Trois fusées à parachute et deux fumigènes ou une VHF fixe

Comment lisez l'objet de ce post ?

Option 1 : (Trois fusées à parachute et deux fumigènes) ou une VHF fixe

Je suis en règle avec Trois fusées à parachute et deux fumigènes
Je suis en règle avec seulement une VHF fixe

Option 2 : Trois fusées à parachute et (deux fumigènes ou une VHF fixe)

Je suis en règle avec Trois fusées à parachute et deux fumigènes
Je suis en règle avec Trois fusées à parachute et une VHF fixe

15éme ligne de l'inventaire matériel de la D240.
Par avance, merci pour vos interprétations.

L'équipage
25 fév. 2019
25 fév. 2019
1

Option 1, sous réserve que la VHF soit ASN et ait une position GPS

25 fév. 2019
0

Dans tous les cas il te faut garder des feux à main ;-)
Ensuite tu as soit une VHF fixe ASN soit un kit pyrotechnique complet (fusées et co)
La VHF fixe non ASN ne dispense pas des fusées...

Attention, une VHF portable ASN en plus de la fixe ASN permet de pas se retrouver con sans VHF suite à une défaillance batterie dans le cas ou le bateau a une voie d’eau et ne plus cela fait aussi office de GPS de secours

25 fév. 2019
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Non les feux à main ne sont plus obligatoires si VHF ASN.
Par contre très bon conseil la vhf portable gps/asn, je compte aussi m'équiper et ai vu pas mal de promo.

25 fév. 2019
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Tu te trompes
Les feux à main sont toujours obligatoires!

25 fév. 2019
2

En pratique la logique est d'avoir une VHF ET la grande boite de Fusées.

25 fév. 2019
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"à partir du 01 janvier 2017, une installation radioélectrique VHF fixe , conforme aux exigences de l'article 240-2.17, est exigée. Jusqu’au 31 décembre 2016, sous la responsabilité du chef de bord,ce matériel n’est pas obligatoire lorsqu’il est embarqué trois fusées à parachute et deux fumigènes conformes aux dispositions de la division 311 du présent règlement."

Donc il faut une VHF fixe. Les fusées parachute et fumigènes ne sont plus obligatoires en semi hauturier. Et l'ASN n'est pas non plus obligatoire.

25 fév. 201925 fév. 2019
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Pour moi, il n'y a pas de doute dans la lecture :

www.ecologique-solidaire.gouv.fr[...]Web.pdf

5- VHF
Depuis le 1er janvier 2017, une VHF fixe est obligatoire pour une navigation semi- hauturière. Les 3 fusées à parachute et les 2 fumigènes ne sont plus obligatoires.

25 fév. 2019
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Merci Persil, en effet, le lien que tu donnes m'avait échappé.

A la lecture de ce que tu précises, je comprends que la pyrotechnie se limite à 3 feux à main, dès lors qu'on a une VHF fixe.

A t on tous la même compréhension ?

25 fév. 201925 fév. 2019
1

Oui, c'est bien ça, si vhf fixe ASN couplée à un GPS, la pyrotechnie se limite aux 3feux a main.
Dans la pratique, même si vous en avez en plus, personne ne dira rien

26 fév. 2019
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Dans la pratique, on peut rajouter des fumigènes, des fusées, de la fluorescéine, etc... selon la réflexion et les choix du capitaine concernant la sécurité à son bord.

25 fév. 2019
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Pour une fois qu'on a une mesure de simplification, il faut le noter.

il n'y a donc plus que les 3 feux à main d'obligatoire (sous réserve vhf asn gps etc etc)

25 fév. 2019
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Sur le lien de Persil...

"?VHF
Depuis le 1er janvier 2017, une VHF fixe est obligatoire pour une navigation semi-hauturière. Les 3 fusées à parachute et les 2 fumigènes ne sont plus obligatoires."

Apparemment il n'est nullement question de vhf ASN....

25 fév. 2019
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Pour naviguer au delà de 6 miles, une vhf fixe est obligatoire (ASN ou pas).
Par contre, pour se passer des fusées parachute et fumigènes, il faut qu'elle soit ASN couplée à un GPS.
Donc c'est soit vhf fixe non ASN avec la totale.
Soit vhf fixe+ASN+GPS et seulement 3fusees à main. le document dans le lien est très mal fait. Se rapporter à la div 240.

25 fév. 2019
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Non la VHF n’est pas obligatoirement ASN ....pour se passer d’embarquer légalement les fumigènes et fusées parachute..
Le site de l’ANFR est très clair là dessus ...
www.anfr.fr[...]res.pdf

25 fév. 2019
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@DOM : selon ce document :
"Note : Pour une navigation semi-hauturière, une VHF fixe (avec ou sans ASN) peut se substituer aux trois fusées à parachute et aux deux fumigènes obligatoires pour ce type de navigation."
Et pour une navigation hauturière ?

25 fév. 2019
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Partons du principe qu'une panne électrique générale est possible .... et donc que la VHF Fixe devienne en ce cas qu'un simple objet de décoration ... Et là, tout à coup, le problème s'éclaire et la solution coule de source.

Qu'en dites-vous ?

26 fév. 201926 fév. 2019
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l'anfr n'est pas l'instance responsable de la liste d'armement obligatoire. le document qui fait foi est la div 240
Article 240-3.09
Matériel d’armement et de sécurité hauturier
Le matériel d’armement et de sécurité hauturier comprend les éléments suivants :
1. le matériel d’armement et de sécurité côtier ;
2. trois fusées à parachute conformes aux dispositions de la division 311.
Toutefois, sous la responsabilité du chef de bord, ce matériel n'est pas requis lorsque le navire
embarque une installation de radiocommunication sur ondes métriques (VHF), conforme aux
exigences de l'article 240-3.18 ;
3. deux fumigènes flottants conformes aux dispositions de la division 311.
Toutefois, sous la responsabilité du chef de bord, ce matériel n'est pas requis lorsque le navire
embarque une installation de radiocommunication sur ondes métriques (VHF), conforme aux
exigences de l'article 240-3.18 ;
.....

Article 240-3.18
Caractéristiques des installations VHF
L'installation de radiocommunication prévue à l'article 240-3.09 est fixe ou portative.
Dans ce dernier cas, elle présente un indice de protection autorisant l'immersion. Cette installation doit
pouvoir émettre et recevoir des messages de détresse numériques sur le canal 70. L'installation est configurée
de manière à ce que chaque message contienne la position du navire relevée automatiquement par un
récepteur de navigation satellitaire ou terrestre, ainsi que le numéro MMSI de la station identifiée par
l'autorité compétente pour l'attribution des licences de stations mobiles maritimes.
De plus, le chef de bord s'assure qu'une telle installation présente des caractéristiques suffisantes pour assurer
le trafic de détresse dans la zone de navigation de l'embarcation.

26 fév. 2019
0

Merci !
Et l'article 240-3.18 donne des caractéristiques correspondant à une VHF ASN avec GPS.
Dans tous les cas il faut aussi avoir l'équipement côtier, donc les 3 feux à main, nespa ?

26 fév. 2019
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Cet article a été abrogé et ne figure plus dans la Dernière division 240 publiée sur le site du ministère de tutelle ...
Ou as tu pris tes sources ?
Article 240-3.18
Créé par Arrêté du 11 mars 2008 - art. 2, v. init.
Abrogé par ARRÊTÉ du 2 décembre 2014 - art. 1
Caractéristiques des installations VHF/ASN

26 fév. 2019
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pour consulter une version à jour prenez la version consolidé ici

Version consolidée à la date du ...

www.legifrance.gouv.fr[...]fr33s_1

bonne lecture !

26 fév. 2019
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Légifrance n'est pas le site à conseiller si on n'est pas spécialiste du droit. On s'y perd facilement dans les articles modifiés et abrogés. La version complète de la Division 240 applicable a ce jour est :
www.ecologique-solidaire.gouv.fr[...]ETS.pdf
ou en version Légifrance :
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

26 fév. 2019
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C'est toi-même qui le cite !

26 fév. 2019
1

Si tu à déjà une vhf, ASN, GPS, tu rajoutes une malette pyrotechnique, et une vhf portable..

26 fév. 201926 fév. 2019
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Ce qui est incroyable, c'est le nombre d'affirmations tout aussi péremptoires qu'erronées, qui concernent une petite liste de matériel obligatoire à bord. On lit une chose, et son contraire la ligne suivante...
Les textes sont pourtant disponibles, et même s'ils sont anciens, ils restent en vigueur. La seule difficulté étant de trouver la dernière mise à jour.

Peut-être faudrait-il faire un tuto ? :jelaferme:

( Qu'est-ce que cela doit être pour les codes un peu plus longs ! :policier: )

26 fév. 2019
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Comme le dit PUMA, c’est quand même pas très compliqué de prendre ses informations sur les sites officiels ....
Dom

26 fév. 2019
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Vous me ferez toujours marrer !!!

26 fév. 2019
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C'est vrai, c'est écrit, mais il est aussi intelligent de compléter son matériel. Une vhf fixe full fonction, n'a pas grande utilité dans un canot de survie. Alors pouvoir faire un appel, et envoyer une fusée ça peut sauver une vie

26 fév. 2019
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J'en remet une couche (au risque d'irriter certains, désolé) :

Sur Legifrance il y est écrit :
« 2. A partir du 1er janvier 2017, une installation radioélectrique VHF fixe, conforme aux exigences de l'article 240-2.17, est exigée. Jusqu'au 31 décembre 2016, sous la responsabilité du chef de bord, ce matériel n'est pas obligatoire lorsqu'il est embarqué trois fusées à parachute et deux fumigènes conformes aux dispositions de la division 311 du présent règlement. »

A partir de là, on comprend que s'il y a les trois fusées parachutes et les deux fumigènes, alors la VHF Fixe n'est pas obligatoire. OK.

Mais cette phrase sur Legifrance ne signifie pas du tout que "puisqu'on a une VHF fixe alors on n'est pas obligé d'avoir les trois fusées parachutes et les deux fumigènes" !

Mais .... Toujours sur le lien Légifrance, en ANNEXE 240-A. 01 il y a un tableau. Et dans ce dernier on peut y lire : «Trois fusées à parachute et deux fumigènes ou une VHF fixe» ... qui sans la présence de parenthèses est assez ambigu.

....
Alors : Lorsqu'on est en hauturier, qu'on a une balise EPIRB et une VHF fixe ASN, est-on obligé d'avoir trois fusées parachute et deux fumigènes ?

26 fév. 2019
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A partir de là, on comprend que s'il y a les trois fusées parachutes et les deux fumigènes, alors la VHF Fixe n'est pas obligatoire. OK.

L'article cité dit très explicitement que la VHF est ogligatoire a partir du 1er janvier 2017. Donc elle est obligatoire aujourd'hui.

Entre le moment où ce texte a été rédigé et le 31 décemblre 2016, elle n'était pas obligatoire si trois fusées et deux fumigènes étaient embarqués. Cela n'implique pas du tout que ces trois fusées et ces deux fumigènes étaient obligatoires après le 31 décembre 2016.

Ca, c'est pour la signification du texte cité. Mais ce n'est pas le texte en vigueur.

En suivant le lien cité plus haut par a_guy:

www.legifrance.gouv.fr[...]fr33s_1

On peut lire:

Article 240-3.09

Modifié par Arrêté du 5 juillet 2012 - art. 3
Abrogé par ARRÊTÉ du 2 décembre 2014 - art. 1

Cet article a été abrogé.

La nouvelle réglementation prévoit différentes catégories d'équipements de sécurité:

  • Basique (article 240-2.05)
  • Côtier (article 240-2.06)
  • Semi-hauturier (article 240-2.07)
  • Hauturier (240-2.08)

Chaque catégorie inclut la précédente. En catégorie hauturière, il faut:

  • Une VHF fixe ASN + GPS
  • Une VHF portable étanche
  • Une radiobalise de localisation des sinistres

Les VHF doivent être conformes à l'articles 240-2.17 qui dit que si elles sont ASN, elles doivent être programmées avec un MSI. L'ASN n'est donc pas obligatoire.

Aucun engin pyrotechnique n'est obligatoire. Il est toujours possible de s'en équiper, mais il n'est pas improbable qu'ils soient un jour interdit (mais ça, ça n'est que mon avis !)

26 fév. 2019
1

La réponse a bien été donnée au 4eme ou 5éme post.
Option 1 à la question posée.

Je remercie à nouveau les contributeurs et propose qu'on ferme ce fil avant qu'il ne boucle et tourne en rond.

Merci à tous.

26 fév. 2019
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Mais comme tu ne précisais pas dans ta question initiale s'il s'agissait de navigation côtière, semi-hauturière ou hauturière, cela ouvrait la porte à des réponses disparates :langue2: :goodbye:

26 fév. 2019
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Et même dès le premier!! :coucou:

26 fév. 2019
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@Jjerome78 : ta question était d'ordre juridique (sauf si j'ai mal compris). D'après toi, qu'est-ce qui a + de valeur juridique :
- un document PDF fournit par .gouv.fr où il y est écrit que les trois fusées parachutes et deux fumigènes ne sont plus obligatoire à partir du moment où on a une VHF fixe
OU
- un texte sur Legifrance qui indique que la VHF fixe n'est pas obligatoire lorsqu'on a "trois fusées parachutes et deux fumigènes" mais qui ne dit rien sur la réciprocité de cette phrase (et c'est bien là tout le problème)

26 fév. 2019
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"Je remercie à nouveau les contributeurs et propose qu'on ferme ce fil avant qu'il ne boucle et tourne en rond. "
Non !? Crois-tu ça possible ?
:-)
Le législateur a oublié de préciser l'adage "ceinture et bretelle" et ne doit pas être un membre HéO...

26 fév. 2019
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@steph Je voulais juste savoir si j’étais obligé ou pas de renouveler mes fusées.
Avec une vhf fixe gps Asn, la réponse est Non.

26 fév. 2019
0

Obligé ?
Si VHF fixe, la réponse est non, en effet.

Par contre, les feux à main, contrairement à ce que l'on peut lire plus haut : la réponse est oui...

26 fév. 2019
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@Jjerome78 : j'ai l'impression que ce qu'il y a dans ma tête ne parvient pas à ta tête : est-ce que je m'exprime mal ? (possible)

Tu souhaitais savoir si tu étais obligé ou pas de renouveler tes fusées alors que tu as une vhf fixe GPS asn. j'ai bien compris.

Moi je te dis deux choses :
1) il y a un document pdf fourni par le gouvernement (lien indiqué par Persil pas fané) où il y est écrit que dans ton cas les trois fusées parachutes et les deux fumigènes ne sont plus obligatoires.

2) Dans le TEXTE de Légifrance (c'est ce qui fait loi) ça n'est pas ce qui est marqué. Le texte de Légifrance dit que si tu as "les trois fusées parachute et les deux fumigènes" alors tu n'es pas obligé d'avoir la vhf fixe avec gps asn . Le Texte n'indique RIEN quant à la réciprocité de cette phrase.

A partir de ces deux points que je te mentionne, je te pose la question : d'après toi, qu'est-ce qui fait loi : le fichier pdf ou le texte sur Légifrance ?

26 fév. 201926 fév. 2019
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Ce qui est très clair, c’est la mention figurant dans la colonne de gauche:

“Version abrogée au 1er mai 2015”

26 fév. 2019
0

C'est limpide. Merci beaucoup pour le lien et l'extrait.

26 fév. 2019
0

Le site de légifrance donne l'historique de toutes les versions successives. Il faut donc bien vérifier qu'on est sur la version en cours. Les articles 240-3.7 et suivants ont été abrogés. Ils sont remplacés par les articles 240-2.5 et suivants.

Pour comparer les deux versions:

www2.developpement-durable.gouv.fr[...]40.html

En bas de cette page, on trouve deux liens vers l'ancienne et la nouvelle version. Depuis le 1er mai 2015, il n'y a plus de mention des feux à main.

26 fév. 2019
1

Réciprocité :

  1. Trois fusées à parachute conformes aux dispositions de la division 311. Toutefois, sous la responsabilité du chef de bord, ce matériel n'est pas requis lorsque le navire embarque une installation de radiocommunication sur ondes métriques (VHF), conforme aux exigences de l'article 240-3.18 ;

Source : www.legifrance.gouv.fr[...]icle.do

C'est très clair : Option 1

26 fév. 2019
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oui ça m'a fait tilter un petit peu.
On va dire que c'est un langage juridique : c'est la version en ayant enlevé la partie qui a été abrogée (supprimée). Enfin je le comprends comme ça ...

Quoique tu me mets le doute quand même ... :-/

26 fév. 201926 fév. 2019
27 fév. 2019
2

En conclusion et pour résumer et clore la discussion :
Concernant la pyrotechnie et la VHF il faut au minimum légal :
Côtier : 3 feux a main
Semi Hauturier : 3 feux a main et VHF fixe avec ou sans ASN
Hauturier :3 feux a main ,VHF portable étanche ,VHF fixe avec ou sans ASN .
Dom

26 fév. 2019
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Des anciens se sont fait pruner lors de contrôle pour avoir à bord des moyens d'alerte pyrotechniques périmés, en plus de ceux en cours de validité.
Qu'en est (ou serait)-il maintenant avec les règles plutôt absconses (voir le présent fil de discussion)?

26 fév. 2019
3

@Polmar : Part de l'idée qu'ils ne fouilleront pas tous les coffres de ton bateau. Mets uniquement les 3 feux à main dans un sac de couleur bien voyante, et tous tes autres feux périmés (probablement utiles en cas de situation réelle) dans un autre sac + discret.

11 juil. 2022
0

yess

26 fév. 2019
0

Je ne me sentirais pas tranquille si j'avais à mon bord une collection de ces vieux machins dont la combustion spontanée n'est pas à exclure.
Dans un ancien fil sur le même sujet il avait été question de la qualité de fabrication, déclinante selon des intervenants bien informés, de cette pyrotechnie plaisancière, et des risques qui en découlent.
Peut-être que la commission chargée d'actualiser la règlementation, qui est probablement bien intentionnée, a pris en compte ce paramètre en allégeant les obligations. Elle a dû peser le risque lié à la possession comparativement à l'utilité éventuelle de ces engins en certaines circonstances.
Amha

26 fév. 2019
0

Tout pareil que Steph, pas la peine de présenter des fusées périmées, mais juste montrer le nécessaire et suffisant obligatoire.

En revanche, en évitant de les garder 10 ans quand même des fusées périmées. Les garder 5 à 8 ans ne me pose aucun problème.

27 fév. 2019
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"Des anciens se sont fait pruner lors de contrôle pour avoir à bord des moyens d'alerte pyrotechniques périmés, en plus de ceux en cours de validité. "

Je n'y crois pas. Pour mettre une contravention, il faut s'appuyer sur un texte.
Or le texte ne précise pas, comme c'est le cas des survie quelque chose comme : "seul un matériel conforme et non périmé peut être monté à bord".

27 fév. 2019
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Je suis fasciné par cette discussion qui montre comment les fausses informations perdurent en toute bonne fois. Car ici, on ne peut soupçonner personne de défendre des intérêts cachés. (À moins d’une manipulation par le lobby des fabricants de feux à main ?)

Une dernière tentative : qui peut donner la référence du texte officiel (en cours de validité, évidemment) rendant obligatoire la possession de feux à main ?

27 fév. 2019
0

Elle a été donnée, à plusieurs reprises.

27 fév. 2019
0

Oups ! C’est moi qui avait tort ! C’est bien trois feux à mains (article 240-2.06 alinéa 3). Désolé.

Phare du monde

  • 4.5 (160)

2022