Achat bateau sur remorque en Hollande

Bonjour,
J'envisage l'achat d'un bateau (C24) et de sa remorque en Hollande.
Ce bateau, d'origine USA, a été enregistré en Hollande et a donc son titre de navigation en Hollande.
La remorque d'origine Suède, est immatriculée en Hollande avec sa carte grise Hollandaise.

QUELS sont les papiers que je dois demander au vendeur (un brockeur) pour franciser le bateau en France ?
Idem pour la remorque.

Merci de vos lumières pour éclairer mon éventuel achat.

Bien sincèrement

L'équipage
(Aristide)(Aristide)
15 sept. 2013
AICAAICA
15 sept. 2013

Se rapprocher des douanes serait une bonne idée.

Répondre
(Aristide)(Aristide)
15 sept. 2013

OK merci

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ctct
15 sept. 2013

pour le bateau c est pas trop complique mais je te conseille d immatriculer en belgique c est plus beaucoup plus facile !!!
je l ai fait dernierement et c est juste un dossier a transmettre avec un certificat de nationalite
pour la remorque c est plus complique si elle est imatricule car pas les memes normes et j ai peur que tu ne puisses pas avoir une imatriculation francaise
autrement tu roules avec les plaques hollandaises
c est mieux pour les radars arrieres

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sailhuntersailhunter
15 sept. 201315 sept. 2013

si le bateaux est bien enregistrer en hollande tu doit avoir sur la coque les lettres d'immatriculation 4 chiffres suivi de YB.
et évidement les documents, faire attention car les hollandais ne sont pas tenu d'immatriculer leur bateaux sauf les bateaux Rapide + de 20Km/h.Tu doit demander le document de radiation de l'immatriculation du bateau en hollande ,le Broker doit te le procurer.
Sans ce document tu ne pourra pas l'immatriculer dans un autre pays.
Pour infos l'immatriculation des bateaux moteur en hollande ce fait dans les bureaux de poste.
Pour la remorque si elle à une carte grise hollandaise, je ne pense pas que cela pose problèmes pour l'immatriculer en France

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(Aristide)(Aristide)
15 sept. 2013

Je viens de parler avec un Hollandais de passage dans mon port et je lui ai demandé conseil. Sa réponse :
Pour le bateau : aucun pb, puisque immatriculé en NL donc tva
d'entrée en Europe déjà payée. Ce bateau étant déjà homologué en France, il faut seulement le certificat de radiation aux affaires maritimes hollandaise et un certificat de vente en hollandais (ou anglais) et un exemplaire en français. Pour le faire franciser, aller aux douanes et affmar avec ces documents.
Pour la remorque : un certificat de vente en français plus la carte grise hollandaise. Allez à la préfecture et demander une immatriculation française.
Remarque pour la remorque : demander au vendeur le certificat CE en cas de demande de la part de la préfecture.

Pour payer le bateau et la remorque faire uniquement un virement bancaire avec l'iban du vendeur.

Si l'affaire se fait, je ne manquerai pas de vous faire un "retour d'expérience".

Merci à tous

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motusmotus
15 sept. 2013

dans les deux cas, factures d'achat avec tva mentionnée pour prouver aux impots le paiement de celle ci et avoir le quitus fiscal qui permettra de faire les nouveaux papiers, pour la carte grise effectivement le certificat ce pour éviter un passage au remplacant des mines...

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