TVA

Bonjour à tous

J'ai un voilier de douze mètres de 2000. Je l'ai acheté d'occasion il y a trois ans; Je suis belge, habite ne belgique et le bateau est sous pavillon belge.
Hier, en hollande controle des douanes. Ils me reprochent que je n'ai pas la preuve du paiement de la tva de ce bateau. Mais sur ma facture il n'ya évidemment pas de tva car je l'ai acheté à un particulier.....Alors comment prouver que l'ancient proprio a bien payé la tva quand le bateau était neuf( jeanneau acheté en franc eou en belgique)?????????
J'ajoute qu'avant moi le voilier était imatriclulé en belgique sous le meme nom de baptème.

Qu'en pensez vous

L'équipage
18 juil. 2009
19 juil. 2009
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mais peut etre.....
mais peut etre ton bateau a ete achete hors taxe par le proprio precedent et donc tu dois la tva de ton pays ou alors il faut que tu prouves que tu as le droit de naviguer Hors taxe c est au vendeur a te prouver qu il a paye la TVA sinon ...gare....J ai un bateau HT et je ne peux aller ds les eaux europeeenes sauf sous certaines conditions . :-) :-)

20 juil. 2009
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Ben si on me demandait la même chose
je serais bien ennuyé. Bateau acheté neuf en leasing mais je ne promène pas avec la facture sur moi... De toute façon un douanier étranger au pavillon, à mon pays d'habitation et d'origine ne me semble pas légitime pour me poser cette question à laquelle je ne peux répondre en navigation. C'est franchement n'importe quoi ! Je ne parle évidemment pas de voilier qui subit la situation

20 juil. 2009
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au contraire
c'est une quetsion purement fiscale liée à la territorialité UE. C'est bien une des seule chose avec la recherche de stups et la conformité de l'approvisionnement en carburant que des douaniers UE peuvent contrôler même sur un bateau sous pavillon étranger.
Par contre seules les polices (affmar, gendarmerie, ...) du pays du pavillon ont une juridiction à bord. Les services étrangers peuvent sur leur territoire contrôler l'identité des personnes à bord et vérifier la lettre de pavillon après, ils doivent tourner les talons.

20 juil. 2009
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réponse
Merci déjà pour ces réponses. Mais le fait d'avoir une lettre de pavillon belge n'implique t il pas que la tva a été payée à un moment ou un autre???

20 juil. 2009
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Ben non car
amha tu peux avoir une lettre de pavillon belge et avoir acheté un bateau HT pour naviguer hors des eaux communautaires,

21 juil. 2009
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Hello ;-)
Un truc m'échappe...

Acheter un bateau HT ??

Comment çà ??

Que se soit en Europe ou ailleurs, tu l'achetes toujours TTC... ( a moins d'acheter un truc volé )

Si acheté hors Europe, ( exemple USA ) pour le mettre sous pavillon ( d'un pays Européen ), forcément en arrivant, tu dois t'acquitter de la TVA sur la valeur de l'achat...

21 juil. 2009
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Meuh non Jorge
On peut fort bien acheter un bateau HT à condition de ne jamais faire trainer sa quille dans les eaux communautaires...

21 juil. 2009
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Bon bein ...
si tu le dis... :reflechi:

:-)

02 août 2009
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pas exactement
mais si le bateau est reelement ..exporté ... ce qui n 'est pas exactement la meme chose ... et il faudra alors se soumettre aux regles douanieres du pays ou le bateau est destiné...
Dom

02 août 2009
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Exporté...
en effet ,si exportation il y a, alors oui la seule solution est de payer les taxes d importation dans le pays de destination, mais la question est : Comment faire pour ne jamais payer la TVA, ou alors ne pas la payer pendant un TdM ??
Dans le cas d'un création de Ltd Britanique, pas besoin de payer la TVA en Angleterre puisque je ne compte pas y aller (enfin pas tout de suite),encore moins en France, je viens d'en partir... ensuite, le tour du monde peut se faire le plus simplement du monde, et la TVA ne sera payable qu'a l'arrivée dans le pays de destination "final", soit peut etre jamais.. ;-)
autre point important preferable de payer la TVA aux acores, ou encore Gibraltar voire Espagne moins chere qu'en France mais reconnue en tant que telle...
Apres le bateau peut etre mis sous n importe quel pavillon (Français, Belge, ...)
Moi mon plan actuel est d acheter un bateau HT via une société offshore, et partir naviguer autour du monde, maintenant je me demande lors des escales combien de temps maximum est autorisé avant que cette escale ne devienne une importation...12 mois, 6 mois, ???
Comme le dit Goudspide, je prefere avoir en ma possession toutes les infos, documents ou autre attestations necessaires avant de concretiser quoique ce soit comme achat...
Pour l'instant j'ai dejà un bato, sous LOA je suis encore en europe, mais plus pour longtemps...donc une partie (10%) de la TVA va bientot sauter sur mes loyers donc je ne suis pas préssé...juste comme tous ici envie du ou des metres de plus pour ma part dans la largeur (cata).
Si quelqu'un navigue sur un bateau sous société GB, merci de me donner des infos concernant les trader a contacter , ceux à éviter, car ils y en a pleins, sérieux et d'autres bcp moins sérieux.
Comment faire aussi pour etre sûr lors des escales en DOM et TOM pour éviter des déboires avec nos amis les Douaniers tricolores...car bateau GB, proprio de la société Français...oulala cela peut il poser des problemes?
Ou encore quels sont les pièges à éviter.
Aprés pour ce qui est de l'achat de matos pour ce dit bateau HT, est il possible de tout passer HT? Comment?

Pour l'instant tous ceux que j'ai rencontré dans ce cas là sont heureux de naviguer HT, n'ont aucuns problemes même en EU, on va dire qu'ils sont 19,6% fois plus heureux :-D

03 août 2009
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en bon fonctionnaire
que rétorquerais-tu à un douanier batave s'exprimant dans sa langue natale ?
Ik douneutte eundeurstande ?

04 août 2009
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hors sujet,
un Batave était un Gaulois habitant la Hollande actuelle avant J.C.

04 août 2009
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alors là
c'est la question de la mort qui tue !

Des celtes ou des germains ?

Charlequin, Louis XIV, Napoléon, l'empereur d'Autriche et ses alliés ont essayé de clarifier la situation par des conquètes territoriales .

Rien n'y fit . Il y a des néerlandais et des flamands qui parlent la même langue mais ne s'aiment pas . Il y a des français et de wallons qui parlent la même langue mais ne se comprennent pas .

Citoyen du monde . Le quel ?

Celui qui tourne à l'envers ?

04 août 2009
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erratum
les Bataves étaient Germains et non Gaulois et peuplaient le delta du Rhin dans l'antiquité.
Avant J.C. (John Coltrane)

01 août 2009
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Bonjour
Bonjour à tous, je reviens sur ce fil qui m'interresse tout particulierement, j ai dans l intention d acheter un bateau HT, il est a l heure actuelle sous pavillon Néo-Zélandais, les proprios naviguent HT depuis 3 ans avec ce bateau hors des eaux néo-zélandaises...apparement tout simplement.
Pour acheter ce bateau sans avoir a payer les taxes douanieres d importation et la TVA en France , je ne sais pas si la meilleures solution n'est pas de créer une micro société Britanique 5environ 3000 €), dans ce cas là en cas de retour dans les eaux Frenchies par exemple, le bateau n appartient pas au ressortissant Français mais à une société.
Donc si je résume:
Achat HT en étant hors EU possible.
Création Ltd Britannique.
Mise en place du joli pavillon union jack.
Navigation HT, en EU sans soucis.

Sauf erreure de ma part et si j ai bien tout compris

Si quelqu un a d autres renseignements a me donner, je suis prenneur, je passe des heures sur le Oueb a chercher tout ce que je peux....
Merci à tous.
Ciao
:-D

01 août 2009
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Je confirme
Tu peux acheter un bateau neuf (comme une voiture d'ailleurs) HT s'il est déclaré pour l'export.

RV

02 août 2009
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excusez moi
je ne parle pas forcément de ce fil, bien qu'il soit concerné aussi, mais de l'ensemble des fils concernant la francisation d'un bateau.

je suis surpris que des grands garçon comme vous, commencez par acheter un bateau et ensuite se préoccuper de comment faire pour le changement de pavillon ???

personnellement je ferai l'opération inverse, renseignement et ensuite achat du bateau en récupérant les documents adéquates,

dé préférences allez voir le (les) bureau(x) concerné(s) en notant la personne à qui on a affaire à chaque fois et les renseignements données et la liste des documents nécessaire (par écrit) pour l'aboutissement, de la francisation.

la méthode suivante, après l'achat, est de revoir chacun des interlocuteurs avec la liste et les doc correspondant.

en générale sa coule comme la vaseline,

en effet l'administration se doit de renseigner et de renseigner juste, si celle si fait une erreur c'est à elle de se débrouiller pour rétablir la situation , la plupart du temps le document indispensable devient moins nécessaire quand c'est l'administration qui à oublié de le mentionner ;-)

mais ce que je viens d'expliquer est dans un document officiel (me souviens plus du noms) qui règlemente les relations des usagers avec les services publique de l'état,

un exemple, vous envoyez votre doc aux aff mar au lieu des douanes, c'est aux aff mar de faire suivre aux douanes et au bon service, dans le cas contraire leur faire une belle lettre d'explication ou mieux demander gentiment à rencontrer l'officier de garde et en lui parlant gentiment lui rappeler les obligations des fonctionnaires de l'état,

quand on est dans son droit, ça va tout seul.

conseil de fonctionnaire ;-)

04 août 2009
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alien
la question n'est pas d'aller enregistrer un bateau chez les bataves ( d'ailleurs je ne sias ce qu'est un batave)

mais de franciser un bateau en france donc l'interlocuteur est français,

ensuite si on va acheter un bateau dans un pays dont on ne maitrise absolument pas la langue j'ai du mal à imaginer comme réaliser une transaction (achat/vente) sérieuse

:reflechi:

04 août 2009
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ah !!
mais la hollande actuelle était elle celle d'aujourd'hui ???

et les gaulois d'aujourd'hui sont ils les même qu'avant JC ( heu JC= jacques chirac ou jésus crie ?? :oups:) désolé pour le blasphème

goudspide , citoyen du monde ;-)

04 août 2009
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plus encore
pas besoin de sortir des frontières métropolitaines pour voir les dissidences interne :-(

citoyen du monde, oui, contre l'absurdité des frontières des langues et des frontières tout cours avec tout ce que cela représente :-(

04 août 2009
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Cesar :
Horum omnium fortissimi sunt Belgae .
Mais il est vrai qu'à l'époque de Cesar,la Belgique commencait au nord de la Seine .

04 août 2009
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Nee
"Ik versta niet" ;-)

Prononcer ik veurstaa niit

03 août 2009
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TVA
en réponse à "voiler", l'auteur de la première question du fil, il me semble que tes gabelous bataves étaient particulièrement spépieux ce jour là.

Je ne suis pas expert en TVA, mais il me semble (en tout cas en Belgique), que la TVA n'est payée qu'une fois par le premier acheteur du bateau. La première facture d'achat doit-elle suivre le bateau et ses propriétaires successifs pour prouver que ça a été fait ? Je ne sais pas.
S'ils insistent ou si ça arrive encore, demande une copie de la toute première facture d'achat à l'ancien proprio.

P.S. : c'est toi, Olivier qui poste en "voiler" non-inscrit ?

04 août 2009
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que les hollandais
n'ont pas à te poser ce genre de question .
les gabelous belges oui mais pas ces putains d'étrangers ,et comme disait coluche il y en a de plus en plus dans le monde .
alain :-)

04 août 2009
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y peuvent venir avec des question comme ca,
y s'auront pas de réponse.
Le bateau est immatriculé en Belgique, la TVA doit etre acquitée en Belgique.
si les kaaskop veulent se type de reponse, qu'ils contactent l'administration fiscale belge.
Comme dit plus haut, la TVA est acquitée sur un bateau neuf, mais a mon avis plus sur des occasions entre particulier.
C'est le cas pour les voitures car il n'y a pas de valeur ajoutée dans la revente de véhicule d'occasions entre particulier.
Est ce que vous avez la facture de votre voiture a bord pour prouver que vous avec acquiter vos taxes lorsque vous circulez a l'étranger ??????????

04 août 2009
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TVA
amha, quoi qu'en dise Bruno, la TVA reste une affaire nationale (déjà parce que les taux sont différents de pays à pays) et à fortiori entre particuliers.

Il y a quelques années, la TVA a été supprimée sur les voitures d'occasion car il était assez ridicule en effet d'appliquer une taxe sur la valeur ajoutée d'un bien qui avait diminué de valeur.

Elle est compensée aujourd'hui par la taxe de (re)mise en circulation.

De toute façons, je pense que les douaniers NL n'on rien à voir là dedans.

04 août 2009
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oui mais
il y a quelquechose de curieux .
Quand on egarde les annonces des brokers, il pratiquement toujours mentionné tax paid .
Or sur le petit nombre de bateaux tax not paid, il y en a beaucoup aux Pays Bas .
Et pas spécialement des superyacht .

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