Et encore une taxe ! une !

Je viens de recevoir ma "taxe de navigation"
a quand la taxe de respiration ?

L'équipage
(drakkars)(drakkars)
18 fév. 2011
(CARTHAGE)(CARTHAGE)
18 fév. 2011

Mais... elle est nouvelle,
celle-là ?

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AICAAICA
18 fév. 2011

Taxe de francisation et de navigation
www.douane.gouv.fr[...]367.pdf

c'est pas nouveau, mais peut être as tu changer de bateau...

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margottemargotte
19 fév. 2011

ya longtemps
que l'arpège n°118 de 1968 n'en paie plus

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ecumeurecumeur
19 fév. 2011

L'avantage d'un bateau ancien....
c'est que non seulement il est beau, mais en plus il ne paie plus de taxe depuis longtemps. Je fais partie de ces heureux privilégiés!!!

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Pytheas54Pytheas54
18 fév. 2011

Pour être complet
il faut tenir compte de la déduction pour vétusté
Année d'ancienneté
0 à 10 0%
10 à 20 33%
20 à 25 ans 55%
Au delà de la 25ème année 80%

Pas de perception si la somme est inférieure à 76 €

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KOALA-5KOALA-5
18 fév. 2011

Je dirais même plus
...âge compté au 1er janvier de l'année en question.
Si ton bateau est du 2 janvier (Acte de Francisation), tu devras attendre un an de plus.

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(drakkars)(drakkars)
19 fév. 2011

merci a tous
pour ces infos,
mon bateau a presque 2 ans, c'est la deuxième fois que je la paie, je vois que j'en ai pour un bout de temps .. :-(

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EtoiledesmersEtoiledesmers
19 fév. 2011

ho
moi je suis exonérée :-p

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KOALA-5KOALA-5
19 fév. 2011

Certes...
...mais tu as un beau bateau !

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roland6142roland6142
19 fév. 2011

Courage
bonjour,
Je croyais que le drakkar c'était plus ancien :-) :-) :-)

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2013-05-31 - Près de Stokksund (Norvège) Phare Kjeungskjær

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