TVA Attestation

Bonjour,
Je possède un voilier sous pavillon allemand acheté il y a 30 ans en Italie, avec la TVA payée à l’époque en Allemagne où je résidais. Le bateau est resté dans les eaux de l’UE et je dispose de documents d’entretien et de ports européens (It - Fr) pour preuve, mais plus du reçu de TVA. Les contrôles de la douane italiens sont régulièrement bien passées mais ils n'ont pas évoqué ce document. Comment puis-je justifier que le bateau est déjà « européanisé » afin d’éviter une nouvelle TVA ? Dans le cas d’une nouvelle TVA, si une dévaluation s’applique après 30 ans, quel taux utiliser par rapport au prix d'achat ?
Merci d’avance.

L'équipage
1j

Bonjour,
Normalement il n'y a aucun soucis pour obtenir un quitus TVA auprès de l'administration fiscale allemande sur presentation de l'acte de nationalité en régle (celui-ci implique en effet que lors de sa délivrance il y a 30 ans, le bateau était en régle).


Merci pour votre réponse. Il n'est pas clair ce qu'est l'acte de nationalité en règle. J'ai acheté le bateau à Cantiere del Pardo en Italie avec une facture exonérée de TVA, puis j'ai payé la TVA en Allemagne où je vivais et elle était inférieure (13 %). Le bateau est resté en Ligurie et j'ai obtenu le certificat international de navigation de la Ligue allemande de voile à Hambourg, sur présentation de la facture d'achat. Le certificat est renouvelé tous les deux ans. Le bateau a un pavillon allemand puisque j'ai un passeport allemand. L'administration fiscale allemande conserve les reçus de TVA pendant trois ans.


Bonjour,

Si ton objectif est la vente, il n’y a pas de besoin d’attestation je pense, tu es un particulier, résident européen, le bateau en Europe avec papiers européens, si tu vends à un particulier, la vente est réputée ttc

C’est comme ça que j’ai acheté mon bateau en tout cas.

Au pire expliquer aux impôts et demander un quitus fiscal


Cap Horn, Chili

Phare du monde

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Cap Horn, Chili

2022