vente d'un voilier en copropriété

Bonsoir à tous j'aurai besoin de renseignements svp je suis une peu perdue ! Je me suis séparé de mon ami avec qui nous sommes toujours co-propriétaire d'un voilier une goélette de 12m en acier, ce monsieur vit dessus et moi je vis à terre et à 450 ms de là …. je voudrais revendre mes parts soit 50% comment dois je procéder ??? a savoir que je ne possède pas l'acte de francisation c'est lui qui le possède et l possède aussi 50 %, et que ce monsieur habite le voilier en permanence n'ayant pas d'adresse fixe a terre et paie une place au port … on m'a parlé que si je n'arrivais pas à vendre que je pouvais lui réclamer une indemnité mais laquelle et comment cela se passe t il ? merci de vos réponses afin de m'éclairer sur ce sujet merci à tous !

L'équipage
19 nov. 2018
19 nov. 2018
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on va attendre l'avis des experts pour l'indemnité mais pour vendre 50% d'un bateau habité ça semble irréalisable à moins de le revendre à votre ami ...
Bon courage

19 nov. 2018
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Merci
de votre réponse

19 nov. 2018
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faut essayer de vous arranger pour revendre votre part à votre ex, c'est le plus simple.

19 nov. 2018
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Bonjour, le sujet de le copropriété est souvent abordé sur le forum. et elle n'est pas sans risques.
Vous n'avez pas de copie de l'acte de francisation mais sans doute une copie du contrat de copropriété qui a fixé les règles d 'achat et de fonctionnement.
Le quartier maritime d'immatriculation peut sans doute vous fournir une copie de l'acte.

Pour la vente, vous êtes sans doute pas dans la position la moins confortable.

Comme il est souvent dit : mieux vaux un arrangement qu'un procès.

Un conseil juridique peut être une aide mais il faut des documents
www.annuaires.justice.gouv.fr[...]73.html

Bon courage
Jac

19 nov. 2018
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Pour un titre justifiant ta propriété, voir les Douanes.
Si tu veux mettre la pression, tu vends a un ami et il habite aussi sur le bateau !!!
La meilleure solution, vendre et partager l'argent et/ou prendre ce prix réel comme base de vente entre vous.
Faire une recherche sur le site, 2 potes, 1 boat, 1 descend l'autre continu.
Ton copropriétaire peut aussi demander 1/2 frais de port / entretien /gardiennage.
Fait gaffe, ça peut vite partir en sucette (ou lui partir avec).

20 nov. 2018
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Comment est assure le bateau?
Pour qu' elle valeurs???
Voir l aide juridique....
Si l utilisateur déplace le bateau dans un port sans en informer l autre copro...
Tu risque d être 'marons"

20 nov. 2018
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Comme dit plus haut, vendre une goelette en acier, c'est déjà très difficile, alors la moitié..En plus l'affectif a certainement une place importante dans tout ça. Le risque c'est que tant que tu n'as pas réglé le problème tu es probablement solidairement responsable de tout ce qui peut arriver au bateau. Par exemple des dégats causés si l'assurance n'est plus payé ou ne couvre pas pour x raisons. Des frais de port, des ardoises. L'essentiel c'est donc de se débarasser du bateau, quitte à lui céder pour un euro symbolique ta part. Et de trouver quelqu'un pour négocier avec lui. Facile à dire, je ne suis pas à ta place.

20 nov. 2018
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Sur le marché de l'occasion, selon la loi de l'offre et de la demande, vos deux moitiés séparées ne valent pas tripette. Pour l'un comme pour l'autre.
Trouvez un arrangement amiable avec lucidité et équilibre sera la moins pire des solution.

20 nov. 2018
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Duduche, dans ce cas il faut trouver un intermédiaire (payant ou gratuit), pour gérer la vente, à un tiers ou l'un des deux. Un médiateur? Il en existe.

20 nov. 2018
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Petit rappel utile "La loi pose comme principe que " nul ne peut être contraint à demeurer dans l' indivision  "." Cf. www.notaires.fr[...]ivision
Si tu décides de vendre tu peux le forcer à soit racheter tes parts soit vendre le bien en totalité (sauf à ce que vous ayez fait un montage plus complexe)

20 nov. 2018
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Et plusieurs années de procédures pour le mettre en oeuvre... s'il peut payer, et/ou si le bien est encore vendable à ce moment.
En attendant, participation aux frais d'entretien, etc...

En dehors d'un contrat précisant la sortie de l'indivision, la solution ne peut passer que par un accord amiable.
Mettre de l'eau, beaucoup d'eau, dans son vin.
Mieux vaut récupérer 5 000 euros (s'il peut les payer), que de recevoir la facture du port à payer; huissier à l'appui, ce qui est tout à fait possible et à n'importe quel moment (si ce n'est la réparation des dégâts occasionnés par le bateau...)

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