Wauquiez Chance 37

Suite au décès du propriétaire, un Wauquiez chance 37 se trouvant en Guadeloupe, cherche son futur équipage. Bateau entretenu, prêt à naviguer, voiles récentes.
Quelqu'un est-il intéressé ?
Le prix de vente n'est pas fixé. A convenir.

L'équipage
14h

ola ciao,

fixer le prix, faire une annonce. :)


Bonsoir,
Un Wauquiez chance 37, c'est dans les 25.000€ d'occasion de nos jours, mais combien faudra t il payer de taxes pour le ramener en France?

La loi: La vente d'un bateau dans les DOM
Si le bateau est racheté par une personne physique (résidant en France métropolitaine) et renvoyé immédiatement en Europe, il acquittera une TVA de 20 % à son arrivée en Europe. S'il reste aux Antilles françaises, il acquittera une TVA de 8,50 % (et la différence de 11,50 % s'il retourne par la suite en Europe).

Le dédouanement est OBLIGATOIRE, et la mise à la consommation du bateau entraîne le paiement des taxes d’octroi de mer et d’octroi de mer régional, par le vendeur. Si le bateau est placé sous un régime suspensif (admission temporaire), la situation douanière et fiscale du bateau doit être régularisée.

Donc pour pouvoir naviguer sereinement en france il faut obligatoirement payer la TVA à l'arriéve en plus de L'octroi de mer payé aux Antilles
On paye en fait un peu deux fois


Tout à fait, beaucoup de cas relevés et de mauvaises surprises.
Il existe cependant des solutions : elles impliquent de faire la transaction dans les eaux européennes (à condition que le bateau ne soit pas FdF ou PàP, là, c'est foutu).
Dejà vu aussi le passage en pavillon polonais sur place (ils ne sont pas trop regardant sur les "taxes" Dom/Tom, avant c'etait le pavillon belge) puis un passage en pav français une fois le bateau revenu en restant discret sur sa provenance (aucune mention des Antilles dans l'acte de vente, surtout pas dans l'adresse du vendeur).


Tranoy, Norvège

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Tranoy, Norvège

2022