arnaque bateau!!! que faire ??

slt tt le monde j aimerai avoir quelques conseils
voilà en automne 2003 mon ami a acheté un bateau d occasion à un particulier.
depuis seulement quelques jours mon ami l utilise pour sortir en mer. le plancher craquant beaucoup lorsque on marche dessus, il a decider de le montrer à un professionnel celui ci lui a dit qu il y avait environ 2000E de reparations et qu en plus il risquait gros si il le sortait en mer. il lui a conseiller de le laisser au garage ou de le vendre!!!! super pour l ete.

j aimerai savoir si il sagit d un vice caché et que doit faire mon ami, y a til dans ce cas là une procedure à faire ?

merci d avance pour vos messages.++

L'équipage
23 juin 2004
23 juin 2004

qui, où, quand, quoi & comment

;-)

23 juin 2004

UN PEU + DE PRECISIONS

Il faut 2000 roros pour réparer quoi?
En quoi est il dangereux??
Donne nous plus de précision.
Bat

23 juin 2004

contrat de vente ?

Il me semble que les contrats classiques comportent une clause du genre "l'acquéreur déclare avoir inspecté le bateau et l'accepter dans l'état où il se trouve". Donc pas de recours. Bonne raison pour faire faire une expertise avant achat, mais bon, là c'est trop tard.

Ceci dit, cette clause pourrait éventuellement être nulle si elle était contraire à la loi.

Faut voir comment la loi définit "vice caché" et si elle s'applique aux transactions entre particuliers.

Problèmes: Si le pont craque sous les pas, peut-on réellement prétendre que le vice était caché?
Vu le délai entre l'achat et la "découverte" du vice, est-il prouvable que le vice existait au moment de la vente?

Avant de parler d'arnaque, avez vous essayé de vous rapprocher du vendeur pour en parler calmement avec lui?

23 juin 2004

Voyons ...

un vice caché est difficile à négocier 9 mois après la vente, surtout s'il n'est pas caché: un plancher qui craque, c'est pas vraiment caché !

Tel que tu l'énonces, on pourrait penser que l'acheteur était un peu ... "léger" ?

Mais la réalité ne correspond peut-être pas à ton énoncé ?

23 juin 2004

L'arnaque

est peut-être du côté du réparateur potentiel, plutôt que du vendeur. Je me méfie du péremptoire "c'est 2000€ et en attendant attention, gros danger à sortir en mer".
Un plancher qui craque, c'est assez banal. J'en ai connu un qui couinait épouvantablement et qui avait juste besoin d'un petit coup de rabot pour s'ajuster avec le jeu nécessaire. A la place de ton copain, je prendrais plus d'avis autour de moi et je ferais voir le bateau à quelqu'un qui navigue et qui n'a aucun intérêt commercial dans l'affaire...
A+
bili

23 juin 2004

si c'est réellement le plancher..

je vois pas ou est le problème ! par contre si tu entends par plancher le pont, alors là oui méfiance à regarder de très près !!!

23 juin 2004

Si c'est le pont...

le réparateur est peut-être super sympa de proposer des réparations pour 2000€...
Mais c'est quel type de bateau ? C'est construit en quoi ? Calypso2b ne nous a toujours rien dit à ce sujet...

23 juin 2004

Vice caché???

Il y a évidemment un manque de détails sur cette affaire et c'est aller un peu vite que de parler d'arnaque.
Calypso ne nous dit pas de quel "plancher" il s'agit. Est-ce le pont qui se délamine, ce qui était certainement détectable lors de l'achat.
La définition du vice cache est très restrictive. Il ne s'agit pas, contrairement à ce que croient beaucoup de personnes d'un défaut que le vendeur aurait caché, mais d'un défaut indécelable par un examen normal de l'objet tel que si l'acheteur l'avait connu, il n'aurait pas procédé à la transaction ou à un prix moindre. En cas de vice caché, la jurisprudence requiert de l'acheteur une action à bref délai.
S'il s'agit d'un délaminage du pont, point n'est besoin d'être un expert pour le détecter.
La notion de vice vcaché s'applique également aux transactions entre particuliers.
Attention à l'évolution de la jurisprudence : pendant longtemps, l'osmose était considérée comme un vice caché, ce qui n'est plus le cas depuis pas mal d'années puisqu'il s'agit de la conséquence d'un vieillissement normal des matériaux.
Moralité, lorsque l'on envisage d'acheter un bateau, négocier avec le vendeur l'intervention d'un expert. L'usage est que, en cas d'achat, on partage les honoraires. Généralement, si on n'achète pas, c'est que le rapport de l'expert aura révélé quelque tare.
Ce n'est pas sûr à 100% car un expert peut rater quelquechose, mais cela accroit les chances d'éviter un pépin.

24 juin 2004

Experts ???

Ne sont-ils pas souvent en relation avec les chantiers de réparations.
A Raiatea, j'ai eu les conseils avisés d'un expert maritime reconnu (par ses voisins ?) qui me rassurait sur la flexibilité du pont d'un bateau en garde chez....son fils :-D. Le bateau stationnait depuis quelques temps et le pourcentage sur un prix de vente dégringolant et la place occupée commençait à devenir des arguments suffisants pour influer sur les compétences tant remarquées et l'esprit de discernement du vieillard spécialiste.
Je crois même qu'il est monté sur le bateau, sans doute pour regarder le couché de soleil ou les rouleaux aux abords de la passe au loin :-D .

Avant de faire expertiser un bateau, faites expertiser l'expert et assurez-vous qu'il n'a aucun lien commercial avec le vendeur et que son partenariat avec les chantiers du coin ne peut pas vous nuire.
Il reste des métiers ainsi ou l'on peut se prétendre professionnel ...

24 juin 2004

Expert

Il y a les conversations de quai avec les uns et les autres et les rapports d'expertise.

A ma connaissance le rapport d'expertise engage la responsabilité de l'expert vis à vis de celui qui a commandé l'expertise. Dans ce cas si il n'a pas signalé un problème sa responsabilité peut être recherchée et il est possible de lui demander de payer un dédomagement.

Mais il faut avoir commandé l'expertise. La consultation d'une expertise faite pour quelqu'un d'autre n'engage pas la responsabilité de l'expert vis à vis de vous.(sauf erreur de ma part)

MichelR

24 juin 2004

michelr

je crains que la responsabilité de l'expert soit presque inexistante: dans les expertises que j'ai vues il y a toujours une clause dans laquelle il se décharge de toute responsabilité... pour qu'elle soit valable et pas nulle, il faudrait une loi qui interdise telles clauses, et dans le flou juridique ou se trouve telle profession cela m'étonnerait, mais bon c'est une sensation je n'en suis pas sur à 100pct :-)

24 juin 2004

Ne t'inquiètes pas pour lui...

mon expert m'avait avant tout proposé ses services pour la somme syndicale :-D . Il argumentait pour justifier la necessité de continuer une négociation en perte de vitesse.

J'ai eu 2 autres expérience avec des experts. Les 2 fois aux US. Pour faire court (j'ai déjà paumé une première réponse :-p). Le premier était très bon, le deuxième trop vénal.

La loi est totalement inefficace : la responsabilité légale d'un margoulin non solvable ne résoudra jamais les problèmes : tu devras assumer seul les conséquences de son incompétence.
Les brokers US, les agents immobiliers français ou les agents d'assurance ont senti la nécessité de se regrouper en syndicat pour assainir leur profession.
Certaines professions ont besoin de structuration (les archi naval il n'y a pas si longtemps et même encore aujourd'hui),pour d'autre c'est la formation qui est indispensable et pour la majorité, les deux sont indispensables.
Une profession qui ne possède pas de formation reconnue et pas de structuration interne est incontrôlable par les professionnels eux-mêmes.
Les abus sont alors impossibles à contrôler et à éviter, quelles que soient les lois.
L'argent vite gagné influe sur la façon de travailler.... et sans véritable sanction... hoplà, le saut est vite fait. :-(

Pour en revenir au fil lui-même, il existe aussi des professionnels formés et syndiqués ;-) qui, croyant déceler le gogo du siècle, n'hésitent pas à avoir des zéguezajairassssions ;-) dignes de certaines étapes d'Astérix et le tour de gaule ;-).
Dans le cas présent Ca peut être éventuellement une éventualité eventuelle à ne pas négliger:-)

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