Ebauche contrat de copropriété, Merci de vos avis éclairés!

Bonjour à tous,

Je suis propriétaire d'un First 32 que je pourrais assumer seul mais je souhaite par philosophie et non par dépit, le mettre en copro. Je suis en activité et je trouve malgré que je sorte pas mal, passer moi l'expression, con d'avoir un bateau à m'attendre de longs moments! J'ai déjà fait visiter et ai en ce moment des candidats potentiels sérieux.

Je n'attend pas de vous me donniez vos avis sur copro ou pas...Je me suis déjà fait mon avis sur la question :) Pour moi, ça peut marcher MAIS il faut bien choisir son copropriétaire et mettre à plat par écrit l'essentiel du contrat pour limiter les risques de dérive et pugilat (sachant que le risque zéro n'existe pas tout de même...)

Voilà, pour l'intro. Donnez moi votre ressenti (trop, pas assez, oubli, cas où sa bug,...) et pour ceux qui auraient un fond juridique dites moi les loups que vous voyez et les modifications à apporter => Je pensais officialiser le contrat chez un notaire. Est ce impératif pour la légitimité du contrat? Quel serait le coût approximatif.

Si certain sont intéressé par la version word pour une évolution collaborative ou personnelle. Pas de soucis je fait suivre en MP.

Merci à tous pour vos apports!

L'équipage
01 fév. 2017
01 fév. 2017

Un grand merci Matelot phi pour ta réponse détaillée.

je compte partir sur une copro 50/50 car j'ai pas non plus envie d'attendre trop mon tour...

Le journal, l'attribution des jours ca me parle bien. Le compte en banque en commun me fait un peu peur même si je vois bien le coté pratique. Quid d'un copro qui fait un découvert ou un emprunt avec le compte ?!

J'ai imaginé l'article I.4 car à lire les pbs de copro, le pb de défaut de paiement de l'un revient assez souvent. Avec le I.4, celui qui n'honore pas ces charges, le règle finalement sur sa réserve de credit de pourcentage de part jusqu'à ce qu'il y en ai plus...

Je médite tout ça...

01 fév. 2017

assez d'accord avec m@telot Phi,
j'ai eu la chance de gérer une copro 50 50 avec mon frangin, rien à dire cela fonctionnait bien car basé sur une confiance mutuelle et une bonne communication

En dehors de ce cas, je serais attentif à deux choses complétant l'apport de m@telot Phi :
la participation par jour de nav : ok pour une partie des frais mais il est nécessaire de fixer une part fixe à partager quoiq qu'il arrive. Je m'explique, si une année les 2 copros ne naviguent pas, le bateau va quand necessiter des dépenses et s'user.

Enfin pour te rassurer sur le compte commun dédié : faut choisir un compte sans acceptation de découvert ni d'accès à emprunt

01 fév. 2017

Il y' aurait un point, qui serait un soucis, C'est si il décide un jour de vendre.
Comme c'est son bateau, il fait se qu'il veut, libre de le vendre à qui il à envie.
Donc pour le tarif il se base sur quoi ?
Tu risques de ne pas apprécier le nouveau copro
Et si il n'a qu'un acheteur, peut tu intervenir si il ne te plais pas ?
C'est délicat un bateau à deux quand même.

02 fév. 2017

Nous avons acheté notre bateau en copropriété en 1997 avec un accord qui ressemble bcp à ce que tu esquisses ci-haut, mais nous n'avons pas de contrat écrit. Ca marche très bien, quoique les coûts d'entretien (peinture, voiles) continuent à monter. On regarde autour aux voisins qui s'achetent des unités à 5x le prix du notre, et nous rigolons.

02 fév. 2017

j'ai exercé pas mal d'années dans la plaisance ,
les seules copro qui fonctionnaient tant bien que mal ,c'était soit quand les copropriétaires habitaient sur place et s'occupaient du bato ou étaient tout les deux éloignés
du navire et confiaient l'entretient à un tiers .
autrement ça ne durait pas longtemps ,souvent ça se terminait par la vente à l'encan du bato .
alain

02 fév. 2017

Bonsoir ,
Je pense qu'il faut surtout faire un contrat comme si vous aviez comme co-pro le plus malhonnête des co-pro .
Indépendamment de la difficulté de partager les jours , c'est l'aspect financier qui fera grincer des dents .
Donc , a mon avis , pour établir le contrat dite a futur co pro de se mettre a votre place et essayer de ne rien oublier .
Un tableau d'amortissement pour les consommables assez facile a estimer , mais peut être aussi une clause incluant le remplacement sans discutions des parties concernant la sécurité .
mais M@telot Phi a bien résumer .
Perso j'ai un ami qui saisi les tribunaux pour résoudre sa co-pro
Bonne chance

02 fév. 2017

Oui, perle noir. Je suis en parti de ce principe...En me lappliquant aussi pour voir comment je reagirais. Non pas que je prevois d etre malhonnete :) mais je me dit que si on a un grave accident de vie tout peu changer. On peut devenir insolvable et il faut alors que les articles de la copro protege celui qui y est pour rien.
Pour l aspect sécu, il y a exactement daans l ebauche de contrat ce cas de figure.
Pour le moment, a lire les cas de litige que chacun a decrit le contrat tiens plutot bien la route.
S il y a des juristes, je voudrait bien avoir leur avis sur enregistrement au Notaire ou non. Et a quel cout. Cette question pourait aussi éclairer d autre futurs volontaires a la copro.
Merci pour les contributions de tous

03 fév. 2017

Un point me vient à l'esprit qui n'est pas à négliger : celui de la place de port ! à qui est-elle attribuée, quid en cas de départ de cette personne ?

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