Bateau apatride

Bonjour,

Un peu de légèreté avec cette question de curiosité que l'on m'a posé :

Est-ce qu'un bateau qui a été immatriculé français a une possibilité de devenir apatride ?

L'équipage
13 mai 2016
13 mai 2016

J'étais tenté de répondre "oui mais il ne pourra plus circuler dans aucune eau nationale".

..
Mais en fait je ne vois pas comment, administrativement un bateau déjà immatriculé FR peut ne plus avoir de nationalité sans partir à la destruction.

13 mai 2016

Le vendre à quelqu'un qui ne l"imatriculera plus
Comme le vendeur doit rentrer son imat perso

Il devient un bateau sans nationalité

A mon avis il doit y avoir pleins de bateau dans ce cas puisqu'il me semble que l'imatriculation n'est pas obligatoire

13 mai 2016

Une immatriculation n'est pas obligatoire ???

13 mai 2016

Je vais parler de ce que je sais

Quand j'ai demandé l'imatriculation Belge de mon bateau précédent en 09 2014 il était tjts immatriculé au nom du premier proprio (Belge) de 1977 malgré deux proprios successifs (Belges)

Un vrai bordel car ils étaient tous décédés et on me demandait les actes de ventes

Je demande pour le moment l'imat Belge pour mon nouveau acheté à un proprio Hollandais via un Broker Batave
Pas de d'imat faite par le proprio qui est le premier
Pas non plus de N° MMSI

Pas moyen d'obtenir l'imat Belge car je dois fournir un certificat de radiation Batave qui n'existe pas

Donc, au vu de ces deux cas, je dirais qu'il est parfaitement
possible de naviguer sans drapeau

13 mai 2016

Mon bateau, que j'ai également acheté en Hollande, était dans la même situation.

J'ai imprimé la page du site web www.kadaster.nl[...]hip.htm

qui prouve que le bateau n'est plus enregistré en hollande et je l'ai fait tamponner par le broker pour lui donner un petit coté officiel. Je l'ai amené aux affmar avec la facture de vente duement tamponnée elle aussi. Les affmar françaises s'en sont contenté.

Peut-être peux-tu faire la même chose pour la Belgique ?

Bonne journée

16 mai 2016

la même chose pour la Belgique, sans plus. :alavotre:

16 mai 2016

j'ai du juste fournir de la Hollande comme quoi le bateau n'etait pas inscrit au hypothèque, ce que les hollandais m'avaient envoyés pour 20euros a l'époque, et hop le tout a Liege et ma lettre de pavillon 15 jours apres. Liege n'existe plus et c'est a BXL maintenant. la demande au Hollandais par internet , sans plus... :alavotre:

13 mai 2016

Oui, s'il part en Syrie... :acheval:

13 mai 2016

Yesss
un fonctionnaire super sympa neerlandophone a accepté de me faire ma lettre de pavillon avec ce que j avais
il n aime pas trop nos voisins du norrrrr, moi non plus ;-)

Je reçois, les papiers vendredi prochain ou la semaine du 22

par contre il a devant lui plus de 250 demandes dont 90pct européenne
français, portugais, italien, grec et bataves

16 mai 2016

;) on a peut-être eu le même. Avec une feuille de spécification tirée d'Internet et l'acte de vente, j'ai reçu ma lettre de pavillon ! Aucun numéro de coque mentionnée dessus...

16 mai 201616 mai 2016

Est-ce qu'un navire pas francisé ou pas immatriculé est encore considéré comme un navire?

Sans appartenance à un état souverain je pense qu'on ne peut faire valoir aucun droit face à aucune marine nationale qui pourra considérer votre "objet flottant" comme ils l'entendent.

16 mai 2016

s'il fait moins de 10m et que tu es italien.
c'est un "natante". pas d'imat...comme pour un vélo ou une planche à voile.

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