Association ou co-propriété ?

Bonjour les matelots,

Je me dispose très prochainement à acheter un voilier avec un ami.
Quelle meilleure solution?
Association ou co-propriété?
renseignements?
Conseils ?
Statuts existants déjà?

Vos réponses seront les bien venues et je vous en remercie à tous par avance.

Bien cordialement
l'Arpette Michel

L'équipage
06 mar. 2014
07 mar. 2014

A verifier, mais il me semble qu'un bateau acheté dans le cadre d'une association 1901 ne peut être cedé qu'à une autre association.

07 mar. 2014

Bonjour,

Nous avons crée une asso pour acheter un challenger, ça marche très bien.
C'est ma 3° asso.
Une asso peut revendre son bateau à qui elle veut, comme un particulier.

Pascal

08 mar. 2014

y aurait-il un modèle adéquat pour faire les statuts.
Merci d'avance

08 mar. 2014

question : vous créer une association à deux ou trois personnes ok ...

vous partez en mer avec le bateau de l'association ,vous embarquer madame et les enfants ou un copain ???

ces personnes sont sur un bateau associatif

1) elles doivent adheré à l'association
2/ le skipper doit avoir son BE ...
3/ comment les personnes sont-elles assurées ??,

on cas d'accident vous etes en infraction sans diplome il se passe quoi ????

reflechissez ,, pour moi c'est un énorme risque , sans doute pas d'assemblée generale ,etc d'ou association a but commerciale ..

vaut mieux la co propriété toute simple

09 mar. 2014

Merci pour cette réponse.

mais certaines notions m'échappent.
L'association aura pour but non commerciale de faire de la voile entre amis ou famille. Dès lors un BE ne me semble ni indispensable ni obligatoire?

08 mar. 2014

Bonsoir et merci à vous deux pour vos réponses. y aurait-il un modèle adéquat pour faire les statuts.
Cordialement
l'arpette

09 mar. 2014

Contact Erendil, il a un truc super là dessus.

09 mar. 2014

merci à tous, je continue mes recherches, je ne suis pas convaincu de la nécessité d'un BE (calypso2). J'ai posté un message à Erendil - merci à matelot@17724.
je cherche des statuts, je les comparerai.

a+
L'arpette

09 mar. 2014

une association qui fait de la voile et qui embarque donc des adherent doit avoir en son sain une personne ayant le BE ... je dis bien une association 1901 à but non lucratif

et cette association doit etre ouverte ,faire une AG chaque année et n'importe qui étant usagé de l'association peut fort bien se presenté au bureau et posé sa candidature comme president.....

j'ai connu le probleme dans une asso de plongé monté par des copains ... d'autre usagers on voulu mettre la main dessus il s'en ai fallu d'un cheveux ...

09 mar. 2014

Salut,

Je peux t'envoyer les statuts de notre asso. Donnes moi ton mail.
Aucune obligation vis a vis des gens qui naviguent si ils ne paient pas.
Assu association pas chère et complète : MAIF

Pascal

09 mar. 2014

michel.nadal1@club-internet.fr

Merci pour ton envoi
Cdlt
Michel L'Arpette

10 mar. 2014

je ne voudriais pas insister mais question :

le bateau est payé par deux personnes il est declaré comme bateau associatif ..ok l'une des deux personnes disparait (ça arrive une fois dans la vie mais quand m^me) que devient sa mise ,sa part puisque le bateau ne lui appartient pas officiellement ??? l'association garde le tout ce qui veut dire que le restant recupere le bateau .

il me semble qu'il s'agit bien d'une copropriété donc pourquoi inventer autre chose qu'une co propriété les regles et lois different

10 mar. 2014

Il me semble que la meilleure solution est une copropriété.
Cela permet de définir clairement les droits et obligations de chacun : partage des coûts, temps d'utilisation etc..
Dans cette réflexion, il faut envisager aussi le cas où l'un des deux partenaires décède. Dans ce cas, sa part revient à sa succession et cela sera traité de manière simple par ses ayants droits avec le notaire. Pour la place de port, il me semble qu'elle est affectée aux deux copropriétaires mentionnés comme tels sur l'acte de francisation.
Sur le plan de la gestion, il suffit de tenir les comptes privés sur un cahier d'écolier ou un tableur.
Dans le cadre d'une association, cela oblige à établir des statuts, enregistrer l'association, faire des AG, même simplifiées, répondre à des obligations comptables dans la mesure où l'association possède un patrimoine. Il semblerait que l'association comprendrait deux membres dans ce cas, cela me parait un peu limite et compliqué.
Qu'arrive-t-il en cas de décès de l'un des deux créateurs qui n'ont plus la maîtrise du patrimoine représenté par le bateau. Il appartient à l'association, personne morale qui peut le vendre, mais en cas de dissolution, les fonds doivent être versés à une autre association, les membres n'ont aucun droit personnel dessus et encore moins leurs héritiers.
Quant à la détention d'un BE, certainement pas à moins que la législation ait changé récemment. J'ai été personnellement membre d'une association (plus de 100 membres à l'époque faste) et chef de bord. Nous avions étudié cela de près et aucun diplôme n'est exigé pour les chefs de bord, seulement le CRR!

Je ne saisi pas bien la différence qui peut exister, sinon sur la quantité de formalités en plus pour une association, entre une copropriété dont la gestion est définie par un contrat précisant le mode d'utilisation, la répartition des frais etc., contrat qui pourrait reproduire le fonctionnement d'une association et une association. :reflechi: :tesur:

10 mar. 2014

Pour faire simple, sur un strict plan patrimonial, dans une copropriété, le bateau reste la propriété des deux copropriétaires et de leurs héritiers selon une répartition définie, alors que dans une association, ils ne sont plus propriétaires du bateau qui devient propriété de l'association. L'association peut vendre le bateau pour en acheter un autre, mais en cas de dissolution de l'association (suite à un décès par exemple dans ce cas), ses biens doivent être attribués à une autre association et les bailleurs de fonds initiaux ne revoient pas la couleur de leur mise!

10 mar. 2014

Il y a aussi la solution de faire une SCI.

10 mar. 2014

pas une SCI (Societé civile Immobiliere) mais une société civile toute court

10 mar. 2014

Probablement une SCM (société civile de moyens)

10 mar. 2014

Je navigue essentiellement dans un cadre associatif. (cabestan.asso.fr[...] )

Nul besoin de BE... La responsabilité du chef de bord reste entière.

Je peux envoyer une copie des statuts par mel...

10 mar. 2014

Merci à tous pour vos réponses.
Vous l'avez tous compris, je me destine à acheter un bateau avec un ami. Il reste à mettre au point soit une copropriété, soit un cadre associatif.

Des différentes réponses que j'ai reçues, je retiens la difficulté en cas de décès de l'un des 2 dans le cadre d'une association. Il est vrai que les "parts " restent à l'association et ne peuvent revenir aux successeurs. Sauf avis contraire de vous tous. Mais je veux bien recevoir un modèle de statut (Jehenne) - merci d'avance.

Donc la copropriété reste peut-être le meilleur moyen ou bien un encore une société civile (de moyens) . Si quelqu'un en a réalisé une, je suis partant pour recevoir les statuts également.

Encore merci pour ces contributions.

Si tout va bien les interrogations seront terminée d'ici un mois, le bateau sera peut-être acheté et ramené à bon port (Calvi).

Merci à tous, encore une fois. Dans l'attente de compléments...

Bonne voile

L'Arpette

10 mar. 2014

Dans notre lasso, on n'est pas propriétaire du bateau
C'est l'asso qui est propriétaire
Chacun d'entre nous a avancé une somme. L'asso nous rembourse quand elle a des sous (ex. si on vend le bateau ou si on prend d'autres membres).
Ainsi personne oblige les autres à vendre. Et on ne peut pas imposer un copropriétaire.
Amitiés.
Pascal

10 mar. 2014

il y a une autre solution mais bon ....

vous acheter le bateau en copropriété donc declaré au douane ...

et pour l'exploitation vous crée une association ..... les copropriétaire font un contrat d'utilisation du bateau suivant telle et telle conditions .

chaque membre de l'association paie une somme qui va à l'asso pour le maintien ,l'entretien du bateau

10 mar. 2014

le BE n'est nécessaire que si il y a acte de formation avec programme de formation
adhésion à la FFV
etc ....
Il en faut dans ce cas un seul qui est directeur pédagogiques et les autres peuvent être AMV .

une association loi 1901 , ne sert qu'à rassembler des personnes ( membre actifs ) , pour pratiquer une activités , et partager les frais
chacun devrait en théorie participer tous à la vie de l'association.

Il ne doit y avoir aucune action commerciale , sinon il faut la faire faire par un professionnel et en plus il faut alors déclarer cette activités au fisc pour reverser la TVA de la recette concernant cette partie de l'activité de l'association .

il ne doit y avoir aucun bénéfice distribué . si il y a un résultat d'exploitation positif , celui ci doit être réinvesti .

11 mar. 2014

pour le BE vous avez raison ,il est obligatoire s'il y a formation et adhesion à la FFV

Par contre autre difficultée , en cas de vente du bateau l'argent ne peut etre redistribué il doit resté sur le compte de l'association et si celle-ci est dissoute la somme restant doit etre versé à une autre association du m^me type ... et les banques veillent ..des copains ont été contacté par le banquier des années apres sans mouvement banquaire pour une simple asso de carte postale ..ils ont perdu les quelques sous qui restait

11 mar. 2014

Il arrive que certains soient en dehors des clous!
Sur quel fondement juridique pourrait être basée la répartition des fonds de l'association entre les derniers membres? Le patrimoine d'une association n'appartient en aucun cas à ses membres.

11 mar. 2014

non dans une asso il n'y a pas d'apports il y a des cotisations ou des DONS ..

dans la pratique pour acheter le bateau les membres de l'asso font un don à l'association qui alors achete le bateau ... mais ce don est perdu il ne peut etre restitué

11 mar. 2014

En effet , chaque membre peut faire un prêt
Et un prêt est remboursable
C'est exactement ce sui c'était passé pour l'achat d'un avion dans un aeroclub ou j'étais dans le CA
Et ce genre d'assos est très contrôlée par le fisc

11 mar. 2014

Erendil

je ne suis pas sûr pour le pret , une banque fait un document officiel à un tier , en la circonstance tu fait un pret à toi m^me , ou est le document ou est l'hypotheque ? ou ton pret est enregistré ? si tu fait un docement tu ne va signé en tant que preteur et en tant qu'emprunteur ...

se sont des accords entre personnes de bonne fois et ça marche tant que tout le monde est de bonne fois... apres .

Pour moi il a deux choses qui doivent etre distinct

1/ le bateau est en copropriété
2/ les copropriétaire mettent le bateau à disposition d'une association qui le gere

11 mar. 2014

Non, c'est inexact.

L'association ne peut donner son actif à une personne physique. Elle ne peut pas non plus le donner à n'importe quelle personne morale.

Seulement à une autre association qui poursuit un but similaire au sien.

Jacques

11 mar. 2014

Je suis étonné car dans une autre activité , où j'étais président d'association , , celle ci a été dissoute , et le reste de trésorerie a été divisée par les membres restants en l'occurrence les 3 derniers membres du bureau obligatoire ( président , secrétaire et trésorier )

11 mar. 2014

d'après les textes :
Elle doit donner ses biens et son actif à une autre personne (morale ou physique) lorsqu'elle se dissout (interdiction de les répartir entre les membres ou personnes ayant un lien avec ceux-ci ainsi qu'à des parents ou relations proches) en dehors de la reprise des apports.
le bateau ayant été acheté forcement avec un apport initial , sa vente doit pouvoir être réparti entre les membres .
Par contre , les bénéfices résultant des ces apport , type subventions , ne peuvent pas être récupérées .

11 mar. 2014

"dans une asso il n'y a pas d'apports il y a des cotisations ou des DONS". Ce n'est pas exact. Il y a évidement bien les apports en compte courant. Rien n'interdit à un sociétaire de faire un prêt à l'association.

D'où tu sors qu'il n'y aurait que des dons ? Et pour les banques, c'est pareil ? Elles ne font que des dons aux associations ? Jamais de prêt ? Va en parler au Crédit Mutuel.

Jacques

12 mar. 2014

Allons, josé...

Quand tu fais un prêt, il n'y a pas nécessairement d'hypothèque.

Et l'enregistrement n'est pas une formalité obligatoire.

Dans une association, il y a une comptabilité. Elle fait foi. Et tu as aussi des documents, par exemple un contrat, un échange de mail, un PV de conseil d'administration.

Mais rien ne t'empèche, si c'est ton état d'esprit, de demander un acte notarié avec hypothèque du bateau, et de le faire auditer par 2 commissaires aux comptes et d'enrégistrer l'ensemble aux impôts pour un prêt à une association.

Ce que tu dis au final est l'essentiel : choisissez vos partenaires. Ayez le même êtat d'esprit et le même but. Si l'un n'a pas confiance, l'autre en aura vite marre.

Jacques

10 mar. 2014

Tu prends un avocat à Malte, tu fondes une société aux Anglo-normandes, avec bureau à Madères, pour financer ton projet, via une sté off shore (Singapour ?) tu ouvres un compte aux Caïmans (tu vois cela avec la SG) et tu immatricules le boat à Panama quoique Fidji ca fait rêver. 3 clics 2 mels et un N° de CB et ton problème est réglé.
Alors vos trucs d'assoc, ca fait prolo/ptit joueur.

11 mar. 2014

salut à tous,

On parle de moi, alors je donne mon avis sur le cadre associatif.

Erendil est dans ce cadre depuis plus de 20 ans. Aucun souci, aucun problème.

nous naviguons en famille ou entre amis, sans formalisme particulier. Nous sommes assurés, bien évidement, et les trois compagnies que nous avons eu successivement ont toujours indemnisés nos sinistres sans difficulté.

Il n'y a pas de BE à bord, mais un skipper choisi dans l'équipage comme sur tous les bateaux. Généralement, il est membre de l'association, mais pas systématiquement.

Le bateau a été loué des années, sans non plus rencontrer de problèmes particuliers liés à son statut juridique.

Nous avons une vie sociale des plus modérées (c'est à dire que nous ne convoquons pas une assemblée générale extraordinaire chaque fois que nous devons faire un noeud de 8 au bout d'une écoute).

En plus de 20 ans, beaucoup de chose on changé, et le fonctionnement s'est resséré. Je suis le pivot de l'entretien d'Erendil, et la participation des adhérents s'est bien calmée.

Sur la propriété, Calypso a raison de souligner que le bateau est propriété de l'association, personne morale, et non pas de ses adhérents. L'association peut le vendre à qui elle veut, mais le fruit de la vente sera encaissé par l'association (interdiction de distribution).

Cela dit, ayant payé toutes les dépenses relatives à l'entretien et au stationnement d'Erendil depuis des années, j'ai un compte courant de sociétaire qui ne demandera qu'à être remboursé si l'occasion s'en présentait.

L'association a l'avantage de pouvoir structurer son fonctionnement par un réglement intérieur et par des statuts. C'est bien parce que l'on était d'accord sur ces termes que l'association existe toujours plus de 20 ans plus tard.

L'avantage immense de l'association sur la copropriété, c'est que le sociétaire qui veut laisser tomber n'a pas d'autre pouvoir que sa voix statutaire. S'il est minoritaire, il ne peut pas te contraindre à vendre le bateau, par exemple. Il se barre, c'est tout.

Derrière tout cela, je crois toujours que, quelque soit la formule retenue, la vraie difficulté d'une copropriété, associative ou non, est de trouver un accord parfait sur les attentes respectives.

Avant de parler statut, parlez projet. Demandez à ceux avec qui vous voulez vous entendre "si tu avais un bateau, tu en ferais quoi ?" et écoutez. Si vous êtes parfaitement en phase, votre projet sera viable. Si pour l'un le plaisir c'est d'astiquer sans fin son bateau en bavardant avec les voisins alors que l'autre n'aime que les navigations en solo de nuit, cela n'ira pas loin.

Jacques

12 mar. 2014

Bonsoir Jacques,
Me plaît bien cette organisation.
Pour les mouillages et autres "place de port" c'est l'asso qui est attributaire ? Et donc alors pas de difficulté si un des membres, (au hasard le père de famille historico-initial) se barre (peut-être décède)?
Si tu confirmes, ça me plaît de plus en plus cette organisation!
Cdlt
JM

11 mar. 2014

Entièrement d'accord avec Erendil,
Notre asso fonctionne sur les mêmes principes.

Pour donner son avis sur les asso. je pense qu'il faut avoir essayé et ne pas être trop "proprio".
Amitiés à tous
Pascal

12 mar. 2014

Une association ou une copropriété est toujours basée sur les sentiments d'aujourd'hui et on ne peut garantir qu'ils seront les mêmes demain, bien que certaines "associations" durent.
Donc au lieu de parler de "Quelle meilleure solution ? " je dirais plutôt "Quelle moins mauvaise solution ?", d'où un maximum de précautions à prendre.

12 mar. 2014

Je pense que pour un achat "collectif" quelles que soient ses modalités, il faut d'abord s'assurer de l'harmonie entre partenaires :
- avoir une même approche de la navigation.
- avoir des moyens à peu près identiques à consacrer à cette coûteuse maîtresse commune.
- avoir une vision commune de l'entretien. Si seulement un des deux est bricoleur par exemple, dans les faits, il se retrouvera avec la charge de l'entretien.

Si ces trois critères ne sont pas satisfaits, mieux vaut aller voir ailleurs!

12 mar. 201412 mar. 2014

D'accord avec toi Philippe, mais l'harmonie peut se dégrader, à cause de l'impermanence des choses ! On ne peut rien présumer des sentiments futurs car on juge avec les sentiments d'aujourd'hui.
On ne peut dire que l'on a réussi ce type d'association que lorsqu'elle prend fin dans de bonnes conditions et qu'elle s'est bien déroulée pendant toute sa durée pour chaque partie. Tant qu'elle dure le risque existe.
Ce n'est pas pour autant qu'on ne doit pas la tenter si on a pas d'autre choix. Mais en principe, quand on s'y lance c'est pour parer à une carence financière, donc ce n'est pas un désir, mais une nécessité. Aussi, pour palier à un problème on en accepte un autre potentiel qui peut parfois être un remède pire que le mal. Il faut en être conscient c'est tout.

PS: Le mal est de ne pas pouvoir se payer et entretenir seul un bateau alors qu'on le désire puissamment. Le remède étant une association qui tourne au carnage.

13 mar. 2014

Bonjour

Je fais partie d'une association qui a reçu en don un bateau en pas trop mauvais état. Des membres de l'association ont repeint l'intérieur , lavé et réparé les coussins . L'association elle même a payé des voiles et fait diverses réparations.
Mais seuls ceux qui se sont investis dans la remise en état du bateau peuvent s'en servir.
Lorsque d'autres souhaitent intégrer le groupe, même pour dans un premier temps travailler à l'entretien , ils n'arrivent pas à avoir la clef du bateau ou on met une telle mauvaise volonté à remettre le bateau en état de partir qu'ils y renoncent .

Une copropriété me semble possible à condition d'être créée par des gars ou filles qui se connaissent et s'apprécient , c'est sans doute beaucoup plus difficile si des gens se retrouvent dans le but d'acheter un bateau en commun , mais n'ont pas de vécu commun préalable. .

30 mar. 2014

Je reviens sur le sujet car il y a de plus en plus de gens prêts à donner un bateau à une association.
Première question à Pascal

L'association a été fondée par trois membres , j'aimerais savoir combien vous êtes maintenant, comment vous avez réparti le coût de l'entretien , de l'assurance , des réparations, quels difficultés vous avez eu à résoudre.

Même question pour d'autres utilisant des bateaux en association.

Autre question à ceux qui ont l'habitude de fonctionner en association, le problème de la place..

Un particulier cherche à donner un bateau en pas trop mauvais état , il ne souhaite plus faire de bateau.

S'il donne le bateau , celui ci n'a plus de place au port. Peut on envisager une location à l'association , ce qui permettrait de garder la place au port?

31 mar. 2014

le bateau peut resté propriété du proprétaire qui peut tres bien le mettre a disposition d'une association jusqu'au moment par exemple ou celle-ci obtient une place au port ...ainsi plus de probleme de place ...

Ensuite les conditions d'utilisation par l'association peuvent etre discuté : location symbolique , remise en etat etc ... attention à la recuperation possible par le propriétaire si celui-ci change d'avis ...

31 mar. 2014

Bonjour, peu être un avis des experts de Legisplaisance qui doit avoir plein de bons conseils à donner vu que c'est l'objet de cette association !!!!! (posts récents)
jacques

31 mar. 2014

Bonjour,
Nous sommes toujours 3 dans l'asso TVTB.
Chaque année nous décidons des frais et nous versons chacun, 1 fois par an, 1/3 du budget de l'année.
Nous avons d'autres membres qui ne paient pas et qui naviguent en course.
Tous sont membres de notre club et licenciés FFV.
nous partageons tous les travaux ensemble.
Amitiés.
Pascal

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punaise..!! c’est pas bien grand.. ilot de punaise au sud de Union island 🏝

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novembre 2021