Coût du sauvetage

Bonjour,

dans un autre sujet récent, traitant d'un accident dramatique, un internaute écrit, à propos de l'intervention de sauvetage :

"Une fortune est dépensée (sait-on ce que coûte une journée de cargo, une heure d'avion ou d'hélicoptère ?), (...) "

Justement, moi, je ne le sais pas et si quelqu'un le sait, ça m'intéresse.

Par contre, ce que je sais, c'est ce que ça ne coûte pas : ça ne coûte pas les sommes délirantes que l'on trouve à ce sujet dans les média, dont les sources sont l'armée dans ses différentes branches et l'administration en général.

En effet, il faut savoir que dans les chiffres exorbitants qui sont donnés, les administrations comptent tout. Par exemple, pour un avion, on pourrait penser que le chiffre représente le prix du carburant. Pas du tout : le chiffre comprend
- le prix du carburant,
- l'ammortissement du prix de l'avion
- Le coût de l'entretien obligatoire de l'avion
- Le salaire de l'équipage
- Le coût des pièces détachées à remplacement périodique obligatoire
- Et je ne sais quoi encore.

Et c'est ainsi que l'on publie sans réfléchir et sans sourciller des sommes ridiculement élevées, que le lecteur gobe sans trop réfléchir en général. Je pense qu'il faut être plus prudent lorsqu'on écrit sur HEO "Une fortune est dépensée" à ce sujet. Certes, ça coûte de l'argent, mais pas tant que celà.

Osmose, le Retour.

L'équipage
04 sept. 2003
04 sept. 2003

Coût-coût!

Tu as raison, le coût d'heure de vol d'un avion ou d'un hélico inclut, en principe tous ces paramètres.
Mais je crois qu'il faut préciser que, jusqu'à présent en France, le sauvetage de la vie humaine en toutes circonstances, reste gratuit. C'est même un devoir à titre individuel Et cela fait partie des responsabilités de l'état et de la solidarité nationale.

Cependant, certains inconscients (ou un peu mabouls mais très rusés) mettant leur vie en péril pour ensuite en tirer de juteuses retombées médiatiques, une évolution de la réglementation et de la jurisprudence tendrait à faire payer leur sauvetage "dans certaines circonstances".
Voir les mairies qui se sont portées parties civiles contre des naufragés des neiges.

Par contre, le sauvetage des biens (en ce qui nous concerne, navire et cargaison) peut être payant. Et si l'on trouve les gentils dauphins de la SNSM, il y a aussi les requins voraces de certaines compagnies d'assurances qui affrétent des remorqueurs de haute mer pour s'enrichir sur les catastrophes. Vieille tradition du droit d'épave remise au goût du jour, le droit international maritime permet d'obtenir entre 1/4 et la moitié de la "prise" (tout est dans ce mot!) selon les difficultés rencontrées pour le sauvetage.

04 sept. 2003

le cout d'une heure...

Heu, Osmose, il me semble tout à fait normal d'inclure ces coûts dans le prix de revient d'une heure de vol non ?
si l'on ne compte que le pris du carburant, il manque encore l'avion qui va autour, les pilotes et tout ce que tu as cité ou alors j'ai les neuronnes dans le brumard et je n'ai pas compris ce que tu voulais dire
cordialement

04 sept. 2003

Normal ?

Normal ? Je ne sais pas. Mais ce qui n'est pas normal, c'est que ce n'est pas dit.

Pourquoi serais-ce normal ? Ca le serait si les appareils et leurs équipages étaient fait pour cela (le sauvetage). Mais c'est (très) rarement le cas en France, où on utilise pour le sauvetage des moyens prévus (surtout) pour tout autre chose. Pour faire la guerre, par exemple (aéronavale) ou surveiller (Douanes).

Alors normal, pas normal, bof... Mais c'est ainsi.

A +

04 sept. 2003

Pour le coup c'est Spot qui a raison Osmose

En effet, il faut inclure tout ces parametres. Tiens, toi par exemple, avec ton bateau, l'air et le vent sont gratuit, donc il ne t'a rien couter et ne te coute rien ? Pendant la vie de ton bateau tu vas faire un certain nombre d'heure de nav, et ca t'aura couter en tout une certaine somme, qui n'est pas négligeable, non ?

04 sept. 2003

Bonjour Nico

Je ne cherche pas à avoir raison.

Je te renvoie à la réponse faite à Spot.

A +

04 sept. 2003

Tout de même,

quand un avion tourne 100 heures en mission X (pour laquelle il est prévu) et 1 heure en sauvetage, je ne suis pas sur que ce soit normal de compter le prix de l'avion dans le coût du sauvetage.

Je ne suis pas sur non plus que tous les lecteurs de ce forum savaient comment on chiffre le coût d'un aéronef en sauvetage. Vous le saviez tous ?
A +

04 sept. 2003

le coût d'une heure

Le jour où ma voiture ne coûtera que le prix du carburant, je ne compterai plus l'amortissement, l'entretien, l'huile, les pneus ... Quel bonheur!

Et qui paye les sauvetages "gratuits"?

(J'espère que personne n'a le mauvais goût de se plaindre de ses impôts).

04 sept. 2003

Mais non !

Wind,

supposes que tu travailles pour une boîte et que tu utilises ta voiture pour ton travail. Tu vas recevoir une indemnité kilométrique, dont le montant sera très largement supérieur au prix du Km d'essence. Normal. Elle est sensée payer l'essence, l'assurance, les vidanges, l'entretien...

Et puis un soir de décembre, au Bar de la Marine à Marseille, tu discutes avec d'autres marins alcooliques (pléonasme) et au fil de la discussion, tu glisses :

  • Tiens, cette année, je monte au salon nautique en voiture. Si quelqu'un veut venir, on partage les frais.

Et quelqu'un de te répondre :

  • Moi, je veux bien. Mais combien ça coûtera ??

Franchement, Wind, tu vas lui donner le prix du carburant + celui du péage, non ? Tu vas pas compter l'amortissement de la voiture, l'huile, l'usure des pneux, etc...

Bien sur que non. Tu vas dire ça coûte X € d'essence + Y € de péage.

Et bien c'est un peu pareil. Quand un avion des douanes, qui a été acheté et qui a un équipage et un budget de fonctionnement pour surveiller les eaux territoriales, ce qu'il fait mettons 1000 heures, va passer 2 heures à survoler l'étang de Berre pour voir si il n'y a pas triptyque dans un radeau de survie, n'en déplaise à Robert, on peut dire que ça coûte le prix du carburant. Parce que c'est marginal (en heures de vol) par rapport à sa mission.

Tu me suis ?

A demain.

04 sept. 2003

L'argument un peu pervers ...

est de penser que puisque le pilote militaire est payé de toute façon, que l'avion est déjà acheté, que l'aéroport et ses contrôleurs aériens existent de toute façon, le coût se résume à acheter du carburant. (par parenthèse, cela suppose aussi que, bien entendu, tous ces gens se tourneraient les pouces s'il n'y avait pas un sauvetage à faire).

La perversion de cette manière de calculer "a minima" se perçoit si on généralise ce mode de pensée: tout citoyen va considérer que toutes les infrastructures d'état sont à son service quasi gratuitement, puisque payé par ses impôts, et existant de toute façon. Evidemment, le système serait engorgé immédiatement, et donc rendu impuissant (un exemple d'engorgement des sauveteurs se retrouve avec le pb des incendies de forêt en été pour les pompiers).

COmme on ne peut donc pas généraliser le calcul "à minima" à cause de cela, la seule solution est de donner le coût total réel, qui est en effet exorbitant.

J'ajouterais que pour le personnel qui intervient, estimer le coût de l'opération simplement en litre d'essence est à la limite insultant.

Scuse, Osmose, c'est pas pour t'embêter, mais y des gusses auxquels j'aurais bien mis ma main dans la figure quand ils m' ont dit que je devais être à leur service gratos, instantanné, et exclusif, et en priorité indiscutable, car je suis payé par leurs impôts.

Cette semaine, des gusses dans le Var ont ainsi râlé à la radio parce-que les pompiers n'ont pas sauvé leur maison AVANT celle du voisin.

Robert

04 sept. 2003

Bof, Robert

je ne pense pas que généraliser soit appocher la vérité.

Je te renvoie à la réponse faite plus haut (1%).

Mais je vois que vous êtes nombreux à avoir un avis différent, dont acte.

04 sept. 2003

tout de même (suite)

Osmose,

dans le cas que tu cite, il me semble normal de compter le prix de l'avion et de tous les frais annex au prorata du temps passé sur la mission sachant que cerains coûts ne varient pas, que l'avion vole 1h ou 5h, il va décoller 1 fois et atterir 1 fois (normalement...) et donc les taxes ne seront comptabilisées qu'une fois
cordialement

04 sept. 2003

Ca se calcule pas comme le coût de revient d'une paire de chaussettes

D'abord, si on compte ce que ça coûte pendant un an et qu'on divise par le nombre d'heures d'intervention, plus il y a de sauvetages et plus ça fait baisser le prixx de l'heure.
Le raisonnement est déjà pervers parce que si on suit des indicateurs de coût, on se félicite qu'il y ait un max de gens en péril !

Après, en matière de sécurité, comme d'équipement public, avec une responsabilité qui va au-delà de la rentabilité, on sur-dimensionne forcément les moyens. Au cas où. Et c'est normal. Et je trouve qu'appliquer un raisonnement purement économique en matière de sécurité, c'est insuffisant pour être crédible.

Du coup, ça serait peut-être plus "juste" et légitime de faire payer un sauvetage... pas en fonction de son coût.
Mais de quoi d'autre ?
Les risques pris ? La valeur du sauvetage ? Son efficacité ("no cure, no pay") ? La gravité de l'erreur commise par le sauveté (si c'est pas sa faute c'est gratos, s'il a fait une grosse bourde bêtasse il paye plein pot...) et la taxe devient amende ?

Et pourquoi chacun serait pas obligé avant de prendre la mer de payer son écot à la SNSM ? Une sorte de "carte mer", basée sur un principe de solidarité, et qu'on paye en espérant que d'autres en profiteront ?

Pascale, utopiste

04 sept. 2003

« car je suis payé par leurs impôts »

« car je suis payé par leurs impôts »

Robert, que tu restes derrière ton bureau a travailler, ou que l’on te détache pour nous répondre sur ce forum, tu ne coûtes pas plus cher a l’état, sauf que toi tu pourrais peut etre faire autre chose ;-))

Donc l’équipage des douanes ou d’une arme quelconque n’entraîne pas non plus un coût supplémentaire, si ils ne sortaient pas, il faudrait de toute manière les faire voler pour leurs entraînements .

Ce qui n’enlève rien a la valeur de tous ces hommes qui prennent des risques, parfois a cause d’inconscients.

04 sept. 2003

Coût de sauvetage et prix d'une vie

Suis assez d'accord avec la première intervention d'Osmose : Il y a pas mal d'arrières pensées chaque fois qu'on nous ressort le "coût exhorbitant" d'un sauvetage. C'est ça qui est malsain : soit c'est pour culpabiliser à fond le "sauveté" (joli le néo, pascale !)soit c'est pour hurler au gaspillage, soit c'est pour tirer du fric, soit c'est pour nous endormir (Etat - maman qui veille sur ces enfants.)
Bien sûr qu'un coût horaire doit prendre en compte tous les paramètres cités, et même plus, mais il faut quand même voir que,y compris le matériel navigant de la SNSM, tous les bateaux, avions, moyens radios etc ne sont pas mis en oeuvre que pour des sauvetages. Ils existent pour des missions générales de sécurité, de prévention, de défense. Avec ou sans personnes à sauver ces moyens sont mis en oeuvre, on fait des sorties d'entraînement, et, principalement dans l'armée, on s'évertue à dépenser les sommes et le carburant alloué, sous peine de voir cette allocation diminuée l'année suivante. Inversement, un hélico a un certain potentiel d'heures de vol à faire, et reste à terre s'il l'a atteint.
Alors, si le coût horaire d'un avion, d'un navire, d'un hélico, de l'ensemble de l'infrastructure a bien un sens, parler du coût spécifique d'un sauvetage n'en a pas.
Une vie humaine, ça n'a pas de prix.
Sauf maintenant pour Monsieur Khadaffi.

05 sept. 2003

c'est vrai

Je donne raison a Osmose et Chimel et je pense que tout ce battage n'est fait que pour attirer l'attention sur l'argent depense pour sauver ces salauds d'inconscients de plaisanciers, alpinistes, speleo, de plongeurs et j'en oublie.

Ensuite on nous dit qu'il faut plus d'argent, qu'il faut economiser, qu'il faut payer plus, plus plus...

Le moins drole dans l'affaire c'est que les medias qui sont sense tout connaitre marchent a fond dans la combine. Ils ne sont pas les seuls d'ailleurs.

Ils sont teleguides ou bien dresses ?

Inquietant vous ne trouvez pas ?

05 sept. 2003

coût des opérations de sauvetage

"les équipages auraient volé de toutes façons". Peut-être. Ce n'est pas si simple: outre le difficile problème des imputations ( de dépenses) en comptabilité analytique, il faut ajouter les primes de vol et diverses primes d'activité, et surtout l'"usure du potentiel" de l'aéronef. Un avion ou un hélicoptère doit passer en GV ("grande visite" -démontage complet et remplacement de tout ce qui est usé) au bout de quelques centaines d'heures : les frais en sont donc fonction des heures de vol effectuées. Les hélicoptères sont des engins dangereux -foi de pilote- qui volent sans drames fréquents au prix d' une heure d'entretien pour une heure de vol: là encore les frais sont à la mesure du temps de vol.

A moins d'un hasard -avion en mission de surveillance survolant la zone- un avion de sauvetage décolle pour rechercher les victimes d'un naufrage.

A côté des "Pouvoirs publics", interviennent les "privés" cargos et navires de pêche, qui sont tenus moralement et légalement d'intervenir en raison de l'"assistance à personne en danger" -obligatoire sauf si cela doit mettre en danger son équipage ou son navire. Ils ne sont pas indemnisés, et la journée d'un cargo revient extrêmement cher, surtout s'il s'agit d'un pétrolier ou d'un gros minéralier.

Quant aux admirables bénévoles de la SNSM en France et de la RNLI en Angleterre, il prennent un sérieux risque physique, et méritent le respect, dont l'essentiel est de ne pas prendre la mer n'importe comment en pensant "Bof, si ça tourne mal, on viendra nous chercher; ils sont là pour ça!) -Je me souviens d'un homme blessé au service, qui a entendu dire, à terre: " mais personne ne vous a obligé d'y aller" .Evidemment.

On peut relire l'intervention de Robert: elle va au fond du problème.

Enfin , si vous avez la patience de lire, et que la mer vous intéresse, il vaut la peine de lire le dernier raport des CROSS, avec de nombreuses fausses alertes, des gens sortis d'affaires par eux-mêmes qui ne préviennent pas, laissant continuer les recherches, de voiliers en panne de carburant (!), et quand même de nombreux blessés, des morts, et beaucoup de gens sauvés par les interventions. Je tiens ce document à la disposition des participants du forum que cela intéresse.

Voici quelques années, on avait moins de moyens techniques, les bateaux étaient moins fiables, les connaissances (du moins la possibilité de les acquérir) moins développées; mais quand on faisait -ou s'apprêtait à faire- une c... on se faisait remettre sur pied par les marins professionnels, plaisanciers confirmés ou autorités qui nous rappelaient vigoureusement que la navigation et la balade sur la plage n'étaient pas la même chose. On se prétendait "marins" (fût-ce de plaisance) et on mettait un point d'honneur à l'être autant que faire se pouvait, écoutant, voire sollicitant les conseils, crevant d'orgueil quand un marin-pêcheur nous disait "on vous a vu faire une belle manoeuvre tout à l'heure".

Je viens de terminer la lecture d'un livre magnifique qu'on m'a offert, qui relate la vie de gens d'un village maritime breton ("l'appel de la mer", de Youenn Kervinic, ancien marin): il se termine par les mots " ...pour rappeler au marin que, sur l'eau, il faut constamment tout calculer, tout anticiper."

Plaisancier ou plaisantin, il faut choisir. Les Pouvoirs publics quant à eux, n'auront pas d'état d'âme. Pour l'instant ils justifient et installent leurs réseaux et leur infrastructure -ô combien utiles - mais vient le temps où il faudra autre chose qu'un "acte de francisation" pour naviguer. La question se pose, et la pression internationale va dans ce sens.

05 sept. 2003

Une vie a un prix...

...puisqu'on sait en France et dans les pays développés combien coûte en moyenne à la collectivité l'"élevage" d'un adulte (éducation,santé etc): quelques centaines de kf de mémoire.Ce qui explique qu'elle consente un coût élevé au sauvetage des gens, en dehors de considérations morales:un investissement se protège...Simple remarque, qui n'excuse pas l'imprudence.

05 sept. 2003

L'autre Hervè

Cet été, le 8 Aout, en pleine canicule, pétole totale, sur trois jours, un de mes amis en panne de moteur, à appelé la SNSM, por le ramener à Cherbourg.

Durée du remorquage 2 heures, (départ du quai, à l'arrivée au quai).

Cout de la facture: 550 Euros.

05 sept. 2003

SNSM

Pour éviter ce genre de mésaventure financière, il suffit de devenir membre de la SNSM.

05 sept. 2003

A savoir

Cout de la facture: 550 Euros.

C'est donné, dans la mesure où ils auraient pu obtenir le 1/4 ou le 1/3 de la valeur vénale du bateau.
A savoir tout de même:
L'addition sera plus salée si vous lancez le bout' de remorquage (vous êtes demandeur!) que si vous acceptez la touline lancée par le sauveteur.
Certains "sauveteurs" se faisant un plaisir de photographier l'instant critique quand vous leur envoyez votre filin.
Les tribunaux connaissent chaque année plusieurs procès de ce type entre plaisanciers, dont on parle en général assez peu.
Bon, voilà, vous connaissez l'astuce, pour passer directement du Brio au Maramu, rodez dans les zones sans vent, ou trop ventées pour les marins du dimanche, et devenez chasseurs de primes! :-)

05 sept. 2003

Faux, Ephelide

Mon ami (qui à payé 550 Euros), est membre de la SNSM, mais ils lui ont demandé s'il été assuré tous risques, et ils lui ont dit, que comme c'est pas lui qui allait payer, il n'avait qu'a régler la facture et se faire rembouser par l'assurance.

05 sept. 2003

Faux... Ephelide

Mon ami, (qui à payé les 550 Euros), est bien membre à la SNSM, il l'a mentionné, mais ils lui ont demandé s'il était assuré tous risques, il à répondu que oui, donc ils ont dit qu'il paye la facture et quil la répércute chez son assureur, ce qu'il à fait.

05 sept. 2003

550 euros,

C'est pas choquant , même sans le risque juridique dont parle Christian ni la prime de prise de mer !

C'est le prix de location d'un gros engin de travaux public avec son conducteur. Lequel engin est beaucoup moins cher qu'un remorqueur de mer.

Dans un cas où il n'y a aucune urgence, ni aucun danger d'aucune sorte, la SNSM pourrait légitimenent renvoyer le plaisancier vers une entreprise de remorquage privé.

Si, en réalisant des remorquage de confort à titre onéreux, et grâce au fonctionnement des assurances, la SNSM peut renflouer ses caisse pour payer les cas de sauvetages de vies en danger, c'est parfait !

Robert.

05 sept. 200316 juin 2020

une vie a un prix

Salut, Hervé,
en fait , l'aspect que tu évoques concerne surtout certains personnels, notamment ceux de l'aéronavale, dont le coût de formation et de "maintien opérationnel" est considérable. Il en résulte une recherche extrêmement poussés sur les techniques de sauvetage, dont, par ricochet, nous bénéficions tous...

Le fond de la chose échappe à toute notion de rentabilité, sinon on déciderait "à parti de tant de (Euros, Dollars...) on arrête; ce qui n'est pas le cas. Il s'agit d'une éthique des sauveteurs, spécialisés ou non, une tradition maritime (chaque marin ressentant que "cela peut lui arriver") qui a cours en temps de paix comme en temps de guerre. Quant l'un de mes équipiers, de bonne qualité mais totalement inconscient, s'est improvisé "skipper", a embarqué un jeune moniteur de voile et, par suite de deux très mauvais choix, disparu au large du Rhône, la flotte de l'OTAN (7° flotte US+ des unités de Toulon) en manoeuvres au large de la Corse s'est dépensée sans compter pour tenter -en vain- de les retrouver.

l'un des plus beaux exemples que je connaisse ( parmi beaucoup d'autres), est celui d'un pilote de SAR anglais ( "Search and rescue" -recherche et sauvetage) -qui , ayant localisé pendant la guerre de 1939-1945 un pilote allemand flottant au large en Méditerranée a pris le risque de se tuer et la certitude de perdre son avion en amerrissant, seul moyen de ne pas perdre de vue le naufragé et de pouvoir le signaler à la vedette de sauvetage qui opérait dans la zone. (Inutile de préciser que ces deux-là, qui ont survécu et se sont retrouvés après la guerre, sont devenus des amis à vie, mais ceci est une autre histoire).

En mer, sous une apparence de liberté dûe à l'étendue de l'espace marin, il y a des règles bien définies. Les ignorer, c'est se faire ... taper sur les doigts:

ASSISTANCE REMORQUAGE SAUVETAGE

Ce dossier est traité par notre confrère JJ. Mascart, Expert Maritime près La Cour d'Appel de Paris.


ASSISTANCE, SAUVETAGE OU REMORQUAGE ?


1 - L’assistance aux navires

On entendait autrefois par assistance l’aide apportée à un navire qui ne courait pas un danger immédiat, tandis que le sauvetage était le fait de recueillir un navire en péril qui, sans les secours apportés, était voué à une perte certaine.

Cette distinction n’existe plus et depuis la Conférence Internationale de Bruxelles de 1910, un sens identique aux termes d’assistance et de sauvetage est donné lorsqu’ils caractérisent les services rendus à des navires en danger, en quelque lieu que ce soit.

L’assistance-sauvetage des navires est une opération qui est actuellement régie par la Convention de Bruxelles du 23/9/1910 sur le plan international, et par la Loi du 7/7/1967 sur le plan interne.

La loi française de 1967 relative aux événements de mer qui, pour l’essentiel, a repris les dispositions de la Convention de Bruxelles en étendant son application à tous les engins flottants et aux bateaux de la navigation intérieure, précise en particulier :

que tout fait d’assistance ayant eu un résultat utile donne lieu à une équitable rémunération,

qu’aucune rémunération n’est due si le secours prêté reste sans résultat utile,

qu’en aucun cas, la somme à payer ne peut dépasser la valeur des choses sauvées.

Ainsi l’assistant est autorisé à demander une juste rémunération et non une simple indemnité, qui compense la possibilité aléatoire de l’opération et qui l’encourage d’autant plus qu’il n’existe pas pour lui d’obligation légale de fournir son aide.

L’obligation d’assistance aux navires n’existe qu’en cas d’abordage, et tous les navires impliqués dans l’abordage en sont tenus.

En dehors de ce cas, il n’existe aucune obligation légale d’assistance pour le sauvetage des biens matériels.

Le principe de la rémunération équitable qui caractérise l’assistance prêtée aux navires de mer et bateaux de navigation intérieure ne s’applique que si tous les éléments suivants sont réunis :

L’assistance doit être prêtée à un navire qui l’accepte (l’assistance peut être cependant imposée s’il s’agit d’un refus déraisonnable).

Elle est prêtée par un navire (est exclu tout ce qui vient directement de la terre comme les amarres, l’assistance supposant avant tout un rapport entre deux navires).

Elle est prêtée à un navire en danger (il ne peut y avoir sauvetage en l’absence d’un danger, faute de quoi il s’agit d’une opération de remorquage ; il n’y a pas assistance maritime si un navire et les biens qui s’y rapportent ne sont pas en danger de se perdre).

La question est parfois de savoir si le navire secouru se trouve ou non en danger de se perdre, le péril imminent n’étant pas exigé.

Un navire plus maître de sa manoeuvre par suite d’une avarie qu’il ne peut réparer par ses propres moyens est en danger. Le danger dans ce cas doit être certain et la perte quasi inévitable.

En dehors de ces conditions, peu importe la nature des eaux dans laquelle les services sont rendus, la nature ou le type de navire en présence (bateaux de navigation intérieure inclus) ou encore la qualification données aux opérations par les parties.

" " "

La rémunération, qui est l’élément caractéristique de l’assistance aux navires fournie spontanément ou sur demande de l’assisté, se présente comme aléatoire en raison de ce qu’elle en rapport avec le résultat obtenu. De cette façon, la rémunération accordée sera fonction :

du résultat utile (selon l’adage anglais "no cure, no pay")

Il est certain qu’il n’y a pas de résultat utile si en finalité rien n’est sauvé. Il n’est cependant pas nécessaire que tout soit sauvé pour prétendre au résultat utile.

de la valeur des choses sauvées

Pour aboutir à des jugements équitables, les tribunaux sont conduits à fixer une proportion d’autant plus forte que la valeur est faible. On voit ainsi les pourcentages osciller entre 1 et 60% de la valeur du bien sauveté.

des frais, risques et mérites du sauveteur

Il est juste de tenir compte des dépenses faites et des avaries subies à cette occasion (il n’y a pas de remorquage de navire en détresse par gros temps sans quelques dégâts sur le navire assistant).

Il y a lieu aussi de tenir compte des efforts et du mérite de ceux qui ont prêté secours, du danger couru par le navire assisté, de la durée, de la valeur du matériel exposé en tenant compte le cas échéant de l’approbation du navire assistant (remorqueur de haute mer par exemple).

du caractère profitable de l’assistance.

Par voie de conséquence, les capitaines qui prêtent assistance doivent établir d’une manière précise (et à ce titre, le journal de bord revêt un caractère prépondérant) :

La situation du navire au moment où ils l’ont secouru, s’il y a lieu, la distance à laquelle il se trouvait de la côte ou de certains dangers, le mauvais temps qui menaçait, les courants qui risquaient de l’entraîner dans une zone à risques ;

Les difficultés éprouvées pour donner la remorque et, le cas échéant, les risques encourus dans l’exécution de cette manoeuvre ainsi que les dommages subis par le navire de ce fait ;

La durée des services rendus et la distance parcourue avec la remorque ;

Les frais de toutes sortes occasionnés par l’assistance ;

La liste ou l’inventaire des choses sauvées.

Tous ces éléments sont indispensables pour la fixation d’une rémunération d’assistance équitable.

Précisons encore qu’il n’est pas nécessaire de donner la remorque pour qu’il y ait assistance, laquelle est caractérisée par les services, quels qu’ils soient, rendus par un navire à un autre pour que celui-ci échappe à un naufrage ou à tout autre péril.

Dans le cas où plusieurs navires portent à la fois assistance à une même unité en danger de se perdre, chaque assistant sera rémunéré en proportion des services rendus.

Dans le cas d’une assistance prêtée par exemple par une vedette de la Société Nationale de Sauvetage en Mer, c’est-à-dire sans contrat, la rémunération reste due, même si dans le cadre des interventions faites par la S.N.S.M. cette rémunération est souvent de principe.

2 - L’assistance aux personnes

C’est une tradition : on sauve les hommes pour rien et, concernant la vie humaine en mer, il n’y a aucune ambiguïté à ce sujet dans les textes de la Loi interne de 1967 relative aux événements de mer.

Ainsi, l’article 17 précise qu’il n’est dû aucune rémunération pour les personnes sauvées et l’article 19 fait obligation à tout capitaine, autant qu’il peut le faire et sans danger sérieux pour son navire et son équipage, de prêter assistance à toute personne, même ennemie, trouvée en mer en danger de se perdre.

C’est la loi des gens de mer, et c’est en application de cette loi qu’il n’est jamais réclamé le remboursement des frais de recherche, ni d’intervention, occasionnés pour le sauvetage de la vie humaine en mer.

3 - Le remorquage

Opération ordinaire de louage de services qui procède d’un contrat commercial (acte) et qui n’est pas toujours facile à distinguer du sauvetage.

La caractéristique du remorquage est sans nul doute que le remorqueur fournit au remorqué une force qui lui fait défaut, soit totalement soit partiellement. Mais il s’agit aussi d’une opération complexe, car si elle comporte par définition au moins deux éléments, le remorqueur et le remorqué, on peut se trouver en présence de plusieurs remorqueurs ou plusieurs remorqués participant tous à la même opération.

Dès lors les équipages doivent coordonner leurs efforts en vue d’un même résultat. Cependant, le concours des activités en présence et des équipages peut créer de réelles difficultés en matière de responsabilité.

Pour résoudre ces délicates questions engendrées par le remorquage, il faut notamment déterminer le rôle respectif de chacun et définir à qui revient la direction des opérations.

4 - Distinction entre l’assistance et le remorquage

Le critère susceptible de différencier l’un de l’autre repose sur la notion de danger qui menace le navire assisté sans qu’il soit nécessaire que ce danger soit immédiat ; il suffit qu’il soit possible et prévu.

Malgré celà, le distinguo n’est pas évident car il repose sur une donnée essentiellement subjective. Pour exemple, on peut considérer :

Qu’un bateau à moteur désemparé de sa propulsion et qui réclame une assistance immédiate, constitue une assistance et non un remorquage simple, eu égard à sa demande d’assistance qui est une preuve du danger possible.

Comme un fait d’assistance les services rendus à un bateau au mouillage sur rade qui, surpris par une violente tempête, a estimé courir un risque auquel il ne pouvait se soustraire par ses seuls moyens et a demandé l’aide d’un remorqueur pour changer de mouillage et le conduire en lieu sûr.

Qu’il n’y a pas eu assistance mais remorquage dans le cas d’un navire désemparé ne courant aucun risque et pouvant attendre que l’on vienne le prendre à la remorque pour le conduire au port, cette embarcation n’étant pas alors en danger de naufrage.

Si l’on sait par ailleurs qu’entre le remorquage, justifiable seulement du prix des services (indemnité) et l’assistance rémunérée (rémunération), il peut y avoir une différence considérable, on comprend tout l’intérêt de voir se transformer un contrat de remorquage en une opération d’assistance. Il reviendra dans ce cas au remorqueur de prouver le danger couru par le remorqué.

Aussi, lorsqu’un bateau de plaisance demande un remorquage, quelle qu’en soit la cause, et dans l’hypothèse où il ne court aucun danger certain, il devra bien préciser la nature de sa demande, conserver le commandement de son bateau et de la manoeuvre de prise de remorque (il donne la remorque, il ne la prend pas).

Pour notre part, il nous semble préférable de décider qu’il y a assistance et non remorquage chaque fois que l’aide de l’assistant ou du remorqueur revêt pour lui un caractère aléatoire caractérisé par un risque particulier d’insuccès.

Autre chose est de savoir que le remorquage est toujours l’objet d’un contrat ou du moins d’une acceptation tacite, alors que l’assistance peut se faire sans l’assentiment du navire assisté : un navire trouvé abandonné en mer sans équipage, ou un navire en difficulté dans les eaux territoriales, peut conduire les autorités à imposer l’aide d’un navire de l’Etat.

5 - Saisie conservatoire

A l’arrivée au port de relâche, l’assistant doit prendre toutes mesures utiles afin que le navire assisté ne reparte sans que son propriétaire n’ait fourni l’engagement cautionné de payer la rémunération d’assistance.

Sachant par ailleurs que la responsabilité du propriétaire du navire peut naître à divers titres et que les conditions dans lesquelles sa responsabilité est engagée varie d’une situation à l’autre, la saisie conservatoire du navire assisté paraît dans ce cas fondée.

Cette disposition est essentielle pour parer au refus d’un règlement amiable. Elle a pour effet de mettre la navire à la "chaîne" et l’empêcher de lever l’ancre.

Voilà, maintenant, c'est clair: c'est ce qui sera retenu par les autorités et, éventuellement par les tribunaux, que l'on pense les choses "bien" ou "pas bien", "juste" ou "injuste". C'est ce qu'on appelle le "Droit positif", et c'est pourquoi il vaut mieux être sérieux en navigation et ...bien assuré.

Si un homme averti en vaut deux, un marin averti en vaut quatre.

05 sept. 2003

oulalala

que de calculs pour qq plaisanciers, feriez mieux de débattre les prix pour récupérer le mazout de malintentionnés...
dans notre coin on a un service de sauvetage qui fonctionne pour les trucs urgents + pour les petits tracas : "ah les grosses vagues" et ils vous mettent qq à bord pour rentrer au port...tout ça pour une modique somme annuelle, de 30 euros approx. ; c'est limité dans une certaine zone, mais presque tout le monde paye la cotisation, et en cas de pépin : pas de grosses factures (n'avons pas eu besoin de leur service pour le moment)
ça n'éxiste donc pas partout ??

06 sept. 2003

frais de sauvetage

Bonsoir Catherine
très belle, et intelligente initiative locale,c'est un plaisir de l'apprendre: enfin des navigants solidaires, et pas des "beauf" enfermés dans leur bidet en plastique. Moi-même j'ai ramené - et plus d'une fois- sans rien leur demander,simplement pour éviter qu'ils n'aillent se mettre dans une situation plus grave ou faire des conneries, des plaisanciers en panne d'essence ou de clavette d'hélice, ou sur un petit voilier à cabine (dont 2 coup sur coup) et complètement affolés par un vent de 25 noeuds!
A certains moment jusqu'à en avoir plus que marre, et le faire quand même.

Mais, pour les gros sinistres il faut de gros moyens, et, avec la meilleure volonté, je ne me vois pas mettre en ligne, même en faisant cotiser tous les copains, des vedettes de haute mer, un avion, un ou des hélicoptères, des ferry et un ou des cargos...
Il y a des évidences qui sont presques aussi fortes que la mer...
Il est bon de réfléchir à des problèmes qui peuvent se poser quand on a l'occasion d'y penser, de ne pas se contenter de foncer bille en tête, pour pleurer après.

06 sept. 2003

DEVINEZ DE QUI JE PARLE

Quelqu'un arrivera-t-il un jour a le faire taire?

06 sept. 2003

SVP

Quelqu'un saurait-il qui est ce rond de cuir atrabilaire et qui n'a rien à dire de constructif ni même d'intelligent (il fait ce qu'il peut, c'est sûr). Il n'est pas très dérangeant, mais, par curiosité ...(je me demande comment des êtres pareils peuvent exister).
En tout cas, c'est un ignare fini en matière de navigation, et son registre d'expression est plus que limité. Il pourrait avantageusement retourner à l'école.
Ne considérant pas ce forum comme un endroit consacré à de vaines querelles de personnes ( et d'ailleurs pour quels motifs?), je n'ai, définitivement,rien à dire de plus sur lui.
Je prie les autres d'excuser cette "mise au point", nécéssaire et déplaisante.
C'est promis, je laisserai le roquet aboyer

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Oh fil de l'Oh

Souvenir d'été

  • 4.5 (161)

Oh fil de l'Oh

novembre 2021