transport de personne

bonjour a tous : voila le sujet en deux mots je fait partie d'un club de pèche a hendaye et nous avons a notre disposition deux personne salarier qui nous transporte a notre bateaux sur la baie faut t'il le C 200 . la maritime interdis se genre de transport merci a tous pour vos réponse

L'équipage
11 juil. 2018
11 juil. 2018
0

Bonjour, je n'ai pas la réponse, mais :
Cette prestation gratuite fait sans doute partie des services offerts par le club à ses adhérents.
La responsabilité et le mode de fonctionnement doit sans doute être décris dans le règlement intérieur (par exemple port du gilet obligatoire).
En cas de problème le club doit être couvert coté assurance pour sa responsabilité et le contrat doit prévoir ce cadre de transport et faire référence aux obligations réglementaires sous peine de nullité.
Je suppose que ce "transport" se passe dans la zone des 300 m et je
cette donnée peu avoir une importance.
Que dit votre assureur ?
Jac

11 juil. 2018
0

bonjour:voile 44. se n'est une histoire d'assurance mais de transport de personne mais que dit la législation maritime a se sujet voir le code des transport . sachant que chez nous faisons partie du traité des Pyrénées

11 juil. 2018
0

il y a depuis peu de nouveaux diplômes qui couvrent ce genre d'activité assez facile a obtenir ...voir internet

0

Tu dois penser à "Brevet d’Aptitude à la Conduite de Petit Navire".

On en parle ici :
www.hisse-et-oh.com[...]a-voile

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Après la pluie et avant le grain suivant.

Après la pluie...

  • 4.5 (62)

Après la pluie et avant le grain suivant.

mars 2021