droit de passeport

et viva la taxe
ca c est de l augmentation...........
:policier:

L'équipage
31 mars 2012
31 mars 2012

Ce sujet a déjà été abordé récemment(02/03/2012) et, en fait, la taxe a baissé en 2012 par rapport à 2011, sauf pour les moteurs:
www.hisse-et-oh.com[...]urieuse

"L'augmentation du DAFN que tu nous indiques est très surprenante. En effet, le montant des droits votés par l'Assemblée ont été diminués pour les coques (entre -16% et -20%) et augmentés pour les moteurs de 6% à 11% selon les tranches. Je ne vois donc pas comment ton DAFN a pu doubler, sauf s'il s'agit d'une erreur. As-tu pu vérifier le décompte de ta taxe ?
www.douane.gouv.fr[...]367.pdf
www.douane.gouv.fr[...]age.asp
www.unanmed.fr[...]afn.pdf "

NB La taxe de passeport, dont le montant est aligné sur celui du DAFN, est recouvrée auprès des résidents en France (Français ou étrangers)qui sont propriétaires de navires de plaisance sous pavillon étranger.

Phare du monde

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2022