vice cachee

je viens de decouvrir que le colmatage sur le moteur etait pour boucher une fante dans le bloc . quel recourt(je vien d acheter le bateau)

L'équipage
20 jan. 2007
20 jan. 2007
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Pas trés clair....
Peux-tu préciser?

20 jan. 2007
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vice cachee
quand j ai achete le bateau .je me suis apercu de la patte qui etait sur le bloc moteur .jai precise au proprietaire ce que c etait. il ma repondu que c etait pour colmater un fuite d eau sur un tube qui venait de faire reparer par un professionnelle .je lui est demander j espere que ce n ai pas le boc moteur qui est fele. il ma repondu non non la personne qui me la reparer me l aurait dit surement. cette apres midi jai ete faire tournee le moteur pour la premiere fois et la apres 10 minute j ai vue de l eau sortir derriere la patte quil avait mi. donc je l ai enleve avec un tourne vis et la jai vu que le bloc etait bien fele. pas de chance

20 jan. 2007
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bin
ça sent le vis caché, menacer le gars pour annuler la vente aussitôt,
sinon constat d'huissier et début des emmerdes...

bon courage

20 jan. 2007
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Qu'est-ce que le vice caché?
C'est un défaut invisible au moment de l'achat qui rend le bateau impropre à un usage normal. Le recours doit être opéré dans un délai de 6 mois maximum aprés son constat. Soit un arrangement à l'amiable avec le vendeur permat de partager les frais de réparation, soit il faut engager une procédure par assignation en référé-expertise devant le tribunal. Cela immobilise le bateau,peut prendre des années et être trés onéreux.Le tribunal peut annuler la vente ou diminuer le prix de vente. On ne peut obtenir de dommage et intérêts que si le vendeur a dissimulé volontairement le défaut ou s'il est un professionnel. Attention , le vice caché n'a rien à voir avec la vétusté normale d'un bateau d'occasion. Celui-ci doit constituer un empêchement grave et redhibitoire à l'utilisation du bateau.

21 jan. 2007
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j'en sais
quelque chose car cela fait maintenant la 6eme année que je suis toujours en procedure et a + de 12000 roros de frais et poutant j'avais achete ce bateau a un professionel , ce qui est completement different au niveau des poursuites judiciaires

23 déc. 2007
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je suis dans le meme cas que toi
en proces avec le concessionnaire et l'importateur du chantier BAVARIA DEPUIS 2004;peux tu m'expliquer de quoi il s'agit.

20 jan. 2007
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vice cache
merci pour les reponses j ai appele l ancien proprietaire il afait l ignorant au depard pour le colmatage et le bloc fele il ma dit que cela avait ete fait par une personne au blak.non pas par un professionnelle pas la meme chose. on doit ce rencontre au plus vite (peur) je suis sure quil savait quil etait fele on ne plus faire confiance a personne a+

20 jan. 2007
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vice cache
je sais tres bien que le moteur n ai pas de la premiere jeunesse .et quil a pres de 4000 heures . mais quand j ai esseye le fontionement du moteur avec lui .je lui est bien demander quel etait les eventuelles reparation a faire sur le moteur .pour etre tranquil meme en faisant quelque frais .il ma repondu au qu un. apres ce que je vien de decouvrir

il ma bien mene en bateau

20 jan. 2007
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Le vice caché
Ce n'est pas un défaut caché par le vendeur. la définition du Code Civil est (art 1641) : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."

Dans le cas présent, il s'agit plus certainement d'un vice apparent qu'un examen attentif aurait permis de déceler.
Le critère du vice caché s'applique aux cas où ce dernier n'est pas détectable dans le cadre d'un examen normal. Cela apporte une nuance selon que l'objet est acheté par un particulier ou un professionnel, compte tenu du niveau de compétence différent.

Le plus simple serait certainement d'obtenir du vendeur l'annulation de la vente avec restitution du montant payé ou restitution d'un montant égal à celui d'un échange de moteur.
Si tu entres dans une procédure judiciaire, vu le montant en jeu, c'est le tribunal de grande instance, avec obligation de prendre un avocat. le tribunal nommera un expert. Ce sont des mois, sinon des années de procédures, d'où des coûts importants et l'impossibilité d'utiliser le bateau.

20 jan. 2007
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vice cache
cela aurait ete plus simple de me dire franchement
quil avait un probleme au niveau du bloc moteur pour moi jai ete trompe a+

20 jan. 2007
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Un mauvais accord
Vice caché je ne sais pas, mais volonté de tromper dirait-on. car colmater un bloc moteur pour masquer un fissure c'est apparemment bien pour cacher la chose.

Maintenant il va falloir le prouver, or le colmatage a été retiré !! A moins que l'opération ait eu des témoins.

je crois qu'il faut se souvenir qu'un mauvais accord vaut mieux qu'un bon procès. Si le vendeur fait des propositions telles que prise en charge d'une partie des réparations, ou rabais pourquoi pas accepter mais avec un engagement écrit.

Au fait c'était un bateau cher ?

MichelR

21 jan. 2007
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Dol
Ce genre de malhonnêteté s'appelle un dol. Confier l'affaire au plus vite à un avocat et, surtout, ne plus toucher au bateau (en vue des expertises). Elle relève du pénal (au même titre qu'un vol) et le civil (l'indemnisation) devrait suivre.

21 jan. 2007
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vice cache
j ai vendu mon ancien bateau qui etait une coque rapide avec un honda 40 cv de 2002 pour un peche promenade timonier renault couach qui etait plus adapter pour le peche filet casier peche au lieu et bar.non le prix n ai pas excesisfe 5500 euros sauf si je nai achete que la coque avec moteur bloc fele. le bateau etait a vendre chez un professionnelle qui etait la comme temoin il a ete surpris de ce que j avais decouvert derriere la patte .il a trouve ca gonfle de la part de l ancien proprietaire affaire a suivre j ai rendez vous avec lui la dans les jours a venir.
bonne journee a vous tous et bon dimanche

21 jan. 2007
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pour 5500 roros
annulation de la vente pas de procedure cela reviendrait bien plus chere car dans le cas present un moteur neuf vaut plus que la valeur du bateau

21 jan. 2007
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dans ce genre d'affaire, et quand vous avez un doute
ou une affirmation verbale du vendeur, il faut toujours faire une mention écrite sur l'acte de vente

dans ce cas, il aurait fallu signaler la présence de cet emplâtre et l'affirmation du vendeur indiquant que le bloc n'était pas félé

si le vendeur refuse, il faut aller ailleurs et s'il accepte, le recours est bien plus facile

un acte de vente, c'est aussi fait pour çà

mais bien sur je sais bien que c'est toujours plus facile à dire après après qu'à faire avant...mais je pense aussi que çà peut servir en d'autres futures occasions

amicalement

ceci dit si le travail a été fait au black et si le maquillage est bien réel, le vendeur n'a pas interêt à voir une plainte contre lui au pénal ou une assignation au civil

première chose à faire voir avec ton assureur si tu n'as pas une couverture "défense recours" qui prendrait en charge la procédure

21 jan. 2007
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expert
c'est la que l'expertise d'un vari pro aurait été utile

un expert , un vrai pas un charlatan aurait détecté cette arnaque

fausses économies!!!!
bon courage quand meme

21 jan. 2007
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completement
d'accord avec toi sur le sujet , et soit dit en passant , dans la prossesion il y a pas mal de charlos .....

21 jan. 2007
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bin non
sauf erreur de ma part , toute personne peut s'improviser expert maritime, il suffit d'une belle plaque à un beau pas de porte, payer toutes les taxes qui sont dues et l'affaire tourne,

pourquoi il n'y a pas de diplôme éxigé ?? simplementparceque les lois maritimes remontent à chèplusquand et qu'il est considéré que le milieu professionnel est assez grand pour faire le ménage tout seul, sauf que ....

comme pour les psychyatres, gourous, et certainement d'autre profession du même ordre...

d'ailleurs pour être artisan il faut un CAP, rien n'oblige qu'il soit de la profession exercé,

gloups non ???

21 jan. 2007
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sur une expertise
juste pour l'assurance je ne suis pas sure qu'il aurait vu la chose j'ai jamais vu un expert se salir les main pour une expertise d'assurance

21 jan. 2007
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mais ma question
comment est defini cette profession par un diplome y a t'il un code de deontologie? comme il en existe dans certaine prof. y a t'il un ordre professionnel qui sanctionnerait les brebis galeuse?

21 jan. 2007
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c'est bien ce qui me semblait
:-(

26 jan. 2007
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petite rectification
Pour etre psychiatre il faut 8 ans d'études sanctionnées par un diplome d'état. Pour les autre professions je ne sais pas

21 jan. 2007
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J'ai tout relu....
et il semble bien que, finalement, il s'agit de tromperie sur la marchandise vendue.
Le professionnel chez lequel avait été déposé le bateau, si j'ai bien compris, serait-il prêt à témoigner? Ce serait essentiel pour faire pression sur le vendeur : "ou bien nous annulons lavente et vous me remboursez, ou bien je vous attaque pour tromperie et j'ai un témoin."
Obtenir, à l'amiable, l'annulation de la vente me patait être, pour toi, la meilleure solution, car rapide et pas de frais.

21 jan. 2007
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pour 5000 euro, tu te vois
allez en justice?? :-(déjà en avocat, les remises d'audiance, et patati et patata sa va te couter ponpon :-(
essaie une remise ou un dil plus interessent que le tribunal, enfin je trouve ;-)bon courage

21 jan. 2007
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je rejoins écumeur et JP
Il n'y pas de vice caché lorsqu'un examen attentif aurait permis de déceler un élément anormal. Une patte ou un ajout visible sur un bloc moteur est quelque chose d'anormal. Cela mérite un engagement clair par écrit. Je suis toujours stupéfié par la confiance mise dans des réponses verbales vagues. Ou alors, je suis anormalement méfiant...

21 jan. 2007
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tout ça c est tres bien mais
si la vente a été faite entre particulier je ne suis pas sur que le vice caché sois retenu. De plus si tu as signé un acte de vente du genre tout fait d avance avec une clause du genre "reconait bien conaitre l objet " alors la c est pas gané . Bon courage quand meme

21 jan. 2007
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si si
un vice caché envers un particulier peut etre reconnu

21 jan. 2007
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en théorie oui...
Il suffit de demander à Eole ce qu'il en pense.Sauf cas exceptionnel,je pense que la procédure a très peu de chance d'arriver au bout.Et je ne parle pas des frais d'avocat.Un arrangement avec le vendeur est ce qu'il y a de mieux à espérer.

21 jan. 2007
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absolument
en droit, un vice caché peut être reconnu vis à vis de tout vendeur. La différence avec un profesionnel, c'est que la charge de la preuve lui incombe en grande partie.
Si en plus du vice caché, il y a intention de trommper, c'est à dire un dol, le vendeur indélicat doit, outre le remboursement ou la réparation, une indemnité pour compenser les pertes de l'acheteur.

21 jan. 2007
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j'ai pas dit le contraire
je suis aussi bien placé pour le savoir.
Je me limitais à exposer le principe de droit applicable à l'espèce. Sa mise en oeuvre n'est certainement pas simple et en tous les cas l'achteur laisé y laissera des plumes.
Cela dit, vu l'enjeu, il faut effectivemnt tenter de trouver une solution amiable.

21 jan. 2007
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au moment de la
premiere reunion avec l'expert judiciaire etaient present l'avocat de la partie averse , le patron du chantier , mon avocat , le premier proprio de rafiot et l'avocat de l'assurance du chantier , celui-ci avait demande au patron du chantier de negocier avec moi , il a repondu: je ne negocie jamais ! de toute façon quand tu sais a qui tu as affaire a St MALO , il est trop mediatise et trop connu . mais je suis tenace et je ne lacherais pas le morceau car maintenant la donne risque de changer au TGI se Rennes et de plus l'architecte va me donner un coup de main car il s'est bien fait roule dans la farine par l'expert .

25 jan. 2007
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vice caché n'est pas vice inconnu!!!
dans le cas particulier il faut connaitre l'auteur de "l'emplatre"!!C'est une dissimulation de preuve!
Si cela été fait par un pro la loi est plus dure encore car elle estime que meme l'ignoré devrait lui etre connu!
pour le non pro le dissimulé lui devrait etre connu, avec un facteur aggravant de tentative de dissimulation! Si on ne cache pas on peut toujours dire qu'on ignorait!!
Un bon mensonge doit toujours sembler un peu faible!!!
Mais tout dépend de la teneur de la premiere reponse!!!

21 jan. 2007
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on verra bien
je prefere plutot. comme vous dite avoir un bon arangement qu un mauvais proces

.merci pour vos reponses

21 jan. 2007
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Tout d'abord un recommandé au vendeur
Pour lui signaler qu'il a été constaté une fissure ( inapparente au premier coup d'oeil mais réparée somairement et peut être cachée volontairement par de l'enduit ou un colmatant).
Il est important de lui envoyer cei par courrier recommandé avec accusé de réception , ceci pour officialiser la démarche et surtout la dater car il est important de disposer d'écrits , la parole ne vaut rien devant la justice.
Sur ce courrier lui stipuler qu'il devait être au courrant et lui demander si la personne qui a effectué la réparation lui a assuré la bonne tenue de la réparartion?( Ce qu'il ne pourra faire si c'est un amateur qui a fait une prestation sommaire au black comme tu dit)
Lui demander qu'il te fasses par courrier et par retour des commentaires et des propositions , exemple reprise du bateau, diminution du prix équivalente à la prise en charge de la réparation, et préciser qu'en cas de silence tu en aviseras la juridiction compétente sou un délai de (exemple 3 semaines ).
Il est très important que ceci se fasse par courrier pour en avoir une traçabilité.
Bonne chance etbon courage .
ps qu'el est le type de bateau et de moteur que tu as acheté .
Cordialement Hughes

21 jan. 2007
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En accord avec botpipel
Un écrit tourné de telle façon qu'il mette en évidence le non-dit et permettre par la suite, si nécessaire, de s'appuyer sur une acceptation tacite du descriptif de ce courrier.

En nuance avec botpipel:
procéder par petites étapes.
Lui faire comprendre que ce défaut caché est en désaccord avec le descriptif et la valeur de la vente. Manifester son mécontentement (le mot est faible) menacer de suites et le laisser, face à la situation, proposer une solution dans un délai raisonnable.
(la négociation financière doit se situer plus tard. Ce jour l'important est la reconnaissance de l'état de fait puis de la faute.)

21 jan. 2007
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un bateau
type ocqueteau timonier de 1976 avec renault couach 30 cv idem

21 jan. 2007
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il y a la théorie et la pratique
la théorie c'est que tu as raison et qu'il faut dépenser quelques centaines d'€ , voire + pour enmerder le vendeur jusqu'à ce qu'il cède, ce qui n'est pas gagné d'avance

la pratique c'est que tu as raison mais tu préfères donner quelques dizaines d'€ à un soudeur qui va réparer la fente du bloc en fonte de vieux RC30D ( ça sera pas le seul dans ce cas) qui continuera ainsi sa vie, pas forcément très longtemps, mais pour d'autres raisons

mais bien sur, comme d'hab, chacun fait comme il veut avec ses affaires

amicalement

21 jan. 2007
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bien entendu
je sais bien que le moteur a de la vetuste . tous ce que je souhaite sait de reparer au mieux pour quil puisse me durer quelque annee(2). pour pouvoir retrouver un autre moteur .le bateau me plais et la coque en bonne sante. je ne suis pas la pour grapiller quelque euros ou faire un proces.l honnetteter m aurait sufis a partir sur de bonne base
cordialement

22 jan. 2007
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En accord avec BOTPIPEL et GILUSBLEU....
Lettre recommandée . Il faut au moins faire un tranfert d'inquiétude...

23 jan. 2007
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bah alors ???
t'en es où ???

23 jan. 2007
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pour l instant
rien de nouveaux j ai l expert qui vien mercredi pour le bateau pour l assurance et apres ca je m occupe du vendeur
cordialement

25 jan. 2007
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je vien
d avord l^ancien proprietaire on s arrange a l iamiable il me pay les repations :-)

25 jan. 2007
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happy end
:-)

25 jan. 2007
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heuuuu ...
demandes lui un engagement écrit ... sinon, tu es mal !

Sans engagement écrit, quand les réparations seront faites et s'il refuse de payer (trop cher à son goût) tu es cuit car aucune action judiciaire ne sera plus possible puisque le défaut ne sera plus visible pour expertise.

04 fév. 2007
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rendez vous
avec le proprietaire. on a fait le tour du probleme sur le colmatage il ma endemniser avec un cheque tout fini bien je vai pouvoir reparer a moindre frais
merci pour vos reponses et bon dimanche :-)

04 fév. 2007
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c'est pas beau la vie !!!
;-)
il savait bien le gars

Cap Otway  australie

Phare du monde

  • 4.5 (24)

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2022