Vente voilier Oceanis 281 papiers

Bonjour
Bon nous allons acheter un oceanis 281 de 2001 . Le voilier fait 8.42m x 2.86m avec un volvo 19cv .
Quels papiers faut il remplir entre le vendeur et l acheteur a part un acte de vente entre particuliers ?

Y a t-il un acte de francisation ?
Comment ca se passe ?
Merci

L'équipage
#acte#carte#documents#francisation#navigation#Océanis
aureille64aureille64
18h
PolmarPolmar
17h

Ue réponse à la source
www.mer.gouv.fr[...]-en-mer

aureille64aureille64
15h

Merci . Ca ce sont les démarches simples que j ai déjà faites lors de mes précédents bateau.
Ce que je ne comprends pas ce est a quel moment un acte de francisation est demandé.
Sur quel type de bateau .
A priori sur les bateaux de plus de 7m et d une puissance de plus de 22 cv
Et si le voilier fait plus de 7m (8.70) et avec 19 cv seulement ?
C est pas clair je trouve ...

Polmar:Ce ne serait pas "ou" plutôt que "et" dans l’obligation d’enregistrement du voilier?·le 01 oct. 10:05
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PolmarPolmar
2h

Une difficulté à envisager: l’enregistrement pour naviguer en battant pavillon français.

fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo

Phare du monde

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2022