Vente bateau anglo-normandes

Bonjour,

Mon bateau est en vente et dans les prospects sérieux, il y a un résident de Jersey.
Savez vous s'il y a des documents spécifiques ?
Est ce que ce sont les documents anglais ou français qui suivent être remplis ?
Ou il y a peut être aussi d'autres choses à savoir.

Je préfère avoir les infos avant que trop tard 😉

Merci d'avance

L'équipage
26 juil. 2020
27 juil. 2020
0

Appelle les douanes, ils te diront ce qu'il faut faire.


tangnard:Je pensais à eux et aux affaires maritimes,mais parfois l'expérience de certains permet d'éviter des erreurs.·le 28 juil. 2020 06:59
27 juil. 2020
0

The bill of sale,un certificat de radiation du pavillon Français,j’avais également dû fournir à l’acheteur Anglais la facture originale du bateau heureusement la Douane avait tous les renseignements dans ses archives


keshten:... et, parce que Jersey n'est pas dans l'UE, il faut faire établir un document d'exportation, chez un transitaire par ex.·le 27 juil. 2020 22:21
tangnard:Merci pour les infos. Donc on rédige les papiers en anglais.Une facture du bateau ça va être compliqué.·le 28 juil. 2020 07:02

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