achat occasion à l'étranger

Je suis un peu perdu...
Imaginons que j'achète un amphitite de 1983 sous pavillon us, basé en caroline du nord.
- je suis résident français, dois je mettre sous pavillon français?
- vais je devoir payer des taxes de douane à cette occasion?
merci de vos avis et conseils!

L'équipage
14 mai 2016
16 mai 2016
16 mai 2016

Si le bateau n'a jamais été immatriculé en Europe auparavant, tu payes la tva à l'importation. S'il l'a été, il faudra le prouver. Normalement, si tu es français, tu dois le faire franciser. Mais, certains enregistrent leur bateau sous d'autres pavillons, belge par exemple, et n'ont pas de problèmes. Un amphitrite de 83 est exonéré de droit de francisation.

Bonne journée

16 mai 2016

merci!

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Souvenir d'été

  • 4.5 (138)

novembre 2021