VHF - changement de bateau - questions aux Belgo-Zélandais

Bonjour les B-Z !

Comme chacun sait, j'ai changé de bateau.

  • j'ai laissé la vhf dans l'ancien mais mon n° MMSI est encodé dedans, malgré que non-racordée au GPS.
  • j'ai donc une licence à mon nom, pour ce bateau, avec un n° MMSI attribué.
  • je suppose que je dois renvoyer la licence à l'IBPT
  • je suppose aussi que je dois demander une nouvelle licence pour tous les appareils fonctionnant avec des ondes hertiennes qui se trouvent ou se trouveront sur mon nouveau bateau.

Dois-je faire déprogrammer la vhf de l'ancien bateau pour que l'acheteur éventuel n'émette pas par exemple une détresse ASN sur mon nom et celui du bateau ?

Quelles sont exactement les démarches IBPT à faire en cas de changement de bateau ?

(Je pourrais peut-être trouver ça sur leur site mais comme il est très mal foutu, je trouvais plus convivial de vous le demander)

Merci d'avance.

L'équipage
19 déc. 2011
19 déc. 2011
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Pierre,
Oui et Oui, tu dois renvoyer la licence et en redemander une.
Quant à la déprogammation de l'ancienne VHF, cela me semblerait logique puisque la nouvelle licence sollicitée par l'acheteur ne doit pas avoir le même MMSI surtout si le bateau a changé de pavillon.

19 déc. 2011
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Salut ex-BZ :mdr:

Il faut refaire une demande d'autorisation auprès de l'IBPT
Cocher "adaptation de l'appareillage" et le cas échéant "changement de nom de navire" et "mariphonie supplémentaire"

Concernant la déprogrammation de l'ancienne VHF, à toi de voir...mais perso je le ferais
Sur mon Aloa le code ATIS est toujours celui de l'ancien proprio hollandais mais je m'étais engagé à ne pas utiliser la VHF avant de l'avoir fait reprogrammer

@+ Yves

19 déc. 2011
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Je ne suis pas belgo-zélandais mais, en France (Et il n'y a pas de raison que ce soit différent en Belgique) le N° MMSI ainsi que l'indicatif est attaché au bateau et non au détenteur du dit bateau ni au titulaire du certificat d'opérateur donc il n'y a rien à faire pour le MMSI si la VHF reste à bord, celui-çi ne changera pas, l'indicatif non plus.
Rien à déprogrammer donc mais oui en effet renvoyer la licence et s'assurer que le nouveau propriétaire fasse la démarche pour en obtenir une nouvelle à son nom.

20 déc. 2011
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"Il n'y a pas de raison que ce soit différent" : les règlements de l'IBPT et de l'ANFR ne sont pas identiques pour tout. Par exemple, le CRR belge n'est pas ASN.
Pour le MMSI, si le bateau est vendu à un non-belge, gardera-t-il son MMSI belge caractérisé par ses 3 premiers chiffres ? Pas sûr, mais ce sera le problème de l'acheteur...

19 déc. 2011
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exact,
le n° MMSI est attribué au bateau et pour sa vie,
pour la France, tu dois aviser l'ANFR de tout changement de situation: vente du bateau, changement de propriétaire, changement d'appareil, ...

19 déc. 2011
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bonjour
et changement de nom du bateau.

Le Moko

19 déc. 2011
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Quand tu demandes les documents à l'ANFR pour la détention et l'usage de VHF à bord, il y a une petite case à remplir : personne à contacter en cas de déclenchement d'alerte. En général, on y inscrit un membre de la famille ou un ami peu susceptible de naviguer avec vous.
Donc attention que cette information soit mise à jour. Faute de quoi il risque d'y avoir des embrouilles…
RV

19 déc. 2011
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cepheides
Bonsoir à tous,

Sur mon bateau j'ai une shipmate 8300. J'ai racheté ce bateau à un luxembourgeois voici quelques années. Lui avait le n° MMSI inscrit au Luxembourg. Par contre l'AFR m'a dit (à l'époque) que cette vhf n'était pas homologuée en France pour obtenir un n° MMSI. C'est quand même con ... S'il y en a qui possède la même vhf et qu'eux auraient eu le n°, merci de me le faire savoir. Une erreur est toujours possible, la preuve à DK ils ont adressé la redevance avec une hausse de 31%. www.marins-citadelle.fr[...]

19 déc. 2011
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@ La Joliette & bil,

Pircarre a omis de préciser une chose évidente pour lui, il est belge et le Sun Machin qu'il vient d'acheter appartenait à un hollandais ;-)

Le bateau passant sous pavillon belge, le n°MMSI va devoir changer du fait que le MID (3 premiers chiffres du MMSI) est différent pour chaque pays

19 déc. 2011
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Amha, le précédent proprio n'avait pas de licence donc rien d'encodé dans la radio, qui de plus n'est pas ASN. Je précise aussi que mon nom (et pas seulement celui du bateau figure dans la base de données mondiale des n° MSSI. On en a parlé il n'y a pas très longtemps ici.

19 déc. 2011
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yapasplussimple...

Modifications apportées à la licence
En cas de modification ou d'extension de l'installation, de changement de nom du navire,de changement de propriétaire et/ou changement d'adresse, l'IBPT doit en être informé immédiatement pour pouvoir établir une nouvelle licence.

En cas de vente ou de démantèlement du navire, d'arrêt de l'exploitation de l'équipement de radiocommunications, la licence doit être renvoyée immédiatement à l'IBPT en mentionnant l'identité et l'adresse du nouveau propriétaire éventuel.

c'est juste un copier collé :alavotre:

pfffzzzzz

19 déc. 2011
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C'est juste pour éviter de lire la même chose que sur le règlement de l'IBPT que je posais la question sur H&O.
Merci quand même, Mr Cobra.

20 déc. 2011
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de rien, ce fut un plaisir!

Mais vous devriez plutôt dire que « c'est pour le plaisir de lire les habituelles coquecigrues que toute question va automatiquement générer sur un forum »... car pour votre cas, la réponse du site de IBPT est on ne peut plus claire.

Notez que je ne puis qu'approuver votre démarche, puisque la volupté de lire des inepties est la seule raison qui me fait encore épisodiquement pointer le bout de ma fourche en quelques agoras. :alavotre:

pfffzzzz

20 déc. 201120 déc. 2011
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Votre légalisme pointu peut-il me dire, outre les démarches administratives simplissimes, s'il convient de faire retirer moi-même le n° MMSI de la station du bateau en vente ou s'il incombe à l'acheteur éventuel, en particulier s'il est neerlandais, de mettre en ordre la configuration du matériel qui deviendra le sien ?

20 déc. 201120 déc. 2011
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C'est tout aussi simple,

Si vous avez fait parvenir aux autorités compétentes tous documents et infos demandé, vous êtes en règle. :bravo:
Il appartient à l'acheteur de procéder à la mise aux normes de son "nouveau" jouet. :policier:

Cela dit, perso si je dois me débarrasser d'un matos quelconque, mon coté parano me fait éliminer automatiquement et en personne toute trace de personnalisation préalable. :mdr: :alavotre:

pfffzzzz

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