Immatriculation avec juste la plaque

Bonsoir tout le monde
Je suis l heureux possesseurs d'un SIR 580 voile que j'ai acheté il y a 2 ans quasiment pendant le covid à l'époque j'avais monter un dossier avec tout dedans papier de vente papier du bateau les révisions l'entretien tout était dans le même dossier et ce dossier a complètement disparu impossible de mettre la main dessus et comme j'ai refait tout le bateau pendant 2 ans sans me préoccuper de ce dossier il m'est maintenant impossible de savoir l'immatriculation du bateau je me rappelle juste de son nom et il y a la plaque constructeur sur le bateau clairement que me conseillez-vous pour pouvoir récupérer les papiers du bateau et les mettre à mon nom merci beaucoup de votre aide

L'équipage
#immatriculation#papier
franck83franck83
16 mai 2022
GrafferGraffer
16 mai 2022

Bonjour,
même si c'est un petit voilier,
peut-être avec un peu de chance à la douane ou au affaires maritimes.
Enregistrement :
Voilier : le nom
Moteur : l'immatriculation.

crescent76crescent76
17 mai 2022

Bonjour, le vendeur a peut-être gardé un double de l'acte de vente?
Pour la perte d'acte de francisation, vous pourrez faire une déclaration de perte et on vous en refera un autre, mais il faut avoir un minimum d'infos concernant l'origine du bateau. Dans quelles circonstances ce dossier s'est-il perdu? Envoi recommandé?
Depuis le début de l'année, ce sont dorénavant les affaires maritimes qui ont repris cette mission qui étaient jusque là l'affaire des douanes. Le transfert des dossiers qui s'en est suivi ne vous facilitera pas la tâche. Amicalement

franck83:Bonjour merci beaucoup pour votre réponse en fait j'ai retrouvé tous les papiers c'est cool mais bon ils sont pas encore à mon nom du coup j'ai regardé sur le site gouvernemental il semblerait que les bateaux de moins de 7 m en voilier n'ont pas l'obligation de marquer l'immatriculation sur les côtés juste le nom à l'arrière à la poupe c'est bien ça ? Puis-je quand même naviguer avec les anciens papiers en attendant que il soit à mon nom ? Merci beaucoup pour votre aide·le 19 mai 2022 18:24
crescent76:Bonsoir, envoyez vos papiers pour changement de nom et naviguez avec des photocopies et le récépissé d'envoi AR aux affaires maritimes.·le 19 mai 2022 23:00
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ArkeurArkeur
19 mai 202219 mai 2022

Hello Franck83,

J'ai également un SIR (530) que j'ai aussi restauré pendant 2 ans et ai fait mes papiers d'administration quasiment au même moment (6mois plus tard).

En gros:
- Mon SIR de 1973 (49ans !) n'a pas de numéro de Série. J'ai donc fait la démarche avec "Inconnu" et c'est passé. C'était aussi ce qu'il y avait sur l'ancienne carte de navigation (la bleue).

  • Pour le moteur, il faut le n° de série et si tu l'as remplacé (= différent de celui marqué sur l'ancienne carte / Max = 25cv), il te faut également l'acte de vente.

Pour ma part, j'ai fait tout cela via courrier + envoi aux Affaires Maritimes de Sète (A l'origine, le bateau était immatriculé à Port-Vendres). Environ 1 ou 2 mois après, j'ai reçu une lettre des AM pour me dire de récupérer mon acte de navigation sur le site "Puma" : www.demarches-plaisance.gouv.fr[...]r/login en renseignant l'immatriculation qu'ils m'avaient attribués.

Mon SIR est également un voilier. Je n'ai pas trop cherché à savoir s'il fallait ou non marquer l'immatriculation sur les côtés car je l'utilise aussi "juste au moteur". Donc j'ai mis l'immatriculation sur les côtés.

@+
Arkeur

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