Exploiter un bateau de façon lucrative

Bonjour,

Je reviens sur un sujet abordé sur nombreux fil de discussion mais j'aimerai réussir a faire la synthèse des différentes options qui existent pour exploiter un bateau de façon lucrative.

Voici le résultat de mes recherches merci de me corriger si je me trompe.

Navire NUC, Eurl avec patron diplômé (C200 validé ou BACPN pour les petits bateaux)

Bateau de plaisance appartenant à X mis en location, service du skipper Y (tjs diplômé et non propriétaire du bateau) payé par le locataire directement et de manière distincte du prix de la location.

Il me reste la piste de l'association...(si vous connaissez le montage je suis preneur)

Voilà en sommes je cherche à connaître les solutions légales qui existent pour proposer une activité saisonnière de balade en mer sur bateau à moteur moins de 12m et moins de 12 places avec un BACPN et un 750kW machine.

Merci pour vos corrections et commentaires.

Cdlt

jean

L'équipage
01 déc. 2019
11 jan. 2020

Bonjour
Une autre voie:
Le propriétaire (X) du bateau, est titulaire d'un diplôme (C200 validé ou BACPN pour les petits navires) lui permettant d'être Skipper rémunéré (Sr). En outre il a une Sarl
- La Sarl est locataire du bateau, à la demande (via un contrat cadre annuel, mais mise à disposition semaine par semaine)
- Le client Y sous-loue le bateau auprès de la Sarl, à la semaine
- Le client Y contracte le Skipper Sr, en parrallèle de la location du bateau
Avantages:
- Le propriétaire X peut, entre 2 locations, utiliser le bateau à titre personnel, ce ne sera pas requalifié en abus de bien social
- Les contrats de location et de skipper étant distincts, il n'est pas nécessaire que le bateau soit NUC.

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Après la pluie...

  • 4.5 (10)

mars 2021