Voilier Francisé adresse en Espagne

Bonjour tous, je trouve ce site très intéressant avec des gens tout aussi intéressants, aussi permettez moi de vous poser cette question, j'ai bien lu les différents articles concernant cette question mais qui ne correspondent pas à la mienne, je vais tacher d’être clair.
Je viens d'acheter un Voilier de 1978 en France qui est déjà francisé et son port d'attache est a Toulon, mon adresse est en Espagne, mais je ne suis pas résident. Je n'ai pas d'adresse en France vu que je travaille en offshore a l’étranger, c'est l'ambassade de France en Espagne qui m'a délivré mon passeport et carte d'identité à l'adresse en Espagne.... Dois-je laisser le Voilier à son port d'attache a Toulon? ou puis-je ramener le Voilier en Espagne avec le pavillon Français?
En vous remerciant.
Bien a vous

L'équipage
19 juin 2013
19 juin 2013
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Bonjour
le port d'attache est la nationalité du bateau,ce n'est pas parce que on travaille à l'étranger,que l'on doit pour autant changer la nationalité du bateau,de plus l'Espagne c'est l'Europe,vous n'avez pas à payer de taxe,même si vous rester longtemps,juste la taxe de francisation pour un bateau récent,mais votre bateau est ancien je crois.Les douanes et les affaires maritime devraient pouvoir vous renseigner

19 juin 2013
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Bonsoir,

Je vous remercie, je l'ai fais mais ils me disent de changer de pavillon vu que je n'ai pas de domicile en France............., je crois que l'affaire n'est pas terminé et que je me retrouve dans un sac de noeuds

19 juin 2013
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Depuis 2011 il n'y a plus d'obstacle, lorsque l'on est résident en Espagne, à avoir un bateau sous pavillon étranger (français, belge, etc..) à condition d'avoir liquidé l'impôt spécial de 12% qui, dans le cas d'un bateau ancien, ne devrait pas être très élevé ...
Avant 2011 ce n'était pas le cas: l'Espagne obligeait tous ses résidents à prendre le pavillon espagnol avec toutes les conséquences facheuses que certains d'entre vous connaissent (permis, révisions annuelles du matériel de survie, inspection technique complète tous les 5 ans, etc)

19 juin 2013
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Merci mais le problème est que je ne suis ni résident en Espagne ni résident en France, j'ai bien sur un domicile avec les justificatifs a mon nom mais pas de carte de résident car il en faut une........et c'est la que se pose le problème, en fait pour les autorités c'est comme si je suis sans domicile, j'ai bien téléphoné a la douane et affaires maritimes, pour eux je dois changer de pavillon car je n'ai pas de domicile en France, et comme je suis hors zone Europe plus de 6 mois dans l'année, ça me pose un problème.

19 juin 2013
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Le monsieur a dit qu'il n'était pas résident en Espagne...

19 juin 2013
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Bonsoir,

Oui c'est ça, pas résident en Espagne car pas de carte de résident, juste mon adresse, car j'y suis juste pour mes congés, en France non plus pas de résidence ni d'adresse, pour cela que ma question est compliquée.

Merci

20 juin 2013
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En règle générale, la notion de résident s'entend au sens fiscal. Vous êtes résident fiscal, la où vous payez vos impôts, cad là où vous vivez plus de 6 mois par an. La francisation implique effectivement une domiciliation en France. Voyez les pavillons belge ou hollandais ?

20 juin 2013
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Oui c'est ça, j'estime que malgré que je sois expatrié, je reste Français et je n'arrive pas a comprendre qu'il faille changer de pavillon.

20 juin 2013
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OK pour la notion de résident fiscal mais la francisation n'exige pas la résidence fiscale en France ... la preuve:
www.formulaires.modernisation.gouv.fr[...]4501.do
L'administration se contente d'une élection de domicile, à des fins de correspondance.

20 juin 2013
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Merci beaucoup, je vais essayer ça a mon retour.

20 juin 2013
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Ce n'est pas ce que j'ai dit. Domiciliation est différent de résidence.

20 juin 2013
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Pour Flowrents: il me semble qu'élire domicile en France (je répète, à des fins de correspondance) n'est pas si compliqué ....

20 juin 2013
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Je pense que oui avec une Boite postal ou bien l'adresse de quelqu'un de ma famille.
Bien cordialement

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