2022
13 mar. 2022

bonjour
en 2009 jai acheté un ovni385 de 2003, à Portsmouth, je l'ai ramené direct en France et là je me suis mis en regle avec les aff mar , pas de TVA , pas de recertification; le tout impec.
jp de l embellie

13 mar. 2022

Bonjour
Oui mais en 2009 ....Le problème c'est maintenant because brexit...

13 mar. 2022

Que modèle de bateau? Car s'il a été certifié en France, une partie des difficultés est applanie.

13 mar. 2022

Bonjour ma question ne porte pas sur la (re) certificationmais sur la tva surtout(voir post initial)

13 mar. 2022

Je crois que la seule source fiable d info se trouve entre Douanes et Afmar...

13 mar. 2022

la seule source fiable d info se trouve entre Douanes et Afmar...

Surement la seule réponse prudente.

AMHA, précaution supplémentaire, il faut s'y rendre avec une preuve, pas nécessairement directe, d'u paiement de la TVA en amont. Dans mon cas, bien différent nous ne parlions pas d'un import d'un ex-européen mais d'un état totalement EU, le document n'était pas particulièrement impressionnant en termes de "force de preuve". Mais ce "bout de papier" issu de l'administration, en l'espèce néerlandaise, a suffit.

Toujours AMHA les services de l'état ne cherchent pas la double taxation (il s'agit bien d'occasion), mais à éviter les court-circuits sur ce gros pourvoyeur de ressources ! Ils seront vigilants. Mais ne seront pas nécessairement formalistes. Tout cela mérite des apport supplémentaires sur ce fil que je suivrai avec intérêt :-)

13 mar. 2022

article sur la certification mais je ne sais pas si on peut faire confiance.

www.boatindustry.fr[...]-brexit

13 mar. 2022

TVA
si le bateau est acheté en UK hors UE donc tu dois beneficier du régime export de UK donc hors TVA locale et tu devras payer une TVA entrée UE qui est très variable d'un pays à l autre (16% en geramny) mais il te faudra battre pavillon teuton pendant au moins mois avant de pouvoir le rapatrier en france ss supplément.
à vérifier car mes infos ne sont pas recentes
jp

15 mar. 2022

Bonjour
Bon après contact avec les douanes, il faut payer la tva sur le prix d'achat même si la tva a été payée lorsque le bateau a été initialement acheté quand le Royaume-Uni était deans l'UE.
JFL

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

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