TVA , Francisation

Bonjour
nous voulant acheter un bateaux , pour y vivre et travailler sur place quelque Temp, ans les caraïbes pas spécialement les île française

si on achète un bateaux Hors Taxe dans les îles
acte de francisation en France, le doit t'il s’acquitter de le TVA qu'a notre retour de France ?

car on ne compte pas ramener le bateaux en France

avez vous d'autre solution ?

merci

L'équipage
06 déc. 2010
06 déc. 2010

Je ne suis pas un pro
Mais beaucoup cré une société de location a l etranger et mette le bateau au nom de cette société. Tout dépend de la valeur du bateau

06 déc. 2010

Le droit qui s'applique est celui du lieu de résidence
Si tu travailles, tu es considéré comme résident et tu payes les taxes et droits d'importation de ce lieu. Il n'y a généralement pas de délai type "admission temporaire" quand on est résident. Je ne connais pas les subtilités à l'étranger. Après, il y a des aides et détaxes professionnelles comme la défiscalisation mais il faut que le navire serve au job.

Phare de Sant Joan de Labritja - ES - 27 juin 2021

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