condamnation d'un skipper

Paru dans OF Jeudi 16

" Le tribunal de Vannes a condamné hier à huit mois de prison avec sursis et 1200€ d'amende pour homicide involontaire le skipper d'un deriveur de 5.5m qui avait chaviré le 27 juillet 1011 à Nivillac dans la Vilaine ,provoquant le noyade d'un homme de 65 ans.
Le prevenu et son épouse geraient à cette époque des chambres d'hôtes et avaient proposé ce jour là à un couple de clients une navigation sur la Vilaine.Lors de l'audience, les debats,s'étaient principalement orientés sur les fautes commises par le skipper ,l'expert pointant une erreur de navigation. Le tribunal reprochait également au prevenu d'avoir exploité son bateau sans titre de sécurité et qu'il "n'avait pas pris les mesures permettant d'éviter le drame"

ça laisse à reflechir..maintenant il peut y avoir dommage et interet ,le prevenu a interet d'etre bien assuré pour ne pas y laisser sa chemise ...

Lorsque l'on est skipper ça ne rigole pas maintenant au niveau des responsabilités on n'a pas interet de prendre celà à la legére .

L'équipage
17 juil. 2015
17 juil. 2015

prison avec sursis et 1.200€ d'amende.
Quelle différence avec un chauffard en légère ebriété qui renverse un piéton?
Je te laisse y réfléchir

17 juil. 201517 juil. 2015

Oui.
Faire sans doute la distinction entre le skipper qui part en balade avec un copain, et celui qui est professionnel (en l'occurrence loueur de meublés) et emmène des [i]clients[/i], à titre onéreux (supplément) ou non (compris dans le prix de la loc'), mais surtout sans qualification professionnelle pour l'activité considérée.
Le juge a probablement pris ça en compte... (et comme le relève Tribal c'est pas très cher...)
L'avis des juristes du site? :litjournal:

17 juil. 2015

il y a t il un précédent pour un décès lors d'une ballade avec un copain ?
si oui quelle condamnation ?

17 juil. 2015

oui voici deux ou trois ans des copains étaient allé en bateau à lle de Groix .

Malgré le mauvais temps le skipper (petit bateau à moteur)avait decidé de rentré à Lorient le dimanche apres midi . Une deferlante par l'arriere avait fait coulé le bateau ,un noyé ....

le skipper a été condamné de la m^me façon .

Mais l'activité de chambres d'hôte n'est souvent qu'une activité très secondaire et les relations hôte/hébergé sont souvent proche de la complicité amicale !

17 juil. 2015

lorsqu'on embarque du monde ma solution est de declarer officiellemnt le "monde" comme skipper avec son accord et qu'il le soit effectivement...vous serez alors matelot chevronné

17 juil. 2015

Que nenni !!!
tu peux déclarer ce que tu veux si accident, le responsable sera le plus "qualifié" "chevronné" donc avec ce que tu as comme expérience il y a de fortes chances que c'est toi seul le responsable à bord .

17 juil. 2015
17 juil. 2015

Quelques précisions sur le drame ici : www.letelegramme.fr[...]avirage

Le bateau a chaviré dans une risée, et le skipper n'a pu le redresser, la dérive étant rentrée dans le puit. Le passager, porteur d'un pacemaker, est mort noyé.

Personne ne parle de port de gilets. Le skipper est présenté comme "ancien instructeur".

l'homicide involontaire et le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d'autrui constitue un homicide involontaire puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.

Il ne faut pas grand chose pour être responsable par maladresse ou inatention d'un homicide. Pas même la peine d'être ivre. C'est plutot pas de chance.

Jacques

19 juil. 2015

"Le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d'autrui constitue un homicide involontaire puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende."

Juste pour info, c'est le même article de loi qui s'applique pour les accidents du travail, quiconque enfreint ou neglige une règle se sécurité avec une conséquence par mort d'un tier --> 3 ans 45000 €
C'est ce qu'on écopé les Responsable d'une maison de retraite qui a pris feu et tué plusieurs personnes, ou le Responsable d'un centre equestre qui a brulé avec mort de plusieurs enfants.
Difficile de corréler la "dureté" de la peine avec les conséquences dramatiques pour les victimes et leurs proches, ça doit pas etre drôle d'être juge mais malgrés tout, il faut bien que la justice passe...

17 juil. 2015

Nous n'avons pas le détail du jugement de cette affaire. Pourtant, ce serait intéressant d'en connaître les attendus.

Le skipper a-t-il commis une maladresse et laquelle ?
Y-at-il eu manquement sécuritaire ?
La cause du décès est-elle une conséquence directe de la maladresse avérée ou bien est-ce le fait de porter un pacemaker qui a aggravé la situation ?
Cette sortie en mer était-elle effectuée à titre commercial ou amical ?

En tout état de cause, cela n'encourage pas à inviter un quidam à bord, sinon à se couvrir au maximum avant : certificat médical, brevet de natation, etc. Il faudrait faire signer, au préalable, une décharge, un bulletin météo, une attestation de formation aux règles élémentaires de sécurité à bord avant la sortie en mer, etc.

Les sorties entre amis vont devenir rares ou tendues, car l'article 121-3 est très généraliste.

En ce qui me concerne, j'ai choisi : solitaire !

17 juil. 2015

et dans ta voiture aussi? Et il faudra que tu choisisses des routes ouvertes pour toi et toi seul pour ne pas causer de dommage à autrui.

Idem en nav'; faudra que tu sois seul sur l'eau. Evites également les ports; y a tjrs du monde à aller et venir; ça peut être dangeureux...

etc, etc...

Bon, je me moque, mais ton post le vaut bien

17 juil. 2015

C'était le but.
J'ai utilisé l'ironie pour montrer comment l'hyper responsabilisation de et dans tout, comment le principe de précaution dans tout, vont finir par tuer toute forme de socialisation.

17 juil. 2015

L'article 121-3 du Code pénal couvre en effet le principe d'homicide involontaire mais tout l'intérêt du jugement est d'adapter l'article aux circonstances de fait. Ce jugement l'illustre très bien. Il serait intéressant de lire les arguments du juge.

17 juil. 2015

N'oublions pas non plus que la "responsabilité" peut permettre de déclencher une assurance...
Et que ce n'est peut-être pas plus mal pour la veuve et ses enfants...
Nombreux sont les exemples de catastrophes, individuelles ou collectives (ex crash d'avion, naufrage de chalutier...) où trouver des responsabilités permet(trait) de déclencher une indemnisation conséquente par les assurances. Sinon, que nibe !

Quant au pauvre "responsable", il vaut peut-être mieux pour lui que sa responsabilité soit clairement établie devant un juge, que de se retrouver seul avec sa conscience, condamné à vie en quelque sorte. L'impact psychologique n'est pas le même.
Je ne veux pas dire par là que ça effacera tout sentiment de culpabilité, mais ça aidera à supporter celle-ci, en ayant "réglé sa dette" à la société.

17 juil. 2015

Pas grand chose à voir, Bruno, entre la responsabilité civile, qui permet aux victimes d'être indemnisées et la responsabilité pénale, qui sanctionne le délinquant.

Tu peux être responsable civilement sans avoir fait aucune faute pénale. Typiquement, un gars se blesse en tombant dans une ruine qui t'appartient. Tu n'as fait aucune faute pénale, mais tu es responsable civilement.

C'est ta responsabilité civile que tu peux faire garantir par une assurance. Elle réparera les dommages à ta place.

Par contre, il n'existe pas de garantie qui permette d'envoyer une compagnie d'assurance en taule à ta place ou, simplement, qui paiera l'ammende à ta place.

Pour revenir à notre histoire, oui, le jugement serait intéressant. J'ai relevé que personne ne parle de port de gilet, alors que cela aurait probablement sauvé la vie du noyé, mais de la dérive non calé, alors que cela n'aurait, à mon avis, pas changé grand chose. A l'envers, un bateau flotte et il est souvent plus stable qu'à l'endroit.

Mais à la différence de moi et de nous, le juge avait le dossier. Lui, il sait.

Jacques

18 juil. 2015

C'est là tout le problème des risques du "cobaturage" évoqués dans un autre fil... si tout n'est pas bien cadré.

19 juil. 2015

L'exonération de toute responsabilité pour la victime elle-même pose problème. Elle a accepté d'embarquer sur ce bateau sans y être contrainte, elle sait que toute navigation comporte des aléas. Son comportement même a pu être à l'origine de manière directe ou indirecte du drame. N'a-t-elle pas dissimulé au skipper qu'elle était atteinte d'une maladie cardiaque ? etc. Il est souvent bien commode pour les juges de désigner un unique coupable, le skipper. Je crains que cela ne finisse par décourager les "embarquements amicaux"

Sachant que le simple fait de naitre implique un pronostic mortel sur un terme indéterminé, c'est quand à partir du jour de sa naissance que "certaines activités un peu sportives devraient être évitées."

Chacun a le droit de choisir sa vie, chacun à le droit de choisir sa mort.
Si c'est le choix du "handicapé" de mener la vie qu'il souhaite, c'est SON problème et certainement pas celui des mandarins ou, pire, celui des "bien pensants". :litjournal:

Bonne idée :pouce: :mdr:

20 juil. 2015

Sachant que notre mort est une issue certaine, ne devrions nous pas plutôt accorder une récompense à ceux qui transforment l'incertitude de son moment précis en une vraie certitude ?

22 juil. 2015

Conneries!

20 juil. 2015

juste pour savoir, le fait de ne pas savoir nager, de n'en avertir personnes et quand même monter sur un bateau, en cas d'accident, la responsabilité en incombe a qui?? toujour au capitaine??

20 juil. 2015

Le plus simple quand on embarque des inconnus, surtout sur un dériveur, c'est tout de même de leur faire porter un gilet non ? Pourquoi chercher midi à quatorze heures...

20 juil. 2015

Dériveur au sens voile légère; qui dessale.

20 juil. 2015

pourquoi "surtout sur un deriveur"???

20 juil. 2015

bien sur , prendre exemple sur les Anglais qui portent toujours le gilet, même en canal. :alavotre:

20 juil. 2015

Et ils ont raison !!!

20 juil. 2015

FAUX ! et on peut le vérifier chaque jour. les Anglais font comme nous, ils font prendre le gilet aux enfants et eux le prennent quand c'est plus prudent ou quand ils le jugent éventuellement rassurant.
En général ceux qui prennent les gilets en navigation sont des gens qui louent des bateaux ou bien des nouveaux navigateurs.
Mais dire que les Anglais prennent tous leur gilet est faux.

22 juil. 2015

@kaj : faux!

20 juil. 2015

Ce qui m'étonne toujours c'est qu'on condamne un pauv'gars qui est déjà bien embêté alors qu'on laisse courir et se pavaner un ministre qui par ses lois imbéciles provoque le suicide de plein de paysans ou de commerçants.
On ne peut pas se défendre contre ces gens là ? Ils sont comme James Bond, ils ont le permis de tuer ?

20 juil. 2015

Kaj, tu ne pourrais pas nous épargner de temps à autre ce genre de réflexion à 2 balles ? Quel rapport avec le sujet ? En plus tu mélanges législatif et exécutif...

21 juil. 2015

moi aussi faut que je retourne à l'école; j'ignorai qu'un ministre promulguait des lois; j'avais dans l'idée qu'avant de devenir lois, les projets étaient soumis à l'assemblée, puis au Sénat
:-p

21 juil. 2015

c'est une question d'injustice, si tu peux pas comprendre retourne à l'école.

22 juil. 2015

Il manque le troisième pouvoir...le judiciaire.

20 juil. 2015

il est vrai que ce drame reste un drame...
mais la question reste:
- peut on embarquer qq un sur son bateau?
- en cas d'accident, qui est responsable? en imaginant bien sûr que la personne porte un gilet "homologué"... j'imagine qu'à cas de faute avérée (sortie au delà des caractéristiques de construction du bateau, ébriété reconnue... navigation a des endroits interdits..) je suis naturellement responsable, mais sinon on peut être surpris par une vague, un incident non prévisible?

moi qui ne suis que "amateur" naviguant, sans qualification officielle, ai-je le droit d'embarquer qq un? mes enfants? mes petits enfants? un/des amis?

Être "responsable" c'est savoir qu'un risque existe, en être conscient, l'évaluer et décider si oui ou non on accepte ce risque pour, ensuite et le cas échéant, accepter les conséquences de cette décision.

Les "sans couilles", les obsédés de l'assurance, du risque 0, des gilets jaunes et des chaussures de sécurité ne sont pas des gens responsables mais des pleutres. :litjournal:

21 juil. 2015

second degré? j'en doute malheureusement !!!mais "il faut de tout pour faire un monde" n'est ce pas ?

Non, juste du premier.
Qu'est-ce qui te rebute?
Le fait de décider et d'assumer tes choix?

:litjournal:

21 juil. 2015

j'ose croire que c'est du second degré ?!

21 juil. 2015

en effet, il faut de tout pour faire un monde, j'en convient; mais après, c'est une question de dosage ;-)

20 juil. 2015

Pleutres de tous pays, unissez-vous. Marx (tendance Groucho)

21 juil. 201521 juil. 2015

L'article auquel renvoie ce lien est tout bonnement de la publicité sous couvert d'activité journalistique. De la publicité rédactionnelle en quelque sorte mais sans le dire. Cela n'honore pas Atout Nautic qui d'un coup perd son crédit comme organe d'information. Il illustre parfaitement l'ambiguïté de Légisplaisance qui dissimule ses intentions commerciales derrière ce qu'il laisse supposer être une action d'information. Un jour les juges s'occuperont de ça et l'arroseur se trouvera arrosé.

21 juil. 201521 juil. 2015

Si vous savez me lire je ne mets pas en cause tout le site Atout Nautic mais seulement sa responsabilité en tant qu'éditeur de votre propre article. Celle-ci est engagée dans la mesure ou il ne respecte pas la distinction entre information publicitaire et information tout court. Cette pratique sème le doute du lecteur sur la neutralité de l'ensemble du site. Voilà ce que j'ai écris. Vous-même jouez sur cette ambiguïté puisque votre article dit 'informatif" se conclut par la publicité pour votre ouvrage. En ce sens vous êtes aux bornes de la loi ce qui venant de la part de juristes est assez cocasse. Je ne pense pas que ce petit fait joue en faveur de votre crédibilité.

21 juil. 201521 juil. 2015

"de la publicité sous couvert d'activité journalistique" ? Non il s'agit d'un article juridique... mais vous faites sans doute allusion au lien sous l'article qui renvoie vers l'ouvrage du "Guide du droit de la plaisance" ? Pourquoi voyez vous le mal partout avec des juges qui interviendraient pour...?

Et donc vous prétendez que l'ensemble des articles publiés ici : www.actunautique.com[...]idique/ sont de la pure manœuvre commerciale sans aucune information de qualité ?

21 juil. 2015

Moi je dis, y'a quand même des pisse-froid dans le quartier...

Pour Nemo::
(Les "sans couilles", les obsédés de l'assurance, du risque 0, des gilets jaunes et des chaussures de sécurité ne sont pas des gens responsables mais des pleutres).

ben mon colon, "je vais en mer bourrée, sans ceinture et sans gilet et j’emmène toujours des copines avec moi...
Je suis donc quelqu'un de responsable"!

23 juil. 201523 juil. 2015

Si tu vas en mer bourré sans ceinture et sans gilet avec des copines, c'est TON choix.

Ce n'est pas le mien, ce n'est sûrement pas le choix de beaucoup ici, mais c'est TON choix.

Je n'ai aucune légitimité à le juger.

Être responsable c'est assumer ses choix.

Je ne suis pas persuadé que, bourrée, tu sois en mesure d'assumer ou de choisir pas plus que je croie que le fait d'avoir un gilet, des chaussures de sécurité ou un gilet jaune manifeste, en soi, une quelconque preuve de responsabilité.

Ce n'est que mon avis et j'espère que ceux qui ont commis l'imprudence de m'accompagner en mer n'ont pas eu trop de frayeur pour leur avenir.

:litjournal:

23 juil. 2015

Etre responsable c'est aussi ne pas faire courir de risques inutiles à soi-même et à autrui. Une confusion semble faites entre responsabilité et inconscience...

23 juil. 2015

A mon sens les juristes font une confusion entre responsabilité et culpabilité.

23 juil. 201523 juil. 2015

D'ailleurs et même si cette règle n'est plus de mise aujourd'hui depuis un revirement de jurisprudence en 2009 de souvenir suite à la loi du 5 mars 2007 , longtemps on pouvait dire "que le pénal tient le civil en l'état"

23 juil. 2015

Les juristes font une distinction mais il n'y a pas d'étanchéité totale entre les notions.
En cas de culpabilité pénale, la responsabilité civile est établie (reste éventuellement à la ventiler avec d'autres coupables et:ou la victime).
Par contre la responsabilité civile, n’entraîne pas nécessairement une responsabilité pénale.
un des problèmes français des dernières décennies est d'ailleurs de vouloir criminaliser à outrance tout comportement qui constitue une faute civile. C'est une dérive assez dangereuse et surtout une dérive "anti-risques" qui tend à dissuader toute initiative ou toute entreprise quel qu'elle soit (bénévole, amicale, commerciale, politique, ...). En effet si tout qui a une once de responsabilité dans un processus (parfois complexe et multi factoriel) risque de se voir poursuivi en correctionnelle, le risque est que bientôt plus personne n'osera faire quoique ce soit par crainte de se voir reprocher un choix ou une initiative.

23 juil. 2015

A moins d'être soi-même confus, Il me parait difficile de confondre responsabilité et inconscience tant les deux termes sont antinomiques.

23 juil. 201523 juil. 2015

Que vous ne l'ayez pas comprise, je n'en doute pas, ce n'est pas pour autant qu'elle est absurde.

Je pense que, lorsque vous aurez relu et compris tous les mots de mon intervention, puis relu et compris tout ceux de celle de brufan plus haut, vous aurez tous les éléments qui devraient vous permettre, si vous en êtes à même, de saisir pourquoi. :litjournal:

23 juil. 2015

C'était en réponse à cette phrase totalement absurde "Les "sans couilles", les obsédés de l'assurance, du risque 0, des gilets jaunes et des chaussures de sécurité ne sont pas des gens responsables mais des pleutres")

23 juil. 201523 juil. 2015

´...assumer ´ donc plutôt être en cas de problème dans l'attribution de causalité interne que externe (j'ai tout bien fait comme on m'a dit donc c'est pas moi msieur)
(Source Lazarus, par exemple), question de style, cognitif.
Pour la question du ´choix´ c'est plus complexe à cause des rapports hiérarchiques et de l'univers confine sur un bateau ( voir Milgram par exemple)
J'aime bien le mot ´pleutre ´ si peu utilisé
(J'en profite pour maj mes sources de mes précédents messages Wittgenstein, barthes (comment vivre ensemble ? Et cg jung un voileux de lac)

23 juil. 2015

Pour compléter les sources: Einstein décrit comme un voileux "rêveur" donc je présume irresponsable. Il a navigué quasiment tous les jours pendant cinquante ans. Imaginez que la bibliothécaire de Princeton qu'il prenait quelquefois avec lui se soit noyée ! Einstein prisonnier sursitaire, ça aurait fait drôle.

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