copropriété mode d'emploi?

avantages et inconvénients.

L'équipage
10 sept. 2003
11 sept. 2003

Copropriété

Quelques avantages et beaucoup d'inconvénients.
Le seul moyen que cela fonctionne est de faire une sorte d'association, avec un contrat et un gérant, et chaque année une réunion ou on fixe les prévisions de dépenses et d'utilisation du navire. Sinon, il y a risque de développement de conflits ( et quand les femmes s'en mèlent !! )

Je n'ai vraiment connu qu'une exception, reportée sur "Thalassa", tant la chose est rare: deux couples qui ont acheté une maison en Bretagne et un "Arpège" et utilisent l'un et l'autre dans la joie et l'amitié depuis des années: il est réjouissant de voir des gens touchés par la grâce ( si c'était le sort commun, on ne les remarquerait pas).

11 sept. 2003

Copropriété - expérience positive

Je sors de deux expériences réussies de co-propriété à trois, malgré des aspirations et des programmes différents, un type de bateau qui dans un cas ne convenait fondamentalement qu'à un des trois (régate pure) et dans l'autre à deux des trois (course croisière). Comment on s'en est bien tiré?

  • avis des femmes-épouses: exclus. Point final. Dur à faire passer au début mais quel confort ensuite. Ce n'est pas du machisme, c'est uniquement parce que le contrat (voir ci-dessous) a été passé entre trois personnes, pas six
  • contrat d'utilisation où tout était spécifié, des responsabilités individuelles en cas d'accident aux règles de vie (qui a oublié de refaire le plein de café) en passant par les plages d'utilisation respectives, dérogation possible uniquement à l'unanimité
  • accord strict sur l'entretien et le remplacement de tout ce qui casse ou s'use; on maintient le bateau à son niveau initial, pas question de changer du Harken par du gnagnagna ou de Kevlar par du Dacron parce que c'est moins cher
  • le bateau était propriété d'une association asbl/loi 1901 dans laquelle chaque coprop était à 1/3.

Ca n'a pas été exempt de frictions, et je crois qu'il y a plus d'échecs (j'ai eu vent de certains procès bien pourris) que de succès, mais c'est possible, s'inspirer de la mentalité Japonaise est une bonne idée: on règle tous les détails avant d'agir, ça prend du temps, mais on élimine un max' de risques. A votre disposition pour des questions plus précises sur comment on a réglé tel ou tel point.
Bonne chance.
JL

12 sept. 2003

experience perso

J'ai ete copro pendant 17 ans d'un surprise puis d'un Aloa 27.Cela s'est terminé il y a 2 ans par un "divorce à l'amiable". Ns sommes toujours amis et echangeons toujours un coup de mains à l'occasion.
Je ne crois pas connaitre la recette mais je pense pouvoir expliquer pourquoi cela a marché pour nous.C'est un peu long à écrire mais si cela interesse... je peux le raconter oralement

12 sept. 2003

Copropriété

J'ai lu avec un grand intérêt le compte-rendu de Jean-Louis. C'est très exactement, en gros et en détail, les expériences que j'avais faites et les conclusions auxquelle j'avais abouti dans la pratique (en m'inspirant d'ailleurs des copropriétés organisées par des agences,où le "gérant" est extérieur aux usagers, se bornant à veiller au respect des accords passés par ceux-ci )

12 sept. 2003

un peu différent

...

12 sept. 2003

copropriété mode d'emploi?

Merci pour vos réponses à ma demande,je vais tâcher de m'en inspirer

12 sept. 2003

parti tout seul

de mon coté expérience très positive, quoi que assez particuliére.

Pas de contrat ni règlement, des associés différents au cours des années, mais on a une gestion du bateau assez "communautaire", il sort toutes les semaines et n'importe qui ait envie de faire un tour se présente et est invité à bord; on a fait ainsi connaitre la voile à plusieurs dizaines de personnes, qui après sont partis avec leur bateau ou ont continué à venir avec nous.

Ceci a fait que pendant vingt ans 30/40 personnes ont orbité autour du bateau, cela nous a permis de constituer plusieurs équipages en rotation et donc de pouvoir faire partir le bateau pendant un, deux ou trois mois, en y naviguant à tour de role et pouvant visiter toujours des coins nouveaux.

21 sept. 2003

copropriété

Je souhaiterais avoir un règlement type de copropriété pour un bateau.

Merci d'avance

J COLIN

22 sept. 2003

autre cas

nous sommes copropriétaires "familiaux", les enfants ayant mis du capital à l'achat, les parts sont écrites sur l'acte de francisation (on ne sait jamais, personne n'est éternel).
Comme je suis retraité et à 5mn du port, j'assure entretien et travaux, avec une assemblée générale autour d'un pot de temps en temps, pour décider des travaux et dépenses,(unanimité obligée) qui sont réparties selon les parts. Les enfants ont jouissance du bateau quand ils veulent, mais comme ils sont salariés et pas dans l'enseignement, ça ne dépasse pas un mois par an.

chaque cas est tellement spécial, qu'un "contrat type " je ne connais pas..il faut l'imaginer!

pourquoi pas sur ce fil??

22 sept. 2003

exemple de règles

REGLES DE COPROPRIETE JEANNEAU « LAPIN »

GENERAL

Ce document définit les règles de copropriété du bateau « lapin », entre les copropriétaires.
Copropriétaires
40% : XX
20% YY
40% ZZ

ENTREE ET SORTIE DE LA COPROPRIETE

Tout copropriétaire peut sortir de la copropriété de sa seule décision , les autres devant racheter ses parts au prorata
Tout nouveau copropriétaire doit être accepté à l’unanimité

SUBRECARGUE

En raison de sa situation à 5mn du port,, XX est nommé « subrécargue » ,chargé de la comptabilité, du secrétariat, du gardiennage et de l’entretien courant du bateau

ASSEMBLEES GENERALES (AG)

Une AG, même téléphonique ou en mail, fera l’objet d’un Compte rendu du subrécargue
Une AG peut être déclenché par l’un quelconque des copropriétaires pour décider de toute décision le nécessitant, et au minimum :
1. Entrée ou sortie de copropriétaires
2. changement de subrécargue
3. Modification des parts
4. Vente du bateau
5. Port d’attache
6. Dépenses et travaux .
7. modification du règlement
Toute décision d’AG est prise à l’unanimité sauf échéance urgente en absence d’un copropriétaire.

COMPTABILITE

Les dépenses nécessaires au fonctionnement ou à l’amélioration à long terme du bateau ou de ses annexes, sont partagées au prorata des parts..
Les dépenses partagées sont décidées en AG pour les postes supérieurs à 100E.
Les dépenses partagées peuvent être décidées par un seul copropriétaire en dessous de 100E
Les dépenses liées à chaque croisière ou aux activités particulières (sports, photo, plongée, agrément..) sont individuelles

Livre de comptes
Le subrécargue établira un livre de dépenses recettes et balances associées pour les dépenses partagées, disponible à tous.

Comptes de croisières
Ne rentrent pas dans la comptabilité partagée:
1. Dépenses spécifiques à chaque croisières (transports, gasoil, nourriture, ports)
2. Recettes due aux compensations par les participants

TRAVAUX

Travaux majeurs
Sont décidés en AG
TOUS travaux nécessitant un perçage ou collage de pont ou de boiserie visible doit être décidé en AG

Travaux mineurs
Ne font pas l’objet de comptabilité
Ne font pas l’objet d’AG, mais d’une information préalable distribuée, s’ils n’influent pas sur l’esthétique extérieure ou intérieure, ou sont totalement réversibles.

Main d’œuvre
Le travail non rémunéré ne peut faire l’objet de comptabilité

UTILISATION

Location
La location est exclue

régates
les régates amicales ou courses-croisières sont autorisées dans les limites de l’assurance valide, et de la sécurité d’usage du bateau..

Skippers
Seuls les copropriétaires titulaires d’un permis mer sont autorisés à utiliser le bateau hors du port

équipiers
Le choix des équipiers est laissés à la liberté des skippers, dans les limites de l’armement de sécurité.

Disponibilité
Le bateau est disponible en croisière pour chaque copropriétaire individuellement :
au minimum selon le prorata des parts et réparti également par saison :
20% donne droit à 1 mois entre mai et septembre

entretien
après chaque utilisation, le bateau doit être en état de sécurité et de réemploi (amarrage, gréement, moteur, gaz et électricité) selon la liste présente à bord, sauf cas de force majeure ,
tout problème doit être noté en livre de bord et le subrécargue prévenu.

DIVERS

Chaque AG doit être concrétisée par un repas bien arrosé, organisé par rotation entre les copropriétaires

22 sept. 2003

Copropriété ou association

Les associations loi 1901 ont un inconvénient : sauf erreur de ma part en cas de dissolution le patrimoine ne revient normalement pas aux membres ; c'est à dire que si l'on vend le bateau on ne pas se partager le produit de la vente.

il faut donc regarder les autres formes juridiques : copropriété, indivision ou société civile par exemple

MichelR

09 juin 2020

bonjour
quelqu un peut me donner un modèle de document de copropriété
d avance merci

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