Immobilisation de bateau pour travaux

Bonjour à tous,
Quel est le temps maxi d'immobilisation d'un bateau pour travaux . En l'occurence, il s'agit de la Tunisie.
Merci pour votre réponse
Claire

L'équipage
04 mar. 2014
04 mar. 2014

Du tac au tac, je te répondrai que ça dépend des travaux et du bateau...

04 mar. 2014

un certain temps ......

04 mar. 2014

Etant donné que le temps d'immobilisation commence à l'instant T1 où le bateau cesse de bouger plus jusqu'à l'instant T2 où il recommence à bouger, le temps d'immobilisation est très précisément égal à T2 - T1.

Euh... OK, je :acheval:

04 mar. 201404 mar. 2014

Au vu de ce qui figure sur le site des douanes de Tunisie, il ne semble pas y avoir de maxi, mais seulement une déclaration a déposer pour prolonger le permis de libre pratique de la durée des travaux.
Mais le mieux est probablement de leur poser directement la question.

04 mar. 2014

Poser directement la question aux douanes Tunisiennes?
pour avoir quelle réponse? eux mêmes ne savent pas vraiment.... et interprétent à leur mode.
Je pensais qu'il existait des textes internationaux, la Tunisie faisant partie de l'OMI.....

04 mar. 2014

Contrairement aux couillonnades des premiers posts, j'essayais d'apporter des éléments de réponse concrets à votre question. Maintenant, si vous cherchez des textes internationaux pour expliquer aux douanes tunisiennes ce qu'ils doivent faire, je vous souhaite bien du plaisir.
Je persiste à croire que les informations sont à rechercher sur le portail des douanes tunisiennes où figure leur code des douanes et ses documents d'application. Et, en l'absence d'information utiles dans ces textes, de poser la question.

05 mar. 2014

Merci beaucoup Lulu pour ces conseils.
Je suis allée voir le portail des douanes en y trouvant ceci:
"Pendant les périodes d’immobilisation, le bateau est censé être à l’extérieur du pays. Par conséquent, ces périodes ne sont pas inclues dans le décompte du nombre de jours d’utilisation en libre pratique."
La pression que me mettent les douaniers à me demander de partir au plus tôt alors que mon bateau n'est pas prêt, n'aurait d'autre but que celui d'obtenir quelques subsides.....
Je rage contre ces pratiques libres....
Claire

05 mar. 2014

Je comprends. Mais une lettre posant la question à la direction des douanes et/ou au consulat calmerait peut-être le zèle local en attendant la réponse ...

05 mar. 2014

Chercher des informations, douanier...et tunisie, rien de compatible.
En tout cas j'espere que tu n'a pas trop de boulot sur ton boat, et que tu pourra vite reprendre la mer.
Bon courage

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