vente avec proposition de paiement en "2 fois"

un particulier(a priori solvable et "honnete" car pilote dans l arméé) me propose pour acheter notre first
70%du prix convenu et la vente lui permettrait de faire transfert officiel de propriété....
30% soit le solde 1 mois après
je ne suis pas opposé à cet" arrangement"
mais y a t il des héotiens aussi pointus en "reconnaissance de dette" et précautions à prendre....que gabart à la barre de ses bateaux?
merci hommes de loi!

L'équipage
06 oct. 2016
06 oct. 2016
6

solution tu lui dis de revenir dans 1 mois (tu n'es pas dispos ce mois ci ! tu es a Barcelone pour le rapport annuel de ton PDG !)

06 oct. 2016
0

Il lui suffit de faire un emprunt pour les 30% restant plutôt qu'une reconnaissance de dette ?
Il faut aussi insérer une clause dans le contrat de vente, selon laquelle le transfert de propriété ne sera effectif qu'au versement de la totalité du prix convenu.
Ne pas hésiter à faire intervenir un tiers. Ainsi, s'il s'agit d'une grosse somme, le faire devant notaire en général cela refroidit les indélicats. Cela m'est arrivé pour un achat en Espagne avec un belge... il a disparu.

06 oct. 201606 oct. 2016
15

ce genre de proposition sent a plein nez le
maintenant que j'ai payé 70% et ai des papiers a mon nom,
je peux découvrir un tas de petits problème qui justifierons de ne pas payer le solde ou d'en discuter beaucoup le montant.

Inverse la tendance, acompte de 70 %, papier et usage du bateau lorsque paiement intégral.
tolère 1 ou 2 sorties en ta compagnie (et sous ta responsabilité) dans l'attente du solde.

Bien entendu l'acompte est conservé si la vente ne va pas a son terme du fait de l'acheteur.

06 oct. 2016
3

quand tu vas chez auchan et que tu veux un truc a 78€ c'est pas la peine de venir avec 77€...

en cas de soucis, tu auras un mal fous à te faire payer.

0

Lui inclure la clause suivante sur l'acte de vente :
"Le vendeur conserve la propriété pleine et entière du navire nommé "NOM" vendu le 00/10/2016, jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix. "
"D'un commun accord, il est convenu un 1er règlement représentant 70% de la valeur du navire, au jour de la signature, et à 30 jours, un second règlement de 30% soldant et finalisant la vente."

C'est une formule (la première) que l'on rencontre souvent dans les CGV.

06 oct. 2016
0

Bizarre comme règlement , j'ai bien peur que sailoturn22 ait raison , perso je ne conclurai pas ce genre d'arrangement .

06 oct. 2016
2

bonjour,
no pay no cure .
pour un first 30 la somme ne doit pas être importante .
tu encaisses 70% et tu ne fais le changement de propriété qu'une fois le solde encaissé par virement bancaire ,même les chêques de banque ne sont plus sûrs ..
alain

06 oct. 201606 oct. 2016
10

Si j'étais le vendeur, je dirai à l'acheteur, pour lui faire comprendre le problème qu'il me pose, d'aller sur H&O pour lire le fil:
"vente avec proposition de paiement en 2 fois" ...
Faire simple.

06 oct. 201606 oct. 2016
0

@ CERIGO

:mdr:

6

Jamais de transfert de propriété avant paiement intégral.
Faire un compromis de vente avec les conditions et des dates butoir.

06 oct. 2016
1

il est également possible de demander une hypothèque sur le bateau pour garantir la créance. C'est du reste à préciser sur la demande de mutation aux Douanes. Mais pas gratuit donc à charge de l'acheteur, et est-ce justifié pour le prix d'un First 30 ?

06 oct. 2016
0

merci à tous
le bateau est first 21.7S(2009) entretien nickel voiles top spi
moteur nickel(factures)....
on tourne autour de 17500...avec remorque!
le gars voudrait "devenir propriétaire avec docs à son nom" pour postuler à une place "résérvéé" a la marine nationale..classique à toulon....comme il y a de l'attente il voudrait gagner du temps....
il m'étonnerai qu'il s'échappe aux....antilles
très dur en ce moment pour les vendeurs d'occase

06 oct. 2016
0

Acheteur fonctionnaire, le bateau reste sur place, tu ne cours pas un gros risque... Tu peux aussi exiger au moment de la vente un deuxième chèque pour le solde, avec la date de l'encaissement convenu ? (pas une garantie absolue, mais vu les différents éléments, ça devrait le faire).

06 oct. 2016
2

Il veux gagner un mois sur la liste d'attente? Ou te faire poiroter des mois pour le solde car il n'a pas les moyens?

06 oct. 2016
1

Bonjour,
Pourquoi ne pas lui faire de suite la ristourne de 30 % ?.
Il a une bonne/belle situation et je ne pense pas qu'un mois sur la liste lui change grandement la vie ?!?.

Comme bcp l'on dit ça sent pas bon.

Perso je ne lâcherai pas mon voilier sans la totalité du règlement.

Thierry

06 oct. 201606 oct. 2016
3

Dans ce cas tu lui demande un chèque pour les 30% restant et tu t'engages a ne le présenter en banque que dans 30 jours.
Si le chèque est en bois, ça vaut titre exécutoire, et permet de saisir.
ça fermera toute discussions quand au prix final.
pour te couvrir un peu plus tu gardes les voiles, e ile moteur dans l'attente de l'encaissement du second chèque.

SI le mec est véreux il refusera

06 oct. 2016
0

a quoi on reconnais un bon fonctionnaire d'un un baiseur fonctionnaire ?

Bon sang, 4 semaines c'est pas le bout du monde.

06 oct. 2016
2

comme la confiance est basée sur la situation professionnelle de l'acheteur, j'imagine que tu as des éléments tangibles pour vérifier la réalité de cette situation ....

06 oct. 2016
0

et souvent plus on est "haut" plus on est "filou"

comme dit plus haut : sur les 30% restant il va retiré tout ce qui va lui déplaire et tu n'y pourras rien .

0

Par précaution, pour être bien sûr de sa qualité, demande-lui de te présenter sa carte militaire...
Et dans ce cas, effectivement, tu prends peu de risques comme le souligne pieterv06.

06 oct. 2016
2

étant donné que le pourcentage de margoulins doit être le même dans l'armée que pour les civils s'il veut gagner 1 mois pour faire sa demande il doit fournir le solde de suite. Perso ce serait mon cas à moins d'accepter de vendre à 70% du prix fixé

06 oct. 2016
0

A peu prés 6000 eur en paiement différé ,a toi de voir si tu veux miser .Je verrai cela comme un coup de poker .Car de la part d'un particulier pour faire valoir ,après ,bonjour les procédures si entre temps il y a un loup qui sort du bois .(un probléme avec le mat ,un probléme avec le moteur ,un problème avec la remorque par exemple ) .C'est moyennasse . Il faudrait une garantie de sa banque envers la tienne ,comme quoi dans ce délai ,sa banque effectuera bien le paiement .

06 oct. 2016
0

Bonjour, pour moi en attente d'un paiement total, le bateau est en copropriété ce qui empêche le transfert sous un seul nom de l'acte de francisation. Vu ton profil il y a sans doute aussi le problème de la carte grise de la remorque si elle fait parti de la vente.
Si le est dans un état au dessus de la moyenne, tu trouveras sans problème un autre client pour un paiement contant.
Jac

06 oct. 2016
1

Je pense un peu comme tout le monde, cela ne sent pas très bon.
Le premier indice c'est qu'il se serve de sa prétendue situation professionnelle pour faire affaire.
Ensuite l'histoire de la place réservée à la marine nationale, OK. Mais les gars peuvent faire leur demande sur le quota de places réservées sans avoir les papiers du bateau à leur nom.
Et puis comme dit plus haut, il y a aussi de drôle de zouave dans l'armée comme dans le civil.
Du reste, si cela devait tourner au vinaigre, le fait qu'il soit militaire changerait quoi pour toi, absolument rien, il te manquerait 30%.

06 oct. 2016
0

@didier 13
ah,voilà une info très importante=
oui ou non le militaire marin peut il s'inscrire sur liste d'attente pour "place résérvéé à la marine nationale" sans etre officiellement propriétaire?
tu a l' air sur de toi..
mon éventuel acheteur semble dire le contraire...
y aurait il ici un contre amiral en mesure de m'éclairer a coup sur?
je n'aurait aucune confiance en un simple quartier maitre...!
ah le gars est pilote d'hélico
il aurait récupéré 2 fois des plaisanciers en méd

08 oct. 2016
0

Quartier maitre pilote ???
Perso j'aurai opté pour un grade d'officier pour etre pilote

1

La seule fois où je me suis fait avoir en achetant un bateau, c'était un prof de Fac ... Très sympathique ...

Promis juré le bib fait partie de l'inventaire .... oral

Au moment de prendre le bateau : pas de bib "ah ben non, c'est en plus"

06 oct. 2016
0

:-D Exactement la même histoire mais moi c'était un comptable.

06 oct. 2016
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Quel est le salaire de ce pilote ?

06 oct. 2016
0

et pilote de quoi !!! (balayeuse ?)

06 oct. 2016
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gardes la remorque, les voiles et le bib (si bib il y a...) en caution....
tu verras bien sa réaction...

06 oct. 201606 oct. 2016
1

L'expérience montre qu'il y a des personnes qui sont des mauvais payeurs habitués à retenir une partie du prix, en auto-justifiant, ou pas, sur un vice qu'ils n'auraient pas vu ou un prétexte quelconque...
Ce sont souvent des personnes qui "présentent" bien, qui ont une certaine opulence, un bon métier, dont on se dit "il n'a pas de soucis financiers, il paiera" ...
Ben justement non, c'est d'ailleurs pour ça qu'ils peuvent se pavaner... parce qu'ils grattent sur le prix des choses qu'ils convoitent d'une manière quasi systématique. Ce peut être maladif chez eux.

Heureusement ce n'est pas une généralité, mais c'est quand même une réalité.

L'idée de Sailortoun de demander un chèque des 30 % en convenant de ne l'encaisser que dans un mois et peut-être une solution... Tu gardes la remorque et le spi en gage, livrables après encaissement de la totalité du prix CONVENU...
En rédigeant bien les conditions de la vente... œuf corse

06 oct. 2016
0

@Duduche Braz : j'ai remarqué le même phénomène et plus curieusement chez des clients dits riches ou très fortunés... bizarre tout de même !
Bon ce serait à moi d'acheter je ferai un virement tout de suite et le vendeur ayant encaissé le virement et attendu une ou deux semaine(s) lui envoie les papiers pour changement de propriétaire... ou alors virement swift si à l'étranger (ça en rebute certains...).

06 oct. 201606 oct. 2016
2

Il n'a rien à gagner à payer 30% un mois plus tard (6 mois, peut-être, mais personne n'accepterait).
Les escrocs inventent toujours des histoires "presque" crédibles, et paraissent toujours honnêtes et respectables: c'est le but d'un escroc.
Si il n'est pas capable de payer 100% de suite, pourquoi le serait-il un mois plus tard?
La banque, ce n'est pas toi, ni même ton problème, c'est le sien.

Une seule règle:contrat signé avec 2 pièces d'identité (pour pouvoir vérifier à qui tu as vraiment à faire), et surtout: chèque de banque (et une banque sérieuse, pas une enregistrée aux Bahamas) lors du transfert de propriété!

On comprend que tu sois content d'avoir (enfin?) trouvé un acquéreur éventuel, mais je pense que tu comprends bien, au vu de ce fil, que tu vas surtout récolter des emmerdements.

Tu trouveras surement un acquéreur réglo d'ici peu.

Bonne chance.

06 oct. 2016
0

Pourquoi il n'a pas fait une offre de 30% moins cher?

06 oct. 2016
0

parce que tout simplement 30% moins cher serait un prix "ridiculement bas"
soit 12000 le tout=
bateau nickel
voiles et spi au top (non de série)
moteur 6 4T nickel (factures)
capote de descente
bib
barre d'écoute amovible (de ma conception des H etH m ont demandé les plans...)
toutes options intérieures...ect....
remorque dble essieu quasi neuve"

06 oct. 2016
0

C'était une question à double sens. J'en conclus qu'il n'a pas marchandé. C'est bien le premier.

06 oct. 2016
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Laisse tomber. Même s'il est de bonne foi, que se passera-t-il s'il cassele bateau dans le mois. Tu crois qu'il va te payer.

06 oct. 2016
0

je reufleuchis...et reviendrai vers vous...
merci à tous
toujours pas de" marine nationale" pour confirmer ou infirmer les conditions d'inscription a la liste d'attente des places qui leur sont résérvéés sur Toulon?

06 oct. 201606 oct. 2016
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enfin, c'est pas ici qu'il faut vérifier, si c'est bien le cas il n'auras pas de mal a te le prouver... :-)

Entre le bateau non négocié et explications pas terribles.... des escrocs y'en a a tous les coins de rues et ce quelque soit leur milieu social... Bien plus que des gens honnêtes, a coup sur. Si il veut montrer patte blanche, il le peut. Pourquoi ne le fait-il pas?

06 oct. 2016
4

Un bon deal se passe cash et dans les règles. Tout le reste n'est que littérature et/ou emmerdements.
C'est pas une question de confiance, c'est une question de confidence.

06 oct. 2016
0

Et même si ton interlocuteur est honnête, il peut lui arriver des problèmes graves en un mois. Ce serait pas de bol et on ne lui souhaite pas mais dans ce cas c'est toi qui te retrouve à couvrir ce risque.

Vaut mieux vendre moins cher et éliminer ce risque.

06 oct. 2016
0

JambeDeBois,
N'aurais-tu pas un fond de culture british?
1- La JambeDeBois de Rodney Bay à Ste Lucie;
2- Confiance française et confidence anglaise: pléonasme :mdr:

06 oct. 2016
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Sans doute. Disons que ce n'est un manque de confiance, c'est pour être tranquille.

06 oct. 2016
0

Il n'y a pas mieux qu'un bateau sur remorque pour se barrer avec !!!!!!

faut pas voir des malfaisants partout mais on n'est pas non plus chez les bisounours ...

06 oct. 2016
0

bonjour
l'acheteur peu trouver un boat moins cher pour avoir la place ; si pour etre sur liste d'attente : il faut etre proprio unique .
mais aussi il a peu etre craque pour ton canot ; un mois c'est vite passe .
il est peu etre de bonne foie , aussi .
moi mon premier canot 20 000fr : 10 000 a l'achat et 10 fois; 1000fr par mois .le vendeur m'a fait confiance , et je l'en remerci .
j'avais aussi une date a respectee pour l'achat .
je pouvais avoir une place de mouillage par ma soeur qui a travaillee pendant 3 a 6 mois dans la mairie qui attribuais les places .
mais tu peu garder les voiles et moteur et ............ en attente des 30/00 .

salut

1

C'est bien le pb : la grande majorité des acheteurs et vendeurs sont parfaitement corrects, mais la petite minorité d'escrocs qui traînent suffisent à pourrir le marché, ce que l'on voit sur internet n'étant pas fait pour arranger les choses !

06 oct. 201606 oct. 2016
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Une solution peut-être... Un compromis de vente en bonne et due forme... avec date pour le règlement intégral et la livraison du bien. Ce document devrait permettre à l'acheteur de fournir à la base nautique des armées la preuve de sa "propriété " du bateau et inscription sur la liste d'attente et toi la certitude de vendre. Si cela ne se fait pas , t'auras rien perdu, sinon un mois/ un mois et demi pour trouver un autre client. Compromis de vente avec 10% de versement au moment de la signature ce qui engage quand même l'acheteur. Faut deux personnes honnêtes pour que le voilier soit dans l'état ou il a été vu au moment de l'achat, ce dont je ne doute évidemment pas!

06 oct. 2016
0

question à l'acheteur:
comment justifier le délai de 1mois pour avoir les 30% (6ou7000€) ?
2ou3 mois me parait plus logique......demande de prêt avec justificatif accord :non:

06 oct. 2016
6

Bonsoir,
Pas 100% de la somme = pas de bateau .

Pour revenir sur certains postes plus haut, une profession ne fait pas la valeur de l'individu . Dans ma carrière commerciale ayant affaire aux particuliers, j'ai vu un chirurgien mettre 4 ans pour régler 25000F soit 3800€. Par contre un ouvrier agricole paye toujours !!
Ne tombe pas dans l'angoisse de croire que tu vas raté ta vente en refusant . Si piège il y a , quand les machoires vont se refermer tu seras le dindon de la farce .

Les désiratas de l'acheteur t'importe peu , c'est toi le patron ( sauf si tu es à la rue).
Je ne livre jamais un client si il ne paye pas au cul du camion , si non après c'est mort, y a toujours un truc qui va pas . Ce qui n'empêche pas de gérer tout les SAV .

Et si ton pilote d'hélicoptères s'enroule dans un pylône ( je ne souhaite pas de mal à cet homme) tu fais quoi?
Tu vas sonner chez la veuve? Qui t'ouvrira avec les orphelins .....

06 oct. 2016
1

ça sent le sapin à plein nez,pour un mois....pourquoi prendre des risques.
Chèque de banque donné au guichet de sa banque,sinon pas de voilier ! :-p

06 oct. 2016
1

Pourquoi 30% un mois plus tard ? Si c'est parce que l'acheteur attend de l'argent, alors qu'il attende aussi pour avoir le bateau ou qu'il aille voir sa banque pour le raccord. Ce n'est pas à toi de faire le banquier.

Si c'est pour une retenue de garantie, autant faire alors les choses correctement. Il les poses en garantie quelque part, et vous définissez les conditions de déblocage (par qui, sous quelles réserves, dans quel délai ?).

Mais bon, t'achète un voilier de 30 ans d'âge, faut bien imaginer qu'il n'est pas neuf. D'où la complexité des réserves.

Il ne peut pas demander un bateau neuf, mais ne veut pas non plus d'un bateau avec un problème majeur.

La solution généralement retenue consiste a expertiser le bateau, ce qui engage la responsabilité de l'expert et transfère le problème.

Jacques

07 oct. 2016
5

A vous lire, tous les plaisanciers achetant un voilier sont des escrocs !
:mdr:
Mon premier voilier a aussi été réglé en deux chèques dont le deuxième a débiter un mois après.
Et je suis toujours pote avec le vendeur, des années après...

07 oct. 201607 oct. 2016
0

Ca me fait plaisir que tu dises ça, je me sens moins seul... Il n'y a pas que des gens malhonnêtes heureusement, je suis sans doute trop confiant, mais à force de se méfier et de voir tout en mal on se gâche la vie ! le vendeur de mon bateau est aussi devenu un ami, et accessoirement 50% du bateau sont payés par crédit vendeur sur 5 ans, le tout sans garantie hypothécaire ou autre, gentlemen's agreement only. OK, bateau pas facile à vendre non plus...

08 oct. 2016
0

ton acheteur t'a remis deux chèques donc si le deuxième était en bois il s'exposait à des gros problèmes avec la banque de france .
apparement celui là le paie en espèces donc réglement total reçu de ta part
et fait le changement de propriétaire à toulon c'est jacob le patron de la douane pour la plaisance ..
alain

07 oct. 2016
0

@misu : ça serait bien que tu donnes aussi des infos du type de quand ça date, comment tu as rencontré ton acheteur, Est-ce que tu as hésité pour les deux chèques, comment tu as décidé de faire confiance, sur quels indices ? ça , ça aiderait, notre ami vendeur hésitant.

moi je pense que le feeling et l'observation fine des détails de comportement, cohérence du discours, silences réflexifs ou pas, sont au moins aussi efficaces que le blindage de la paperasse, dans ce genre de situation.

07 oct. 2016
0

@Skol : Heureusement que tous les acheteurs de bateaux ne sont pas des escrocs, mais si tu ne fais pas le blindage paperasse il ne pourrait rester que tes yeux pour pleurer... La force de l'escroc est justement de donner confiance, avec un discours cohérents, un comportement parfait et une force de persuasion qui fait que tant de gens en sont victime. C'est tous les jours que ça arrive.

07 oct. 2016
0

nous achetons le bateau en 2 fois aussi avec un compromis de vente: 10% à la signature du compromis et titre de propriété au solde au plus tard le 31 décembre. Un bien est en cours de vente, le notaire traine un peu. Je suis d'accord avec le fait que le titre de propriété est donné au solde. Avec un compromis, il me semble qu'il doit être possible de s'inscrire sur la liste d'attente non? Il est aussi indiqué sur le compromis que si le solde n'est pas versé pour x raison, le bateau revient au vendeur qui garde les 10%....ce qui me semble juste pour chaque partie.

08 oct. 2016
0

@Skol, c'était moi l'acheteur.
Ca date d'il y a 5 ans. J'ai fait 950km pour voir le bateau.
On a réfléchi quelques jours, je lui ai proposé de le régler en deux chèque, et que je pouvais revenir quelques semaines après le chercher. Il a dit Ok, on a pris chacun les papiers de l'autres pour les formalités paperassières, révisé la remorque ensemble, et nous sommes partis chacun de notre coté par la route.

Quant à ma profession, elle n'était pas du tout rassurante, puisque je suis à mon compte dans un domaine en pleine déroute...
Mais il à la même profession que moi !
:mdr: :mdr: :mdr:

Bon, ce n'était pas une somme de 20 000 euros, et là effectivement il faut prendre un peu plus de garanties...
Mais n'oubliez pas qu'un militaire (a moins que son contrat s'arrête dans quelques jours/semaines) n'a pas le "droit" de s'amuser à faire des escroqueries, c'est très mal "noté".

07 oct. 201607 oct. 2016
4

Mouais, déja vendre un bateau n'est pas facile, si en plus il faut un fil à la pate (ou épée de Damoclès au choix) avec un risque de problèmes futurs autant garder le bateau (à moins d'être acculé).

Le bateau est sur remorque il peut disparaître facilement, et pour m'être fait arnaquer par un notaire et un commissaire de Police, je ne crois pas aux professions honnêtes, juste aux transactions simples.

07 oct. 201607 oct. 2016
0

Comme j'ai été victime d'une FORFAITURE (c'est pénalement un CRIME) au niveau d'une cour suprême FRANCAISE, " je ne crois pas aux professions honnêtes".

07 oct. 2016
2

Bonjour,

On n'est jamais à un mois près pour acheter ou vendre un bateau, surtout en Octobre !!! Ca pue cette histoire.

Faites un compromis de vente, il paye 70% maintenant et vous faites le document final dans 1 mois après le paiement des 30% restant.

S'il n'accepte pas, c'est que ça pue VRAIMENT.

Attention à ne pas être trop naïf. De nos jours, les poignées de main ne valent malheureusement plus grand chose, les chèques sont de moins en moins acceptés, les arnaques se développent, etc...

Cela était ma première contribution sur le forum :-D

Bonne journée.

07 oct. 2016
0

Toutes les interventions sont pleines de bons conseils. J'en rajoute un: si le boat est sur remorque, première chose à faire, déposer les roues et reposer la remorque sur cales. J'avais conseillé cette méthode à un ami qui a eu la flemme de la corvée et trois jours, plus tard son bateau et remorque disparus. Dans ton cas (louche), bretelles et ceinture(s) obligatoires. Bonne chance....

07 oct. 201607 oct. 2016
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Hello,

Je confirme qu'il faut les papiers à son nom pour faire une demande de place au CNMT.

Egalement si il demande une place en passager temporaire.

J'ai vendu mon précédent bateau comme ça avec un paiement en deux fois à un marin, mais il est vrai que je le connaissais déjà et j'avais donc confiance. Comme c'était un jeune avec de petits moyens, ça demande était compréhensible.

Si c'est un marin embarqué, il est aussi possible qu'il attende le paiement d'une prime de mission ou un truc comme ça (je ne connais pas le nom exact).

Dans ton cas, j'essaierais de le persuader d’attendre un moi pour faire les papiers même si tu lui livre le bateau tout de suite car c'est vrai que 1 mois ne fait pas une grande différence pour la demande de place, son rang dépendras de sa catégorie et si c'est un marin en activité il sera en première priorité et donc la liste n'est pas si longue.

En dernier recours, tu peux lui demander le deuxième chèque tout de suite à encaisser dans un mois. je pense que le risque est faible, mais demande lui tout de même si il ne part pas sur le CDG pour 6 mois de missions en Syrie, car dans ce cas tu n'aura aucun moyen de le joindre en cas de soucis ... :-)

Bon, ceci dit tu est le seul à pouvoir décider si le risque est acceptable ou pas.

[Edit] je n'avais pas vu que le bateau était sur remorque. En fait je ne pense pas qu'il y ai possibilité de place à terre sur remorque à Toulon, donc sa demande est peut être suspecte (A vérifier)

07 oct. 2016
1

Certains parlent ici d'une clause de réserve de propriété jusqu'au paiement intégral du prix... mais ils oublient un "détail" : Quid du transfert des risques ?
Si la propriété n'est pas transférée jusqu'au paiement du prix, qu'advient-il si le bateau brûle, coule, tombe de son ber ou est volé entre l'accord de vente et le moment où le prix doit être intégralement payé ?
...
Je vous laisse réfléchir...
...
Réponse : Sauf convention particulière, les risques sont supportés par le propriétaire (qui est donc toujours le vendeur jusqu'au paiement du prix) même si c'est l'acheteur qui jouit effectivement du bateau.
Pour que le propriétaire récupère quelque chose (et/ou ne doive pas rembourser la part du prix déjà payée), il devra alors prouver que la responsabilité de l'acheteur est engagée ; ce qui n'est pas toujours évident.
.
Il faut donc prévoir, avec la clause de réserve de propriété, une autre qui dirait quelque chose du genre "Nonobstant la clause de réserve de propriété, le transfert des risques intervient dès la signature de la présente convention, ce ..... 2016 à 0 heures dans la mesure où l'acquéreur a la jouissance du bateau à partir de ce jour. L'acheteur s'oblige à faire assurer le bateau à partir de ce jour contre tous les périls et notamment l'incendie, le vol, le naufrage pour quelle que cause que ce soit , les dommages liés au stationnement, à l'entreposage, au transport ou à la manutention, ..."
.
Tout cela est peu probable et est censé ne jamais arriver... mais les armoires des assureurs et des avocats sont pleines de dossiers relatifs aux choses qui ne devaient pas arriver mais qui sont arrivées quand même.

07 oct. 2016
0

@now
merci pour cette info les papiers "à son nom" pour se placer sur la liste d'attente au CNMT....
ça c'est du solide...
aux anxieux qui craignent parce que le bateau est sur remorque...je comprend vos "précautions"!!
mais
1/il y faut un badge d'accés et triple portail
2/le bateau est maté sur sa remorque bonjour pour le démater sans grue...
3/la roue jockey est chez moi(because vol possible)dur dur de lever le timon sans la roue Jockey...
bref ce serait un "exploit" de parvenir à embarquer l ensemble...
après reflexion le (seul?)vrai risque ce serait le décés de l acheteur entre début octobre et fin novembre(accident toujours possible....)
en effet si l'acheteur ne peut (ou ne veut) payer le solde il a une coque "nue" sans moteur: sans voiles sans pilote
je peux aussi en attente du paiement total "lui préter" la remorque et officialiser la vente une fois tout réglé...
qui sais si un prêt(avec attestation sur papier libre)est possible
en tous cas merci à tous
le gars est jeune(25/26/27/28...,?)sa compagne aussi
donc ils ne roulent pas sur...l'or....

07 oct. 2016
1

Mais tu ne réponds pas à une question essentielle pour comprendre l'intention du gars. Pourquoi payer en deux fois à un mois d'écart et pas tout d'un coup comme cela se fait généralement ?

Jacques

07 oct. 2016
0

Qu'il souhaite s'inscrire au plus vite sur la liste n'explique pas pourquoi il veut payer en deux fois.

S'il est militaire et qu'il attend une prime, sa banque lui autorisera le découvert juste en le demandant.

Jacques

07 oct. 2016
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Si il l'a dis, c'est pour pas perdre un mois sur la liste d'attente du club et visiblement il n'a pas le solde tout de suite ... Les marins opnt souvent des primes qu'ils ne touchent pas forcement tout de suite, ça peu expliquer?

Mais je suis d'accord pour dire que un mois c'est pas grand chose, et il pourrait attendre pour acheter.

07 oct. 2016
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Tu as toujours une réponse pour justifier une vente rapide aux conditions de l'acheteur. Donc bonne vente et en esperant que tout se passe bien pour toi.

07 oct. 2016
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Je pense que le gars veut tout simplement avoir un titre de propriété rapidement pour se mettre sur la liste d'attente, et étant prioritaire, avoir une place lors du prochain conseil d'administration.
Pour les 30% restant, il a tout simplement besoin de temps pour un virement ou une prochaine rentrée d'argent.
Maintenant, pilote à 26 ans, il n'est pas vraiment en avance.......

07 oct. 201607 oct. 2016
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25/28 ans et pilote embarqué....très précoce le gars...
une fois le boat dans l'arsenal, je doute qu'un huissier puisse seulement y pénétrer pour le récupérer....

07 oct. 2016
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Désolé pour mon fil un peu à côté de la plaque, j'ignorais mât à poste et site sécurisé. Donc côté vol tu es OK .....

07 oct. 2016
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Oui, cela fait assez jeune pour un pilote d'hélico apte a mener des missions de secours en mer. Quand on sait que pour faire l'Ecole naval, il faut mini bac + 3, puis 3 ans d'école puis ensuite la spé...
Et si c'était un gros mytho...pourquoi ne pas lui dire, pas de soucis, revenez dans un mois.

08 oct. 2016
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C'est bien de balancer un post pour le plaisir, mais ce que vous affirmez est totalement faux.

07 oct. 2016
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Tout simplement, si le bateau n'est pas payé les risques sont trop gros pour toi, et pas du tout pour lui. Si tu n'as pas peur des risques alors en avant toute. Si ça se passe bien, tant mieux pour toi. Mais si la moindre chose se passe mal, accident, décès, vol, détérioration, problème d'assurance ou de responsabilité, paiement partiel, entre autres, il faudra serrer les dents et assumer.

J'ai eu un achat qui s'est mal passé: prix de vente 9000€ + frais de procédure 17000€ et le véhicule, désossé pour expertise, n'est ni utilisable ni revendable. C'était pourtant un vrai professionnel, assuré, qui est parti sans laisser d'adresse après 4 ans de procédure. Le gérant a été condamné en instance et en appel. L'assurance ne couvre que les pros honnêtes et nous on pleure.

A bon entendeur.

07 oct. 2016
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Ce genre de proposition sent a plein nez le ..., ça sent le sapin à plein nez, ça pue, gros mytho, des malfaisants partout, escroc, pilote de balayeuse, je n'aurait aucune confiance en un simple quartier maitre, margoulins, drôle de zouave, ...
:policier: :doc: :lavache:
Sur HEO, et sans être une méduse née de la dernière marée, il y a quand même une sacré proportion de "matelots intelligents" suspicieux, théoristes du complot, paranos, et j'en passe et des meilleures.
Il n'ait venue à l'idée de ces tristes sires que le pauvre bougre pouvait aussi être de bonne fois ?!?
De lire les interventions de certains donne à moitié la gerbe.
Avoir un acheteur en ce temps de crise, est déjà une bonne chose. Il veut faire un paiement en 2 fois, la belle histoire. Pour sûr que la terre va s'arrêtée de tournée...
:jelaferme: :goodbye:

07 oct. 2016
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Tu as oublié "conspirationnistes" tant que tu y es. Visiblement tu t'es soulagé de ta nausée...

Tout avis est bon à entendre, et si l'on ne supporte que le sien il faut éviter les forums, car c'est justement le principe. Tant qu'on respecte l'avis des autres et qu'on ne juge personne tout va bien.

07 oct. 2016
1

Mais H2O, tu peux aussi voir les choses autrement.

Un gars demande un conseil sur le paiement de grosso modo 6000 €.

Je ne connais ni l'acheteur ni le vendeur. Je recommande donc la prudence d'autant qu'il y a beaucoup de zone d'ombre dans la demande.

Ca aurai l'air de quoi de répondre "oh, vazy, il ne devrait pas y avoir de problème" ? Et il se passera quoi dans un mois quand le vendeur reviendra dire "oh, putain, il s'est cassé avec le bateau et n'a pas payé le solde" ?

Ne mélange pas conseils donnés et comportement perso.

J'ai aussi vendu une jolie bagnole à un petit jeune venu l'acheter avec sa copine et ses parents. Il m'a laissé trois chèques en paiement, il est parti avec la voiture, j'ai encaissé les chèques, un chaque mois. J'ai eu confiance, ce n'est même pas lui qui m'a demandé l'étalement, c'est en parlant que l'on a compris que cela serai une solution pratique pour lui.

Mais c'était de mon pognon qu'il était question. Je ne donnais pas un conseil.

Jacques

07 oct. 2016
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Euh ... Pour sûr que la terre "ne va pas s'arrêter de tourner" ;-) :jelaferme:

08 oct. 201608 oct. 2016
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Nous sommes ici sur un forum "virtuel".

La confiance que l'on accorde à quelqu'un, son "taux de crédibilité" son honnêteté, s'évalue les yeux dans les yeux.

Le seul ici qui a plongé dans le regard de l'"acheteur", c'est notre ami 0491472506 et lui seul est en mesure de savoir ce qu'il y a vu.

Tout ce qui est possible de savoir, c'est que son ressenti n'est pas blanc/bleu puisqu'il éprouve le besoin de chercher à s'entourer de précautions.

Un sage m'a dit, un jour : "quand on prête de l'argent à un ami, il faut accepter de pouvoir perdre l'argent ou l'ami".

L'"acheteur" pourrait-il être un ami ?
Dans l'affirmative, 0491472506 accepterait-il de perdre l'ami (de se rendre compte qu'il a été berné) ou l'argent (en contrepartie de la préservation de son nouvel ami)?

Ce n'est pas ici qu'il trouvera la réponse à cette question puisqu'il est le seul à la détenir.
:litjournal:

07 oct. 2016
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Les bêtes sont lachées, elles ne sont plus en mer....
:bravo:

0

C'est vrai que cet acquéreur ne parle pas de règlement "Western Union" ou via l'oncle de la tante de sa belle-sœur....
Mais la vindicte populaire l'a jugé, condamné et pendu haut et court...
:non:
Mouais......

07 oct. 2016
1

Recommander la prudence n'est pas condamner. Comme vous y allez !

07 oct. 2016
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et la confiance n'exclue pas le contrôle...

07 oct. 2016
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Now tu me rappelles mon père qui m'envoyait faire une course et qui à mon retour contrôlait la monnaie que je luis rendais! Quand je lui disais ma vexation, il me répondait: "mon fils, la confiance n'exclue pas le contrôle"!
Si il n'avait pas opéré ce contrôle, j'aurais peut-être pris de mauvaises habitudes, malgré mon bon fond, et serais devenu un voyou... :mdr:

08 oct. 2016
3

… et aurais proposé d'acheter ton premier bateau en le payant en deux fois … 30 % un mois après le transfert de propriété ! ;-)

08 oct. 2016
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@ Cerigo,

Même si on ne se connais pas, je prend ça comme un compliment. je suis content de t'avoir rappeler ton père ;-)

08 oct. 2016
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Rien ne t'empéche de garder en garantie le matos de sécurité, les voiles et le HB, et de rester propriétaire de la remorque jusqu" au règlement final
Securise par contre en attendant ta remorque, en la mettant sur cale ou avec une sécu de moto.... le tout parti tu es alors vraiment dans le soucis

08 oct. 2016
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merci à tous
le "problème" est en voie de résolution car la "marine" accepte une inscription sur liste d'attente avec un compromis de vente....c'est l acheteur lui meme qui a posé la question et obtenu la réponse
la vente se fera donc.....

08 oct. 2016
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A ben voila !
Remarque c'est logique, même si c'est dans le règlement, de toutes façons, il sera proprio bien avant d'avoir sa place et si pb et qu'il ne devient pas proprio alors plus de pb de place, il quittes la liste d'attente donc ça ne change rien pour le club...



08 oct. 2016
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chouette pour toi !

08 oct. 2016
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Le lobbying international d'héo fait plier les grands décideurs de ce monde ,on dirait .. :heu:

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