Immatriculation d'un bateau sous pavillon Britanique

Bonjour,

Je sais que le sujet a déjà été abordé, mais je n'arrive pas à faire fonctionner la recherche (ça bloque sur "laoding")
La question est dans le titre, je compte acheter un bateau immatriculé en GB et je souhaiterai connaitre les différentes contraintes pour l'immatriculer ?

L'équipage
04 juin 2014
04 juin 2014

www.hisse-et-oh.com[...]leterre
Simple :
Le vendeur doit justifier du paiement de la TVA à l'achat de son bateau neuf.
Il doit te fournir le certificat de radiation du SSR (Small Ships Register)
Tu ramènes le bateau en France sous pavillon GB, et tu as 1 mois pour le franciser.
Quand tu l'assures, précises bien à la compagnie que tu seras sous pavillon british.
Tu peux aussi le franciser avant de traverser.
Bonne nav !

04 juin 201404 juin 2014

Une précision complémentaire :
Si le navire est francisé avant la traversée, il devra être armé conformément au pavillon.
Donc : radeau ISO, numéros visibles, etc...
Or, la réglementation britannique en la matière est beaucoup plus lâche que la notre :
pas de radeau obligatoire, possibilité de radeau non ISO, et, surtout, le fatras réglementaire britannique est déjà dedans.
A priori, aucun souci pour un français pour ramener un navire sous pavillon britannique, qu'il soit inscrit au SSR (inscription pour les gueux) ou au MCA part 1 (c'est pareil que le SSR mais "plus mieux", plus "classe").

Pour moi, ce sera ce ouikaine sous pavillon britannique.

Gode sève ze couine. :bravo:

04 juin 2014

Bonne traversée!

Merci :alavotre:

04 juin 2014

Bonjour,

Tout a été bien expliqué, juste pour information si besoin nous avions tenté une synthèse des démarches ici :

/immatriculation_pavillon2/index.php

04 juin 201404 juin 2014

Je viens de la parcourir la "synthèse".
Pffff : c'est gris, c'est long, c'est chiant et c'est pas clair.

Heureusement que Papy boom a expliqué tout ça clairement en 7 lignes et un lien.

Prenez-en de la graine... :litjournal:

A propos des marques extérieures d'identité, mon interlocuteur aux affmar m'a dit que je n'étais pas obligé d'en mettre sur mon voilier de moins de 7m. Cela paraît contradictoire avec ce document... Si legisplaisance pouvait éclairer ma lanterne ce serait sympa.

09 juin 2014

Exact (Article 6 de l'arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer)

Dans le lien cité nous n'avons pas fait de distinction entre marques externe et interne pour ne pas complexifier la chose. Toujours se rapporter au textes référencés pour obtenir les détails.

06 juin 2014

b jour n oublie pas de faire le plein les british peuvent rouler au rouge et signale le aux douanes
faut pas que il pensent que tu as mis du FOD
ciao

07 juin 2014

Alors, MIC, nos réponses t'ont été utiles?
:blabla:

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