Vendre un voilier pavillon français à l’étranger

Est ce que vous savez s’il est possible de vendre un voilier de 1988 pavillon français au Brésil à un brésilien qui souhaite partir aux Caraïbes avec pour plusieurs années ? Pourra il conserver le pavillon français ? Et Y a t il des droits de douanes en France ?
Merci

L'équipage
#vendre#voilier#etranger#bresil
le-sauvagele-sauvage
21 déc. 2023
QuizasQuizas
21 déc. 2023

salut,
le souci pour un brésilien important un bateau étranger c'est qu'il va payer au minimum 50% de la valeur du boat en taxes d'import sachant que pour un bateau d'occasion le fisc brésilien ne va pas se contenter de la valeur déclarée sur la facture mais va déterminer lui-même la valeur du bien importé.
dans l'absolu si ton brésilien veut vivre aux caraibes il serait peut-être intéressant que la vente se fasse dans les caraibes et que soit il garde le pavillon français soit il le mette sous un pavillon exotique ... et qu'il ne rentre plus au Brésil avec ...
si il arrive à garder la pavillon français (à étudier) je ne vois pas pourquoi il y aurait des frais de douane à payer, juste respecter la réglementation française (mais bon si il navigue hors eaux françaises il s'en fout) et payer la DAFN.
seuls les riches voir très riches possèdent un bateau de loisir au Brésil, sauf certains pirates démerdards hors la loi ...

le-sauvagele-sauvage
22 déc. 2023

Merci 🙏🏻 mon ami
Oui la vente si elle se fait sera en Uruguay
Il a aussi un passeport Italien et on pense faire la transaction un Français vend a un italien
mais pourra t’il garder le pavillon français alors qu’il n’a pas d’adresse en France ?

RATAFIA:Bonsoir,Non, le propriétaire doit être domicilié (notamment fiscalement) en France (on a essayé récemment avec l'acheteur italien de mon bateau :-().Creusez peut-être la solution polonaise,...Bonne recherche, Manu ·le 22 déc. 21:59
Quizas:du coup si il est italien pourquoi ne prendrait-il pas le pavillon italien ? je sais il est plus contraignant que le français ... et selon l'expérience de Ratafia j'ai un doute ... vu que ici aux Açores ou vu aux Canaries et ailleurs un paquet d'autochtones ont le pavillon français alors qu'ils n'ont jamais du foutre les pieds en France, mais bon ... quant à la transaction en Uruguay ben tu l'as fait entre un français et un italien et les uruguyens ne sont pas concernés, surtout ne pas mettre de panneau à vendre sur ton boat et rester discret sinon ils vont essayer de gratter quelque chose mais légalement les urugachos n'ont rien à voir avec cette transaction ! du coup tu vas ou en Uruguay ? un bon spot avec que des bons souvenirs : Colonia del Sacramento. bon séjour dans le rio de la plata et à plus (PS. tes videos sont top)·le 22 déc. 23:48
juliusse:N'importe quel ressortissant européen peut immatriculer son bateau en France, et sans être résident fiscal. Il lui suffit d'avoir une adresse pour la correspondance et remplir un formulaire. Raison pour laquelle on voit de plus en plus de vieux bateaux espagnols sous pavillon français.www.formulaires.service-public.fr[...]4501.do ·le 23 déc. 10:28
Quizas:salut Juliusse, c'est bien ce qu'il me semblait, une adresse pour recevoir la DAFN et à la limite une adresse mail suffit, du moment que l'on paie ils s'en foutent, après pour les assurances il faut étudier le contrat ...·le 23 déc. 16:24
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le-sauvagele-sauvage
22 déc. 2023

Merci 🙏🏻

le-sauvagele-sauvage
23 déc. 2023

Merci
S il achète je descends en Uruguay avec lui sinon je reste à Rio ,
en Uruguay j irai à marina sauce paraît que c’est bien

les brésiliens sont entrain de finir le boulot sur le bateau à jacare
je pense que je vais t’étonner pour la qualité prix du travail

je ferai une vidéo
À+
Dd

RATAFIARATAFIA
23 déc. 2023

Ooops, c'est vrai j'ai dit une connerie au sujet du domicile fiscal français. Mille excuses, aucune obligation sur ce point. Mais il fallait une carte d'identité française et un justificatif de domicile français. Je pense que les bateaux étrangers battant pavillon français doivent le faire via un montage par une personne morale (société).
Encore toutes mes confuses pour mon erreur de memoire.
Manu

juliusse:Non, il suffit d'une simple adresse postale en France, et d'être citoyen de l'UE. Des courtiers se sont spécialisés là dedans.·le 24 déc. 00:21
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Pat45Pat45
24 déc. 2023

Hello,
Ne pas oublier, côté vendeur, de recuperer le carnet ou l'acte de francisation.
Sinon pas moyen de radier le bateau, et le DAFN continuera à courrir.
Les aff mar étant désormais beaucoup moins bornées sur le sujet que les douanes...🙄

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Tranoy, Norvège

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2022